Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

oiseuse60

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mensualisation CDD

Bonjour,
j'ai besoin de vos lumières pour mon calcul de mensualisation svp :
- contrat CDD du 28 aout 2023 au 31 janvier 2024
- 2 semaines d'absence prévues durant cette période
- hors vacances scolaires : 1 jour par semaine de 9h à 18h00
- pendant les vacances scolaires : 4 jours par semaine de 9h à 18h00
- taux horaire = 6 € brut
Je suis perdue pour le calcul de la mensu. Pouvez vous m'aider svp ?
Merci

Pioupiou61

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Re : mensualisation CDD

Bonjour
Il y a 23 semaines entre le 1 aout et 31 janvier et 2 semaines non travaillées soit 21 semaines d'accueil.
Il vous appartient de faire le point des semaines de 9h et 36 h sur les 21 semaines.
La mensualisation étant obligatoire il convient de ramener sur 12 mois la mensualisation
(X semaines x 9h + Y semaines x 36h) x 52/ (23*12)

Pioupiou61

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Re : mensualisation CDD

L'autre solution est de partir sur une année complète;
36 x 9 + 16 x 36 /12
avec retrait par le calcul de cassation des semaines non travaillées

shainali

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Re : mensualisation CDD

Bonjour,
j'ai besoin de vos lumières pour mon calcul de mensualisation svp :
- contrat CDD du 28 aout 2023 au 31 janvier 2024
- 2 semaines d'absence prévues durant cette période
- hors vacances scolaires : 1 jour par semaine de 9h à 18h00
- pendant les vacances scolaires : 4 jours par semaine de 9h à 18h00
- taux horaire = 6 € brut
Je suis perdue pour le calcul de la mensu. Pouvez vous m'aider svp ?
Merci

Bonjour,

Comme dit par les collègues le plus simple est de faire le calcul cour de cassation et savoir si vos 2 semaines non travaillées sont des semaines de 36h ou 9h ?

Il y a 22 semaines et 3 jours entre le 28 août 2023 et le 31 janvier 2024.

Si vous prenez les 2 semaines pendant les vacances scolaires  cela fait :

19 semaines x 9h + 2 semaines x 36h

Je suppose que le jour d'accueil hors vacances scolaires est le mercredi car le 31 janvier 2024 est un mercredi donc j'ai compté pour 1 semaine hors vacances scolaires.

---

    Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS    Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05

shainali

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Re : mensualisation CDD

Bonjour
Il y a 23 semaines entre le 1 aout et 31 janvier et 2 semaines non travaillées soit 21 semaines d'accueil.
Il vous appartient de faire le point des semaines de 9h et 36 h sur les 21 semaines.
La mensualisation étant obligatoire il convient de ramener sur 12 mois la mensualisation
(X semaines x 9h + Y semaines x 36h) x 52/ (23*12)

Non Piou ce n'est pas le 01 Août mais début du contrat le 28 août

---

    Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS    Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05

Pioupiou61

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Re : mensualisation CDD

erreur de ma part j'ai loupée 28 aout.
La mensualisation se fait toujours sur des semaines entières donc 23 semaines, cela évite la régularisation inévitable si l'on n'intègre pas des semaines complètes.
sur la période il y a 5 semaines  de 36h
Une en aout (rentrée scolaire 4 septembre) deux pour la toussaint et deux pour noël
donc on peut partir sur 21 semaines travaillées moins les deux semaines et donc 3 de 36h et et 18 de 9h

Pioupiou61

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Re : mensualisation CDD

La mensualisation année complète est en principe  dans les cas d'un CDD réservée pour un CCD à terme imprécis (date de fin inconnue)
Dans le cadre d'un CDD à terme précis date fin connue le 31 janvier connaissant avec précision les semaines travaillée on applique plutot le premier calcul
Salaire horaire × nb. d’heures d’accueil par semaine × nb. de semaines d’accueil prévues×52 semaines / nb. de semaines du premier au dernier jour du contrat × 12 mois

lulu64

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Re : mensualisation CDD

Coucou

Perso , le Cdd étant à un terme connu , et sachant qu'il y a 21s travaillées sur les 23 au total sur ces 6 mois , entre le 28 août et le 31 janvier  j aurai plutôt calculé ainsi ( en supposant que les 2 semaines d absence soit sur des vacances scolaires ) :

21s / 6 mois x 12 mois  = 42s pour  l'équivalence sur 12 mois = année incomplète
Sur ces 42s, on rapporte à  l'équivalence aussi combien de semaines à 36h et combien à 9h
Donc

18s travaillées 9h / 6 mois x 12 mois = 36s à  9h
Et
3s travaillées 36h / 6 mois x 12 mois = 6s à 36h
Donc pour la mensu à  l'équivalence sur 12 mois , cela fait  36s à 9h et 3s à 36h et sans faire de  deduction cour de cassation et calculer vraiment au plus juste   , avec la situation connue
( 36s x 9h ) + ( 6s x 36h)  x  6e brut / 12 mois,=  270e brut par mois

Et au dernier mois en janvier se rajouteront les 10% de précarité et le 10% des congés comme prévu pour les CDD

En fait même si on a pas le droit de calculer juste sur la période des 6 mois,  on peut toutefois vérifier que si on avait fait le calcul ainsi,  cela ferait pareil .....
( 18s x 9h ) + ( 3s x 36h) x 6e  brut / 6 mois = 270e brut par mois
Et tout pareil 10% précarité et 10% congés sur janvier ....
Donc même résultat en rapportant de façon légale sur 12 mois avec 36s à 9h et 6s à 36h ...
Et le pe comprend mieux aussi la conversion obligatoire sur 12 mois en lui présentant ces 2 calculs , le résultat est le même  calculé   pour  6mois et rapporté à  l'équivalence sur 12 mois ......

Cela me paraît bien  plus simple que de partir sur année complete ,  devoir deduire avec le calcul cour de cassation,  ( alors qu on sait qu'il y aura 2s non travaillées et qu'on connaît la date de fin du cdd )..

Après ce  n'est que mon avis ...