Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#21 10-04-2023 21:07:23

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 388
Site Web

Re : Congés payés, désaccord

Et un conseil , pour la prochaine reconduction de la mensu à partir du 1er août 2023 , et afin d éviter tous soucis,  il vaut mieux prendre un calendrier 2023 / 2024 qui couvre les,12 mois mensualisés,  stabyloter les semaines de congés prévus  et sur des semaines entières, et   notees les dates correspondantes sur cette nouvelle période mensualisee
Ça evitera des mauvaises surprises , des  annotations incohérentes concernant le nombre de semaines d absences prévues, ,  et ça sera bien plus clair autant pour le pe que pour  lam et il ne pourra pas y avoir de contestations possibles si tout est bien cadré
Si c est 10s c  est bien 10s entières et si le pe accepte 11s et bien ça,sera 11s  entières sans accueil ...
Et attention aussi fin juillet 2024 , le 31 est un mercredi si je me souviens bien,  donc cette dernière semaine sera à prévoir en mensu que sur 3j aussi puisque la mensu s arrête au 31 ,  si c est la 41 ème ou  la 42eme semaine prévue  en accueil,  selon le contrat .
Il faut tout regarder , tout vérifier,  tout compter et on s en rend mieux compte avec un calendrier .....

Hors ligne

10-04-2023 21:07:23

partenaire publicitaire:

#22 11-04-2023 07:13:23

Dudu5629
Membre
Inscription : 07-04-2023
Messages : 9

Re : Congés payés, désaccord

Une chose que je ne comprends que moyement.

Y ayant travailler 42 en fin  juillet.
Normalement j'ai droit à 5 semaine de CP.?

Je n'ai calculer que 24 jours.
Même si je suis sur 42 semaine je n'ai pas 5 CP.?

Car les 6 semaine prises sont en sans solde  n'ont pas été payé

Merci

Hors ligne

#23 11-04-2023 07:46:17

mamine69
Membre
Inscription : 18-07-2015
Messages : 1 915
Site Web

Re : Congés payés, désaccord

impossible avec 42 semaines d'avoir 5 semaines de congés  surtout la premiere année .c'est normal puisque il faut 47 semaines pour avoir droit a 5 semaines
tu es en année incomplete.et il faut bien savoir ou sont fixés ces semaines de congés dans l'année
42 / 4 x 2.5 =26.25 soit 27 jours ouvrable
de plus les congés ce calcul fin mai pour un paiement selon la convention

Hors ligne

#24 11-04-2023 07:52:30

Dudu5629
Membre
Inscription : 07-04-2023
Messages : 9

Re : Congés payés, désaccord

Oui, j'ai calculé 22 jours + 2 enfants de - 15 ans.
J'aurais travaillé du 29 août 2022 au 31 mais 34,5 semaine


Donc pour l'année prochaine prochain cycle de 42 semaine travailler, ce sera pareil je n'aurai droit que 4 semaines ?


Merci

Hors ligne

11-04-2023 07:52:30

partenaire publicitaire:

#25 11-04-2023 07:53:32

Dudu5629
Membre
Inscription : 07-04-2023
Messages : 9

Re : Congés payés, désaccord

Pour en revenir sur les 5 semaine de CP ou 4.

Si je prends 5 semaine.
Puis je déduire cette 5 ème semaine sur la paie de août.?

Merci

Hors ligne

#26 11-04-2023 08:17:23

Noemie67
Membre
Inscription : 25-03-2021
Messages : 1 611

Re : Congés payés, désaccord

Dudu5629 a écrit :

Pour en revenir sur les 5 semaine de CP ou 4.

Si je prends 5 semaine.
Puis je déduire cette 5 ème semaine sur la paie de août.?

Merci

Bonjour,
Pour moi il n'y a rien à déduire puisque vous êtes en année incomplète et que les semaines d'absence ont déjà été déduite sur la mensualisation.
Vous avez le droit de prendre 5 semaines d'absence en août sans retirer quoique ce soit pour arriver aux 42 semaines travaillées qui sont notées dans le contrat.

En ligne

#27 11-04-2023 09:26:47

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 388
Site Web

Re : Congés payés, désaccord

Dudu5629 a écrit :

Une chose que je ne comprends que moyement.

Y ayant travailler 42 en fin  juillet.
Normalement j'ai droit à 5 semaine de CP.?

