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#1 27-07-2021 09:29:33

chouchoudamour
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et les galères commence !!

bonjour, comme expliqué dans d'autre postes j'ai une PE qui me licencie car j'ai râlé pour des heures en + qu'elle voulais m'obliger a faire....du coup comme conseillé j'ai fait pour ma fin de contrat les régules.

- régules pour toutes les heures en + du contrat que j'ai faites depuis le début de contrat (janvier) : et là bien sur elle est pas ok, disant que vu que certain jour elle arrive plus tard...c'est normal qu'elle parte plus tard aussi...que si un jour elle part plus tard sa compense le jour ou elle est parti en avance...que je suis pas honnête

- régules des heures sup de 45 à 50....ha ben là aussi...elle hurle !! disant qu'elle paye pour 50h et c tout !!

- les congé payé...ha ben là c'est abusé, pourquoi elle paierai des congé ??!!

- la régule ( contrat année incomplète)....qui s'élève a 400€ et qui fini de l'achevé !!..bon ben là pareil...elle est pas d'accord évidemment !! et en plus sur paje elle a fait le calcul sa dit 0€ alors que sur casamape sa dit 400€

Du coup elle me dit que elle veut pas payé, que j'abuse car au total avec le salaire de juillet ben sa lui bouff son salaire entier, et que ben moi chouette avec tout ce fric je me paye de super vacance !! (heuuuu chui pas en vacance...chui licencié !!)
Que ben elle va voir mais qu'elle paiera quand elle veut !! donc bon je m'attend pas a avoir cette somme en fin de mois !!

Je reçois des message gentil ou ont me dit que je suis malhonnête, que je vais me payer de super vacances sur le fric des autres...ha et bien sur maintenant elle a des doutes sur mon travail avec les enfants, forcement je suis plus au top voir même mauvaise !!

Jeudi j'ai posé mon apres midi,je dois aller faire test pcr...du coup elle me dit que finalement elle viendra jusqu'a 17h30 ( les test arrete a 17h) du coup ben je crois surtout que le matin ma porte va pas s'ouvrir !!

Si je suis pas d'accord avec se qu'elle me versera....dois je signé les docs ??

Si elle ne me fourni pas les docs en temps et en heure que faire ??

Si elle ne paye pas en fin de mois, ou pas ce que je demande...que faire ??

merci a vous

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27-07-2021 09:29:33

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#2 27-07-2021 10:15:02

mamine69
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Re : et les galères commence !!

bonjour.
alors bien sur quelle a tort pour les heures ,on ne compense pas,mais tu aurais du faire payer ces heures sur les mois concerné.etre claire depuis le debut
pour les heures sup.c'est obligatoire,donc elle devra régulariser.avec le pourcentage marqué au contrat.sinon minimun 10 %
si la régule est bonne,c'est aussi obligatoire.il faut lui montrer les heures travaillées et les heures payées.et elle doit donner son calcul elle aussi.chacunes vous devez demontrer vos calculs
congés c'est obligatoire,bizzare de dire que en plus on prend des congés
si Jeudi elle a dit oui ,pourquoi emmener l'enfant.et quel sont les horaires normaux.
pour le solde pas obligé de le signer.
si elle ne paie pas.prudhommes.
voila pourquoi il faut suivre la convention.quand tout est claire depuis le début tout est plus simple.

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#3 27-07-2021 10:16:29

lulu64
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Re : et les galères commence !!

Coucou

Alors je lui fournirai les art de la convention.

A savoir les heures ne se compensent pas
Il y a un contrat avec  jours et horaires définis
Donc ça c est  l'obligation et  l engagement du parent
S il ne respecte pas ces horaires, tant pis pour lui,,mais si absencee de  lenfant lsur les heures prévues en accueil, es heures restent du
Ca c est  lart 14 de la convention 
Donc si elle arrive en retard le matin ,  par exemple 15mn , et bé ces 15mn d absence de  lenfant restent payées,et dues puisque déjà mensualisees   et ne se compensent pas le soir..
Donc la , elle a faux , et si l accueil se poursuit au-delà de  l'horaire noté sur le contrat  ça ne compense,donc pas le retard du matin,  mais ça se compte en HC et normalement avec  l'accord de l am
S il y a des horaires d arrivee et de départ  notés au contrat c est pas pour rien justement
  Ca c est le 1er point .....

