Refus d’accueil

Lizza · 03-09-2022 00:37:53

Bonjour,
Pour cette rentrée , mon conjoint et moi faisons face à une triste situation.

Notre enfant est gardé par une assistante maternelle dans une mam depuis 1 an.
La condition pour obtenir un contrat chez elle était de signer un contrat de minimum 38h/semaine.
Ayant des professions à horaires atypiques , nous n’avions pas d’autres choix que d’accepter, d’autant plus que la structure nous plaisait beaucoup.

Finalement Mon conjoint a changé de profession. le rythme était trop compliqué et nous nous perdions, car du fait des horaires d’ouverture de la mam, pour pouvoir emmener notre enfant : si l’un travaillait, l’autre devait être en repos. Au final l’un dans l’autre , nous n’avions pas besoin d’autant d’heures de garde. On payait 38h pour à peine 20h effectuées ….

Nous leur en avons fait part il y a plusieurs semaines.
Nous avons donc cherché un contrat plus petit et leur avons dit que nous en avions trouvé un pour octobre.

Il se trouve que l’assistante maternelle tombe enceinte et s’arrête fin août
Elle m’informe qu’elle connaît une remplaçante qui prendra en charge ses contrats actuels

Aujourd’hui, mon conjoint est arrivé à la mam; mon enfant n’avait plus ni sa photo ni son prénom sur sa banette. Les collègues assmat voyant mon conjoint lui disent « pas de contrat signé , pas d’accueil »
Nous pensions évidemment signer le contrat le jour de la rentrée avec la remplaçante étant donné que celle en arrêt nous avait dit que sa remplaçante prendrait en charge ses contrats.

La remplaçante a finalement accepté un autre contrat. Un autre enfant. Son explication : « c’était à vous en tant qu’employeur de me contacter en avance; même si vous aviez un préavis avec celle en arrêt, vous n’en avez pas avec moi »

Mon conjoint et mon enfant (avec sa petite glacière de nourriture pour la journée) sont rentrés à la maison.

Comment est-ce possible qu’encore aujourd’hui un enfant puisse être « jeté » du jour au lendemain d’une garde de cette manière ?
Certes il y a eu un manque de communication, mais aussi beaucoup de mauvaise volonté : la remplaçante avait trouvé un contrat plus long que le nôtre qui n’aurait duré que septembre. Et personne ne nous a prévenu.

Étonnamment, lors d’absence de notre assmat attitrée (arrêt maladie également) les autres proposaient de garder notre enfant en nous faisant payer en heures supplémentaires, sans contrat. Cette fois l’absence de contrat ne dérangeait personne.

Suis-je vraiment dans l’illégalité alors que cette rupture est pour favoriser notre vie familiale et financière et non pas à cause de sa situation de grossesse que nous n’avons appris qu’après?

Si je ne peux rompre ce contrat , Puis-je tout de même m’engager avec une autre assistante maternelle pour garder mon enfant? Ai-je un préavis à respecter ?

Ces heures supplémentaires étaient elles justifiées ?

Dernière modification par Lizza (03-09-2022 00:49:10)

03-09-2022 00:37:53

nanou49 · 03-09-2022 08:14:38

bonjour alors effectivement la remplaçante n'a pas obligation tout comme vous vous n'auriez pas été obligé de la prendre si elle ne vous avez pas convenu vous n'avez pas de contrat avec la mam mais avec une assmât donc elle est en arrêt donc a vous de trouvez de trouvez une remplaçante même si elle a une remplaçante vous auriez du la contacter elle pour vous engager ensemble pour voir si tout était ok

pour l'absence de contrat durant un arrêt maladie oui c'était pas normal mais la faute n'était pas d'elle mais de vous vous car vous êtes l'employeur donc le responsable de la mise en place du contrat donc oui il était normal de rémunérer les remplaçante mais aussi de déduire le salaire de l'assmat en arrêt

pour la fin de contrat ca vas dépendre de votre assmat car si elle refuse le licenciement vous n'aurez pas d'autre choix que d'attendre la fin de sa période de protection car pour pouvoir licencier il faut une motif empêchant la poursuite de contrat entré a l'ecole, déménagement des pe ,une baisse d'heure n'en fait pas parti