Je n'ai calculer que 24 jours.
Même si je suis sur 42 semaine je n'ai pas 5 CP.?

Car les 6 semaine prises sont en sans solde  n'ont pas été payé

Merci

Alors il faut différencier aussi les 5s annuelles obligatoires et les autres semaines en plus
on doit obligatoirement poser nos 5s , annuelles ça oui ( = 30j / an), c est la loi 
On doit les poser sur la période mensualisee des,12 mois et sur 5s entieres
Et les congés acquis se calculent au 31 mai chaque année,  car il faut avoir travaillé sur la période précédente pour pouvoir àcquérir des congés,aussi à partir de chaque 1er juin
Donc la 1ere année,  du début du contrat jusqu'à 31 mai suivant aucun congés n'est acquis mais sont sans solde
Ils ne seront acquis qu à partir du 1er juin ....
C est pour  tout le monde pareil
Donc c est normal que depuis août 2022 ,  tes  6s de  congés posés sur octobre et décembre 2022 et sur février et avril 2023 ne sont pas acquis et sans solde
Et ce  n'est qu au 31 mai que tu calcules tes congés acquis en argent sur la période travaillé août 2022/ 31 mai 2023 , à raison de 2,5j acquis par tranche de 4s travaillés
et  ils,se  payent dorénavant avec la nouvelle convention  en 1 fois soit en juin , soit lors de la prise principale des congés soit au fur et à mesure de la prise des congés
Mais ça , cela à du être déterminé dans le contrat


Donc de août 2022 à juillet 2023 il y a forcément les 5s annuelles obligatoires  posées même si sans solde avant le 1er juin car encore non acquises sur la 1ere,année
Donc parmi tes 6s , même si sans solde puisque pas encore acquis ,et qui  sont poser avant le 1er juin 2023  il y a les 5 annuelles obligatoirement
Et chaque année,  avec ta mensu calculée de août à juillet suivant,  tu auras  l'obligation de poser tes 5s annuelles en temps et ensuite il sera calculer en argent au 31 mai combien tu as acquis de jours sur les 30 annuels

Après,  attention aussi quand on prend  d autres semaines sans soldes en plus des 5 semaines annuelles
Il faut déterminer lors de la pose de nos congés quelles sont les 5s annuelles et où elles,sont positionnées sur le calendrier  et quelles sont les autres  semaines en plus sans,solde et où elles sont positionnés,aussi.....
Le pe doit être au courant aussi  et savoir quels sont les 5s obligatoires et oû elles sont posées et à différencier des autres semaines en plus
Perso je fonctionne aussi avec + de 5 s de congés,  mais sur mon calendrier je fonctionne avec 1 code couleur pour mes 5s annuelles et une autre couleur pour differencier les autres semaines en plus en sans solde
Il faut rester réglo aussi avec le pe
On ne peut pas dire au pe en cours de contrat que telle et telle semaine étaient en fait celles en plus sans solde et qu'il ne s'agissait pas des 5s annuelles pour  l'obliger à accepter 5s par la suite du coup....

Sur cette année de mensu en cours tu auras bien eu tes 42s travaillés depuis le 28 août 2022 et  jusqu'au 28 juillet 2023 ( le lundi 31 juillet est à discuter car lui ne fait pas parti de ces 42 s )
Et sur cette période mensualise  août  2022 / juillet 2023 il y aura bien eu tes 5s annuelles posées même si sans solde puisque non acquis avant le 31 mai 2023 + 5 autres semaines sans solde  ( puisque tu n'as pas travaillé non plus du 1er au 27 août 2022 , le contrat ne commençant qu au 28, mais août étant mensualise aussi )
Tu dois faire la part des choses aussi et bien différencier chaque cycle de mensu
Donc ta mensu actuelle  s arrête au 31 juillet , tu auras bien eu tes 42s prévues en accueil,  donc  ça sera clos pour cette période
Et août 2023  fait parti d un nouveau cycle de mensu
Tu repars à zéro si on peut dire ça comme ça du 1er août 2023 au 31 juillet 2024
  tu devras poser obligatoiremnt tes 5s annuelles , indiquer quelles sont ces 5s annuelles , et tu auras  ces  24j acquis payés soit en juin,  soit en août ( puisque c est ta prise principale des congés) , selon comme cela a été déterminer au contrat
Tes 24j  annuels sur les 30 , ne sont acquis qu,à partir du 1er juin et si tes  congés sont prévus sur août,  à ce moment là ces 24j annuels acquis seront  poses à ce moment là ( l'équivalent de 4s annuelles)
Ensuite il te restera 6j annuels( soit 1 semaine )  non acquis,en argent mais à poser ( sur octobre par exemple)
Et tout le reste sera en semaines en plus , en sans solde

