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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#41 12-10-2021 07:30:59

jehane
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Re : Dépassement d'agrément

je rappelle tout de même qu'en tant qu'employeur Manbu ne peut pas fermer les yeux, si quelque chose arrive et que les employeurs connaissaient la situation, ils risquent autant que l'assmat.

6 enfants SI on avait l'agrément pour 4, sinon même pas en rêve.

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12-10-2021 07:30:59

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#42 12-10-2021 08:19:26

lulu64
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Re : Dépassement d'agrément

Je rappelle aussi que pendant la pandémie,  l accueil pour aller jusqu,à,6 enfants était soumis aussi à condition de pouvoir le faire ....
C était bien préciser
Seule la PMI pouvait donner  l'accord, à,condition aussi que cela puisse se faire
Exemple, avoir son logement le permettant,  avoir un espace de vie pouvant accueillir jusqu à 6 enfants , avoir la place pour le coucher des enats etc etc.....
Ce  n'est pas  l am qui décidait elle même d avoir 6 enfants
Ça pouvait aller jusqu,à 6 enfants max , oui ,mais , car il y avait un mais ...
Ce  n'était pas lié à sa compétence,
on  n'en doute pas,  mais à la capacité et la possibilité d accueil du lieu d accueil
Une am dans un appart de
70m2 , avec 2 chambres et pièce de vie de 20/25m2  est différent d une am en maison avec 120m2 , 4 chambres et pièce de vie de 50m2
Toutes ne pouvaient pas aller jusqu a 6 enfants .....

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#43 12-10-2021 08:56:45

lulu64
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Re : Dépassement d'agrément

Et  l am doit obligatoirement montrer son agrement
Si elle ne le fait pas, refuse carrément de le montrer ça peut paraître suspect ...
Donc déjà,insister auprès d'elle pour le voir , et les éventuelles dérogations qu elle a
En cas de refus de sa part, à ce moment là,  le seul moyen de savoir c est de se renseigner auprès de la PMI ,,qui bien sûr va poser des questions, curieuse de  l'objet de  l'appel du pe  aussi ......

Et ce  n'est pas de la délation,  c est juste avoir le renseignement que  l am refuse de donner elle même
Il faut savoir si le roulement des 6 enfants , est adéquat à son agrement ,,selon les plannings au quotidien de chaque contrat
Et si elle a refusé de le faire c est qu elle n est pas bien dans ses petits souliers......
Elle pourrait aussi ne pas avoir déclaré tous les,enfants en accueil chez elle , et ça c est grave aussi , puisqu on est obligé aussi de déclarer chaque enfant à la pmi
Elle,serait en faute la dessus

Et cautionner un état non autorisé pourrait se retourner non seulement contre  l am mais aussi contre tous les pe qui auraient fermes les yeux sur une situation interdite et qu ils connaissaient

Après,  je,suis d accord,  certaines ont la capacitéd accueillir et  de s occuper de 6 enfants de moins de 3 ans , ( + 3 peris,aussi ne  l'oublions pas) mais cela doit être acté officiellement  dans ce cas

Après c est tout pareil aussi avec nos contrats
On fait respecter les règles aux pe
Donc les pe peuvent aussi exiger de   lam de respecter aussi les règles de son agrement ......

Et s il devait y avoir un réel souci d agrement , cela ne sera que de la faute de  lam aussi d avoir prit et accepte tous ces contrats , et de ne pas,avoir déclaré tous les enfants à la pmi
Mais malheureusement,,elle risque de se faire tapper sur les doigts,  d avoir un retrait d agrement du jour au lendemain et les,pe se retrouveront en galère,  ce sont eux qui subiront aussi  la conséquence des actes de leur am

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#44 12-10-2021 10:59:14

agenaise
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Re : Dépassement d'agrément

Drine, ce n'est pas de la delation. 
On ne fait pas ce que l'on veut même si pendant les confinements on pouvait en accueillir 6 mineurs. On avait l'accord de la pmi pour pouvoir le faire.
Et c'est un des devoirs de l'employeur de prévenir la pmi en cas de dépassement d'agrément.  Je dirai elle a ce qu'elle mérite auprès de la pmi.
Il y a des enfants dans cette histoire, il ne faut pas l'oublier


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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12-10-2021 10:59:14

