question cp

lahya · 13-04-2023 14:15:54

bonjour j'ai commencé un contrat fin 08/21 les cp ont été calculé (24 jrs ouvrables) et payés pour la periode 08/21 à 05 / 22

ma question : pour la periode de 06/22 à 05/23
je dois ajouter aux semaines travaillés
1: les congés payés de l'an passé donc + 24 jours ouvrables?
2: contrairement à la 1ere année ou je déduisais mes absences pour congés , cette année je ne dois pas les déduire mais les compter comme des jours travaillés c'est bien cela? Les congés etant acquis et posés en 2eme année ils sont assimilés à du temps de travail?
Merci d'avance

13-04-2023 14:15:54

Pioupiou61 · 13-04-2023 14:46:05

Bonjour

Pour le calcul des jours ouvrables acquis les textes et la convention sont clairs.
On prend en compte les semaines travaillées et assimilées.
Donc oui aux semaines travaillées vous rajoutez les 4 semaines de cp acquises.
Soit par exemple
44 semaines travaillées + 4 semaines de cp = 48 semaines pour déterminer le nombre de cp acquis
48 x 2,5/ 4 = 30 jours ouvrables

lahya · 13-04-2023 15:06:58

du coup là tu réponds pour la question 1?
oui je dois ajouter CETTE année dans mon calcul les jours ouvrables payés en juin 2022 L AN DERNIER?

Dernière modification par lahya (13-04-2023 15:08:14)

Pioupiou61 · 13-04-2023 16:54:15

Tout dépend de la façon dont on se situe, car en année incomplète on dit que l'on comptabilse que les semaines travaillées et assimilées, donc partant de ce principe on ne déduit rien.
Donc la détermination au 31 mai 2023 comprendra
Les semaines travailles entre juin 2022 et mai 2023 ainsi que les 4 semaines de congés acquises sur 2021 à 2022.
Je peux pas être plus claire

13-04-2023 16:54:15

lahya · 13-04-2023 17:06:16

Ok donc la réponse est oui, je compte les congés de l'an dernier et j'ajoute donc + 24 jours ouvrables merci (du coup ca ne dépend de la façon dont on se situe..?)
et pour la question 2?
je demandais si je devais contrairement à la 1ere année ou je déduisais mes absences pour congés , cette année je ne dois pas les déduire mais les compter comme des jours travaillés c'est bien cela? Les congés etant acquis et posés en 2eme année ils sont assimilés à du temps de travail?
Merci d'avance

Pioupiou61 · 13-04-2023 18:42:19

Comme je l'ai dit on ne déduit jamais car au contraire on additionné, l'ai tenant cala dépend du point vue car si on part de 52 on déduit.
Car je ne voit pas à quoi correspond la déduction de la première année car là aussi on fait la somme des semaines travaillées.
Le seul cas où l'on déduit c'est en année complète pour les congés sans solde, car par défaut les 52 semaines sont considérées comme travaillées.

lahya · 13-04-2023 18:54:57

je ne comprends pas ta réponse. je vais partir de mon cas ce sera plus simple en exemple je pense,
la 1ere année j'ai compté mes semaines de travail mais pas mes semaines d'absence pour congés car elles n'etaient pas acquises..

pour l'an dernier pour la période de calcul de congé de 06/21 à 05/22 j'ai eu 24 jours ouvrables

pour la période de calcul de congé de 06/22 à 05/23 je compte par exemple (c'est au hasard)
30 semaines de travail, 1 semaine de congé sans solde et 5 semaines d'absence pour congés normal.

j'hesite entre 2 calcul :

Mon calcul doit etre 30 semaines + 24 jours de l'an dernier et c'est tout
ou il doit etre 30 semaines + 5 semaines de congés (car c'est ma 2eme année avec eux et donc les congés sont considérés comme temps de travail??) + 24 jours de l'an dernier

