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#1 15-02-2022 11:54:33

MamaLily
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Messages : 3

Calcul congés

Bonjour,

Je suis parent employeur, j'ai commencé en novembre avec mon assistante maternelle, je suis en année incomplète.

Elle m'a dit que les congés se payaient fin mai, mais comment dois-je les calculer ?
Quelle est la méthode de calcul précise, s'il-vous-plaît ?

Merci pour votre aide, c'est la première fois que je suis parent employeur, tout cela est nouveau pour moi, ainsi que pour l'assistante maternelle qui exerce depuis peu et n'a jamais eu de contrat en année incomplète.

Mama Lily

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15-02-2022 11:54:33

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#2 15-02-2022 12:51:55

lulu64
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Re : Calcul congés

Coucou

Avec la nouvelle réforme de janvier 2022, les congés  année ncomplète se payent :
Soit en 1,seul fois sur le salaire de juin
- soit en 1 seule fois lors de la prise principale des congés ( exemple sur les congés d été oû les,am prennent souvent à ce moment là , leurs congés principaux allant de 2 ou 3 semaines d 1 coup )
- soit payer au fur et à mesure de la prise des congés

Le choix , avec accord des 2 parties doit avoir été déterminé lors de la signature du contrat
Mais très souvent c est  l'option payer en 1 seule fois en juin qui est appliqué

Pour votre contrat qui a démarré en novembre 2021 , il faudra calculer au 31 mai 2022 , les congés acquis de votre  am ( et,qui seront donc à payer avec  le salaire de juin,  puisqu elle ne les aura acquis q,ua partir du 1er juin , et pas en mai )

Pour le calcul en maintien de salaire
Il faut compter le nombre de semaines travaillées sur la période novembre 2021 et jusqu au 31 mai 2022
En année incomplète on compte 2 ,5j de congés acquis par tranche de 4 semaines travaillées
Imaginons qu il y a eu 25 semaines travaillées
Vous faites donc le calcul de novembre 2021 au 31 mai 2022 :
25s travaillées/ 4 ( tranche de 4 semaines travaillees) x 2,5j  congés acquis = 15,62j acquis arrondis,au supérieur soit 16j
Donc 16j de congés acquis mais cela pour 6 jours ouvrables du lundi au samedi,  car notre convention prevoit  6 jours ouvrables
Il faut donc calculer au prorata des jours travaillés dans la,semaine,  ce,qu on appelle jours ouvrés
Exemple vous avez 5 jours d accueil du lundi au vendredi,  ce sont les jours ouvrés
Votre am sera,payé en fonction aussi du nombre de jours d accueil dans la semaine,,sur,ses,jours ouvrés et cawse calculé,au prorata de ces jours ouvrés
Donc le prorata c est le produit en coix
16j ouvrables acquis x 5j ouvres/ 6j ouvrables =  13,33j acquis arrondis 14j
Donc votre am aura acquis 14j de congés en ayant travaillé 5j par semaine durant 25 semaines sur la,période novembre / mai 2022
Pour les payer en 1,seule fois en juin., vous devez  regarder la durée quotidienne de l accueil
Exemple,  toutes les journées sont à 8h d  acueil par jour
Donc 14 jours,acquis x 8h ( durée quotidienne) = 112h de congés à rémunérées
Et 112h x taux horaire applique = montant des congés à verser en juin
Si les journées  d accueil sont différentes,  1 jour 8h , 1 autre jour 6h etc....vous calculez la moyenne sur les 5j,  soit heures/ semaine  prevues/ 5j d accueil
Exemple vous avez  3 journées à 8h et 2 journées à 7h = 38h semaine sur 5j = 7,60h par jour en moyenne
Et cela sera 7,60h x 112h de congés à calculer ( avec mon Exemple precedent)

Sinon, vous faites,aussi le 10% des salaires,nets versés depuis novembre et jusqu,à mai 2022 et vous comparez avec la méthode précédente,  maintien de salaire et la méthode la plus,avantageuse doit être retenue pour le salarié

C est,sur que le 10% est plus facile pour calculer ,,mais très souvent c est la méthode maintien de salaire qui est plus avantageuse,  il y à plus de calcul à faire , ça paraît complexe mais c est calculé  au plus juste,aussi pour l am ...,  cela équivaut à ce qu elle aurait touché en salaire si elle avait travaillé sur les heures acquises en congés...

