Non renouvellement derogation

isa38 · 15-03-2022 20:08:12

Bonjour

Je vous lit beaucoup mais je n'ai pas trouvé la reponse a ma question.

J'ai une derogation nominative qui se termine le 5 Septembre,je ne desire pas la renouveller dois je donc demissionner ou le parent doit t'il me licencier?

Merci beaucoup pour vos reponse.

Isa38

15-03-2022 20:08:12

jehane · 15-03-2022 20:16:08

bonsoir

si la dérogation est nominative, c'est donc à la date de fin que tu n'as plus l'agrément pour cet accueil, donc pour moi, c'est aux pe de te licencier

lulu64 · 16-03-2022 11:34:03

jehane a écrit :

bonsoir
si la dérogation est nominative, c'est donc à la date de fin que tu n'as plus l'agrément pour cet accueil, donc pour moi, c'est aux pe de te licencier

Coucou
Je dirais que c'est tangent
La dérogation est nominative et limitée dans le temps
Le souhait de Isa38 est de ne pas la renouveler justement
Dans ce cas , même si le pe souhaite prolonger , mais isa38 n ayant pas l envie de continuer par choix perso , cela pourrait être une démission de l am au vu d une place qui n'existera plus et qu elle ne souhaite plus continuer ni renouveler
C est comme un refus de continuer ou de prolonger
Vu comme cela , ça peut être à questionnement

Maintenant je suis aussi d accord avec toi jehane , si la dérogation est nominative et n existe plus après le 5 septembre , le pe n'ayant pas le choix il doit rompre le contrat , puisque cela n'a été fait que pour son enfant et sur un temps limité
Donc ensuite à lui de rompre , la durée accueil pour cette dero étant au terme au 5 septembre
il doit le savoir très certainement que cette dero spécialement pour lui était limité aussi .....

lulu64 · 16-03-2022 11:43:28

isa38 a écrit :

Bonjour
Je vous lit beaucoup mais je n'ai pas trouvé la reponse a ma question.
J'ai une derogation nominative qui se termine le 5 Septembre,je ne desire pas la renouveller dois je donc demissionner ou le parent doit t'il me licencier?
Merci beaucoup pour vos reponse.
Isa38

Est ce que tu as commencé à en parler avec ce pe et lui indiquer qu au terme du 5 septembre il n'y aura plus de dérogation existante, donc comment il voit les choses par rapport à ça ???