lulu64 · 03-09-2022 10:09:01

Coucou

Je suis désolée pour vous de cette situation
Mais effectivement, l am remplacante a raison aussi
Elle assure le suivi mais aussi à la condition que les parents,aient signé avec elle un contrat de remplacement......ca,paraît évident
c est la seule condition légale pour lui confier les enfants
En MAM , même s il s agit d un regroupement d am , vous,signez bien un contrat d accueil avec 1 am en particulier, c est elle que vous payez et pas les,autres
Vous n avez pas signé un contrat avec la structure MAM, ce n'est pas une crèche non plus
Et si une am est en arrêt, oui il y a une remplaçante qui a été trouvé et qui assure le suivi ,,mais il faut aussi qu elle ai rencontré les parents concernés et avoir signé avec eux un cdd de remplacement
Le contrat est nominatif ne l'oubliez pas donc cette remplaçante doit être couverte aussi avec des contrats cdd signés et avoir eu l'accord des pe pour lui confier leurs enfants ( votre contrat de base est au nom de votre am initiale , donc pas valable si une autre am doit s occuper de votre enfant )
Mettez vous à sa place ....n ayant eu aucun contact avec vous , comment voulez vous,qu elle devine que vous auriez accepter de lui confier votre enfant ?
Et elle a raison , si pas de contrat cdd signe avec elle , elle ne peut pas prendre votre enfant
C était à vous l'employeur de faire les démarches avant la rentrée, votre am initiale vous à bien averti qu elle ne serait pas là, qu elle avait 1 remplaçante qui prendrait la suite ,,mais il fallait aussi contacter cette remplaçante, la rencontrer , signer avec elle le suivi de l'accueil en cdd

C est comme hors MAM , une am qui,est en arrêt et qui propose aux pe 1 am de remplacement, les pe doivent la contacter , la rencontrer et si ça leur convient, ils,signent avec elle un cdd ..
Imaginer la,surprise si cette am de remplacement n a eu aucun contact avec un des pe et qui le jour de la rentrée voit arriver ce pe avec son enfant sur la simple base qu elle peut faire le remplacement, que la,1ere am la dit , et bien elle refuse l'enfant, c est normal , elle n'a aucun contrat signé pour lui et en parallèle elle a pu trouver aussi d autres contrats et ne plus avoir de place libre ....
En MAM c est pareil , la remplacante doit avoir un cdd signé , car on parle bien d am nominatives sur les contrats...
Et On ne confie pas un enfant sans contrat , et vous n'aviez donc aucun contrat signé avec elle ..
Et on ne signe pas juste le jour de la reprise , sans avoir fait connaissance avant avec cette am , à minimum elle doit aussi vous plaire et votre enfant doit aussi l'avoir vu avant aussi
Confier un enfant à une personne qu on ne connaît pas ,,qu on a jamais prit la peine de rencontrer avant , je trouve pas top pour l'enfant
C'est quand meme lui qui va vivre avec elle quelques heures par semaine...
C était à vous de vous manifester avant , malheureusement c est un peu de votre faute si vous êtes dans cette situation actuellement
C est à l'employeur aussi de gérer le contrat et les changements venant du salarié, ça fait parti de son rôle
Et votre enfant n a pas été jeté....
Aucune faute n'a été commise de la part le lam remplaçante , ( ni même de votre am initiale qui vous a averti certes , mais c était à vous aussi de faire le nécessaire par la,suite ) et il
n'y a pas de refus d accueil , il y a simplement que sans contrat on n'accepte pas un enfant .....
Le contrat de votre am initiale est a son nom propre, lam remplaçante n'a rien à voir avec ce contrat , ce n'est pas le sien ....il lui fallait un cdd à son nom à elle avec les parents qui l'ont choisi en amont pour assurer le remplacement et ça vous ne l'avait pas fait malheureusement...et elle ne peut plus vous prendre votre enfant , car complete aussi sûrement, les,autres pe ont du signé bien avant la rentrée pour continuer avec elle le temps du remplacement et sans nouvelles de votre part , la place à été attribué pour un autre enfant certainement...

lulu64 · 03-09-2022 11:11:49

Et dites vous aussi que rien n aurait obligé lam remplaçante d accepter de prendre votre enfant juste pour 1 mois puisque vous quittez cette MAM à la fin du mois
Elle est également libre de choisiir les contrats proposés sans aucune obligation de continuer avec les pe qui,étaient en contrat avec la 1ere am , puisque eux ,sont aussi libres de choisir lam remplaçante ...et pas spécialement celle de la MAM .....
Donc pas,sûre qu,elle ai accepté même si vous l aviez sollicité juste pour 1 mois d accueil en remplacement dans cette MAM puisque vous n'y aurez plus de continuité par la suite .....

