Congés payés, désaccord

Dudu5629 · 07-04-2023 15:17:08

Bonjour, à toutes j'espère que quelqu'un pourra me dire si c'est bien ou pas.

J'aurais quelques questions par rapport à un contrat de travail avec une maman qui n'est pas d'accord sur mes congés payés.

Celle ci voudrais que je travaille sur le mois d'août. Hors je ne suis pas d'accord de mon côté.

Je m'explique, j'ai signé un contrat qui est assez bien fait d'un groupe aamape,
en août 2022, 1 er jour travaillé le 29/08.
Contrat sur 42 semaines. 45 h sur 5 jours semaines. 3,70 net / heure.

Mensualisation :
45 X 42 X 3,70 : 12 = 582,75 € par mois

Les vacances ont été noté noir sur blanc sur le contrat de travail. Et signer des 2 parties avec
Les 10 semaine en moins noté

Semaine sans solde puisse que pas dans la mensuel.

1 en octobre, 2 à Noël, 1 en février, 2 en avril. Avec les dates de données pour chaque
Et août du 01 au 31.

J'aurais travaillé jusqu'au 31 mai 34,5 semaines. Donc acquis 22 jours + 2 enfant de moins de 15 donc 24 jours de CP.
Normalement elle me doit pour juin 666 € environ.

J'aurais travaillé si tout ce passe bien depuis le début du contrat au 29/08 jusqu'au 31 juillet 42 semaines en tout.

Je peux bien prendre les CP en août du 01 au 31 ?

Car la maman n'est pas d'accord elle voudrait que je travaille puisse que elle ne s'est pas organiser pour la garde de sa fille. Alors que les dates était fixer depuis le début.

J'essaie de tout faire les régularisation de salaire et calcul de CP bien pour pouvoir lui expliquer.

Merci beaucoup de votre aide !!

07-04-2023 15:17:08

rosebleu · 07-04-2023 16:25:31

De toute façon vous êtes en année incomplète avec 10 semaines d absence prévue donc vos 10 semaines doivent être prises avant la date anniversaire du contrat .
Donc oui vous devez avoir vos 4 semaines en août .

Dudu5629 · 07-04-2023 16:51:11

Donc du coup, c'est 4 semaine, si je prends du 01 au 31 cela fait 5 semaine si j'ai bien compté.

J'ai droit à 24 jours de CP jours ouvrés.

Du coup, est ce que cela fait une semaine sans solde pour la 5 ème semaine ?

Puisque cela est noté au contrat du 01 août au 31 et signé. Donc validé

Car si je travail une semaine en août sa fait 43 semaine et non 42 comme le contrat.
Est ce que je peux prendre 5 semaines ?

Désolé c'est un peu compliqué.

Merci beaucoup de votre réponse.

lulu64 · 07-04-2023 20:19:11

Coucou

S il est noté que,août ne sera pas travaillé, n'est pas prévu en accueil et que les semaines ne font pas parti de la mensu , il n y aura pas d accueil à faire, point

Que le maman se retrouve embêtée car elle n'a pas pris de disposition n est que son problème
Elle n'a pas à te demander de travailler suite à son erreur d appréciation et n a pas à ne pas être d accord
Elle se debrouille , les semaines sont notees,au contrat depuis longtemps....
De plus, si tu es en mulri employeur , tes dates de congés acquis ou sans solde sont identiques pour tous les parents , si l'accueil n est pas prévu c est pour tout le monde pareil , point

Aux pe de faire attention aux congés de l am

07-04-2023 20:19:11

lulu64 · 07-04-2023 21:02:59

Et tu lui expliques que chaque " cycle " de mensualisation pour votre contrat commencé en août 2022 est de 12 mois, donc du août jusqu'au 31 juillet 2023 , oû il ne doit y avoir que 42s d accueil comme prévu au contrat, mais aussi les 10s semaines d absences prévues, décomptées de la mensu et sur les périodes notees également au contrat , donc comme mentionné noir sur blanc
Absences et pas d accueil
1s en octobre
2s à Noël
1s en février
2s en avril
Avec les dates prévues
Et
Pas d accueil non plus en août du 1er au 31 , mentionné aussi par écrit

De ce fait , au 1er août 2023 , il y a un nouveau " cycle " de 12 mois pour la mensualisation qui se poursuit , donc jusqu'au 31 juillet 2024 et sur ces 12 mois , il ne doit y avoir que 42s d accueil et avec les 10s d absence prévues au contrat aussi ET sur les mêmes périodes citées,,à savoir octobre, décembre, février, avril et août en entier...
Le contrat fait foi
Donc août 2023 , pas d accueil du 1er au 31 ..

