Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

cedila

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Fraterie et pôle emploi

Bonjour tout le monde

dans mes souvenirs, il me semble bien que quand un enfant part, mais que son frère ou soeur reste ou arrive, comme on poursuit avec le même employeur, il n'y a pas de licenciement...

Mais, pour pôle emploi, il semblerait que ce soit différent

Pour mon cas perso, un loulou entre à l'école en septembre: le contrat devariat se terminer fin juillet ou fin août. Mais, la dernière semaine d'août, commencera le contrat avec son petit frère (ou soeur). Pour moi, l'un remplaçant l'autre, pas de licenciement, juste un avenant.

je perd aussi un autre contrat en même temps, pour un autre enfant.

Rensiegnements pris sur un groupe spécialisé pôle emploi et auprès de pôle emploi avec 3 interlocuteurs différents, je dois bel et bien être licenciée des 2 contrats.
Pour une histoire d'activités reprises ou conservées.

Du coup, je me pose la question suivante: Quand on a une fraterie et que l'un des 2 entre à l'école alors qu'on continue à accueillir le 2ème: on perd un contrat:  pour avoir droit à l'are, il faut donc bien un licenciement pour celui qui part, malgré qu'il y ait une continuité avec le même employeur ?

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budulle

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Re : Fraterie et pôle emploi

Bonjour tout le monde

dans mes souvenirs, il me semble bien que quand un enfant part, mais que son frère ou soeur reste ou arrive, comme on poursuit avec le même employeur, il n'y a pas de licenciement...

Mais, pour pôle emploi, il semblerait que ce soit différent

Pour mon cas perso, un loulou entre à l'école en septembre: le contrat devariat se terminer fin juillet ou fin août. Mais, la dernière semaine d'août, commencera le contrat avec son petit frère (ou soeur). Pour moi, l'un remplaçant l'autre, pas de licenciement, juste un avenant.

je perd aussi un autre contrat en même temps, pour un autre enfant.

Rensiegnements pris sur un groupe spécialisé pôle emploi et auprès de pôle emploi avec 3 interlocuteurs différents, je dois bel et bien être licenciée des 2 contrats.
Pour une histoire d'activités reprises ou conservées.

Du coup, je me pose la question suivante: Quand on a une fraterie et que l'un des 2 entre à l'école alors qu'on continue à accueillir le 2ème: on perd un contrat:  pour avoir droit à l'are, il faut donc bien un licenciement pour celui qui part, malgré qu'il y ait une continuité avec le même employeur ?

Il n'y a pas totalement continuité car pendant 3 semaines tu n'auras plus cet employeur....

Mais oui je crois bien que c'est un contrat par enfant et donc si son contrat s'arrête c'est un licenciement

lulu64

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Re : Fraterie et pôle emploi

coucou

même s'il s'agit du même employeur, il s'agit de 2 enfants différents
donc on le dit, 2 enfants d'une même famille =2 contrats différents

donc si un contrat  se termine pour scolarisation , il doit être rompu , et que la régularisation soit faite, ainsi que les indemnités licenciement
et attestation pole emploi qui donnera droit à des indemnisations concernant ce contrat là , pour cet enfant là qui ne sera plus en accueil
chaque enfant doit avoir son propre contrat

et pas d'avenant, puisque qu'il ne s'agit pas d'un changement sur le contrat en cours  , mais d'un changement  tout court d'enfant ...

la place sera reprise par petit frére ou petite soeur, ok, mais le contrat sera fait au nom du petit frére ou soeur , , son prénom, avec sa date de naissance , avec jour et horaires d'accueil et sera propre à ce 2eme bébé et ne se substituera pas sur le contrat du "grand frére"avec un avenant
c'est pas possible ça ....

il y a arrêt pour l'un, ( donc licenciement ) et commencement pour le 2eme , qui est une personne différente ........

lulu64

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Re : Fraterie et pôle emploi

tu poursuis avec le même employeur, certes mais avec un enfant différent aussi...;
il t'a embauché pour grand frére, selon des jours et heures , n'a plus besoin de toi maintenant comme il va aller à l'école, , donc arrête le contrat , point .
ensuite  petit frére ou petite soeur arrive  et on recommence un nouveau contrat avec et au nom de  ce nouveau bébé....;