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#45 12-10-2021 11:20:46

Drine37
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Re : Dépassement d'agrément

agenaise a écrit :

Drine, ce n'est pas de la delation. 
On ne fait pas ce que l'on veut même si pendant les confinements on pouvait en accueillir 6 mineurs. On avait l'accord de la pmi pour pouvoir le faire.
Et c'est un des devoirs de l'employeur de prévenir la pmi en cas de dépassement d'agrément.  Je dirai elle a ce qu'elle mérite auprès de la pmi.
Il y a des enfants dans cette histoire, il ne faut pas l'oublier

Si, pour moi c'est de la délation car non ce n'est pas du devoir de l'employeur mais de la Pmi de s'assurer que les assmat sont dans les clous. Ce sont eux les responsables car ce sont eux qui délivrent les agréments et qui doivent faire en sorte que les règles soient respectées wink


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#46 12-10-2021 11:26:42

mamine69
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Re : Dépassement d'agrément

comme drine,les parents ne sont pas la pour nous surveiller.
c'est a la PMI de le faire
perso cela me derangerait aussi de la denoncer.apres a la maman de voir si il y a danger serieux chez cette assmat.
la mettre en garde car la PMI risque vite de ce rendre compte quelle est en dépassement,par elle ou par une autre personne.
vous savez j'ai vu des PMI fermer les yeux sur certains dépassement.

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#47 12-10-2021 12:10:19

lulu64
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Re : Dépassement d'agrément

Drine37 a écrit :
agenaise a écrit :

Drine, ce n'est pas de la delation. 
On ne fait pas ce que l'on veut même si pendant les confinements on pouvait en accueillir 6 mineurs. On avait l'accord de la pmi pour pouvoir le faire.
Et c'est un des devoirs de l'employeur de prévenir la pmi en cas de dépassement d'agrément.  Je dirai elle a ce qu'elle mérite auprès de la pmi.
Il y a des enfants dans cette histoire, il ne faut pas l'oublier

Si, pour moi c'est de la délation car non ce n'est pas du devoir de l'employeur mais de la Pmi de s'assurer que les assmat sont dans les clous. Ce sont eux les responsables car ce sont eux qui délivrent les agréments et qui doivent faire en sorte que les règles soient respectées wink

Soyons réaliste enfin
La  PMI n a pas les moyens de mettre 1 puer dispo H24 , et contrôler chaque am de toute la France non plus , et tous les jours
Il faudrait donc qu on soit controlé régulièrement dans ce cas pour attraper celles qui fraudent et la prendre en plein flag....

On est adultes et responsables de ces actes aussi

Tout comme on ne peut pas mettre 1 policier derrière chaque citoyen français non plus
Et c est pas pour autant que lorsqu 1 indivu commet un délit qu on dit que c est la police responsable de ce délit  et qu elle aurait du mieux  surveiller .....

La pmi c est pareil , elle est sensé faire confiance aux am,  elle  n est pas responsable des actes de l am  pour autant et ne peut pas mettre,1 puer derrière chaque am non plus

Donc , si je comprends bien pour certaines, l am peut faire ce qu elle veut,  ne pas déclarer les enfants , être en dépassement,  et puis après tout,  allons y , faire de la maltraitance , et elle  n'est pas responsable ?? C est de la faute de  la pmi  qui ne contrôle pas ?
Et pourtant c est bien l am qui est pénalisé , non , lorsque la faute,est avérée ?? C est pas la pmi qui est punie que je,sache.....
La responsabilité  incombe,à la personne concernée
L am est adulte et sait ce qu'elle fait
Non mais ho,  comment la pmi peut savoir ou deviner que chez  telle am il pourrait y avoir souci  si justement on ne   l averti  pas ???
Elle ne flique pas chacune de nous
On recolte ce qu on sème,  point....

Maintenant à savoir pour cette maman si  lam est bien dans les clous en lui présentant l agrement + les dero  ou si elle va être dans les choux si elle s est carrément fichue de ses obligations envers la pmi

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#48 12-10-2021 12:18:56

Laeti772
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Re : Dépassement d'agrément

L'employeur a l'obligation de vérifier l'agrément de l'assistante maternelle.
Cette dernière a l'obligation de le fournir.
S'il y a un problème, c'est bien la PMI qu'il faut prévenir ( bah sinon, on ne donne rien et personne ne vérifie rien).
Le dépassement d'agrément est une faute grave.
Ce n'est pas "rien".

