Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Steemo03

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Changement des horaires planning mensuel

Bonjour à toutes et à tous,
Je me permet de vous poser des questions car j’ai du mal à comprendre le fonctionnement du contrat d’assistante maternelle:

Nous sommes parti sur une contrat en année complète avec horaire irréguliers.

Nous avons fixé des jours de garde et des horaire dans le contrat.

Cependant notre ass mat n’est pas du tout flexible, elle refuse tout changement d’horaire et jour de garde.
Nos jours de repos change quelques fois et il difficile pour nous qui n’avons par des horaires de bureau de connaître notre planning sur l’année.

Pourtant j’ai l’impression que nous pouvons lui donner un planning chaque mois en respectant biensur un délai qui lui permette de s’organiser par exemple lui fournir le planning le 15 avril pour le mois de mai.

De plus dans le contrat il y’a un délai de prévenance?
Est ce que vous pouvez me préciser le fonctionnement et le délai que vous préconisez nous pensions partir sur 10 jours.

Si j’ai bien compris nous pouvons faire une demande de changement d’horaire par ex permutation de jour de garde.
Si le délai de prévenance est respecté la nounou ne peux pas refuser?

Merci par avance de vos retours

nounou3loulous

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Re : Changement des horaires planning mensuel

Bonjour à toutes et à tous,
Je me permet de vous poser des questions car j’ai du mal à comprendre le fonctionnement du contrat d’assistante maternelle:

Nous sommes parti sur une contrat en année complète avec horaire irréguliers.

Nous avons fixé des jours de garde et des horaire dans le contrat.

Cependant notre ass mat n’est pas du tout flexible, elle refuse tout changement d’horaire et jour de garde.
Nos jours de repos change quelques fois et il difficile pour nous qui n’avons par des horaires de bureau de connaître notre planning sur l’année.

Pourtant j’ai l’impression que nous pouvons lui donner un planning chaque mois en respectant biensur un délai qui lui permette de s’organiser par exemple lui fournir le planning le 15 avril pour le mois de mai.

De plus dans le contrat il y’a un délai de prévenance?
Est ce que vous pouvez me préciser le fonctionnement et le délai que vous préconisez nous pensions partir sur 10 jours.

Si j’ai bien compris nous pouvons faire une demande de changement d’horaire par ex permutation de jour de garde.
Si le délai de prévenance est respecté la nounou ne peux pas refuser?

Merci par avance de vos retours

Je n’ai pas compris si il s’agit d’un contrat déjà signé ou si c’est un futur contrat ?

Si c’est un contrat en cours et qu’il y a des heures et jours de garde prévus alors non votre AM n’a aucune obligation d’accepter dés changements et si elle les accepte ce sera des heures en plus car hors contrat.

Aviez vous évoqué ces possibles changements avant signature ?

Si c’est un futur contrat alors il faut bien évoquer ceci et bien le spécifier au contrat.

Ce n’est pas forcément une question de souplesse de l’AM. Elle peut avoir des obligations à côté.

Steemo03

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Re : Changement des horaires planning mensuel

Merci pour votre retour.
Notre contrat est déjà en encours.

Nous avons opté pour un contrat Accueil régulier (avec horaires variables).
Donc si nous ne pouvons pas changer les horaires j’ai du mal à comprendre ce principe.

A quoi sert le délai de prévenance exactement? Ce n’est pas pour changer les horaires?

Nous comprenons biensur que l’ass mat ai des obligations mais vu que l’on lui donne son planning au minimum 15 jours avant comme c’est le cas dans le privé.

Mon patron me donne mes horaires 15 jours à l’avance (droit du travail) donc c’est presque impossible pour nous d’optimiser les horaires.

Bonne journée

nounou3loulous

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Re : Changement des horaires planning mensuel

Tout d’abord il ne faut pas comparer le travail d’une am qui a plusieurs contrat en cours et le votre. Même 15 jours avant si chacun fait des modif elle ne peut pas tout accepter.

La délais de prévenance sert lorsque le contrat est signé avec un planning. Je n’ai pas compris comment était votre contrat ? Horaire et jours fixe ou non ?

Steemo03

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Re : Changement des horaires planning mensuel

Je reprecise sur le contrat nous avons sélectionner contrat régulier avec horaires irréguliers.

Aujourd’hui dans notre contrat il y’a seulement de noter 4 jours de garde par semaine pour un nombre d’heure 28 heures par semaine.

A la base nous étions parti sur le lundi mercredi jeudi vendredi.
A titre indicatif car nous ne connaissons pas nos horaires sur l’année mais nous savons que nous travaillons 4 jours par semaine.