Et pour rappel , on doit normalement donner nos dates de congés avant le 1er mars chaque année
Donc même si tu avaïs déjà donné tes date au début du contrat en août 2022, il aurait fallu lui donner de nouveau les dates de tes 5s annuelles + les autres avant le 1er mars pour le nouveau cycle de la mensu août 2023 / 31 juillet 2024 .....

Hors ligne

#28 11-04-2023 09:40:41

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 388
Site Web

Re : Congés payés, désaccord

Dudu5629 a écrit :

Pour en revenir sur les 5 semaine de CP ou 4.

Si je prends 5 semaine.
Puis je déduire cette 5 ème semaine sur la paie de août.?

Merci

Alors déjà le pe doit aussi accepter que tu prennes une 5eme semaine en août, ce n est pas prévu comme ca dans ton contrat actuel qui prevoit
10s dont 6 déjà posées hors août,  donc logiquementin ne reste  que 4s sur août
Et comme je l ai déjà dit ,  la mensu étant reconduite en août justement,  s il y a un changement , dans ce cas on recalcule une nouvelle mensu en fonction du changement
Donc on ne reste pas sur la mensu en cours,  qui s,arrête fin juillet,  et il n y a pas besoin de déduire 1s pour le nouveau cycle de 12 mois
On repart à zéro  en août et on calcule la nouvelle mensu en fonction  du changement,  si changement il y a
Si le pe accepte 5s en août,  dans ce cas , la nouvelle mensu sera calculée  avec 11s d absence,,de août 2023 a juillet 2024 , pas la peine de rester à 10s et de deduire
Je pense que tu as du mal a comprendre que les 10s d absences sont prévues seulement que sur la période août 2022 / juillet 2023
Août 2023 n en fait pas parti
Tu démarres donc un autre  calcul de mensu dès  août 2023 si changement il y a

Hors ligne

#29 11-04-2023 10:00:45

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 388
Site Web

Re : Congés payés, désaccord

Noemie67 a écrit :
Dudu5629 a écrit :

Pour en revenir sur les 5 semaine de CP ou 4.

Si je prends 5 semaine.
Puis je déduire cette 5 ème semaine sur la paie de août.?

Merci

Bonjour,
Pour moi il n'y a rien à déduire puisque vous êtes en année incomplète et que les semaines d'absence ont déjà été déduite sur la mensualisation.
Vous avez le droit de prendre 5 semaines d'absence en août sans retirer quoique ce soit pour arriver aux 42 semaines travaillées qui sont notées dans le contrat.

Attention aussi car le contrat prévoit 10s d absence dont 6 déjà posées hors août
Il ne reste donc que 4s sur août.
Le souci est d avoir mentionner au contrat 10s d absence,  6 hors août
Et d avoiir précisé  en parallèle aucun accueil du 1er au 31 août,,qui dépasse donc les 4s restantes .
Pour le prochain cycle de la mensu qui se renouvelle en août justement,  dans le cas de 5s posées sur août avec  l accord du pe , et les autres 6s posées ailleurs,  la nouvelle mensu doit être recalculer dans ce cas avec 11s d absence et 41s d accueil dans ce cas
Ce n est pas comme s il y avait une autre semaine de congés demandé en cours de mensu
La , en août c est soit la reconduction  de la mensu , soit nouveau calcul si changement pour les 12 mois suivant et si ça doit être avec 5s en août + 6s ailleurs on est sur du 11s d absence dans ce cas et pas les,10 prévu au contrat initial
Donc on n a rien à deduire puisque août est un nouveau redémarrage de mensu mais  on calcule en fonction des 12 prochains mois aussi sur le nombre de semaines d absence s il y a eu modification.....