( l'assistante maternelle risque le retrait de l'agrément. Et un défaut d'assurance en cas de problème. ).

Autant il y a 13 ans ( quand j'ai commencé) certaines pmi pouvaient plus ou moins laisser des tolérances, autant je trouve que depuis, ça a bien serré la vis sur ce point. Et c'est une bonne chose.

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#49 12-10-2021 12:30:22

lulu64
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Re : Dépassement d'agrément

Drine37 a écrit :
agenaise a écrit :

Drine, ce n'est pas de la delation. 
On ne fait pas ce que l'on veut même si pendant les confinements on pouvait en accueillir 6 mineurs. On avait l'accord de la pmi pour pouvoir le faire.
Et c'est un des devoirs de l'employeur de prévenir la pmi en cas de dépassement d'agrément.  Je dirai elle a ce qu'elle mérite auprès de la pmi.
Il y a des enfants dans cette histoire, il ne faut pas l'oublier

Si, pour moi c'est de la délation car non ce n'est pas du devoir de l'employeur mais de la Pmi de s'assurer que les assmat sont dans les clous. Ce sont eux les responsables car ce sont eux qui délivrent les agréments et qui doivent faire en sorte que les règles soient respectées wink

Dans ce cas ,,explique comment procéder pour 1 pe lorsqu il est DEJA  en contrat avec  lam ,depuis 4 ans avec son aine en peri ,  que tout allait bien jusqu,en septembre et qu il a remarqué,soudainement un surcroît d arrivées de nouveaux contrats , que lui aussi avait son 2eme enfant prévu en accueil et qu il doute maintenant du nombre d agréments chez cette am ,,qu il connaît depuis 4 ans quand même,  et qui ne lui a pas montré,quoique ce soit de réglo concernant  cette nouvelle,situation avec  6  enfants,en  journée + 3  peris ??? 
Lui en parler , certes,  mais après, si elle ne  veut pas lui montrer son agrement , tu fais quoi .....???
Tu te tais et c est la pmi responsable qui aurait dû savoir ( on ne sait pas par quel moyen) qu il fallait contrôler cette am comme fait exprès juste,à,partir de,septembre, comme ça,par pur  hasard ???
Et les,am sont malines aussi ,,quand elles savent qu une puer va venir, il y a  parfois des rdv prévus et annonces
tu crois,qu elle va prendre tous les enfants en accueils ce jour là si elle  n'est pas dans les clous .....???
Non mais sérieux....
Donc comment la pmi peut elle faire lorsque quand elle  vient chez  lam , il y a le nombre exact d enfants indiqués sur  l'agrément,,quand  l am a rusé de,son côté aussi ce jour là et que le lendemain ,,elle recommence son dépassement ???

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#50 12-10-2021 12:47:02

lulu64
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Re : Dépassement d'agrément

Laeti772 a écrit :

L'employeur a l'obligation de vérifier l'agrément de l'assistante maternelle.
Cette dernière a l'obligation de le fournir.
S'il y a un problème, c'est bien la PMI qu'il faut prévenir ( bah sinon, on ne donne rien et personne ne vérifie rien).
Le dépassement d'agrément est une faute grave.
Ce n'est pas "rien".

( l'assistante maternelle risque le retrait de l'agrément. Et un défaut d'assurance en cas de problème. ).

Autant il y a 13 ans ( quand j'ai commencé) certaines pmi pouvaient plus ou moins laisser des tolérances, autant je trouve que depuis, ça a bien serré la vis sur ce point. Et c'est une bonne chose.

D accord avec toi
J avais remarqué aussi lors de mon dernier renouvellement que certaines choses étaient plus pointues
D ailleurs la puer elle même m avait dit qu ils étaient bien plus vigilants maintenant sur les,renouvellements et m avait meme avoué  que certaines,am ne  l'avaient pas eu
La pmi exige des accueils de ,qualités et non pas de quantités ....
Il y a donc une limite à ne pas dépasser
Donc chaque,am est responsable de cette limite et si elle ruse , ce sont les pe qui sont présent,au quotidien et qui le constatent 
Et pas la pmi qui ne vient pas chaque jour surveiller devant la porte de l am

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#51 12-10-2021 13:30:18

Drine37
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Re : Dépassement d'agrément

Je n'ai jamais dit lulu que l'assmat n'était pas responsable, bien sur qu'elle l'est mais j'ai dit que je ne suis pas d'accord sur le fait que ce soit du devoir des parents de la dénoncer.

