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#61 03-07-2020 18:06:46

AdrienB
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Re : Est-ce une faute grave?

dada62 a écrit :

Comme cette histoire risque de se compliquer et prendre du temps autant la licencier en expliquant que votre épouse va prendre le relais car bientôt en congé maternité.


Sauf qu'il faudra expliquer alors pourquoi on fait appel à un autre AM en CDD...Et là on perd si on invoque ce motif...

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03-07-2020 18:06:46

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#62 03-07-2020 18:20:01

Laeti772
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Re : Est-ce une faute grave?

AdrienB a écrit :
dada62 a écrit :

Comme cette histoire risque de se compliquer et prendre du temps autant la licencier en expliquant que votre épouse va prendre le relais car bientôt en congé maternité.


Sauf qu'il faudra expliquer alors pourquoi on fait appel à un autre AM en CDD...Et là on perd si on invoque ce motif...

Pour un licenciement simple, vous n'avez pas à vous justifier. C'est retrait d'enfant et c'est tout. Pas de cause à justifier.

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#63 03-07-2020 18:23:05

AdrienB
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Re : Est-ce une faute grave?

Laeti772 a écrit :
AdrienB a écrit :
dada62 a écrit :

Comme cette histoire risque de se compliquer et prendre du temps autant la licencier en expliquant que votre épouse va prendre le relais car bientôt en congé maternité.


Sauf qu'il faudra expliquer alors pourquoi on fait appel à un autre AM en CDD...Et là on perd si on invoque ce motif...

Pour un licenciement simple, vous n'avez pas à vous justifier. C'est retrait d'enfant et c'est tout. Pas de cause à justifier.

Oui mais elle dispose de 15 jours pour prouver sa grossesse ce qui annule le licenciement classique. Elle nous a fait parvenir un certificat médical de son dernier rdv gynécologique donc je ne pense pas qu'elle mente sur sa grossesse.

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#64 03-07-2020 18:32:21

Laeti772
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Re : Est-ce une faute grave?

Ah oui c'est vrai..

Ben bon courage pour démêler ce micmac.
C'est pas gagné d'avance entre la faute grave ou pas et sa grossesse.
Ça passe ou ça casse.

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03-07-2020 18:32:21

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#65 03-07-2020 18:50:00

AdrienB
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Re : Est-ce une faute grave?

Laeti772 a écrit :

Ah oui c'est vrai..

Ben bon courage pour démêler ce micmac.
C'est pas gagné d'avance entre la faute grave ou pas et sa grossesse.
Ça passe ou ça casse.


Merci. smile

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#66 03-07-2020 18:55:31

nounou3loulous
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Re : Est-ce une faute grave?

Vous pouvez appeler les prud’hommes ou votre protection juridique pour un conseil.

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#67 03-07-2020 19:24:53

lulu64
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Re : Est-ce une faute grave?

coucou

je me permets d'intervenir , aprés avoir lu les 4 pages

il ne faut pas oublier que quand nous avons nos renouvellements d'agrément, nous devons fournir obligatoirement les photocop de nos casiers judiciaires, et cela pour TOUS les adultes présents au domicile, pouvant être en contact avec les enfants accueillis
donc cette amie "qui vient souvent aider" qui est elle et est ce que cette am a pensé à le signaler ???
je pense que non
donc je dirais que déjà c'est une petite "effraction" vis à vis de la PMI
et franchement "se faire aider réguliérement par une amie pour s'occuper des enfants", mais où va-t-on???
dans ce cas, si on est inapte à se débrouiller seule , on change de métier
si cette am faisait un tout autre métier, dans le commerce, dans un bureau , ferait elle venir une amie sur ses heures de travail pour l'aider ???