Dernière modification par lahya (13-04-2023 18:56:20)

mamine69 · 14-04-2023 07:29:35

hou la que de noeud au cerveau,tu compte les semaines travaillées plus tes congés acquis.
30 semaines plus 24 jours soit 4 semaines .
et non pas 5 semaines puisque tu a acquis 4 semaines la 5em n'est pas assimilée a du temps de travaille car non acquise

lahya · 14-04-2023 08:39:34

si tu regardes bien dans l'option 2 je les comptes les 24 jours de l'an dernier , les 4 semaines dont tu parles ,
MAIS
j'ajoutes 5 semaines de congés celles ques j'ai prises entre 06/22 et 05/23

Pioupiou61 · 14-04-2023 08:47:06

En AI il n'y a pas de congés sans solde puisque les semaines de congés et absences planifiées sont déduites dès le départ hormis cas particulier, donc seules les semaines travaillées sont rémunérées.
Donc je le répète pour déterminer les jours acquis au 31 mai on prend en compte les semaines travaillées et les semaines assimilées durant la période juin 2022 à mai 2023.
Les cp acquis sur la période juin 2021 à mai 2022 et pris sur 2022 à 2023 sont considéré comme semaines travaillées et puisque 4 semaines ont été rémunérées au titre des cp acquis .
Donc au 31 mai tu prendra toutes les semaines travaillées + les 4 semaines assimilées et rien d'autre.
La première année se calcul de la même façon à la différence que les semaines travaillées partent de la date d'embauche au 31 mai et qu'il n'y a pas de semaine assimilée.

lahya · 14-04-2023 09:00:39

ok donc je compte mes semaines travaillées entre mai22 et juin 23 et j'ajoute mes 24 jours de cp qui ont été payés en 06/22,
je ne compte pas donc comme du temps de travail, mes semaines de congés posées en 08/22, 12/22, et 04/23.

Je me posais la question car en terminant un contrat l'an dernier, fin 08/22
pajemploi a calculé mes congés à me faire payer de 06/22 à 08/22 et il a compté 10 semaines de travail ET 3 semaines de CONGES pris en aout (il a donc calculé 13 semaines )
et pourtant ces 3 semaines venaient d'etre payés en 06/22! elles ont donc ete compté 2 fois??

c'etait ce lien

https://forum.assistante-maternelle.biz … 230398&p=2

landocean · 14-04-2023 10:12:46

lahya a écrit :

ok donc je compte mes semaines travaillées entre mai22 et juin 23 et j'ajoute mes 24 jours de cp qui ont été payés en 06/22,
je ne compte pas donc comme du temps de travail, mes semaines de congés posées en 08/22, 12/22, et 04/23.
Je me posais la question car en terminant un contrat l'an dernier, fin 08/22
pajemploi a calculé mes congés à me faire payer de 06/22 à 08/22 et il a compté 10 semaines de travail ET 3 semaines de CONGES pris en aout (il a donc calculé 13 semaines )
et pourtant ces 3 semaines venaient d'etre payés en 06/22! elles ont donc ete compté 2 fois??
c'etait ce lien
https://forum.assistante-maternelle.biz … 230398&p=2

Bonjour
Les 3 semaines ont été rajoutées car elles ont été prises.

Pioupiou61 · 14-04-2023 10:53:52

En AI il n'y a pas de décompte de cp lors de la prise de ceux-ci car par principe les 5 semaines sont déjà déduites.
A contrario en AC on tient un décompte des jours ouvrables acquis car les jours acquis entraîne des congés sans solde avec une minoration de la mensualisation.
Non les congés de août n'ont pas étaient pris en compte mais les congés en cours d'acquisition de juin à août soit 13 semaines cela s'appelle L'ICCP.
indemnités compensatrice de congés payés.