Elle est obligé de respecter le contrat et les périodes/: dates prévues où l accueil n' est pas prévu, et ces ,semaines ne faisant pas parti de la mensu de toute façon ( donc hors contrat et aucune obligation de travailler sur ces périodes hors contrat puisque pas dans la mensu )
A elle de s organiser de son côté pour trouver une autre solution pour son enfant si elle, elle n est pas en vacances en août
Mais elle n a surtout pas le droit de te faire porter le chapeau de son erreur d appréciation ni trouver l excuse de t obliger à travailler du coup pour rattraper son erreur à elle de n'avoir pas pris ses dispositions justement
Les dates sont connues depuis longtemps , donc elle n'a aucune excuse ,
De plus, on est en avril et elle aurait encore le temps de trouver une am qui accepterait de faire le remplacement pendant ton absence prévue sur le mois d août

C est dingue quand même que le parent ne soit pas d accord avec les dates de congés pourtant mentionné au contrat depuis longtemps quand il se rend compte qu il n a rien prévu ni anticiper ni organiser quoique ce soit
Un peu trop facile de dire qu il n'est pas d accord et que l am doit travailler car lui n a finalement rien prévu d autre......et puis quoi encore ...
Le contrat faisant foi , il doit faire avec ce qui est prévu et se débrouiller autrement..

Dudu5629 · 07-04-2023 21:30:27

Merci beaucoup pour vos réponses !
cela me conforte dans ce que je pensais.

J'étais encore capable d'être trop gentille.

Mais non, stop y a un contrat signé.
On le suis et point.
Je lui ai donné la photocopie ce soir des dates des Cp Noté sur le contrat. Et vous le dites plusc'est le contrat qui prime.

Oui, vous avez raison.

Elle devait s'organiser, le reste ne me regarde pas.
Mais collègue de quartier m'a dit pareil, " tu je va pas porter la misère du monde sur tes épaules" voilà ses mots elle a bien raison.

On a tendance à être trop gentille dans notre métier, et vouloir faire plaisir, mais stop !

Mais oui, les gens signe dès choses et ne font pas attention à se qu'ils signent c'est dingue et après ils viennent redire.

C'est pas faute d'avoir bien dit pourtant mais bon...

Merci en tout cas de vos conseils.

lulu64 · 07-04-2023 23:22:11

Il ne faut pas hésiter à lui dire , pour conclure et clore la discussion , après lui avoir explique ce que j'ai dit plus haut, par :

" désolée ,,mais je ne suis pas responsable de votre erreur d appréciation, et que vous n ayez rien prévu pour août alors que c est bien noté et depuis longtemps sur le contrat qu il n y a pas d accueil prévu du 1er au 31 août
C est votre erreur et pas la mienne, je n'y suis pour rien, et vous ne pouvez vous en prendre qu à vous même
Et il n'y a pas,que vous soyez d accord ou pas
Je suis réglo et le contrat fait foi et vous avez signé en toute connaissance de cause , les dates d absences figurent bien noir sur blanc .et prevue depuis longtemps
Je ne travaille pas et je ne travaillerai donc pas sur cette période du 1er au 31 août. , tout comme je n'ai pas travaillé sur les autres périodes indiquées et qui n ont pas poser souci
L erreur d un pe de n'avoir rien prévu comme autre solution d accueil reste son erreur et pas celle de la nounou
Et ces mêmes périodes notifiées resteront comme ça et sont valables sur la durée du contrat, sauf si changement fait par avenant et signer en accord entre les 2 parties .