Cependant mon employeur a souhaiter que je travaille un mercredi au lieu de jeudi habituellement.

Donc j’ai demandé à mon Am 15 jours avant de décaler le jour de garde du jeudi au mercredi.

Elle m’a indiqué que je devais lui maintenir sa rémunération du mercredi et la payer en complémentaire le jeudi

Je ne comprend pas pourquoi car au début quand j’avais lu horaire irrégulier pour ma part c’est que nous pouvions changer les horaires.

Nous sommes parti sur une mensualisation pour qu’elle ai plus de visibilité sur son salaire.

Je suis un peu surpris par vos réponses car si je suis votre raisonnement je devrai refuser à mon employeur de faire les horaires qu’il me demande alors que c’est un devoir s’il me donne mes horaires 15 jours à l’avance car mon AM ne veut et ne peut permuter des jours de garde.

Pi: notre AM garde 3 autres enfants du lundi au vendredi.

nounou3loulous

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Re : Changement des horaires planning mensuel

Si le mercredi et le jeudi sont des jours possibles de travail et que vous avez respecté le délai de prévenance alors c’est vous qui avez raison.

Si vous lui demandiez de changer pour un mardi qui n’est pas prévu au contrat alors là oui vous devriez le payer en plus.

Là il semble que ce n’est pas le cas et que vous souhaitiez échanger pour un jour possiblement travaillé ?

Quand je vous dis de ne pas comparer avec votre patron c’est que ce n’est pas la même CCN et que nous ne pouvons pas échanger comme l’employeur le souhaite sauf si cela est précisé au contrat. En effet en gardant 3 enfants de 3 familles différentes si chacun fait des changements, même 15 jours à l’avance, on ne peut rien prévoir.

nounou3loulous

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Re : Changement des horaires planning mensuel

Et je précise que la mensualisation n’est pas une option, c’est une obligation.

nounou3loulous

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Re : Changement des horaires planning mensuel

Par contre pour prévision, si vous échangez un jour contre un autre (les jours possiblement travaillés) il faut que cela reste dans le cadre des 28h semaine et dans le cadre des heures notées au contrat. Tout ce qui est en plus des 28h sera en effet à payer en plus et soumis à l’acceptation de l’AM. Même si le délai de prévenance est respecté.

C’est peut être ceci qu’elle a refusé ?

Steemo03

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Re : Changement des horaires planning mensuel

Excusez moi dans la précipitation j’ai écris une bêtise.
Nous souhaitions changer le jeudi en mardi.

Mais d’après ce que vous écrivez précédemment cela n’est pas possible.
Sincèrement j’ai l’impression de me sentir léser.

Je suis allez voir votre convention collective et voici ce que j’ai trouvé:
D’après ce que je comprend l’employeur et l’am se mettent d’accord sur les périodes d’accueil dans l’année: nombre d’heure annuel ou mensuel ou hebdomadaire.

Et dans la mesure du possible l’horaire d’accueil mais comme précisé cela n’a pas l’air d’être une obligation.
Je vais me rapprocher de la PMI et l’inspection du travail comme ça j’aurai la précision sur ce point.

Bonne journée

Extrait convention collective AM:
Accueil annuel
L’employeur et le salarié se mettent d’accord sur les périodes d’accueil programmées dans l’année.
Le contrat prévoit le nombre et, dans la mesure du possible, la date des semaines d’accueil et l’horaire d’accueil journalier.
Si ces dates ne sont pas connues lors de la signa- ture du contrat, celui-ci devra fixer le délai de prévenance.
Un délai de prévenance sera précisé au contrat si les deux parties conviennent de la possibilité de la modification des dates de semaines pro- grammées.
Pour pallier des situations exceptionnelles ou imprévisibles, des heures au-delà de celles pré- vues par écrit au contrat pourront être effectuées si les deux parties en sont d’accord.

nounou3loulous

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Re : Changement des horaires planning mensuel

C’est très clair et plus que normal. Vous avez choisi 4 jours semaines hors mardi, donc le mardi elle n’a aucune obligation d’accepter votre enfant et si elle l’accepte vous devez la rémunérer pour ce jour non prévu. Même si elle n’a pas fait ses 28h.
La convention est claire on ne remplace pas un jour par un autre.

Elle pourrait d’ailleurs garder un autre enfant ce jour là. Ce qui lui rendrait impossible l’accueil du votre.

Vous n’avez pas à vous sentir lésée. Vous ne pouvez pas demander à votre am d’être dispo sur des jours non prévus comme dans toutes les professions d’ailleurs.