lahya · 14-04-2023 11:31:55

landocean a écrit :

lahya a écrit :
ok donc je compte mes semaines travaillées entre mai22 et juin 23 et j'ajoute mes 24 jours de cp qui ont été payés en 06/22,
je ne compte pas donc comme du temps de travail, mes semaines de congés posées en 08/22, 12/22, et 04/23.
Je me posais la question car en terminant un contrat l'an dernier, fin 08/22
pajemploi a calculé mes congés à me faire payer de 06/22 à 08/22 et il a compté 10 semaines de travail ET 3 semaines de CONGES pris en aout (il a donc calculé 13 semaines )
et pourtant ces 3 semaines venaient d'etre payés en 06/22! elles ont donc ete compté 2 fois??
c'etait ce lien
https://forum.assistante-maternelle.biz … 230398&p=2
Bonjour
Les 3 semaines ont été rajoutées car elles ont été prises.

mais là aussi elles sont "prises "
je parle bien des semaines que j'ai prises de 06/22 à 05/23 tu vois je les ai prises ces semaines là

lahya · 14-04-2023 11:37:20

pioupiou je crois que je commence à comprendre avec ton dernier message je confonds les 2
en fait cette année je compte mes 30 semaines de travail + les 24 jours payés de l'an dernier et je n'ajoute pas à mes 30 semaines de travail les 5 semaines de congés que j'ai prises en temps entre 06/22 et 05/23
par contre quand le contrat s arrete ces semaines là on doit bien les ajouter! mais je pensais qu'on devait calculer l iccp uniquement sur les semaines travaillées? soit pour l'an dernier 10 semaines du 06/22 à 08/22 je ne pensais pas devoir ajouter mes 3 semaines d'absence en aout?

pour résumer quand je calcule mes congés payés je compte tous mes jours de travail sauf mes absences de quand je suis en congé
mais en fin de contrat par contre je compte les jours de travail ET les congés ?

Dernière modification par lahya (14-04-2023 11:48:45)

Pioupiou61 · 14-04-2023 12:51:24

Que soit pour l'ICP ou l'ICCP le calcul est identique pour calculer le jours acquis sur la période afférente
Semaines travaillées + semaines assimilées x2,5 /4

lahya · 14-04-2023 13:03:11

Alors c'est étonnant puisqu'on ne fait pas la meme chose
là je vais pas compter dans mon calcu de jours ouvrables les semaines ou j etais en vacances (5 semaines de 06/22 à 05/23
par contre pajemploi en fin de contrat , quand il a calculé mes CP du 01/06/22 au 30/08/22 il a bien pris en compte mes 10 semaines travaillées mais aussi mes 3 semaines d'aout ou j etais pourtant en vacances
ils ont fait leur calcul sur 13 semaines...

Dernière modification par lahya (14-04-2023 13:07:27)

Pioupiou61 · 14-04-2023 13:33:05

C'est normal si les 3 semaines étaient acquises donc assimilées. Elles correspondent à l'année de référence n-1.
Pour faire simple une semaine assimilée est une semaine rémunérée, donc si elles font parties des semaines acquises elle a été rémunérée et donc elles doivent être prise en compte.

lahya · 14-04-2023 13:57:48

ok ok! je pense que c'est bon pour moi , comme tu dis en fait le calcul est tjrs pareil (donc en AI)
1ere année je compte juste mes semaines travaillées
2eme : semaines travaillées + nb jours ouvrables l'an dernier
fin de contrat : semaines travaillées de 06/22 à 08/22 + nb jours ouvrables de l'an dernier AU PRORATA
C'est ok?

landocean · 14-04-2023 14:12:19

Pioupiou61 a écrit :

C'est normal si les 3 semaines étaient acquises donc assimilées. Elles correspondent à l'année de référence n-1.
Pour faire simple une semaine assimilée est une semaine rémunérée, donc si elles font parties des semaines acquises elle a été rémunérée et donc elles doivent être prise en compte.

Bonjour
Pour être assimilées, il fut qu'elles aient été prises en temps, l'acquisition ne suffit pas.

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