Ensuite 2ème point  oui, elle paye bien 50h mensualisees mais a  3,50e , tarif de base
Et au-delà des 45h ,on tombe sur des Hs majorees donc on applique la majoration à,partir de 46h quand les heures ont été travaillées
Art 7 de la convention et de la loi du travail

3ème point pour les conges art 12 de la convention
L ouverture des droits aux conges est ouvert au salarié du 1er juin de  l'année précédente au 31 mai de  l'année en cours  et cela se calcule de 2,5j de conges acquis par tranche de 4 semaines travaillées en année incomplète
Donc oui, comme tous salariés tu as droit aux congés.....

Donc que ça lui plaise ou pas c est comme ça , arti 14,  art 7 et art 12 de la convention prouve qu elle est en tort et se met en port à faux de la loi
Donc , ce  nest pas soutirer de  l'argent,  c est simplement appliquer la loi et obtenir notre du comme tous salariés
Les employeurs ont aussi des obligations de respecter les conventions et la loi

Donc a ec tout ça, je lui dirai que toutes les billes sont dans sa,main et que si elle persiste et refuse d appliqier la convention,  ceal sera direct prudhommes ou elle  n'aura,pas gain de cause de toute façon
Si le solde de tout compte ne correspond pas aux calculs légaux de la convention , tu ne le signera pas pour accord et tu attaqueras de,suite la procédure
La loi est avec toi et les prudhommes analyseront très vite son non-respect des articles de la convention et n aiment pas les employeurs mauvais payeurs qui refusent de respecter les lois
Voila
Elle a tout qui prouve sa mauvaise foi .....
Ca devrait la faire réfléchir si elle te sent déterminer a aller jusq,uau prudhommes,si besoin,  car même si elle râle,,elle va bien voir qu elle est en contradiction totale par rapport a la convention .....

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#4 27-07-2021 10:28:13

lulu64
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Re : et les galères commence !!

Ah et  j oublié pour la regul heures mensu / heure réelles
Ca c est  lart 18 de la convention
Régularisation : il sera nécessaire de comparer les heures d accueil réellement effectuées....( par rapport à ce,qui a été payé en mensualisation )
S il a lieu, l employeur procède à une régularisation
Toute heure travaillée doit être payé

Et dans ce même art 18 sur les ruptures de contrat, figure,aussi les indemnités de congés payés...
Et  y a t il aussi une indemnité de rupture de contrat si le contrat a + d 1 an ??
Ca va  l'achever,  cette maman......!!!
;(

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27-07-2021 10:28:13

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#5 27-07-2021 10:39:16

lulu64
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Re : et les galères commence !!

Donc fourni lui tous ces articles de la convention .......
Dis lui de les lire , que c est la loi, c est comme ça et que tu n  inventes rien pour soi  disant lui soutirer des sous , ce qui est faux,  que toi tu es,droite dans tes bottes ....
Elle a des obligations a respecter et que tu iras jusqu au bout pour faire-valoir tes droits  et obtenir légalement ce qui t es du , et si elle refuse de son coté de respecter la loi et la convention , que cela va vite être vu par les prudhommes ......avec la convention d un coté et tes bulletins de salaires de  lautre qui montreront des défauts de paiements.....et de régularisation autant sur les HS  à majorer dès la 46eme heure  alors qu elle ne les paye qu avec le tarif de base uniquement ,ainsi que les conges a suis et a payer aussi  , et la regul iur comparer heures réelles travaillées/ heures mensu perçues
La balle est dans son camp dorénavant....
A mon avis avec tout ça en main et ta détermination

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#6 27-07-2021 10:39:36

shainali
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Re : et les galères commence !!

