Avenant et semaines d'absence programmées

MamanSophie21 · 16-02-2023 09:53:59

Bonjour,
J'ai besoin d'aide concernant les semaines d'absence programmées au contrat.
J'ai débuté le contrat avec mon AM le 4 janvier 2021. Nous avons fait un avenant le 11 juillet 2022 pour modifier les horaires.
Le contrat est le suivant : CDI année incomplète 44 semaines (5 de congés payés + 3 semaines pour nous).
Devons-nous compter les semaines d'absence programmées à partir de la date anniversaire de l'avenant ou bien à partir de la date initiale anniversaire du contrat, soit à compter de janvier 2023 soit à compter de juillet 2022 ?
Dans le premier cas, il nous en reste deux à poser, dans le second, aucune (nous en avons posé une en octobre 22, une en novembre 22 et une en février 23).
Si nous comptons à partir de l'avenant, ce qui je pense est correct, il manque 2 semaines d'absence pour la période janvier 22 / juillet 22 mais le compte est bon pour juillet 22 / juillet 23. Que se passe-t-il pour les deux semaines manquantes svp ?
Si mon AM veut me demande de poser 2 semaines avant la fin du contrat, que se passe-t-il également ? (Nous serons donc à 5 semaines d'absence au lieu de 3 prévues au contrat) Est-ce que cela va compenser les 2 semaines non posées entre janvier 2022 et juillet 2022 et ainsi éviter une trop grosse régularisation à verser ?
Merci d'avance pour votre aide.
Bonne journée

Dernière modification par MamanSophie21 (16-02-2023 10:00:54)

16-02-2023 09:53:59

mamine69 · 16-02-2023 10:32:26

quand vous avez fait l'avenant ,vous n'avez pas fait de régul ?
vous etes resté sur 44 semaines ?
si oui je partirais de janvier 21 a decembre 22 pour les 3 semaines d'abences et les 5 semaines de congés assmat
et pareil de janvier 22 a décembre 23

sinon il vous faut faire une régul de janvier 21 a juillet 22 ,et solder cette période,et partir sur le nouvel avenant de juillet.
de toute facon il faut faire une régule a chaque avenant .

perso si le nombre de semaines na pas changées a l'avenant mais que les horaires ,je pars de janvier.

MamanSophie21 · 16-02-2023 12:14:42

Bonjour.
Merci. Nous sommes restés sur 44 semaines et n'avons pas fait de régularisation car nous la ferons en fin de contrat et les périodes se compenseront comme prévu par la convention.
Toutefois, comme je ne dois pas tenir compte des semaines d'absence programmées dans la régularisation, il va manquer deux semaines de congés à mon AM ? Dois-je ainsi les poser avant la fin du contrat ?

lulu64 · 16-02-2023 12:54:50

Coucou

Vous n'avez fait 1 avenant que pour modifier les horaires
Il n'y a eu aucun changement concernant nombre de semaines d accueil et de semaines d absences
Puisque aucune régularisation n'a été faite non pius en juillet 2022,,au moment de l'avenant, cela implique que
- il doit y avoir 44s de présence sur la durée de la mensualisation,des 12 mois , donc de janvier à décembre chaque année, votre contrat ayant été signé et commencé en janvier 2021
- il dot donc y avoir obligatoiremnt chaque année, les 5s de congés de votre am posées sur cette période janvier / décembre ainsi que vos 3 semaines décalées
On tient compte donc que de la,période mensualisee des 12 mois prévue au contrat , lorsqu il n'y a eu aucun avenant avec régularisation faite à ce moment là pour repartir à zéro à partir de l'avenant et recalculer une nouvelle mensu de 12 mois qu à partit de l'avenant

En conclusion vous devez respecter les 8 semaines d absences prévues au contrat initial sur la période mensualisee janvier / décembre avec la mensu calculée sur ces 12 mois et qui se renouvelle chaque année, c est ce que prevoit votre contrat initial ....il n'y a eu aucune régularisation faite en juillet 2022 ni une mise à zéro de l'ancienne mensu , pour pouvoir redémarrer sur de nouvelles bases avec les nouveaux horaires , ni un nouveau calcul pour une nouvelle mensu de juillet 2021 / juin 2023 , pour 12 mois ...
Si vous n'avez aucun document écrit et signé pour accord qui stipule qu il y a eu régularisation, en cours de mensu , avec , arrêt de l'ancienne mensu pour changement d une nouvelle période de mensu pour une nouvelle période de 12 mois mensualisés démarrant de juillet à juin chaque année, seul le contrat de travail fait foi dans ce cas , donc mesnu de janvier à décembre avec les 8s d absences prévues sur cette période
.