remettons aussi les choses dans leur contexte légal

alors oui, je suis d'accord, l'enfant n'a pas été maltraité, ce n'est pas une "faute" au détriment de l'enfant, mais , car il y a un mais aussi .......
cette amie n'est surement pas déclaré auprés de la pmi comme personne adulte étant souvent présente au domicile

aprés , Adrien, je comprends vos questionnements
en fait , en fin de contrat, il y a souvent des tensions lorsqu'il y a eu un petit désaccord juste avant
mais avoir apprit que quelqu'un d'autre est souvent présent chez l'am , l'aide et s'occupe des enfants laisse tout de même pantois....

ensuite concernant le licenciement , si cette am est vraiment enceinte, il me semble bien que lorsque l 'on veut licencier, cela est possible lorsque cela n'a rien à voir et n'est pas lié avec la grossesse de l'am  ( motif comme déménagement , perte d'emploi d'un des parent etc....)
et là, votre femme étant enceinte et bientôt en congé mat, est une raison valable  pour rompre le contrat, que votre am soit enceinte ou pas : votre femme va s'occuper de votre fille à 100% ( surtout si elle prend un congé parental derriére )

et si vous avez employé une autre am , cela peut se justifier aussi, par rapport à ce que j'ai dis plus haut , qu'il y a une personne "non déclarée" à la PMI qui vient réguliérement chez cette am et qui s'occupe des enfants  , elle n'est surement pas agréée et légalement n'a rien à faire chez l'am pendant les heures d'accueil
même si cela a permit à votre pepette d'avoir bu son biberon , qu'elle refusait avec l'am .......

la faute n'est peut être pas là où on pense, ce n'est pa s le fait d'une personne étrangére ai donné un bibi , c'est surtout la  présence récurente de cette  personne majeure qui vient régulièrement   au domicile , non déclarée à la pmi  ( qui ne doit pas avoir la photocop de son casier judiciaire ) et qui "aide" l'am  et s'occupe des enfants ......

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#68 03-07-2020 19:25:32

shainali
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Re : Est-ce une faute grave?

Je suis d'accord avec mes collègues, la licencier de suite serait plus judicieux pour vous.

Sa grossesse ne va pas jouer en votre faveur non plus sad renseignez vous.

Je trouve bizarre dans vos premiers messages vous sembliez informé qu'elle se fasse aider et le fait de vous l'avoir dit est honnête de sa part. Pourquoi ne pas lui en avoir parlé de cette tierce personne,

Moi je suis dans le cas inverse on veut me faire porter le chapeau pour faute grave aussi (voir ma discussion) je lance le dossier prud'hommes et rdv lundi avec un avocat pour faire tomber ce motif "faute grave" et récupérer mon dû avec tous les frais annexes.

Je ne suis pas sûre de gagner mais j'aurai essayé je vais pas m'assoir sur 500€ sad sad


22598010.gif       Mamie de 5 petits enfants, 2 filles et 3 garçons mes AMOURS   

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#69 04-07-2020 08:52:50

mamine69
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Re : Est-ce une faute grave?

il ne faut pas tout mélanger shainali
par contre si la PMI est au courant ,la j'espere qu'elle se fera taper sur les doigts.
quand a laisser sa fille faire mumuse avec les enfants ok.
donner le bibi la compote changer les couches,non. et laisser un autre adulte ou faire venir sa mere pour aider,désolée ,mais non.
si on est pas apte on s'arrete.

quand a cette assmat qui crois pouvoir gérer comme bon lui semble sa petite vie ,il faut lui rappeler que c'est un metier.
on ne fait pas comme on veut
bon courage a vous.si vous avez la patiente de la licencier pour faute .

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#70 04-07-2020 08:58:31

Laeti772
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Re : Est-ce une faute grave?

lulu64 a écrit :

coucou



ensuite concernant le licenciement , si cette am est vraiment enceinte, il me semble bien que lorsque l 'on veut licencier, cela est possible lorsque cela n'a rien à voir et n'est pas lié avec la grossesse de l'am  ( motif comme déménagement , perte d'emploi d'un des parent etc....)
et là, votre femme étant enceinte et bientôt en congé mat, est une raison valable  pour rompre le contrat, que votre am soit enceinte ou pas : votre femme va s'occuper de votre fille à 100% ( surtout si elle prend un congé parental derriére )
......

