jour férié et ancienneté

noussette · 08-11-2021 16:53:08

Bonjour,
Afin de m'ôter d'un doute.... J'ai commencé un contrat début septembre 2021.
Le 11 novembre arrive, et je n'aurai donc pas 3 mois d'ancienneté pour que celui-ci soit maintenu. (pas d'accueil ce jour)
C'est bien avec le calcul de la cour de cassation que je dois déduire les heures ?
Merci de votre réponse :-)

08-11-2021 16:53:08

dada62 · 08-11-2021 19:12:24

Bonsoir,

Si vous travaillez d'habitude le jeudi mais que là, avec le férié, l'enfant ne vient pas car vous l'avez souhaité, alors oui, vous retirez avec le calcul cour de cassation.

lulu64 · 08-11-2021 19:12:41

Coucou

Si le jeudi est habituellement un jour d accueil prevu , en effet ce 11 novembre devra être déduit, formule cour de cassation si tu n'as pas les 3 mois d ancienneté....
Par contre Tu dis ne pas avoir d accueil ce jour là , est ce parce que c est férié tout simplement, les pe gardent leur enfant Ou est ce un planning changeant qui fait que
cette semaine en question tu n avais pas d accueil prévu le jeudi 11 et que toutes tes heures de la semaine ont été dispatchées sur les autres jours de la semaine ??

noussette · 09-11-2021 22:50:31

Les parents gardent leurs enfants les jours fériés.

Un contrat à donc été fait avec un nombre d'heure différent chaque jour, correspondant à chaque jour d'accueil car maman vient de commencer un nouveau taf. Cependant, les horaires de son travail changent environ toutes les 2 semaines (pas prévu à la base) Le nombre d'heures par semaine reste à peu près pareil.
Du coup, je ne tiens compte que du nombre d'heures prévu dans la semaine, pour voir si j'ai d'éventuelles H.C. C'est tout bon ?

09-11-2021 22:50:31

lulu64 · 10-11-2021 09:32:21

noussette a écrit :

Les parents gardent leurs enfants les jours fériés.
Un contrat à donc été fait avec un nombre d'heure différent chaque jour, correspondant à chaque jour d'accueil car maman vient de commencer un nouveau taf. Cependant, les horaires de son travail changent environ toutes les 2 semaines (pas prévu à la base) Le nombre d'heures par semaine reste à peu près pareil.
Du coup, je ne tiens compte que du nombre d'heures prévu dans la semaine, pour voir si j'ai d'éventuelles H.C. C'est tout bon ?

Tout dépend si tu as prévu dans ton contrat , que malgré un planning changeant, les jours fériés compteront quand ils,seront acquis pour xh sur la durée d accueil hebdomadaire ( afin de bénéficier aussi des fériés,acquis)
Exemple : tu as 35 h/ semaine au contrat et tu travailles habituellement sur une amplitude des 5 jours semaine, du lundi au vendredi donc une moyenne de 7h par jour ( meme si c est sur planning changeant et irrégulier et que tu as des jours,à 9h , d'autres,à 7h etc..., ta durée hebdomadaire est bien prévue sur 35h)
La,semaine oû il y a 1 férié, ce jour comptera donc pour 7h sur les 35h prévu afin d en bénéficier aussi , si c est un jour prévu en accueil avec ton amplitude d accueil de 5j , même sur planning changeant et il ne te restera que 4 jours,à bosser , soit 28h h
Si le pe te fait bosser au final les 35h et sur les 4j restants , sans le férié, tu aurais dans ce cas des HC ....soit 7h en Hc , car le férié comptant aussi pour 7h , tu serais alors sur 35h bossées + 7h du férié acquis = 42h/ semaine pour 35 prévu avec férié inclus
Mais,pour cela , il faut avoir prévu dans le contrat l acquisition du férié aussi et faisant parti du nombre d heures,semaine.....

Maintenant, dans ton cas précis, tu dis qu il n'y a pas d accueil prévu sur les jours fériés, puisque le pe garde son enfant les fériés,
On peut donc supposer que rien n'a été prévu pour bénéficier du férié lorsqu il aurait pu être acquis et que tes heures semaines sont donc prévues,sur les autres jours
Dans mon exemple, cela veut dire que ton pe peut donc te faire bosser les 35h sur les 4 jours restants
Dans ce cas, Tu comptes les heures bossees sur les,autres jours
Si tu dépasses le nombre d heures/ semaine prévu au contrat , tu comptes le dépassement en Hc
Si tu as moins , cela reste à ton profit car le pe est obligé dans ce cas de te maintenir la mensu prévu en dehors du férié puisque les fériés ne comptent pas vu que le pe gardera toujours l enfant les fériés
Et S il ne t a pas fait faire le nombre d heures semaine sur les,autres jours, cela n est pas de ta faute .....
L enfant vient moins que prévu sur les,autres jours, mais ta mensu reste maintenue .......c est une obligation pour le pe , il ne peut pas te payer moins
Et comme il n'y a pas d heures prévue sur le férié, on ne décompte pas des heures inexistantes sur ce jour là non plus

Après si tu n'as pas prévu comme je te le disais au début, que le férié comptera pour xh / semaine , tu auras malheureusement jamais droit aux fériés quand ils auraient pu être acquis, car du coup le pe va te prévoir les heures semaines sur les,autres jours avec un planning changeant