Vous devez donc vous organiser autrement pour aout et franchement vous avez tout de même encore 3 mois devant vous pour le faire .. moi je serai indisponible du 1er au 31 comme prévu contractuellement
Et je ne reviendrai plus sur cela , la discussion est clause pour moi"

Voilà voilà
Il faut savoir être ferme aussi
On remet les pendules à l'heure et petite piqûre de rappel sur ce qui figure au contrat et qu elle a signé et qu,elle doit respecter aussi
Et Pour ses erreurs et bien elle prend sur elle.....mais ne met pas nounou en cause non plus ....
Et puis elle a 3 mois pour s organiser, faut pas pousser quand même
C est meme limite de la mauvaise foi sa part que de dire qu'elle est pas d accord , et que rtu dois bosser en août car elle n'a rien prévu d autre
Gonflée cette maman ...

budulle · 08-04-2023 07:19:10

vous avez signé le contrat en août 2022, donc ça laissait 1 an à la maman pour trouver une solution de garde !

elle a signé en toute connaissance de cause, si ça ne lui plaisait pas, elle n'avait qu'à trouver une autre assistante maternelle.

on ne signe pas un contrat qui ne convient pas pour ensuite forcer l'ass mat à changer ses cp....

faut pas pousser mémé dans les orties ! nomého !

lulu64 · 08-04-2023 10:42:52

Par contre j'ai regardé sur le calendrier 2022/ 2023 pour la 1ere année de mensu sur 12 mois , qui est en cours de août 2022 à juillet 2023

Cela fait bien 42 s d acceuil entières du 28 août 2022 et JUSQU AU samedi 29 juillet 2023
Petite question : qu est ce qui est prévu pour le lundi 31 juillet 2023 alors que les congés démarrent que le mardi 1er août ??
S il y a accueil sur ce lundi 31 juillet , même pour 1 seul jour sur la semaine, du coup , cela compte 1 jour et sur une 43eme semaine et à payer en HC dans ce cas ou alors poser 1j acquis pour enfant de moins de 15 ans sur ce lundi 31 juillet et dernier jour de la mensu en cours ..

Et ensuite pour le nouveau cycle de mensu qui demarera du 1er août 2023 au 31 juillet 2024 ,avec les 10 s d absence comme prévu au contrat, sur ce cycle, la reprise serait donc le vendredi 1er septembre 2023 et tout pareil , 1 seul jour sur 1 semaine ...
Et en comptant ce vendredi 1er septembre, comme semaine 1 d accueil, pour avoir 42s d accueil comme prévu , cela s arrête aussi un mercredi 31 juillet 2024 , qui est la 42em semaine mais que sur 3j aussi soit sur lundi 29, mardi 30 et mercredi 31 juillet 2024
Dans ce cas sur les 42s d accueil prévu au contrat , il y en a 2 ( celle du vendredi 1er septembre 2023 sur ce seul jour et la dernière de juillet 2024 que sur 3j ) qui ne peuvent pas être mensualsiees non plus sur 45h/ semaine ...il faudra faire une déduction dans ce cas ....
Et même en supposant qu on pose 1 jours sup sur le vendredi 1er septembre pour enfant de moins de 15 ans, sans deduction puisque 1j de congé acquis = 1 jour payé quand même , la semaine n est donc pas à 45h , avec ce seul jour prévu en accueil ni même celle de fin juillet 2024 et que sur 3 j de la eemaine
Il faudra faire attention à ça aussi car quand il est signalé qu il n y a pas d accueil du 1er au 31 août, ce ne tombe pas sur des semaines enieres non plus , alors qu il faudrait légalement poser les 10s que sur des semaines entières aussi ..
Le mieux serait de prendre un calendrier et stabyloter les périodes prévues au contrat ou il n'y a pas d accueil et bien compter 10s entières d absence sur chaque période de 12 mois et vérifier que cela bien bien aussi 42s entières d accueil qui sont mensualsiees et que le pe paye......
On pourrait comprendre aussi que s il se rend compte qu il a une mensu sur 45h/ semaine sur 42s mais,qu il y a des semaines d accueil à moins de 45h , en fonction des congés posés en août du 1er au 31 , qui tombent sur des demi semaines en congés et des reprises sur des demi semaines aussi, qu il ne soit pas d accord pour qu'on lui facture 45h sur ces semaines là non plus qui ne sont pas entières en accueil.....
Il faut être juste dans les 2 sens

