Rupture de contrat avec nounou

Coinhel · 09-05-2023 07:25:30

Bonjour à tous ,
Voilà j ai une nounou qui était super mais malheureusement elle abuse un petit peu au niveau des contant et règlement tous es à son avantage et je voudrais ne pas me faire avoir ....
Sa fait 3 ans 1/2 que je les l année dernier nous avons décidé de faire un contrat périscolaire comme mon fils rentrer à l école ok parfait je le met dans le regroupement rpi de son côté pour que ce soit plus facile ....
Aujourd’hui elle m annonce quand septembre elle ne le prendrait plus comme elle va prendre un nouveau contrat... donc je c’est à moi de signer une rupture de contrat ( je veux vraiment pas le lui faire de cadeaux ) l année dernière je lui est versé 350€ de trop et bien aucun avantage pour moi mais heureuse de me dire qu elle ne peux rien faire elle n’a pas le droit de me faire un chèque ..... donc je veux faire les choses bien mais lui montrer que c’était pas moi qui veux partir mais elle car du coup mon fils doit rechanger d école ....
Merci de votre aide

09-05-2023 07:25:30

budulle · 09-05-2023 07:30:48

Coinhel a écrit :

Bonjour à tous ,
Voilà j ai une nounou qui était super mais malheureusement elle abuse un petit peu au niveau des contant et règlement tous es à son avantage et je voudrais ne pas me faire avoir ....
Sa fait 3 ans 1/2 que je les l année dernier nous avons décidé de faire un contrat périscolaire comme mon fils rentrer à l école ok parfait je le met dans le regroupement rpi de son côté pour que ce soit plus facile ....
Aujourd’hui elle m annonce quand septembre elle ne le prendrait plus comme elle va prendre un nouveau contrat... donc je c’est à moi de signer une rupture de contrat ( je veux vraiment pas le lui faire de cadeaux ) l année dernière je lui est versé 350€ de trop et bien aucun avantage pour moi mais heureuse de me dire qu elle ne peux rien faire elle n’a pas le droit de me faire un chèque ..... donc je veux faire les choses bien mais lui montrer que c’était pas moi qui veux partir mais elle car du coup mon fils doit rechanger d école ....
Merci de votre aide

s'il n'y a pas de changement dans les modalités d'accueil et qu'elle ne veut plus le garder, elle doit démissionner.

vous avez besoin de quelle aide exactement ? car votre question manque de précision....

les 350€ faudrait savoir précisément d'où ça sort pour vous dire si elle doit les rembourser ou pas.... là aussi donner des précisions !

budulle · 09-05-2023 07:37:56

et si cette somme est vraiment remboursable, il va falloir de votre côté, refaire le ou les bulletins de salaire, donc refaire toutes les déclarations Pajemploi, rembourser la part de cmg et le crédit d'impôt que vous avez perçu pour ses 350€

Coinhel · 09-05-2023 07:56:24

Les 350 € je m en fiche il est trop tard pour maintenant ( c’etait un trop perçu par rapport au contrat ) bref c’était juste pour vous dire qu elle m’a deja eu une fois mais pas deux ....

Elle ne veux plus le garder le soir 17h a19h30 car elle a accepte un nouveau contrat et comme elle démarre plus tôt elle a un nombre d heure par jours à travailler... donc c’est mieux un contrat jour qu un contrat périscolaire
comment cela ce passe si je lui demande de démissionner? Qu est que moi j ai a faire .... je veux faire les choses correctement c’était ma première nounou en qui j avais confiance etc

09-05-2023 07:56:24

budulle · 09-05-2023 08:07:35

Coinhel a écrit :

Les 350 € je m en fiche il est trop tard pour maintenant ( c’etait un trop perçu par rapport au contrat ) bref c’était juste pour vous dire qu elle m’a deja eu une fois mais pas deux ....
Elle ne veux plus le garder le soir 17h a19h30 car elle a accepte un nouveau contrat et comme elle démarre plus tôt elle a un nombre d heure par jours à travailler... donc c’est mieux un contrat jour qu un contrat périscolaire
comment cela ce passe si je lui demande de démissionner? Qu est que moi j ai a faire .... je veux faire les choses correctement c’était ma première nounou en qui j avais confiance etc

un trop perçu n'est pas forcément à rembourser, et ça n'est pas forcément de la faute de votre ass mat !

il n'est jamais trop tard.

elle attend un licenciement de votre part ?

vous ne pouvez pas exiger une démission, mais si c'est elle qui refuse de continuer alors c'est à elle de démissionner.