Et pour la mensu actuelle toujours en cours et qui s,arrête fin juillet,  il y aura bien eu les 42s  d accueil effectuees depuis le 28 août 2022 , donc  avec bien 10s aussi  de non accueil en date du 31 juillet

Pour août 2023 c est un nouveau cycle à calculer,  il   ne fait pas parti de la mensu en cours non plus

Hors ligne

#30 11-04-2023 11:39:59

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 388
Site Web

Re : Congés payés, désaccord

Le problème du mois d août est donc pour la prochaine mensu août2023 / juillet 2024
Il doit y avoir selon le contrat  10s  absence et posées sur  6s entre octobre et décembre 2023 et février et a avril 2024
Ce qui laisse que 4s à poser en août 2023 ......
Gros bugg donc avec la notion de pas d accueil du 1er  au 31 août mentionné sur le contrat,  en plus des 6 autres semaines
On dépasse les,10s dans ce cas

Le mieux c est en parler avec le pe , lui expliquer
Et surtout rectifier .....
On ne peut pas lui imposer une 5eme semaine  comme ça sur août en plus des 6 autres simplement pour rectifier soi même son erreur
Il peut refuser aussi 11s d absence et exiger de respecter comme stipulé au contrat  les 6s hors août Et  n avoir  dans ce cas que 4s sur août
Et  l erreur du contrat serait bien d  avoir  prévu aucun accueil du 1er au 31 août avec 6s en plus ailleurs et   l impossibilité  et   l'incohérence de  n avoir que 10s dans ce cas,  ça dépasse...
L'erreur a rectifié serait dans ce cas sur le mois d août et   l impossibilité de le prendre du 1er au 31 comme noté au contrat , c est ça qui bugg justement avec les 6 autres semaines et pour 10s deduites....
Le pe a son mot à dire aussi si on veut lui imposer 5s en août au lieu des 4 prévues initialement en complément  des 6s ailleurs ...
Il faut en discuter avec lui, lui expliquer ce bugg  et trouver la solution pour  rectifier les dates des   congés,  et permettre de faire la bonne mensu aussi de août 2023 à juillet 2024 selon le nombre de semaines d accueil  et le nombre de  semaines de  congés prévus sur ces,12 mois en accord entre les 2 parties
Et avenant aussi pour remettre tout dans  la logique des choses et qui annulera et remplacera ce,qu'il y a d écrit au contrat

Hors ligne

#31 11-04-2023 13:02:07

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 388
Site Web

Re : Congés payés, désaccord

Dudu5629 a écrit :

Oui, j'ai calculé 22 jours + 2 enfants de - 15 ans.
J'aurais travaillé du 29 août 2022 au 31 mais 34,5 semaine


Donc pour l'année prochaine prochain cycle de 42 semaine travailler, ce sera pareil je n'aurai droit que 4 semaines ?


Merci

Il faut faire la différence entre les
5s  congés à poser obligatoirement en temps et ceux qui seront payée argent  au prorata du travail effectué
Et pour ta prochaine mensu , ce sont ces 24j que tu auras acquis en date du  31 mai 2023 que tu
auras acqui et  payé pour la période 1er juin 2023 / 31 mai 2024
Ces 24j j ne sont pas acquis  pour maintenant mais   qu à,partir du 1er juin 2023
  nos congés sont acquis  chaque 1er juin en ayant travaillé aussi sur la période précédente 1er juin 2022/ 31 mai 2023
Tu auras toujours tes 5s annuelles à poser ça c est obligatoire , mais sur ces 5s , en année incomplète tu ne peux pas les avoir tous acqui en argent non plus

Et si tu te diminue aussi ta durée d accueil,  si le pe accepte que tu  prennes 5s en août et 6 hors août,  tu  n'auras que 41s d acceull sur la prochaine mensu de août 2023 à juillet 2024 ,  et cela diminuera aussi ton  calcul de congés au 31 mai 2024 , ,  quand ru calculera tes congé s au 31 mai 2024 , en août  août 2023 il y aura du coup 1semaine  en moins de travailler par rapport à cette 1ere annee ou tu avais commencé le contrat au 28 août 2022
Si cette année tu  n'as aucun accueil sur août,   tu auras 1s de moins sur août 2023 par rapport à août 2022 et  c est normal qu il y ai 1 semaine en moins aussi pour le calcul des congés au 31 mai 2024.....
Il faut rester logique sachant qu'on compte 2, 5 j acquis par tranche de 4s travaillées en année incomplète

Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB