Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

GENCE

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petit désaccord de calcul

Bonjour à tous,

j'aurais besoin d'un renseignement svp.
J'emploi une assitatnte maternelle, et nous avons un léger désaccord.
Avenant  le 9/03, juste un changement d'horaire d'accueil, l'avenant ne change les conditions de travail, et non le calcul, cela ne change rien à la mensualité.

Le contrat de base reste le  même: 32h/s avec 4 jours*8, AC soit une mensu à 138.67h.
taux horaire 5.79 euros soit 802.88 euros/mois

malgré l'avenant, elle reste avec le même volume horaire/mois

donc pour le mois de mars il y avait 144h potentielles d'activité, mais avec le confinement, elle doit déduire 64,5h d'accueil à partir du 17/03.

Mon ass mat a calculé la période du 01/03 au 08/03  : 8j-31j=23j
802.88 x (23j/31j)= 595.69 euros (=salaire brut du 9 au 31/03)
puis 802.88-595.69=207.19 euros qui correspond au salaire brut du 01 au 8/03.
puis pour la période du 09 au 31/03 elle a calculé les heures d'abs ainsi :
14j*8h=112h d'activité potentielles  (du 9 au 31/03)

64,5h x 595.69/112h = 343.05euros
elle fait donc une sorte de double calcul de ccc.

Moi, je calcul ainsi:
144h d'activité potentielle dans le mois
64,5h d'abs
soit 64.5h x 802.88/144h = 359.62 euros

il y a donc une différence dans les calculs et de résultats, qui des 2 a raison svp ?
le calcul des heures d'abs doit se faire sur l'ensemble de la période ou seulement à partir de la date d'avenant ? (si à partir de l'avenant, je souhaiterais connaître  les textes de loi qui me l'impose svp)

je précise a nouveau l'avenant porte seulement sur les horaires d'accueil, au lieu de commencé à 8h30 elle commence à 9h et au lieu de finir à 16h30 elle fini à 17h, ce sera donc toujours des journées de 8h.
donc son volume horaire ne change pas, elle sera toujours payé sur la base de 138,67h/mois pour 802.88euros brut/mois.

désolé pour le pavé, mais ça fait des jours qu'on essaye de comprendre.
merci de m'aidé à y voir plus clair svp

dada62

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Re : petit désaccord de calcul

Bonjour, vous avez regardé sur pajemploi ? Il y a une aide pour les calculs :

https://www.pajemploi.urssaf.fr/pajeweb … 10320.html

GENCE

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Re : petit désaccord de calcul

bonjour, non j'ai pas regardé, vous pensez qu'il mettent cet exemple sur leur site ?

dada62

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Re : petit désaccord de calcul

bonjour, non j'ai pas regardé, vous pensez qu'il mettent cet exemple sur leur site ?

Oui ils mettent un exemple de calcul

GENCE

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Re : petit désaccord de calcul

bonjour, non j'ai pas regardé, vous pensez qu'il mettent cet exemple sur leur site ?

Oui ils mettent un exemple de calcul

j'ai regardé, mais il n'y a pas d'exemple avec un avenant en cours de mois de mars, et c'est cela qui pose problème.

je sais faire les calculs, là n'est pas la questions, mais, dans le cas d'un avenant en cours de période de déclaration, faut-il faire le ccc sur l'ensemble du mois concerné ou bien à partir de la date d'avenant?

dada62

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Re : petit désaccord de calcul

bonjour, non j'ai pas regardé, vous pensez qu'il mettent cet exemple sur leur site ?

Oui ils mettent un exemple de calcul

j'ai regardé, mais il n'y a pas d'exemple avec un avenant en cours de mois de mars, et c'est cela qui pose problème.

je sais faire les calculs, là n'est pas la questions, mais, dans le cas d'un avenant en cours de période de déclaration, faut-il faire le ccc sur l'ensemble du mois concerné ou bien à partir de la date d'avenant?

Il faut faire le calcul en 2 fois du début du mois à la date de l'avenant puis à partir de l'avenant .

Dernière modification par dada62 (09-04-2020 10:15:06)

begoniaIDF

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Re : petit désaccord de calcul

Bonjour,

L'avenant ne modifiant pas le volume horaire journalier, ni hebdomadaire, ni mensuel et donc ni la mensualisation, il n'y a pas lieu d'en tenir compte. Je pense que votre calcul est juste.

De toute façon, quand je vois que l'assmat commence par un calcul avec 31 jours, c'est pas bon du tout.

GENCE

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Re : petit désaccord de calcul

Bonjour,

L'avenant ne modifiant pas le volume horaire journalier, ni hebdomadaire, ni mensuel et donc ni la mensualisation, il n'y a pas lieu d'en tenir compte. Je pense que votre calcul est juste.

De toute façon, quand je vois que l'assmat commence par un calcul avec 31 jours, c'est pas bon du tout.

bonjour,
c'est ce que je me dis aussi, mais elle persiste, de toute façon, je pense que je vais faire selon mes calculs, et si j'ai tord, je lui ferait une régularisation à la fin du contrat.

merci, et bonne journée à toutes celle qui m'ont répondu

mickey87

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Re : petit désaccord de calcul

Bonjour à tous,
Le contrat de base reste le  même: 32h/s avec 4 jours*8
taux horaire 5.79 euros soit 802.88 euros/mois

malgré l'avenant, elle reste avec le même volume horaire/mois

donc pour le mois de mars il y avait 144h potentielles d'activité,

Mon ass mat a calculé la période du 01/03 au 08/03  : 8j-31j=23j
802.88 x (23j/31j)= 595.69 euros (=salaire brut du 9 au 31/03)
puis 802.88-595.69=207.19 euros qui correspond au salaire brut du 01 au 8/03.
puis pour la période du 09 au 31/03 elle a calculé les heures d'abs ainsi :
14j*8h=112h d'activité potentielles  (du 9 au 31/03)

64,5h x 595.69/112h = 343.05euros
elle fait donc une sorte de double calcul de ccc.

Moi, je calcul ainsi:
144h d'activité potentielle dans le mois
64,5h d'abs
soit 64.5h x 802.88/144h = 359.62 euros

Ton calcul est bon

On doit compter le nombre d'heures potentiellement travaillées dans LE MOIS.

Donc son calcul est faux, on ne peut pas compter qu'à partir du 9 parce qu'il y'a eu un avenant.

De plus vu qu'il ne change pas les jours, ni le volume horaire journalier ça n'a aucun sens sa façon de faire.