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#1 08-03-2023 22:28:21

EmaAD
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Fin de contrat

Bonjour,
Je met un terme au contrat de travail de notre assistante maternelle.
Je dois calcul la régularisation de salaire, j'ai fait avec le simulateur de Pajemploi et l'assistante maternelle la fait de son côté. Nous ne trouvons pas les mêmes sommes.
L'avenant est signé depuis le 1/09/2023 et le contrat s'arrête le 31/03/2023. Nous avons fait une mensualisation sur une année incomplète.
18 semaines à 13.50h de sept à fin janvier soit 243h prévu, 295.70h effectué
3 semaines à 31.50h vacances scolaires soit 94.50h prévu, 72h effectué
18 semaines à 4h de février à fin juillet, j'arrête le contrat au 31/03/2023 soit 72h de prévu, 28h effectué.
le contrat comprenait 409.50h répartit sur 39 semaine.
La nourrice à eu ma fille sur 395.70h, j'ai payé ses heures.
Je dois payé normalement les CP en 1 seule fois en juin.
Pouvez-vous m'aider, ma nourrice me réclame 122.52h soit 551.34€
je suis totalement perdu. Moi j'ai calculer 409.5H/39s=10.50h/s
soit 10.5h*30s=315 et 409.50-315=54.50h à régulariser soit 245.25€
Merci d'avance

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08-03-2023 22:28:21

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#2 09-03-2023 08:40:25

mamine69
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Re : Fin de contrat

une régule c'est comparer les heures travaillées aux heures payées
une colonne heures travaillées avec les absences injustifiées mais pas les semaines absences programmées et cp.
une colonne salaires recu.
cela a chaque avenant.mois par mois
pas plus compliqué,vous n'avez pas a faire de moyenne sur une semaine ,surtout avec deux rythmes .il faut le réel.
demandez a votre assmat comment elle a fait.

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#3 09-03-2023 09:16:07

stelline74
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Re : Fin de contrat

EmaAD a écrit :

Bonjour,
Je met un terme au contrat de travail de notre assistante maternelle.
Je dois calcul la régularisation de salaire, j'ai fait avec le simulateur de Pajemploi et l'assistante maternelle la fait de son côté. Nous ne trouvons pas les mêmes sommes.
L'avenant est signé depuis le 1/09/2023 et le contrat s'arrête le 31/03/2023. Nous avons fait une mensualisation sur une année incomplète.
18 semaines à 13.50h de sept à fin janvier soit 243h prévu, 295.70h effectué
3 semaines à 31.50h vacances scolaires soit 94.50h prévu, 72h effectué
18 semaines à 4h de février à fin juillet, j'arrête le contrat au 31/03/2023 soit 72h de prévu, 28h effectué.
le contrat comprenait 409.50h répartit sur 39 semaine.
La nourrice à eu ma fille sur 395.70h, j'ai payé ses heures.
Je dois payé normalement les CP en 1 seule fois en juin.
Pouvez-vous m'aider, ma nourrice me réclame 122.52h soit 551.34€
je suis totalement perdu. Moi j'ai calculer 409.5H/39s=10.50h/s
soit 10.5h*30s=315 et 409.50-315=54.50h à régulariser soit 245.25€
Merci d'avance

Avenant signé en sept 2023?. Vous êtes sûre on y est encore pas.. smile

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#4 09-03-2023 09:58:52

lulu64
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Re : Fin de contrat

Coucou

Votre avenant date plutôt de septembre 2022  non ??
Et avez vous fait une régularisation au 31 aout 2022  aussi , avant de passer à une nouvelle menssu dès le 1er septembre 2022?
En principe quand il y a changement avec un avenant , on remet les compteurs à zéro pour l ancienne mensu , on la solde en quelque sorte avant d en démarrer une nouvelle
Donc il aurait fallu au 31 aout 2022 comparer déjà heures relles effectuées et heures mensu payées
Si cela n a pas été fait , votre am l a peut être calculé maintenant aussi puisqu il y a rupture du contrat
Elle avait peut être plus heures réelles en date du 31 aout 2022 qui n ont pas été payées par rapport à celles mensualisees et payées...
Donc une 1ere regul en date du 31 août 2022 avec  des heures réelles à payer , qu elle vous réclame maintenant si cela  n'a pas été fait à  l'époque ( et qui serait normal  aussi , toutes  heures travailees doit être réglée)
Et elle a recalculé ensuite sur la nouvelle période septembre 2022 au 31 mars 2023 , fin de contrat

