Fin de contrat

nounou62320 · 10-01-2023 08:56:21

Bonjour

Je commence à regarde pour une fin de contrat car le petit rentre à l’école en septembre et une grosse baisse de salaire donc je vais refusé l’avenant, les parents sont déjà aux courants

Donc juste pour pas faire de bêtise car ça fais longtemps que j’ai pas eut de fin de contrat

Je vous explique

- contrat commencé le 3/12/2019 , année complète , pas de changement depuis et je n’ai jamais d’heure supplémentaire , les parents ont toujours pris les mêmes vacances que moi et si soucis mamie été là

- donc pas régularisation heures = ok

En calcul je dois bien faire

- Additionner tous les contrats depuis le début sans indemnité et prendre les 1/180

- pour mes cp noël 2022 ( payé car pareil que les parents )
- 1 semaine en mai 2023 ( payé car pareil que les parents )

- Préavis commence en juin
-
- Reste les 3 semaines d’été ( ????)

- Le contrat va s’arrêter le jour de mes congés d’été donc les parents vont devoir me payer mes trois semaines de cp si je dis pas bêtise ????
- Comment je calcul ça s’il vous plaît ???

Donc ils me doivent en juillet mon salaire + indemnité de fin de contrat + mes 3 semaines d’été

10-01-2023 08:56:21

jehane · 10-01-2023 09:59:22

je ne peux pas vraiment t'aider ce n'est pas moi qui fait les fins de contrat mais l'employeur

par contre c'est 1/80 je crois que tu t'es trompée

nounou62320 · 10-01-2023 10:36:57

Merci oui je me suis trompé en écrivant

Moi aussi c’est eux qu’il le font mais je préfère vérifier

Dernière modification par nounou62320 (10-01-2023 10:37:40)

Noemie67 · 10-01-2023 14:40:44

Pour tes congés, est-ce que tu en avais prit par anticipation la 1ere année ? ou tu avais déduis à chaque fois ?
Il faut noter sur une feuille les congés acquis et les congés prit depuis le début du contrat jusqu'au jour de fin. Quand tu poses tout par écrit, tu as les idées plus claires. Ensuite tu verras ce qu'il te reste à te faire payer. Sachant qu'en juin et juillet 2023 (si le contrat s'arrête fin juillet) tu auras encore acquis 5 jours ouvrables.

10-01-2023 14:40:44

nounou62320 · 10-01-2023 15:21:06

Non je n ai pris aucun jours par anticipation

dada62 · 10-01-2023 16:17:24

nounou62320 a écrit :

Non je n ai pris aucun jours par anticipation

Donc quand vos congés n'étaient pas acquis ils étaient retirés de votre salaire ?

nounou62320 · 11-01-2023 13:53:01

Alors je vous explique

Contrat débuté le 16 décembre 2020

5 jrs * 8 h * 2,80 * 52 /12 = 485, 33

La première année j’ai retiré de la mensu les jours de vacances que j’ai pris jusqu’en juin avec le calcul de la cours de cassation

Là deuxième année ( 2021) comme année complète il été payé dans ma mensu
Et pareil que les parents
Et aucun n’autre jours de posé

L année 2022 année complète
Pareil que les parents
Et aucun autre joues de posé

Cette année 2023
1 semaine de posée à noël 2022
1 semaine déjà posé en mai
3 semaines déjà posé en août

Fin de contrat le premier jours de mes vacances d été 2023

Donc si calcul bien les parents me doivent juin et juillet en cp doit 2.5* 2 mois = 5 jours

C’est quoi la formule à appliquer pour le montant de mes cpn

Dernière modification par nounou62320 (11-01-2023 13:58:50)

dada62 · 11-01-2023 15:15:06

Faisons période par période :

De décembre 2019 à fin mai 2020 : 6 mois x 2.5 j = 15 j acquis.

De juin 2020 à fin mai 2021 = 30 j acquis

De juin 2021 à fin mai 2022 = 30 j acquis

De juin 2022 à fin mai 2023 = 30 j acquis

Enfin il reste juin et juillet 2023 = 5 j.

A vous maintenant de compter combien il reste de cp à payer.

dada62 · 11-01-2023 15:23:13

Et pour le paiement c'est :

mensu / 26 x nbr de jours de cp acquis non pris

nounou62320 · 11-01-2023 16:49:28

Ah merciiiii pour ta réponse

nounou62320 · 11-01-2023 16:56:13

derniere question pour les indemnites de fin de contrat

j additionne tous mes salaires en BRUT et je multiplie par 1/80

cest bien ça ????

dada62 · 11-01-2023 18:58:27

nounou62320 a écrit :

derniere question pour les indemnites de fin de contrat
j additionne tous mes salaires en BRUT et je multiplie par 1/80
cest bien ça ????

Oui, tous les salaires brut / 80 et payés en brut ( on ne convertit pas en net).

nounou62320 · 11-01-2023 19:06:30

Merci beaucoup

Pioupiou61 · 12-01-2023 10:24:39

Bonjour,

Attention la pose des congés sans solde qui ont été retiré de la mensualisation ne permettent pas d'acquérir des CP mais le mois considéré doit être calculé au prorata(Article 48-1-1-2 - Calcul du droit à congés payés) donc forcément elle ne peut acquérir les 2.5 jours par mois
si de décembre 2019 à fin mai 2020 : elle acquis 15 jours
donc sur 2020 à 2021 sur les 30 jours posés il y a 15 sans solde qui eux aussi n'ouvre pas droit à acquisition de CP
Il est donc incorrecte de dire que l'on acquière systématiquement 2.5 jours par mois.

Dernière modification par Pioupiou61 (12-01-2023 10:46:26)

Noemie67 · 12-01-2023 10:54:46

comment on procède alors ? 15 jours sans solde c'est 2,5/2 ? soit 1,25 CP ouvrable alors ? ou y'a un autre calcul du coup? (c'est juste un renseignement pour moi)

Pioupiou61 · 12-01-2023 11:18:26

La loi dit que à un mois correspond 2,5 jours ouvrables donc il suffit de faire une règle de trois pour calculer au prorata comme le préconise la ccn ou le code du travail.

Pour un contrat qui commence le 15 su mois on applique le calcul suivant
2,5 / 30 x 15 =1,25 et non 2,5j
Pour un contrat qui fini le 26 du mois
2,5 / 30 x 26 = 2,17 jours pour le mois et non 2,5j

Dernière modification par Pioupiou61 (12-01-2023 11:57:27)

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