Que la Pmi ait les moyens ou pas, on s'en fou, c'est elle qui donne les agréments donc c'est elle qui doit s'assurer de la bonne mentalité et de la capacité à respecter les règles des assmat.

Quand au parent, si il est pas content, il cherche une autre assmat. C'est aussi à lui de s'imposer et de demander les documents nécessaires et ne pas attendre d'avoir un doute pour les demander. Pourquoi que ce parent n'a toujours pas la copie de l'agrément si cela fait 4 ans qu'elle travaille avec cette assmat. Perso je donne une copie de mon agrément avec le contrat et si j'oublis c'est au parent de me le réclamer tout de suite, pas attendre 4 ans.

Ici on ne parle pas de maltraitance ou de danger pour les enfants mais du fait qu'une assmat ne respecte pas une règle donnée par la Pmi.

Si tu croise une voiture qui ne respecte pas une règle du code de la route (limitation de vitesse par exemple), tu fais quoi ? Tu relève sa plaque d'immatriculation et va au commissariat le plus proche pour le dénoncer ? Ou tu laisse la police faire son travail même si il ne peut pas y avoir un policier derrière chaque automobiliste ? Tu vois quelqu'un voler dans un magasin, tu préviens immédiatement le vigil ?


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#52 12-10-2021 14:56:32

lulu64
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Re : Dépassement d'agrément

Depuis 4 ans , la maman a du voir l agrément de  l'époque pour son aine
Et elle le dit, il  n'y a pas eu de souci jusqu a présent,   en septembre 
A partir de là,  l am a signé beaucoup de contrats apparemment,  dont celui du 2eme enfant de cette maman
Donc la situation  n'est plus là même et  l'agrément de 4 ans ne correspond plus non plus  sûrement à la situation actuelle
Si  lam a,eu des dero ,,qu elle les montre alors , lui autorisant autant d'enfants
On est régi à une réglementation,  seule  l am est obliger à la respecter et  est responsable de ses actes

Et on parle d enfants,qui sont accueillis,,pas de peluches
La comparaison avec un excès,de vitesse ou d un vol à  l'étalage  n'est pas du tout comparable
Il y a différence entre un bien matériel et une personne humaine , et ce sont des,petits humains vivants,que nous gardons
S il y a surnombre , il y a aussi risque quelque part , à plus forte raison si  lam ne les a pas tous déclarés non plus à la pmi
Car si elle est véritablement en dépassement,  il est bien évident qu elle ne les,à pas tous déclarés,à la pmi ,,alors,que c est une obligation
Le rôle du pe est aussi de s assurer de cela,au moindre doute , soit par l am  direct, soit pas la pmi si refus,de lam 
La pmi ne peut pas deviner toute seule les, agissements de chacune des am
Chaque pe devrait être en confiance aussi sur toutes les démarches que  l am est obligée de faire et la , peut être,que ce  n'est pas le cas
Il doit s assurer de son agrmement,  ça oui , mais,s il a un doute , il peut aussi se poser la,question si tous le ,enfants,sont déclarés, le ou les siens compris ,,si  l am ne veut et  ne peut  pas de, son côté lui montrer un agrément valide s il ne l est pas.....
Et certaines,sont  très rusées aussi

Et cela fait parti du rôle d employeur de signaler quelque chose d illégale
Aller voir ailleurs , est un solution , mais c est laisser le problème persisté pour les autres
Belle mentalité.....individualiste et égoïste.....

Je vais te donner des exemples concrets qui  concenrne des humains et pas des choses matériels
d un individu qui s,en prend aux enfants , tu sauves  les tiens mais tu laisses les,autres courir un risque
Et tu considère que c est pas à toi de dénoncer ou de,signaler
Pas grave toi, tu as sauvé tes enfants ...
Un voisin bat sa femme , tu entends et tu en es témoin
Pareil on dénonce pas .....