16-02-2023 12:54:50

MamanSophie21 · 16-02-2023 13:00:53

Merci pour votre réponse.
Nous avons fait un nouveau calcul de la mensualisation comme le nombre d'heures a changé et donc le salaire mensualisé également ainsi nous avons bien commencé un nouveau cycle.

Dernière modification par MamanSophie21 (16-02-2023 13:36:09)

mamine69 · 16-02-2023 13:36:00

donc pour vous si il y a un nouveau cycle et que vous pensez qu'avec les réguls de fin de contrat il manquera des semaines ,il faudrat bien les payer a l'assmat.
dans ce cas ou est votre régul de janvier a juillet.calculez la ,car vous pouvez avoir des surprises.entre les heures travaillées et les heures payées .
attention car vouloir faire les réguls a la fin du contrat peut entrainer une grosse somme a devoir. car sur les 6 mois travaillés combien de congés posés
et si vous partez comme cela j'ai peur pour vous.
surtout que avenant mi juillet vous avez du faire deux calculs pour le salaire ? prenez bien en compte tout ca.

MamanSophie21 · 16-02-2023 13:41:26

Je ne m'inquiète pas car il va y avoir une compensation entre les périodes et nous avons prévu de quoi lui payer ce qu'il manquera éventuellement.
Je ne comprends pas comment les semaines manquantes peuvent apparaître dans la régularisation de fin de contrat puisque les semaines d'absence programmées ont déjà été déduites lors de la mensualisation et ne sont donc pas à prendre en compte lors de la régularisation.
Pour l'avenant en cours de mois, oui j'ai fait les deux calculs, nous n'avons pas pensé à le faire en début de mois, ça aurait été plus simple.

nounou3loulous · 16-02-2023 14:03:27

Justement les semaines d’absence programmées ont été déduites alors qu’elles ont été travaillées si votre enfant n’a pas été « absent » ces 2 semaines supplémentaires en plus des CP de l’Am.
Il faudra donc bien les lui payer ces semaines travaillées en trop.

Je confirme ce qu’a dit Mamine attention ça pourrait faire une belle somme en fin de contrat en plus des CP.

MamanSophie21 · 16-02-2023 14:30:34

nounou3loulous a écrit :

Justement les semaines d’absence programmées ont été déduites alors qu’elles ont été travaillées si votre enfant n’a pas été « absent » ces 2 semaines supplémentaires en plus des CP de l’Am.
Il faudra donc bien les lui payer ces semaines travaillées en trop.
Je confirme ce qu’a dit Mamine attention ça pourrait faire une belle somme en fin de contrat en plus des CP.

Merci. Cela signifie qu'il faut toujours solder le nombre de semaines d'absence programmées lorsque le contrat se termine ?
Par exemple, pour ma fille, j'ai commencé le contrat le 11 juillet 2022. Le contrat se terminera en août ou septembre 2024. Comment faire dans ce cas puisqu'aucune semaine n'aura encore été posée ?

nounou3loulous · 16-02-2023 14:54:33

Par solder vous voulez dire payer ? Bien sûr que toutes les semaines travaillées doivent être payées.

Il faut faire la mensualisation au plus juste. Si vous avez décidé qu’il y aurait 2 semaines d’absence en plus des 5 semaines de CP alors il fallait le respecter. Ou sitôt que vous vous êtes rendus compte que cela n’était pas possible recalculer la mensu avec le bon nombre de semaines travaillées en proposant un avenant.

Quand le contrat se termine de manière imprévue il peut y avoir de grosse regul mais dans les faits à la date anniversaire on est sensé vérifier que tout a bien été payé, régulariser si nécessaire et voir si la mensu doit être réévaluée si ça ne correspond plus en proposant un avenant.