Non ça ne suffit pas.
La femme enceinte est ultra mega protégée, ne plus en avoir besoin ne suffit pas pour la licencier, il faut que la poursuite du contrat soit impossible ; chômage, pertes de revenus conséquents, déménagement à plus de 50 km..
Et si on invoque la faute grave, c'est à l'employeur de prouver que la faute ne peut être liée à la grossesse.

C'est très très difficile de licencier une femme enceinte.

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#71 04-07-2020 09:19:07

lulu64
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Re : Est-ce une faute grave?

Laeti772 a écrit :
lulu64 a écrit :

coucou



ensuite concernant le licenciement , si cette am est vraiment enceinte, il me semble bien que lorsque l 'on veut licencier, cela est possible lorsque cela n'a rien à voir et n'est pas lié avec la grossesse de l'am  ( motif comme déménagement , perte d'emploi d'un des parent etc....)
et là, votre femme étant enceinte et bientôt en congé mat, est une raison valable  pour rompre le contrat, que votre am soit enceinte ou pas : votre femme va s'occuper de votre fille à 100% ( surtout si elle prend un congé parental derriére )
......

Non ça ne suffit pas.
La femme enceinte est ultra mega protégée, ne plus en avoir besoin ne suffit pas pour la licencier, il faut que la poursuite du contrat soit impossible ; chômage, pertes de revenus conséquents, déménagement à plus de 50 km..
Et si on invoque la faute grave, c'est à l'employeur de prouver que la faute ne peut être liée à la grossesse.

C'est très très difficile de licencier une femme enceinte.

oui, ça je sais, la femme enceinte est super  protégée
mais là, la maman employeur est également enceinte , va être en congé mat et peut aussi signaler un congé parental par la suite donc plus besoin de nounou ( c'est donc par rapport à une nouvelle situation et qui n'a rien à voir avec la grossesse de l'am )
la maman employeur peut invoquer "une perte de revenu, en ne travaillant plus " et ne plus avoir besoin d'une am
il me semble bien avoir lu sur ce fofo, qu'il pouvait y avoir des situations "nouvelles" non lié à la grossesse de l'am qui faisait que la rupture de contrat pouvait se faire et il me semble que la nouvelle situation de la maman employeur qui va avoir un 2ème enfant , peut être un congé parental derriére fait que cela est non lié au fait que l'am soit enceinte aussi  ( en congé parental, le pe n'a droit à aucune aide , donc financiérement assez lourd à supporter et donc plus besoin d'am )
si cette am vient tout juste de signaler sa grossesse , imaginez sur les 9 mois à venir , entre temps la maman employeur aura fini son congé mater et pourra être en congé parental aussi et n'envisage donc pas de reprise pour la suite
cela me semble être un argument valable

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#72 04-07-2020 09:45:28

Laeti772
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Re : Est-ce une faute grave?

Pas du tout.
Ne plus avoir besoin de l'employée ne suffit pas. Il faut que ce soit strictement impossible de poursuivre.
Les Prud'hommes et la jurisprudence sont ultra clairs la dessus, même si l'employeur est licencié et perd 20% de ses revenus, ça n'est pas suffisant pour licencier une assmat enceinte. Même déménager à 20km ne suffit pas.

Certaines trop bonnes trop gentiles on va dire acceptent sûrement de se faire licencier dans ces conditions parce que tu n'es pas obligée d'opposer l'état de grossesse, mais elles ont tort, elles se font entuber clairement.

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#73 04-07-2020 09:48:16

Laeti772
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Re : Est-ce une faute grave?

Un 2e enfant du parent employeur n'empêche pas la poursuite du contrat, ni son congé maternité.
Donc pas possible.