Pour cette année en cours, c est bon
il y a bien les 42s entières à 45h du lundi 28 août 2022 mais jusqu'à 29 juillet ...et Le lundi 31 juillet 2023 n'est pas inclus et ne fait pas parti des 42s ...
Mais sur la prochaine mensu du 1er août 2023 au 31 juillet 2024 , il y a un " hic" , il y a bien les 42s mais elles ne ne sont pas toutes entières si on tient compte du non accueil prévu du 1er au 31 août 2023 ...

lulu64 · 08-04-2023 11:36:30

Pour résumer, en tenant compte qu il y a déjà 6s au total posées et prévues sur octobre, décembre, février et avril , il ne reste donc que 4s à poser sur août pour respecter les 10s d absences prévues
Ce,qui n'est pas compatible avec la notion d avoir prévu " pas accueil du 1er au 31 août," puisque ça dépasse 4s ......
Soit on pose vraiment que sur 4s entières et août ne peut pas être poser en entier dans ce cas du 1er au 31 , soit si on veut vraiment aucun accueil en août du 1er au 31 , cela se poserait dans ce cas en semaine entière, d un lundi à un samedi , donc 5s entières sur août pour avoir vraiment les congés du 1er au 31 et sur des semaines entières aussi commençant un lundi pouvant commencer sur fin juillet et/ou finir sur début septembre, sur un samedi, selon le calendrier
Mais cela ferait 11s d absence et pas 10 et une mensu sur 41s et pas 42
Et c est pas ce que prevoit le contrat....
Ou alors enlever 1s sur les,autres périodes de l'année pour rester à 10s ...( exemple , 1s en avril au lieu des 2 ...)

Cela n'empêche pas bien sûr que la maman ne peut pas réclamer de l'accueil sur août, n'ayant rien prévu de son côté comme autre solution d'accueil...

mamine69 · 08-04-2023 12:35:10

en effet le compte n'est pas bon,il y aura 4 semaines en aout.
le contrat prévois 10 semaines puisque année incomplete sur 42 semaines .si tu veux obligés les parents a pendre tout aout cela sera deduit de la mensu,et la le parent n'est pas obligé d'accepter au vu de la mensu.donc déja 6 posées il en reste 4.
par contre le parent est oligé d'accepter les 10 semaines .
et on ne pose pas de jour isolé en année incomplete ,mais des semaines .et les jours pour enfant sont des congés qui ne se pose pas en jour.ils font partis du paiement des congés acquis en mai..
on parle de semaine entiere et pas de date.,donc premiere d'aout inclu le 31 juillet pour faire une semaine.

carrie9800 · 08-04-2023 15:04:24

Bonjour,
Je confirme tout ce qui vous a été précisé, je tenais juste à vous dire qu'on calcule toujours en brut et on ramène au net après calcul.
Votre mensualisation doit être calculée avec votre taux horaire brut et le résultat x 0.7812 pour avoir le net.
En calculant avec le net , il peut y avoir une différence, c'est pourquoi tous les calculs doivent être en brut.
Bon courage

shainali · 08-04-2023 15:55:27

Bonjour,

Je vois moi aussi que vous posez déjà 6 semaines avant le mois d'août, comment çà se passe pour le 31 juillet? car même si vous prenez tout le mois d'août cela fait 5 semaines en plus donc 11 semaines de congés... et encore soit vous travaillez le lundi 31 juillet soit le vendredi 01 septembre.

A mon avis le parent peut vous obligé à travailler la semaine N°31 soit du lundi 31 juillet au vendredi 04 aout inclus ou alors la semaine N°35 ou alors vous déduisez 1 semaine 1 autre sans solde mais là l'employeur doit être d'accord.

lulu64 · 08-04-2023 21:13:37

shainali a écrit :

Bonjour,

A mon avis le parent peut vous obligé à travailler la semaine N°31 soit du lundi 31 juillet au vendredi 04 aout inclus ou alors la semaine N°35 ou alors vous déduisez 1 semaine 1 autre sans solde mais là l'employeur doit être d'accord.

