Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

JimBa

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Année complète et lissage

Bonjour,
Nous avions besoin de 7 mois de garde, de janvier à juillet. Nous n'avions jamais eu d'assmat donc nous nous sommes laissé faire et maintenant on se pose des questions. L'assistante maternelle a préféré passer sur une année complète, avec Rupture du contrat (plus simple à gérer apparement).
Notre fils est accueilli 9h par jour du lundi au vendredi.
Sur la feuille de paie, nous voyons qu'il y a un lissage du nombre de jour d'accueil, soit 22 jours de garde à payer par mois.
En calculant le nombre de jours travaillé du 01 janvier au 31 juillet, on voit qu'il y a 21 jours par mois, ce qui veut dire qu'à la fin du contrat, on aura payé 7 jours en plus de garde.
Est ce que je dois demander un rattrapage ? ou est ce que c'est normal ?
Merci par avance

Exmembre91

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Re : Année complète et lissage

Bonjour,

Pour les contrats de courtes durées il est conseillé de faire une année complète
Et de retirer les semaines de congés avec la calcul de cours de cassation le mois concerné

Pour le nombre de jours il vient du calcul de votre mensu
Comment a t elle été calculé ?

52 x 5 = 260 jours / 12 = 21,66 donc 22 c’est bon
Mais ca cest juste pour la déclaration pajemploi et que vous puissiez toucher les aides

Vous ne payer pas 22 jours d’indemnités entretien par mois ?

caro52

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Re : Année complète et lissage

Bonjour,
Nous avions besoin de 7 mois de garde, de janvier à juillet. Nous n'avions jamais eu d'assmat donc nous nous sommes laissé faire et maintenant on se pose des questions. L'assistante maternelle a préféré passer sur une année complète, avec Rupture du contrat (plus simple à gérer apparement).
Notre fils est accueilli 9h par jour du lundi au vendredi.
Sur la feuille de paie, nous voyons qu'il y a un lissage du nombre de jour d'accueil, soit 22 jours de garde à payer par mois.
En calculant le nombre de jours travaillé du 01 janvier au 31 juillet, on voit qu'il y a 21 jours par mois, ce qui veut dire qu'à la fin du contrat, on aura payé 7 jours en plus de garde.
Est ce que je dois demander un rattrapage ? ou est ce que c'est normal ?
Merci par avance

Bonjour non vous n'avez pas à demander un rattrapage ; les ie sont bien payées lors de la présence effective ? Si votre assmat n'a pas pris de congés sur la période ou que ceux ci ont été déduits à leur prise , en fin de contrat il y aura les cps à payer .

lulu64

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Re : Année complète et lissage

Coucou

Il est obligatoire dans notre profession de faire des mensualisation sur 12 mois
Meme si le contrat est plus court...
Il existe une formule qui permet de calculer , par le produit en croix , l equivalence d un contrat court , devant être calculé obligatoirement sur 12 mois
Votre am a du le faire ....

Ensuite , s il y a un trop perçu en salaire , cela reste à  l'avantage de l am , c est la convention collective
Le parent  n a  rien a demander en remboursement, ni même en rattrapage 

Fin juillet , il y aura un bilan réalisé,  et comparaison des heures mensualisees que vous payez chaque mois , avec les heures réelles que votre am aura travaillée sur ces 7 mois
S il y a plus d d'heures relles travaillées que celles mensualisees , vous devrez procéder à une régularisation,  car toute heure travaillée est a payer
Si , a  l inverse, il y a plus d d'heures mensualisees que vous avez payées  que d  heures  réelles travaillées, cela reste donc à  l'avantage de  lam....

Le mois prochain, en juin,  votre am calculera aussi , les conges  qu elle aura acquis sur la,période janvier/ mai , et vous devrez régler le montant de ces jours acquis sur le,salaire de juin
Fin juillet , en fin de contrat, tout pareil , le calcul des conges acquis sur la,période juin/ juillet sera calculé et devra être régulariser et a payer sur le dernier mois de salaire en juillet
Cela soldera votre fin de contrat avec elle

lulu64

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Re : Année complète et lissage

Quant aux 22j qui sont déclarés chaque mois, il s agit des jours mensualises , tout comme le salaire,  c est lié , c est le lissage des heures et salaire identique tous les mois
C est fixe et régulier

Mais vous  n'avez pas que 22jj d accueil chaque mois non plus .....
C est ca la différence entre la mensualisation et le travail reel ....
Amusez vous à vérifier chaque mois combien de jours à travailler votre am , vous verrez que cela ne fait pas 22j , que ces 22j  ce  n est que les jours mensualises liés avec le salaire mensualisé ......et ce nest que pour la declaration que vous faites chaque mois à pajemploi , puisque chaque mois nous devons avoir le meme salaire et  les mêmes heures  rmensualisés..

agenaise

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Re : Année complète et lissage

Lulu, le pe est en année complète donc pas de régularisation ni de congés à payés en plus en juin. Elle devra voir combien de jours l'ass mat aura acquis en mai en rajoutant les jours pour enfant à charge de l'ass mat de - de 15 ans.et ceux qu'elle prend cet été. et soldé le congés non pris.

---

Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

lulu64

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Re : Année complète et lissage

Lulu, le pe est en année complète donc pas de régularisation ni de congés à payés en plus en juin. Elle devra voir combien de jours l'ass mat aura acquis en mai en rajoutant les jours pour enfant à charge de l'ass mat de - de 15 ans.et ceux qu'elle prend cet été. et soldé le congés non pris.

Oups oui,  j avais oublié que c etait calcule en annee complète ....desolee

JimBa

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Re : Année complète et lissage

Merci pour vos réponses,
la partie CP, c'est pas trop ça qui nous questionnait.

C'est surtout que sur la durée totale d'accueil, on va payer davantage de jour de présence que le réel.
"Vous ne payer pas 22 jours d’indemnités entretien par mois ?" ==> Non, c'est juste le nombre de jour d'accueil en effet.

Je comprends donc que c'est normal, je ne savais pas.

Je vous remercie !

landocean

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Re : Année complète et lissage

Merci pour vos réponses,
la partie CP, c'est pas trop ça qui nous questionnait.

C'est surtout que sur la durée totale d'accueil, on va payer davantage de jour de présence que le réel.
"Vous ne payer pas 22 jours d’indemnités entretien par mois ?" ==> Non, c'est juste le nombre de jour d'accueil en effet.

Je comprends donc que c'est normal, je ne savais pas.

Je vous remercie !

Bonjour
C'est exactement comme pour vous si vous êtes salarié, vous êtes payée 21.66j par mois.
De janvier à juillet, il y a 30s et un jour (1er janvier que vous avez sans doute déduit le premier mois) soit 150j.
Vous aurez payé : 52*5/12*7-1 = 150.66j.
Vous ne paierez donc que 0.66j de plus qu'au réel.