Pioupiou61 · 09-05-2023 08:15:04

Bonjour,

Trop perçu est remboursable si il est du à une erreur comptable trois ans même si il est du fait de l'employeur.

alexbzh · 09-05-2023 08:51:38

Bonjour,

Donc si je comprends bien, votre fils est rentré à l'école l'année dernière et elle le garde en périscolaire actuellement. Mais elle souhaite arrêter en septembre, c'est bien ça ?

Si l'assistante maternelle n'est plus satisfaite de le contrat que vous lui proposer, c'est à elle de démissionner.
Si vous êtes sympa, vous la licencier (la procédure est simple pour les assistantes maternelles, pas besoin de motif), mais cela implique que vous devrez lui verser une indemnité de rupture.

Après, on peut également comprendre qu'elle se tourne vers un contrat à temps plein car les périscolaires occupe une place complète mais payée que 2 ou 3 h/jour.

Dernière modification par alexbzh (09-05-2023 08:53:19)

lulu64 · 09-05-2023 09:03:17

Coucou

Je dirai qu il est vraiment dommage , après 3 ans ( voir plus ) de bons services , de terminer un contrat sur une note négative, surtout si la nounou est vraiment super , comme vous le dites et que vous l'avez apprécié durant toute cette période

Après, c est aussi contradictoire ce que vous dites également
D un coté, Elle ne veut plus garder votre enfant dès septembre MAIS , vous semblez de votre côté ne plus vouloir continuer avec elle pour des raisons financières, avoir trop payé l an dernier, qu elle abuse ,et que tout est à son avantage et que vous ne souhaitez plus non plus de votre côté vous faire avoir .....
En attendant , cela fait donc 3 ans et demi que c était comme ça et ce n'est que maintenant que vous réagissez, juste quand il est question de faire une rupture ???
Cela laisse donc supposer quelque part , que de votre côté, vous ne souhaitez plus continuer non plus , et
cela donne l'impression que vous souhaitez profiter du fait qu elle ne veuille plus garder votre enfant dés septembre pour trouver l excuse que vous seriez obligé du coup de changer votre enfant d école , ( c est un peu gros quand même que à cause d une nounou , l'enfant doit changer d école ) , que vous ne voulez pas lui faire de cadeau et que vous attendez une démission alors que vous meme ne souhaitez plus non plus continuer au vu de ses abus toujours à son avantage ......et tout ça comme par hasard au moment d une éventuelle rupture et des comptes qui seront à faire pour clôturer le contrat avec la prime de rupture qui ne serait pas à payer si c est l am qui demisionne ( alors que le pe ne souhaitait plus continuer non plus .)
Désolée , mais c est le ressenti que j'ai

Et concernant l erreur des 350e de l'an dernier, il est tout à fait possible de rectifier une erreur comptable , mais comme cela a été dit aussi cela implique de refaire des bulletins de salaires, de refaire les déclarations et de rembourser certainement une partie des aides trop perçues de pajemploi ......
Sur ces 350e , vous avez du avoir un montant d aide perçue qui fait que cette somme n était pas non plus entièrement à votre charge
Si vous ne voulez pas revenir la dessus c est que quelque part cela vous arrange aussi......
Après qu'elle est la nature de ces 350e ??? Un trop perçu sur salaire ??
Si c était suite à une régularisation et que c était une somme prévue dans la mensu , avec plus d heures mensualisees payées que celles réellement travailees , cela reste à son profit, c est conventionnel .....et l am n a rien à rembourser

Pesez le pour et le contre de tout ça
Discutez avec votre am , si elle veut vraiment arrêter le contrat c est effectivement à elle de démissionner,,mais en votre fort intérieur, posez vous aussi la question si vous auriez aussi arrêter le contrat de vous même pour ne plus continuer à vous faire soi disant avoir , ce qui a été le cas pendant 3 ans apparemment,,que vous n'avez pas réagi avant , sauf maintenant au moment d une rupture.....avec une prime de rupture en jeu .......

lulu64 · 09-05-2023 12:09:29

Pour résumer, si vous souhaitiez ne plus vous faire avoir , cela implique que 2 choix possible ( et sans tenir compte que l am souhaite arrêter le contrat de son côté)

1) vous auriez demander à diminuer le salaire par avenant ( et qu elle aurait eu droit de refuser = licenciement )
2) vous comptiez carrément arrêter pour ne plus être tributaire de ses "abus" , donc licenciement aussi .....