De plus , on ne fait pas de moyenne d heures par semaine par calculer  une régularisation
On compte vraiment les heures réelles effectuées chaque mois avec celles mensualisees,qui ont été payées
Le calcul  doit se faire  de façon  juste aussi  comme prévu dans la convention et pas sur une moyenne.d heures à la semaine ....
Cette méthode  n'existe pas
Votre calcul n est donc pas bon du tout

Reprenez mois par mois les heures réelles effectuées puis comparez avec   ce que vous avez payé  en mensualisé
Faites un tableau pour cela
Vous additionnez tout cela jusqu'au 31 aout 2022 d une part et vous comparez  le total d heures réelles et celles payées en mensu  à cette date ( et  voyez si vous lui avez réglé une regul à cette date aussi  avant de passer à une autre mensu au 1er septembre 2022 )
Et ensuite faites de même  sur la nouvelle mensu avec  le changement suite à  l'avenant du 1er septembre 2022 au 31 mars 2023 , fin de contrat .....

C est très simple de compter les heures réelles effectuées chaque mois et de comparer avec ce qui a été vraiment payé en  heures mensualisees

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09-03-2023 09:58:52

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#5 09-03-2023 12:24:29

mamine69
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Re : Fin de contrat

attention lulu la nouvelle convention ne permet pas de regler la régul a chaque avenant.elle s'additionne a la fin du contrat.
il faut que cela soit noté au contrat.

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#6 09-03-2023 13:46:36

lulu64
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Re : Fin de contrat

mamine69 a écrit :

attention lulu la nouvelle convention ne permet pas de regler la régul a chaque avenant.elle s'additionne a la fin du contrat.
il faut que cela soit noté au contrat.

Oui effectivement tu as raison
Donc , il se pourrait bien que  l'énorme différence entre le pe et  l am soit justifiée aussi par la regul de août 2022 , que le pe  n'a peut être pas  pas du compter comme il fallait ,  ou du moins pas avec la  bonne méthode de la moyenne d heure

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#7 10-03-2023 12:45:02

EmaAD
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Re : Fin de contrat

Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Pas de régularisation pour le contrat d'avant, nous étions sur une année complète.
Pour la moyenne d'heure, j'y ai trouvé sur le simulateur de Pajemploi.
L'avenant a été signé le 01/09/2022.
La mutualisation est de 34.13H/mois, j'ai donc repris les heures réelles faites hors heures complémentaires (payés chaque mois) auxquels j'ai soustrais les heures mensualisés.
Sept 53.75 - 34.13 = 19.62
Oct 43.62 - 34.13 = 9.49
Nov 59.70 - 34.13 = 25.57
Déc 64.75 - 34.13 = 30.62
Janv 46.50 - 34.13 = 12.37
Fév 8 -34.13 = -26.13
Mars 18 -34.13 = -16.13
Je trouve 55.41H de différences à régulariser * 4.5 = 249.34
Ma nourrice ne compte pas de régularisation au 31/08/2022.
Elle fait 18 * 13.5 + 3 * 31.5 + 6 * 4 = 361.5
34.13 * 7 = 238.98
361.50 - 238.68 = 122.52 * 4.50 = 551.34
Pouvez-vous m'indiquer le calcul pour les CP.
Merci d'avance
Cordialement.

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#8 15-03-2023 09:17:07

mamine69
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Re : Fin de contrat

pour les congés payés comment etes vous passez de l'année complete a incomplete.car les calculs sont differents
en année incomplete on compte les semaines travaillées divisé par 4 x 2.5 et vous trouvez les jours ouvrables
j'avoue que vous me perdez avec vos calculs de régul,
je comprends pas non plus le calcul de votre assmat si elle compte toutes les heures d'une année a se faire payer ,elle a tort.
faite lui faire un tableau mois par mois jusqua la fin du contrat
heures réelles travaillées  / heures payées .

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