Bonjour,

Alors non il ne faut pas signer le solde de tout compte sinon cela veut dire que tu es d'accord.

J'ai eu le cas avec employeur après 18 mois de travail, ils ont voulu me licencier ( faute grave ) le Covid a bon dos sad ne veulent pas me payer mon mois de préavis ni mes indemnités de rupture de contrat + 1 an j'ai prit 1 avocate et je suis convoquée avec eux bien sûr au bureau des conciliations le 01/09 cette année çà s'est passé en Mai 2020 c'est la procédure avant prud'hommes smile


22598010.gif       Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons et  mes AMOURS    Bébé est arrivé ce vendredi 28/05

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#7 27-07-2021 10:42:21

lulu64
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Re : et les galères commence !!

Donc fourni lui tous ces articles de la convention .......
Dis lui de les lire , que c est la loi, c est comme ça et que tu n  inventes rien pour soi  disant lui soutirer des sous , ce qui est faux,  que toi tu es,droite dans tes bottes ....
Elle a des obligations a respecter en fin de contrat , doit payer ce qui est dû  et que tu iras jusqu au bout pour faire-valoir tes droits  et obtenir légalement ce qui t es du en totalité , et si elle refuse de son coté de respecter la loi et la convention , que cela va vite être vu par les prudhommes ......avec la convention d un coté et tes bulletins de salaires de  lautre qui montreront des défauts de paiements.....et de régularisation autant sur les HS  à majorer dès la 46eme heure  alors qu elle ne les paye qu avec le tarif de base uniquement ,ainsi que les conges acquis et a payer aussi  , et la regul pour comparer heures réelles travaillées/ heures mensu perçues
La balle est dans son camp dorénavant....
A mon avis avec tout ça en main et ta détermination,  elle va vite comprendre que sa position  nest pas vraiment la bonne , surtout si elle,se retrouve face aux prudhommes
Elle va râler mais tant pis
Tu  nas rien à perdre de toute façon maintenant......

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#8 27-07-2021 10:48:36

lulu64
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Re : et les galères commence !!

Et rajoute que si cela devait se terminer devant les prudhommes , non seulement elle aura  l'obligation de solder et payer le bon montant de
tout  ce qu elle te doit mais,qu en plus elle aura aussi des dommages et intérêts à rajouter
Donc que tu es prête à monter le dossier si  l'employeur ne respecte pas les lois ....

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#9 27-07-2021 11:02:17

lulu64
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Re : et les galères commence !!

shainali a écrit :

Bonjour,

Alors non il ne faut pas signer le solde de tout compte sinon cela veut dire que tu es d'accord.

J'ai eu le cas avec employeur après 18 mois de travail, ils ont voulu me licencier ( faute grave ) le Covid a bon dos sad ne veulent pas me payer mon mois de préavis ni mes indemnités de rupture de contrat + 1 an j'ai prit 1 avocate et je suis convoquée avec eux bien sûr au bureau des conciliations le 01/09 cette année çà s'est passé en Mai 2020 c'est la procédure avant prud'hommes smile

Assez souvent les pe , ou ex pe pensent qu on ira pas jusqu'au prudhommes et qu'on va laisser tomber ...erreur !!!!
Et souvent ça leur coûte même un chouïa plus cher quand on demande dommage et intérêt si c est une petite somme , pour le principe , ça leur fait ça en plus a débourser
Alors,que s ils avaient payé tout comme il faut,,cela leur aurait coûter moins cher
Mais bien souvent au niveau de la conciliation ,,quand  l'employeur sait qu il est en tort,  il paye sans rechigner
Et quand le président du tribunal lui dit qu il y a effectivement des failles et a fait le calcul de ce qu il doit , l employeur ne conteste pas ,,sinon ça va plus loin et ça lui coûtera plus cher ....il est perdant d avance
Je  lai vécu,  mais pas en tant qu am
C etait bien avant , dans mon 1er job
Ca s est terminé en conciliation,  avec tort de l employeur qui a  accepter de payer ce qui  m'était du , qu il avait pourtant refusé de faire avant, mais,qui ne pensait pas que je bougerai .....
D ailleurs en recevant la convocation de la conciliation , il a voulu par
l'intermédiaire de son avocat  finalement qu on s arrange pour me payer mon du et annuler la conciliation
J ai refusé disant que c etait pourtant  pas faute de lui avoir réclamer ce qu'il me devait  et qu il a toujours refusé,  donc  maintenant c est la conciliation ...point
Et  j'ai même obtenu une petite somme de dommage et intérêt aussi