03-09-2022 11:11:49

Lizza · 03-09-2022 13:09:16

D’accord , je comprends.
J’ai oublié de mentionner que cette assistante maternelle nous était connue car elle avait passé plus de 6 mois lors d’un autre remplacement à la mam.

lulu64 · 03-09-2022 13:26:16

C est vraiment dommage que vous
ayez omis de la contacter dès,que votre 1ere am vous a dit qu elle partirait en congés maternité....donc " interruption " du contrat avec elle, avec en plus une rupture prévue
Et oui elle avait trouvé sa remplaçante, mais il aurait fallu la contacter , le continuité du contrat n est pas,automatique non plus , il faut en refaire un autre en cdd dans ce cas avec une autre am e remplacement quelle qu elle soit , celle de la MAM ou pas
J espère que vous allez trouver une am pouvant prendre votre loulou au mons en dépannage jusqu,à commencer avec la nouvelle am en octobre ......
Par contre renseignez vous bien , car légalement vous ne pouvez plus licencier votre 1ere am maintenant, elle est protégée par sa grossesse et pendant son congé maternité .....
Vous n'avez donc pas de choix, vous ne pourrez pas faire un autre CDI , tant que le 1er n est pas rompu, mais faire un cdd le temps de pouvoir licencier aussi

stelline74 · 03-09-2022 14:15:45

Moi je comprends l'attitude de lizza. Elle pensait qu'il n'y avait rien a faire comme si par exemple à la maternelle l institutrice partait en congé mat et qu'elles disait aux parents vous aurez une remplaçantes. Surtout en mam elle ne pouvait pas savoir qu'il fallait contacter la nouvelle. C'est une structure c'est pas évident de penser à ça comme si elle emmenait son enfant chez une am a son domicile.

Je connais une am qui a monté une mam je suis allée la voir au tout début: et bien elles étaient 3 et elles avaient effectivement un contrat par enfant attribué à chaque am techniquement parlant, mais elles s'occupaient aussi des autres. D'où le but d'une mam. Et elle m'avait même dit qu'à la fin du mois elle divisaient le salaire en 3. Tous les salaires regroupés étaient versés à la mam et elle divisaient par 3. Qu'elles aient un petit ou un gros contrat..puisqu'elles s'en occupaient toutes en même temps et a tour de rôle.

Je ne l'ai pas revue après enfin on a pas parlé de ça donc je ne sais pas si elles ont fait comme ça mais c'était leur intention

En tous cas pas si évident pour lizza d'avoir eu le réflexe de prévenir et de s'inquiéter.

C'est sur que nous pas de contrat pas d'accueil car pas de contact rien..mais là ? Ça peut prêter à confusion

lulu64 · 03-09-2022 19:49:25

stelline74 a écrit :

Moi je comprends l'attitude de lizza. Elle pensait qu'il n'y avait rien a faire comme si par exemple à la maternelle l institutrice partait en congé mat et qu'elles disait aux parents vous aurez une remplaçantes. Surtout en mam elle ne pouvait pas savoir qu'il fallait contacter la nouvelle. C'est une structure c'est pas évident de penser à ça comme si elle emmenait son enfant chez une am a son domicile.
Je connais une am qui a monté une mam je suis allée la voir au tout début: et bien elles étaient 3 et elles avaient effectivement un contrat par enfant attribué à chaque am techniquement parlant, mais elles s'occupaient aussi des autres. D'où le but d'une mam. Et elle m'avait même dit qu'à la fin du mois elle divisaient le salaire en 3. Tous les salaires regroupés étaient versés à la mam et elle divisaient par 3. Qu'elles aient un petit ou un gros contrat..puisqu'elles s'en occupaient toutes en même temps et a tour de rôle.
Je ne l'ai pas revue après enfin on a pas parlé de ça donc je ne sais pas si elles ont fait comme ça mais c'était leur intention
En tous cas pas si évident pour lizza d'avoir eu le réflexe de prévenir et de s'inquiéter.
C'est sur que nous pas de contrat pas d'accueil car pas de contact rien..mais là ? Ça peut prêter à confusion