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#74 04-07-2020 12:28:52

jehane
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Re : Est-ce une faute grave?

donc il y a eu faute, comme l'assmat en a conscience elle met en avant sa grossesse et l'employeur ne peut rien faire sauf payer et se taire, ou se battre pour faire reconnaître une faute.


je veux bien que l'on protège un salarié mais il faut aussi protéger l'employeur des indélicats.

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#75 04-07-2020 13:31:29

nounou3loulous
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Re : Est-ce une faute grave?

Tout à fait d’accord

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#76 04-07-2020 13:54:13

Laeti772
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Re : Est-ce une faute grave?

jehane a écrit :

donc il y a eu faute, comme l'assmat en a conscience elle met en avant sa grossesse et l'employeur ne peut rien faire sauf payer et se taire, ou se battre pour faire reconnaître une faute.


je veux bien que l'on protège un salarié mais il faut aussi protéger l'employeur des indélicats.


Faute sérieuse ou faute grave, telle est la question.

Juste une faute sérieuse ne justifie pas de licencier une femme enceinte, donc j'espère qu'on aura le fin mot de cette histoire un jour, les enjeux sont énormes.
Même si je pense qu'on ne saura jamais.

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#77 04-07-2020 16:16:36

AdrienB
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Re : Est-ce une faute grave?

Laeti772 a écrit :
jehane a écrit :

donc il y a eu faute, comme l'assmat en a conscience elle met en avant sa grossesse et l'employeur ne peut rien faire sauf payer et se taire, ou se battre pour faire reconnaître une faute.


je veux bien que l'on protège un salarié mais il faut aussi protéger l'employeur des indélicats.


Faute sérieuse ou faute grave, telle est la question.

Juste une faute sérieuse ne justifie pas de licencier une femme enceinte, donc j'espère qu'on aura le fin mot de cette histoire un jour, les enjeux sont énormes.
Même si je pense qu'on ne saura jamais.

Je vous tiendrai au courant de l'évolution de la situation. Nous avons envoyé le courrier en AR ce matin.

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#78 05-07-2020 11:02:48

lulu64
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Re : Est-ce une faute grave?

AdrienB a écrit :
Laeti772 a écrit :
AdrienB a écrit :

Sauf qu'il faudra expliquer alors pourquoi on fait appel à un autre AM en CDD...Et là on perd si on invoque ce motif...

Pour un licenciement simple, vous n'avez pas à vous justifier. C'est retrait d'enfant et c'est tout. Pas de cause à justifier.

Oui mais elle dispose de 15 jours pour prouver sa grossesse ce qui annule le licenciement classique. Elle nous a fait parvenir un certificat médical de son dernier rdv gynécologique donc je ne pense pas qu'elle mente sur sa grossesse.

ce n'est pas un certificat médical qu'il vous faut, c'est la déclaration " officielle" de grossesse que doit lui fournir son gynéco tout simplement
sur un certif médical , il n'y a aucune annotation particuliére concernant le début d'une grossesse ( ou pas)

donc il faudra qu'elle vous fournisse la "vraie déclaration de grossesse" la concernant , remplie et signé par son gynéco , seul document officiel attestant une grossesse chez le salarié pour en informer son employeur

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#79 05-07-2020 14:39:21

kikine747
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Re : Est-ce une faute grave?

AdrienB a écrit :

Elle nous a fait parvenir un certificat médical de son dernier rdv gynécologique donc je ne pense pas qu'elle mente sur sa grossesse.

donc vous l'avez le justificatif de grossesse...?


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#80 05-07-2020 19:25:13

katia21
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Re : Est-ce une faute grave?

fourby a écrit :

Bonjour,
je dirai qu'elle s'est fait aidée pour que votre enfant boive son bib. c'est mieux que de s'acharner à la faire boire et dire en fin de journée " pfff, elle n'a rien voulut boire..."
de plus elle a été honnête en vous le disant.

bonjour, je suis d accord avec toi, elle a cherche une solution pour le bien etre de votre enfant.


une ancienne !!!!!Qui ne sais pas tout et qui demande à apprendre

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