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#10 27-07-2021 11:03:30

chouchoudamour
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Re : et les galères commence !!

merci pour vos reponse, merci lulu pour les articles...

Alors comme je lui est dit, elle peu ne pas etre ok sur les montant, bien sur qu'il m'est possible de me trompé...mais par contre qu'elle ne me dise pas que je la vole pour passer de bonne vacance !! je lui est dit que en tant qqu'employeur c'etait aussi a elle de chercher et de faire les calculs...et que comme souvent les employeur, ils font leur lettre de licenciement et pense qu'il n'y aura que le salaire du mois a payé !! et bien non !! et que cela il aurai ete bien qu'elle se renseigne !!

pour les heures ...je fonctionne avec un cahier, aussi dans mon entré j'ai une feuille ou le matin je note l'heure d'arrivé et le soir le pe note l'heure de départ et signe...ensuite je met une copie dans le cahier...bien sur depuis une semaine elle me dit avoir perdu le cahier !!..hier elle me dit qu'elle paiera pas les heures en plus !! qu'elle n'est pas ok! elle me dit je ne vois pas ou j'ai pu faire 7h en + en avril...je lui rappel que TOUT LES JOURS elle signe une feuille ou elle note elle meme l'heure..donc aujourd'hui elle ne peu pas nier ces horaires..là elle me dit qu'elle va verifier dans le cahier ( tien il n'est plus perdu celui là !) du coup ce matin je lui est donné une copie de toute ces feuille....et là cahier ou pas cahier...c'est clair

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#11 27-07-2021 11:22:42

lulu64
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Re : et les galères commence !!

Il faut dire aussi que dans mon ancien job , on pouvait remonter jusqu a 3 ans en arrière si on  avait trouvé un accord amiable,  par avocat  interposé,  chose que cet ex employeur a refusé

Du coup , avec un dossier monté pour les prudhommes , on pouvait remonter non pas 3 ans mais  jusqu a 5 ans en arrière,  et je ne me suis pas gêner pour le faire

Donc la conciliation a eu lieu avec le calcul sur 5 ans d arrieres
Alors,qu il aurait pu payer que sur 3 ans en accord à  l'amiable

Et ça il le savait, c est pour ça qu il a voulu arrêter la procédure qu il a reçu la convocation  et accepter de payer finalement que sur 3 ans sans,aller en conciliation
Mais  j'avais tenu tête,  tant pis pour lui , on avait trop bossé,sur le dossier, il s etait un peu fichu de moi ne pensant pas que  j'irais jusque la  et il a du payer des,arrieres sur 5 ans du coup + une petite somme en dommage et intérêt
A  l'époque encore en francs , cela avait fait une somme de 5000francs d arrierés .a me payer sur les 5 ans
Et le pompom , cet ex employeur avait demandé à payer en plusieurs fois
La , le président du tribunal a dit non
Le préjudice remontait à trop loin pour non respect des règles et a obligé cet employeur de me verser la totalité a une date donnée.
Ce que  jai eu par la,suite

Donc je peux vous dire que  je  nai pas eu  l'occasion d activer les prudhommes depuis que je suis am , mais s il le fallait , je le ferai sans,souci....
Ce  nest pas une partie de plaisir,,mais c est la,seule façon d obtenir nos dus face à des employeurs récalcitrants

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#12 27-07-2021 11:39:31

lulu64
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Re : et les galères commence !!

chouchoudamour a écrit :

merci pour vos reponse, merci lulu pour les articles...