Je ne pense pas que le pe puisse obliger de travailler du 31 juillet au 04 août
Car les 42s auront bien été travaillé
arrivé en date du 29 juillet même si la mensu s arrête bien au 31 juillet 2023
Cela sera donc 1 jour( lundi 31 juillet ) sur une 43eem semaine dans ce cas et ça c est pas prévu dans la mensu non plus , ce lundi n étant pas inclus
L am peut refuser d aller au delà des 42s faites au 29 juillet....elle a rempli son contrat de 42s d accueil du 28 août 2022 au 29 juillet 2023 , malgre la mensu s arrêtant au 31 juillet...
Ce lundi n est pas compris dans les 42 s et rien ne l oblige à faire plus
Sinon c est en Hc s il est travailler et avec accord de lam , on ne l impose pas
Ça c est déjà le 1er point pour la mensu en cours et .a résoudre

Par contre 2eme point bien plus important , pour la reconduction de la mensu à partir du 1er août 2023 jusqu'au 31 juillet 2024
, Il y aura bien plus que 10s de congé si la reprise ne se fait que le vendredi 1er septembre et que tout le mois d août soit prévu sans accueil du 1er au 31 comme noté au contrat
Ça fait bien plus que 4s et additionné avec les 6 autres semaines prévues sur octobre/ decembre/ février et avril, on se retrouve a plus de 10s aussi et bien évidement il n y aura pas 42s à 45h non plus entre le 1er août 2023 et le 31 juillet 2024
Et ça c est pas le contrat
Ce n'est pas compatible tout simplement , il y a une petite erreur , une incohérence entre avoir noté 10s d absence dont 6 déjà fixes et prévoir aussi aucun accueil du 1er 31 août

Est ce,que le problème de la maman ne viendrait pas de là justement, si elle s,est aperçu que lam aura bien plus que les,10s prévues d absence en posant du 1er au 31 aout et qu elle n'est pas d accord sur cela ???

Le pe ne peut pas refuser les 4s manqiantes en août, avec les 6 autres prevues ailleurs, mais il peut en revanche refuser aussi que ça dépasse 10s, donc août ne peut pas être prit du 1er au 31 .....
De plus ce ne sont pas toutes des semaines entières non plus .....
Le contrat fait foi aussi dans les 2 sens donc Erreur sur les 10s entières qui ne se retrouvent pas avec les dates prévues au contrat ( erreur sur aout ) et à rectifier pour lam pour respecter ses 10s d absence sur les périodes prévues et pas plus sur la période mensualisee août/ juillet
Sinon , Il faut faire un avenant pour modifier les périodes de congés
Soit demander 5s entieres pour avoir août en entier, donc du lundi 31 juillet au samedi 2 septembre et reprise que le lundi 4 septembre et il ne resterait que 5 s pour le reste et plus 6....
Mais ça le pe peut refuser aussi et demander à l am de respecter le contrat tel que c est prévu soit sur les 6s entières prevues hors août et que 4s restantes sur août et pas plus ....

Dudu5629 · 10-04-2023 18:05:08

Bonjour,

Je comprends parfaitement, oui en effet, cela fait bien 6 semaine,
1 octobre, 2 Noël, 1 février et 2 avril.
Puis les 4 en août = 10 semaines. On est d'accord.
Maintenant j'aurais travaillé les 42 semaines donc finalement il y a une semaine en août qui est un peu
" bâtarde ".
Est ce que comme dit plus haut je dois la déduire de la mensualisation de août Des 582,75 € prévu comme tous les mois pour être clean.
N'est elle pas déjà déduite des 52 semaines de l'année.

Je pense oui certainement que le problème vient de là.

Je mis perd un peu.

Merci

Dudu5629 · 10-04-2023 18:07:35

Pour ce qui est du lundi 31 juillet
et du vendredi 01 septembre.

Le lundi 31 je ne sais pas trop à vrai dire se que je dois faire.
Sinon
Je pensais reprendre au lundi 04 septembre

Dudu5629 · 10-04-2023 19:09:45

Le mieux pour être réglo, est sûrement de déduire de la mensu la 5 ème semaine.
Donc se sera une semaine sans solde.

Quand pensez-vous ?

Suivant le calcul de cours de cassation ?

