Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Auré Plan

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Fin de contrat et calcul de la régularisation avec arrêt maladie

Bonjour,
Mon fils est gardé par une assistante maternelle depuis le 1er Juin 2020, deux jours par semaine. Elle a été en arrêt maladie du 9 décembre 2020 au 31 janvier 2021. Elle arrête son contrat le 31 août 2021.
Concernant la régularisation du salaire mensualisé, nous ne savons pas si nous devons inclure la période où elle a été absente pour arrêt maladie.
Auriez-vous des pistes?
Merci par avance.

landocean

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Re : Fin de contrat et calcul de la régularisation avec arrêt maladie

Bonjour
Vous devez comparer les semaines travaillées avec les semaines payées.
Du 9/12 au 31/1, vous avez dû pratiquer une retenue sur salaire et votre AM a dû toucher des IJSS, ces semaines ne rentrent donc pas dans le calcul de la régularisation.

lulu64

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Re : Fin de contrat et calcul de la régularisation avec arrêt maladie

Coucou

Les absences maladies de  otrz,am du 9 décembre 2020 au 31 janvier 2021 ont sûrement été déduites de la mensualisation
Vous  n'en tenez pas compte pour le calcul de la régularisation en fin de contrat
Vous comptez seulement les heures réelles  sur les ,semaines oû elle a travaillé  et vous comparez avec ce,que vous avez payé en mensualisation
Si elle a plus d heures réelles, que mensualisees  vous devez donc régulariser les heures manquantes
A  l'inverse,  si elle a moins travaillé réellement  et qu elle a,perçu plus en mensualisation , ça reste à,son profiter, c est la règle, il  ny a pas de remboursement la dessus ....

lulu64

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Re : Fin de contrat et calcul de la régularisation avec arrêt maladie

Et je préciserai aussi ,,que votre contrat ayant commencé au 1er juin 2020 , la mensualisation a donc été calculé pour 12 mois , donc jusqu,au 31 mai 2021 .....
La mensu se reconduit ensuite automatiquement pour 12 mois ...
Donc au 31,mai , vous avez aussi a faire le calcul de ses congés acquis sur la,période 1et juin 2020 / 31 mai 2021 et lui payer  ses,conges sur le salaire de juin, en plus de la mensu  si vous êtes en année incomplète....
Bien entendu , ses,semaines d absences maladie  ne rentrent pas en compte non plus  pour le calcul de ses congés ......
Mais cela vous permettrez aussi de calculer  en date du 31 mai , non seulement les conges acquis , mais de  voir aussi sur cette période de 12 mois , juin 2020/ mai 2021 , où en sont  justement les heures mensualisees par rapport aux heures réellement travaillées ......
Et a la limite , procéder déjà à une régularisation sur les heures,   si c est nécessaire   sur juin a  l'issue de la période de ces 12 mois mensualisees.....ceci pour " cloturer et solder " cette  1ère période des 12 mois , avant d en redémarrer une autre ....
Cela sera à jour pour cette période de 12 mois écoulée

Ensuitte , a partir de ce 1er juin 2021, vous recommencez donc une nouvelle  période de mensu de 12 mois  , mais que jusqu au 31 août, fin de contrat ,
vous devrez donc  aussi calculer ses congés acquis sur cette période et les solder en fin de contrat , et vous  n'aurez à ce moment là que la régularisation à calculer que sur ces,3 mois juin/ juillet/ août 2021 ....