Je ne sais pas si c’est clair ?

MamanSophie21 · 16-02-2023 15:11:13

Je voulais dire poser toutes les semaines d'absence. Évidemment je lui paye toutes les semaines travaillées mais là je suis embêtée pour les semaines d'absence programmées que je n'aurai pas encore eu le temps de poser puisqu'habituellement je les pose en octobre et décembre. Je me demande donc si je dois les poser avant l'entrée à l'école ou pas.
La fin du contrat est prévisible car mon enfant rentrera à l'école.
Merci

nounou3loulous · 16-02-2023 15:25:48

Le problème c’est que vous parlez de 2 contrats différents donc je me perds dans vos explications.

Est ce que les semaines d’absence sont détaillées au contrat ?
Quand le contrat se termine avant les 1 an c’est normal que toutes les absences n’aient pas été prises.

La mensu se calcule sur 1 an. Et la regul permet de vérifier que toutes les heures travaillées aient bien été payées. D’où l’intérêt de le faire à chaque date anniversaire.

Pour le contrat débute en juillet 2022 inutile de faire la regul en juillet 2024 si il se termine le mois suivant. Et vous aurez bien pris vos 2 semaines en octobre et décembre 2023

MamanSophie21 · 16-02-2023 16:37:19

nounou3loulous a écrit :

Est ce que les semaines d’absence sont détaillées au contrat ?
Quand le contrat se termine avant les 1 an c’est normal que toutes les absences n’aient pas été prises.
La mensu se calcule sur 1 an. Et la regul permet de vérifier que toutes les heures travaillées aient bien été payées. D’où l’intérêt de le faire à chaque date anniversaire.
Pour le contrat débute en juillet 2022 inutile de faire la regul en juillet 2024 si il se termine le mois suivant. Et vous aurez bien pris vos 2 semaines en octobre et décembre 2023

Non, elles ne sont pas détaillées, il y a juste le nombre d'indiqué.
Mon AM me dit que le RAM lui a dit que nous devions poser les deux semaines que nous prévoyions de poser en octobre et décembre 2023 (dans le cas où le contrat ne s'arrêterait pas mais ce n'est pas le cas car notre fils entre à l'école).
C'est donc normal qu'elles n'aient pas toutes été prises et la régularisation suffit selon vous ?
Merci beaucoup

nounou3loulous · 16-02-2023 16:50:44

MamanSophie21 a écrit :

nounou3loulous a écrit :
Est ce que les semaines d’absence sont détaillées au contrat ?
Quand le contrat se termine avant les 1 an c’est normal que toutes les absences n’aient pas été prises.
La mensu se calcule sur 1 an. Et la regul permet de vérifier que toutes les heures travaillées aient bien été payées. D’où l’intérêt de le faire à chaque date anniversaire.
Pour le contrat débute en juillet 2022 inutile de faire la regul en juillet 2024 si il se termine le mois suivant. Et vous aurez bien pris vos 2 semaines en octobre et décembre 2023
Non, elles ne sont pas détaillées, il y a juste le nombre d'indiqué.
Mon AM me dit que le RAM lui a dit que nous devions poser les deux semaines que nous prévoyions de poser en octobre et décembre 2023 (dans le cas où le contrat ne s'arrêterait pas mais ce n'est pas le cas car notre fils entre à l'école).
C'est donc normal qu'elles n'aient pas toutes été prises et la régularisation suffit selon vous ?
Merci beaucoup

Mais je ne comprends pas de quel contrat vous parlez ?

Dans l’année du contrat, il doit y avoir 2 semaines d’absence en plus des 5 semaines de CP.
Donc seulement 45 semaines de travail sur les 52 semaines que compte l’année. Si il y a plus elles seront payées lors de la regul en fin de contrat.

