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10-06-2021 11:16:46
#2 10-06-2021 13:14:03
Re : CP calcul en maintien de salaire
Bonjour,
petit soucis de calcul de cp :
contrat périsco. En AI , 10 s de 10h ET 11 s de 37h
pour maintien de salaire, on fait comment ?
J'ai 23 jours acquis au 31/05/2021
merci pour votre aide
bonjour, alors là, pour y etre passée car 2 periscolaires, autant dire que les calculs sont compliqués. Moi j'ai trouvé un développement assez bien expliqué sur t*p- ass**t.
Sur votre moteur de recherche vous tapez ce site et vous precisez calcul des cp sur 2 rythmes pour periscolaires.
la vie n'est pas un long fleuve tranquille
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#3 10-06-2021 13:22:23
Re : CP calcul en maintien de salaire
Vous faites une moyenne de vos heures pour calculer le montant de vos cp Ou prendre les 10 °/° des salaires nets.
Il y a eu apparemment plusieurs jugements disant que l'on devait se baser sur une moyenne d'heure pour les contrats péri.
Dernière modification par dada62 (10-06-2021 13:26:41)
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#4 10-06-2021 13:32:53
Re : CP calcul en maintien de salaire
Bonjour
Tu dois faire ton calcul à partir de moyennes.
Heures travaillées dans l'année : 10*10 +11*37 = 507h
Heures hebdo = 507/21s d'accueil = 24.14h
Nb s de cp acquises= 23j/6 = 3.83s
Montant des cp : 3.83s*24.14h*tarif
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10-06-2021 13:32:53
#5 10-06-2021 14:36:06
Re : CP calcul en maintien de salaire
merci pour vos renseignements.
J'avais vu une fois mais je ne sais plus où, que lorsque l'on alterne
des périodes de petites activités et des périodes de grandes activités
pour la méthode maintien de salaire
l'indemnité est déterminée en fonction de l'horaire que l'on aurait
effectué pendant la période de congé et NON sur la base de l'horaire
MOYEN. donc si je prends mes congés sur des semaines de 37h, il
faudrait reconstituer la rémunération avec 37h pour les semaines de
congés
Je ne sais pas si je me suis bien exprimer, pouvez-vous me dire ce
que vous en pensez ?
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#6 10-06-2021 14:38:32
Re : CP calcul en maintien de salaire
merci pour vos renseignements.
J'avais vu une fois mais je ne sais plus où, que lorsque l'on alterne
des périodes de petites activités et des périodes de grandes activités
pour la méthode maintien de salaire
l'indemnité est déterminée en fonction de l'horaire que l'on aurait
effectué pendant la période de congé et NON sur la base de l'horaire
MOYEN. donc si je prends mes congés sur des semaines de 37h, il
faudrait reconstituer la rémunération avec 37h pour les semaines de
congés
Je ne sais pas si je me suis bien exprimer, pouvez-vous me dire ce
que vous en pensez ?
Justement ce n'est pas très équitable pour les PE et les prud'hommes ont donné raison aux PE. Donc vous faites une moyenne comme ça pas d'embrouille par la suite.
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#7 10-06-2021 15:11:16
Re : CP calcul en maintien de salaire
merci pour vos renseignements.
J'avais vu une fois mais je ne sais plus où, que lorsque l'on alterne
des périodes de petites activités et des périodes de grandes activités
pour la méthode maintien de salaire
l'indemnité est déterminée en fonction de l'horaire que l'on aurait
effectué pendant la période de congé et NON sur la base de l'horaire
MOYEN. donc si je prends mes congés sur des semaines de 37h, il
faudrait reconstituer la rémunération avec 37h pour les semaines de
congés
Je ne sais pas si je me suis bien exprimer, pouvez-vous me dire ce
que vous en pensez ?
Coucou
Non il faut faire la moyenne d'heures comme l'explique très bien Landocéan 
Le calcul est un maintien de salaire , donc correspond à ce que tu aurais touché si tu avais travaillé.
Or si tu avais travaillé tu aurais touché ta mensualisation de base ( qui est elle-même sur la moyenne d'heure) , et non pas une rémunération basée sur 37h/semaine si c'est en semaines vacances , ou 10h si c'est en période école lorsque tu prends tes congés
Donc non , on ne calcule pas sur les horaires qui correspondent à la période de congés , c'est faux
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