T es parent et tu as Une am qui semble être en surnombre,  avec le risque que ça peut représenter d avoir trop d enfants simultanément,  6 en journée + 3 peris  on laisse,  à la pmi d,agir ( comment si elle  n en à pas eu  vent??) Et arrivera ce,qui arrivera
Tu décides d enlever tes  enfants et tant pis pour les,autres , on s,en fiche car l am continuera avec d autres.....
Et le jour où il arrivera,quelque chose, que la pmi va creuser l affaire, faire une enquête  et s adresser aux anciens pe , j aimerai bien savoir la réaction de la pmi quand les,ex pe diront qu ils savaient mais n ont pas
voulu  signalé car c est soi disant pas leur rôle ( alors,que c est tout de même eux qui allait chez  lam au quotidien et qui voyait le,souci et ont décidé eux de partir)
Cela ne veut pas dire qu il y avait maltraitance,  mais un risque existant quand même avec autant d enfants si ce n'est pas acté officiellement

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#53 12-10-2021 15:14:39

Laeti772
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Re : Dépassement d'agrément

C'est une obligation morale universelle de protéger des enfants...

Elle est agréée pour un certain nombre d'enfants dans des conditions qui permettent un accueil matériel et psy en sécurité.
La plupart des parents le comprennent ou le pressentent, c'est d'ailleurs pour ça que la postante ne compte pas y laisser ses enfants.
S'il n'y a aucun risque pour les enfants, pourquoi ne pas les y laisser alors ?
Autant la pousser à les y laisser dans ce cas.

C'est étrange d'un côté de lui dire '' oui, t'as raison, arrête ce contrat '' et de l'autre '' mais non, ne fais rien pour les enfants qui vont rester ''.
Il y a quelque chose qui ne va pas là dedans.

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#54 12-10-2021 15:15:46

Drine37
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Re : Dépassement d'agrément

Excuses-moi mais un excès de vitesse peut faire des morts, un surnombre d'enfants, non wink

Je reste sur le fait qu'il n'y a pas maltraitance ni danger. Après chacune analyse cela comme elle le veut et chacune sa conscience, de toute façon cette personne dénoncera si elle en a envie, quoiqu'on en dise wink


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#55 12-10-2021 15:32:14

mamine69
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Re : Dépassement d'agrément

avez vous discuté serieusement de tout cela a votre assmat.
vous la connaissez depuis 4 ans.
la franchise doit etre instaurée depuis.
tout est ok depuis 4 ans elle est dans les clous et la 6 de moins de 3 ans.le questionnement est l'egitime.

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#56 12-10-2021 17:30:42

lulu64
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Re : Dépassement d'agrément

6 de moins de 3 ans en journée
+ 3 peris,aussi qui se rajoutent 
Donc 9 enfants au total  sur certains moments de la journée ,   ou le mercredi ou lors des vacances scolaires si tout le ponde est là

Si c est une situation quotidienne , très fréquente et recente , ça mérite réflexion effectivement et s,assurer en 1er lieu de voir toutes les dero de l am qui lui permettent cette situation
Voir cela avec elle déjà .

L am doit être honnête,  le pe doiit lui faire confiance en  lui confiant ses enfants dans les meilleures conditions possibles , conditions émises par la pmi avec des règles à  respecter
Si  l am montre et prouve qu elle peut accueillir jisqu,à 9 enfants simultanément,  pas de soucis , elle est en règle

Sinon , au pe de décider ce qu il y  a à faire pour la sécurité de tous
Dans ce cas,   l am a menti à tous les pe ,mais à la pmi aussi et  n' a pas déclaré tous les enfants   
Ou elle a jonglé,,en rusant grave   sur de faux plannings déclarés , supposant bien,que la,pmi ne lui aurait pas donner d accord pour en avoir 9 en même temps
Donc soit omission ou declaration frauduleuse envers la pmi et tromperie et mensonge pour les pe sur son agrément
Génial !!!
Et on demande au pe de ne rien faire et de laisser l am   continuer sur des bases mensongères et illégales.....si c est vraiment le cas .....
Bravo .....

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#57 14-10-2021 14:19:58

caro52
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Re : Dépassement d'agrément

Bonjour : avez vous pu voir l'agrément de votre assmat ? Avez vous retiré vos enfants ?

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