Merci

lulu64 · 10-04-2023 19:24:32

Dudu5629 a écrit :

Bonjour,

Maintenant j'aurais travaillé les 42 semaines donc finalement il y a une semaine en août qui est un peu
" bâtarde ".
La mensu actuelle s arrête au 31 juillet ( donc août ne fera parti que de la nouvelle reconduction de mensu )
On s occupe d'abord de ce qui se passe sur la mensu actuelle jusqu'à fin juillet
Et au 29 juillet , il y aura bien eu les 42s travaillées depuis le 28 août 2022
Donc lundi 31 ne fait pas parti de cette mensu , ne fait pas parti de 42s
Je dirai qu il n est même pas obligé de le travailler ou alors ça sera en HC
Est ce que comme dit plus haut je dois la déduire de la mensualisation de août Des 582,75 € prévu comme tous les mois pour être clean.
N'est elle pas déjà déduite des 52 semaines de l'année.
Des mardi 1er août cela redémarre la nouvelle mensualisation pour 12 mois
Il doit y avoir 4s de congés prévus de façon
Donc 2 choix possible
1) Soit la semaine est travaillée jusqu'à vendredi 4 août mais la semaine est à prévoir sur 4j mensualisé pour août ( de mardi 1er à vendredi 4 ) et le lundi 31 juillet ne fait pas parti de la nouvelle mensu
Et dans ce cas les 4s de congés seront du lundi 7 août jusqu'au samedi 2 septembre et reprise le lundi 4
2) soit la semaine n est pas travaillé du mardi 1er au vendredi 4 , mais elle fera parti aussi des 4s prévues en congés dans ce cas , même si c est pour 5j posés, le calendrier faisant que le 1er soit un mardi aussi, donc c est déjà déduit , faisant parti des 4s prévues sur août et rien à déduire de plus ,,mais la reprise se fera du coup le lundi 28 août ...

Merci

lulu64 · 10-04-2023 19:39:49

Dudu5629 a écrit :

Pour ce qui est du lundi 31 juillet
et du vendredi 01 septembre.
Le lundi 31 je ne sais pas trop à vrai dire se que je dois faire.
Sinon
Je pensais reprendre au lundi 04 septembre

Alors pour le 31 juillet , il ne fait pas parti des 42s et ces 42s auront été faites en date du 28 juillet
Donc
Soit tu ne le travailles pas et comme i l n'était pas prévu, il n y a aucune déduction non plus , aucune heure n'était prévu dessus dans la mensu Même si elle s,arrête au 31 juillet

Soit tu acceptes de le travailler mais ça,sera en hc dans ce cas pour clôturer la mensu au 31 juillet

Et Pour le vendredi 1er septembre , légalement les congé se posent en semaine entière aussi , donc légalement on ne peut pas etre en congé d un lundi à jeudi et reprendre un vendredi ....
Soit tu travailles la semaine entière à parti du lundi 28 août et cela sera la,semaine 1 sur les 42 prévues pour la nouvelle mensu du 1er août 2023 jusqu'au 31 juillet 2024 , soit tu le travailles pas et il fera parti dans ce cas de ta 4eme semaine de congés prévue en août ( mais en bossant aussi sur la 1ere semaine du 1er au 4 dans ce cas ) avec début des congés le 7 août..

Tu ne dois avoir que 4s de congés en août selon ton contrat ..

lulu64 · 10-04-2023 19:51:16

Dudu5629 a écrit :

Le mieux pour être réglo, est sûrement de déduire de la mensu la 5 ème semaine.
Donc se sera une semaine sans solde.
Quand pensez-vous ?
Suivant le calcul de cours de cassation ?
Merci

Alors si tu veux rajouter une 5eme semaine sur août, tu dois en faire la demande au pe avec 1 avenant et il faudra calculer la nouvelle mensu en fonction , car il y aura du coup que 41s travaillées et pas 42 du 1er août 2023 au 31 juillet 2024
Pas besoin de prévoir un calcul cour de cassation quand la mensu se reconduit pile à ce moment là
On compte carrément le nombre de semaines d accueil pour la mensu
si on rajoute des congés

Par contre Tu ne peux pas lui imposer 5s sur août puisqu'il n y à que 4s prévu au contrat aussi
Et le pe peut refuser ta demande
Si déjà elle est embêtée car elle ne s est pas organisé déjà pour tes congés prévus, qui devaient être sur 4s normalement , je ne veux pas être pessimiste mais je ne vois pas comment ce pe pourrait accepter une semaine de congés en pius et pas prévue au contrat
Il faut en discuter avec elle

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Congés payés, désaccord

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