L exemple que tu cites sur le fonctionnement de la dite MAM , avec partage des salariés,en 3 , est un fonctionnement que les,am ont choisi elles mêmes
Ce n'est pas partout comme ça
Tout comme certaines am acceptent les enfants malades et d autres pas
Ce sont des choix bien perso
Et on ne peut comparer que ce qui est comparable aussi
Dans une école, les parents n'ont pas de contrat de travail avec l'instit...ils ne payent pas pour faire garder leurs enfants
L ecole est une structure d état
Si linstit est absente, c est donc l'état qui se charge du remplacement
Les Mam , ce sont bien des am , comme nous toutes ,,qui ont décidés de travailler ensemble dans un local approprié et agréé par la pmi et le conseil général
Ces am ne,sont pas gérés par l'état maïs gèrent elles mêmes leurs contrats , font leur propre fonctionnement etc etc ..
Et c est bien différent d une crèche aussi où là les pe ne s occupent d aucun salaire ni aucun contrat de travail ....
Les statuts sont bien différents entre crèches, mam et école maternelle
Et un contrat de travail s établir entre 2 personnes , le pe et lam
Et si on doit être en arrêt, le contrat se met entre parenthèse et c est au parent de chercher une remplaçante et établir un contrat de travail temporaire en cdd avec elle, à son nom .....
Que ce soit en MAM ou chez nous c est pareil
Le contrat avec la 1ere am ne peut donc pas passer automatiquement avec la 2eme am remplaçante sans,qu il y ai eu un accord écrit entre les pe et cette remplaçante
Ça,paraît logique pourtant.....
C est la remplaçante,qui aura,la responsabilité des enfants , elle doit être agréée, avoir tout en règle, couverte par les,assurances etc etc et tout ça c est à,son nom propre
Donc son nom doit figurer aussi et ou?? Et bien sur un contrat de travail la liant avec des,parents en dépannage de lam initiale ....
C est très administratif mais c est comme ça
La 1ere am avait trouvé la remplaçante, ok , mais rien n'oblige le pe a prendre cette remplaçante non pus , il est libre d aller ailleurs aussi. de,quitter la MAM temporairement jusqu'au retour de son am initiale .......meme si je pense que dans la majeur parti du temps les pe restent à la mam avec la remplaçante , mais ils doivent aussi avoir signer un contrat cdd avec elle pour assurer le remplacement dans la légalité...
Et lam remplaçante, si elle n'a pas de contact du tout d un pe pour prendre la suite de la 1ere am le temps de l'arrêt, elle ne peut pas deviner ce que va faire le pe ....
Sans contact , elle peut donc aussi de son côté prendre temporairement d autres enfants , rien ne la lie avec les contrats de la 1ere am si les pe ne se manifestent pas ....
Après je reconnais,aussi qu elle aurait pu trouver bizarre de n avoir pas eu de nouvelle de lizza, elle aurait pu contacter sa collègue qu elle remplace , lui demander le téléphone de lizza et l'appeler pour savoir si elle comptait continuer avec elle pour le remplacement a la mam à la rentrée ou pas ( même s il n'y avait que,1 mois à faire puisque lizza a une autre am en octobre ou alors elle a su qu il n'y avait que 1 mois et que cela ne l'intéressait vraiment pas et comme lizza ne s,est pas manifester non plus, à préférer prendre un autre contrat le temps de son remplacement..ce qui est son droit aussi....)
Et la 1ere am aurait aussi du préciser que la,prise en charge de ses contrats,avec la remplaçante se faisait aussi mais avec les pe qui devaient la contacter pour signer avec elle s ils le souhaitaient , car pas obligé pour eux non plus de
choisir cette remplaçante en poste à la mam, à supposer qu'elle ne leur plaise pas .....
Il y a eu Beaucoup de non dit et de malentendus de part et d autre en fait

Lizza · 03-09-2022 23:30:33

Oui c’est cela : beaucoup de non dits et de mauvaise communication. J’ai bien compris toutes vos explications et je vous en remercie sincèrement à toutes.
La remplaçante avait mes coordonnées donc je pense qu’elle a préféré un contrat directement plus long que le mien.
(n’ayant pas de mes nouvelles : j’aurai dû la contacter et anticiper ; j’ai pensé que tout aurait été fait à l’accueil ; là est mon erreur!)car les autres assmat savaient que mon enfant venait le vendredi (je les avais eu au téléphone le mercredi pour connaître les démarches administratives de toute cette organisation) elles savaient aussi que la remplaçante avait pris un autre contrat mais personne ne nous en a informé.
Un peu de mauvaise foi malheureusement.
c’est mon premier enfant, je n’ai jamais été employeur.
On apprend de ses erreurs !
Merci encore !

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