Alors comme je lui est dit, elle peu ne pas etre ok sur les montant, bien sur qu'il m'est possible de me trompé...mais par contre qu'elle ne me dise pas que je la vole pour passer de bonne vacance !! je lui est dit que en tant qqu'employeur c'etait aussi a elle de chercher et de faire les calculs...et que comme souvent les employeur, ils font leur lettre de licenciement et pense qu'il n'y aura que le salaire du mois a payé !! et bien non !! et que cela il aurai ete bien qu'elle se renseigne !!

pour les heures ...je fonctionne avec un cahier, aussi dans mon entré j'ai une feuille ou le matin je note l'heure d'arrivé et le soir le pe note l'heure de départ et signe...ensuite je met une copie dans le cahier...bien sur depuis une semaine elle me dit avoir perdu le cahier !!..hier elle me dit qu'elle paiera pas les heures en plus !! qu'elle n'est pas ok! elle me dit je ne vois pas ou j'ai pu faire 7h en + en avril...je lui rappel que TOUT LES JOURS elle signe une feuille ou elle note elle meme l'heure..donc aujourd'hui elle ne peu pas nier ces horaires..là elle me dit qu'elle va verifier dans le cahier ( tien il n'est plus perdu celui là !) du coup ce matin je lui est donné une copie de toute ces feuille....et là cahier ou pas cahier...c'est clair

Heureusement que tu gardes un double chaque mois des feuilles de présence avec heures d arrivees et départ et signer ....
Donc si le cahier est " perdu"  c est pas grave, toi tu as les doubles .....
Sois ferme , vraiment
Il faut qu elle sente que tu vas aller jusqu,au bout si elle conteste
Propose lui de refaire les calculs avec elle , limite prend un rdv pour ça,  de voir ensemble et en  même temps les calculs à faire pour solder le contrat,  avec les art de la convention en appui , donc que cela reste dans la légalité aussi et pas t accuser de  vouloir la voler .....

En soi, elle doit savoir quand même qu elle devra payer certaines choses,,mais de voir la somme que ça représente , elle cherche des poux pour pas payer tout ça,  tout simplement ...
Mais si elle  voit, en faisant les calculs avec toi , devant elle ,avec les articles de la convention  à appliquer  ,,qu elle peut se mettre en tort si elle refuse toujours de payer  et  que toi  tu tiens bon et que tu lui dises que cela va atterrir au prudhommes ou elle,sera obliger de payer de toute façon,
  elle verra que finalement elle
n'aura pas trop le choix , qu elle sera en tort devant les prudhommes et elle  te payera de mauvaise grâce  avec la soupe à la grimace , mais elle payera ....

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#13 27-07-2021 11:50:03

lulu64
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Re : et les galères commence !!

Par contre ,,a  l'avenir,  je te conseille vivement d appliquer tout ce qui doit être appliquer , mois par mois et pas,attendre la fin du contrat pour le faire
Exemple , s il y a des HC ou Hs , tu les comptes le mois concerné , point barre
C est comme ça qu il  faut faire d ailleurs......au moins c est réglo
Les HC sont payées quand elles,sont faites sur le mois concerné et les HS
pareil , elles  sont majorées aussi chaque mois quand les heures ont été travaillées  au-delà des 45h
Donc avec  un contrat a 50h , chaque mois on rajoute la majoration sur les HS effectuees et on attend pas la fin du contrat pour régulariser

Ca évite ainsi des contestations et les litiges en fin de contrat quand on revient sur les mois passés......

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#14 28-07-2021 06:44:48

stelline
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Re : et les galères commence !!

Ce qui est positif dans ce genre de conflit c est qu avec les PE suivants on expose directement ce problème d heures sup etc..que ce soit clair. Avant même d accueillir l enfant, soit au premier rendez vous qui parle du contrrat. Et donner l exemple des PE qui ont du verser parfois de grosses sommes de régularisation. .

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