Attention le RAM n’est pas toujours compétent.

mamine69 · 16-02-2023 16:56:26

forcement sur une fin de contrat vous ne pourrez pas forcement poser toutes vos semaines. logique si vous n'arretez pas le contrat a la date anniverssaire. vous n'etes pas obligé de toutes les prendre non plus.
vous ferez une régul ,comme sur l'avenant de janvier a juillet.
mais vous auriez du poser vos semaines puisque vous fixez la date en juillet pour vos semaines depuis l'avenant
d'ou l'importance de la régul
par contre la nouvelle convention parle d'inscrire au contrat les semaines d'absence de l'enfant.sinon il y a 2 mois de prévenance.
par contre oui dans une année incomplete de date a date il faut respecter le nombre de semaines de la mensu.si vous faites travailler votre assmat une semaine de plus il faut bien lui payer

MamanSophie21 · 16-02-2023 19:15:33

nounou3loulous a écrit :

Mais je ne comprends pas de quel contrat vous parlez ?
Dans l’année du contrat, il doit y avoir 2 semaines d’absence en plus des 5 semaines de CP.
Donc seulement 45 semaines de travail sur les 52 semaines que compte l’année. Si il y a plus elles seront payées lors de la regul en fin de contrat.
Attention le RAM n’est pas toujours compétent.

Je parle du contrat pour mon fils aîné qui a commencé le 4 janvier 2021 et qui va se terminer le 4 août 2023 (un avenant ayant été fait le 11 juillet 2022) : 44 semaines (5 de cp + 3 semaines pour nous).

Je sais que le RAM n'est pas toujours compétent, c'est pour cela que je m'adresse à vous

Dernière modification par MamanSophie21 (16-02-2023 19:15:51)

MamanSophie21 · 16-02-2023 19:19:20

mamine69 a écrit :

forcement sur une fin de contrat vous ne pourrez pas forcement poser toutes vos semaines. logique si vous n'arretez pas le contrat a la date anniverssaire. vous n'etes pas obligé de toutes les prendre non plus.
vous ferez une régul ,comme sur l'avenant de janvier a juillet.
mais vous auriez du poser vos semaines puisque vous fixez la date en juillet pour vos semaines depuis l'avenant
d'ou l'importance de la régul
par contre la nouvelle convention parle d'inscrire au contrat les semaines d'absence de l'enfant.sinon il y a 2 mois de prévenance.
par contre oui dans une année incomplete de date a date il faut respecter le nombre de semaines de la mensu.si vous faites travailler votre assmat une semaine de plus il faut bien lui payer

Nos trois semaines supplémentaires seront bien posées pour la période de juillet 22 à juillet 23 mais notre AM nous en réclame 2 car elle calcule de janvier 23 à décembre 23 comme c'est ce que nous faisions avant de faire l'avenant.

mamine69 · 17-02-2023 08:57:10

bon ,je pense qu'il faut que vous lui expliquiez qu'un avenant change la date anniverssaire. indiquez lui que vous faites une régul de janvier a juillet. et que la nouvelle date est donc juillet.c'est la convention,comme ca vous etes tranquile.
la il vaut mieux faire les choses correctement et ne pas s'eloigner de la convention ,sinon ca risque d'etre compliqué
vous n'avez pas obligation a poser ou de payer ces 2 semaines quelle vous réclame avant la fin du contrat,surtout si vous posiez toujours les meme dates.et surtout si vous n'avez pas de moyens de faire garder votre fils.
si vous arretez le contrat en juillet ,c'est la régule qui réglera les choses
soyez carré montrez lui les réguls.

MamanSophie21 · 17-02-2023 09:45:32

mamine69 a écrit :

bon ,je pense qu'il faut que vous lui expliquiez qu'un avenant change la date anniverssaire. indiquez lui que vous faites une régul de janvier a juillet. et que la nouvelle date est donc juillet.c'est la convention,comme ca vous etes tranquile.
la il vaut mieux faire les choses correctement et ne pas s'eloigner de la convention ,sinon ca risque d'etre compliqué
vous n'avez pas obligation a poser ou de payer ces 2 semaines quelle vous réclame avant la fin du contrat,surtout si vous posiez toujours les meme dates.et surtout si vous n'avez pas de moyens de faire garder votre fils.
si vous arretez le contrat en juillet ,c'est la régule qui réglera les choses
soyez carré montrez lui les réguls.

D'accord, merci beaucoup. Je vais la rassurer et lui expliquer après avoir fait tous les calculs.

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