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#3 15-02-2022 13:56:52

mamine69
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Re : Calcul congés

lulu.non et non ,on arrondi pas les jours ouvrés.dit et redit et repété.
13.33 jouvrés reste 13.33 jours ouvrés.

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#4 15-02-2022 18:13:43

Babou74
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Re : Calcul congés

MamaLily a écrit :

Bonjour,

Je suis parent employeur, j'ai commencé en novembre avec mon assistante maternelle, je suis en année incomplète.

Elle m'a dit que les congés se payaient fin mai, mais comment dois-je les calculer ?
Quelle est la méthode de calcul précise, s'il-vous-plaît ?

Merci pour votre aide, c'est la première fois que je suis parent employeur, tout cela est nouveau pour moi, ainsi que pour l'assistante maternelle qui exerce depuis peu et n'a jamais eu de contrat en année incomplète.

Mama Lily

Coucou

Non les cp ne se paient pas fin mai , ils se calculent fin mai

et sont à payer
soit en juin ( avec le salaire de juin)
soit à chaque prise
soit à la prise principale.


Et c'est soit
10% des salaires nets ,
soit par maintien de salaire dont l'explication se trouve sur ce lien .
https://forum.assistante-maternelle.biz … 7#p2574317


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15-02-2022 18:13:43

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#5 22-02-2022 11:32:03

MamaLily
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Re : Calcul congés

Bonjour,

Mes précédents messages de réponse ne semblent pas être passés. J'en suis désolée.

Merci pour vos réponses constructives ! J'ai fait tout le calcul à tête reposée, comme expliqué ci-dessus.
Cependant, je me demandais, lorsque ma fille a été absente (maladie justifiée) dois-je soustraire les semaines d'absence aux semaines travaillées pour le calcul ?! Car mon A.M. elle, elle était bien là pour travailler !

Merci pour votre aide !
MamaLily

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#6 22-02-2022 13:13:08

mamine69
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Re : Calcul congés

oui,si la semaine est retirée avec certificat.
si ce sont des semaines absences injustifiées et salaire maintenu on les prends en compte dans le calcul

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#7 22-02-2022 13:27:42

Babou74
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Re : Calcul congés

MamaLily a écrit :

Bonjour,

Mes précédents messages de réponse ne semblent pas être passés. J'en suis désolée.

Merci pour vos réponses constructives ! J'ai fait tout le calcul à tête reposée, comme expliqué ci-dessus.
Cependant, je me demandais, lorsque ma fille a été absente (maladie justifiée) dois-je soustraire les semaines d'absence aux semaines travaillées pour le calcul ?! Car mon A.M. elle, elle était bien là pour travailler !

Merci pour votre aide !
MamaLily

Tout dépend si ces semaines d'absence pour maladie ont été déduites du salaire ou non.

Si déduites car certificat médical donné : on ne tient pas compte de ces semaines

Si salaire maintenu , ces semaines sont considérées comme travaillée , donc on en tient compte


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#8 22-02-2022 16:06:21

MamaLily
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Re : Calcul congés

Très bien merci beaucoup.

Dans mon cas, mon A.M. travaille 4 jours/semaine avec mon bébé.
Si bébé n'est malade qu'un seul jour, la semaine descend donc à 3 jours travaillés au lieu de 4. Je la compte tout de même comme une semaine complète ?

Si mon bébé est absent une semaine complète j'ai bien compris la démarche, mais s'il ne s'agit que d'un jour ou 2, quel est le calcul ?

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