Il faut rester honnête aussi avec ses choix et ses convictions
Si le coût de l'accueil ne vous convient plus , que vous estimez que vous vous faites avoir, dans ce cas vous auriez certainement prit les devants et sans attendre qu elle vous annonce qu elle ne continuera plus et compter en fait sur cela pour éviter de licencier et d avoir la prime à payer
Perso , je la trouve plutôt honnête aussi de vous l'avoir signalé car elle aurait pu ne rien dire non plus maintenant et attendre plus tard pour vous le dire au dernier moment, vers juillet / août, ( le temps pour elle de prévoir son préavis) si de votre côté vous n ayez rien fait ni dit avant non plus ...
Elle aurait pu ne rien dire et attendre pour voir vous, ce que vous comptiez faire aussi par la suite......si votre intention était vraiment de continuer avec elle ( ou pas) avec les griefs et les reproches que vous avez contre elle et que vous ne souhaitiez justement ne plus subir ( donc quelque part une intention aussi de votre côté de rompre le contrat , non ??)

budulle · 09-05-2023 12:19:54

@lulu64 c'est bizarre comment en fin de contrat et toujours en fin de contrat l'ass mat devient quelqu'un de malhonnête, limite voleuse .... elle a été top pendant 3 ans et comme souvent à la fin du contrat .... ah zut en plus du dernier salaire faut lui payer des cp et le pire du pire une indemnité de licenciement.....

désolée pour @Coinhel si ça n'est pas votre cas, mais on voit tellement de parent qui agissent comme ça.

Noemie67 · 09-05-2023 14:07:15

Moi j'ai compris que cette dame aurait continué le contrat en cours en septembre. Donc non, ce n'est pas de son fait si son ass mat souhaite arrêter.

Après y'a deux solutions :
- soit vous êtes sympa (et souhaitez rester en bon terme) et vous la licenciez ce qui inclus effectivement de verser une prime de rupture
- soit cela vous met vraiment dans la panade et vous gardez le contrat tel quel et dans ce cas c'est elle qui doit vous présenter sa démission, mais les dernières semaines risquent d'être un peu difficile niveau relation employeur/employé.

Si vous ne la licenciez pas et qu'elle ne présente pas sa démission alors le contrat continu tel quel et vous continuez à lui confier votre enfant dans les horaires prévus au contrat.

mamine69 · 09-05-2023 15:24:10

voila une belle maniere de détourner les ecrits de la postante.et broder le reste.
si elle doit changer d'ecole je suppose que pour l'instant elle est proche de celle de l'assmat et que si il y a arret du contrat il faudrat a la maman changer d'ecole pour ce rapprocher de chez elle.
il va s'en dire que si l'assmat ne veut pas continuer il faut quelle démissionne.
quand au salaire trop versé si c'est un trop percu du fait de la régularisation,pas de remboursement. telle est la convention
sinon une erreur comptable ce rembousre,je ne vois pas pourquoi l'assmat ne pourrais faire un cheque.par contre il faudrait refaire tous les bulletins de salaire.
il faut vous penchez sur les calculs .car finir le contrat en vous sentant lésée alors que peut etre il n'en est rien .
vous dites quelle est super ,soyez franche avec elle et elle avec vous.

lulu64 · 10-05-2023 11:04:32

Concernant le choix de l'école, le pe doit très bien se douter aussi que l'accueil peri ne continuera pas de façon éternelle non plus ,même si il a choisi de scolariser son enfant sur l'école proche de la nounou
C'est un risque en toute connaissance de cause aussi
L am n'ayant aucune obligation de continuer un peri sur plusieurs années, uniquement par choix de l'école la + proche de chez elle

Ensuite cmme dit budulle , parfois et je dis bien parfois , quand arrive les fins de contrats, le pe trouve milles choses à reprocher à l am alors que pendant toute la période d accueil tout était nickel..
Ce post me fait penser à ça , c est le ressenti que j' ai eu et je l ai exprimé en trouvant vraiment dommage au bout des 3 ans et demi d accueil, et le suivi en peri actuellement, que le pe trouve tout d un coup griefs et reproches à son am et juste quand elle annonce ne pas poursuivre le contrat, alors,que lui même en parallèle dit bien ne plus vouloir lui faire de cadeau, ni continuer à se faire avoir ( que comptait il faire dans ce cas ??? Un avenant avec demande de baisse de salaire avant d apprendre par lam qu elle arrêtait ?)

Et A la limite il n'y a même pas à chercher des faits contre lam puisqu'elle a prit elle même la décision d arrêter, et c est son droit
donc logiquement c est bien une démission et sans prime à verser ( si c est ça le souci du pe ......, ) ,
donc quel est intérêt et dans quel but est le fait de charger l am de moults reproches au bout des 3 ans et demi de contrat dans ce cas ?
Est ce par animosité , vexation et colère du pe de voir qu il est "éjecté " par choix d un autre contrat plus intéressant pour l am et qui s en prend à elle ainsi et qu elle devienne tout d un coup beaucoup moins cool en lui cassant du sucre sur le dos , alors qu elle était super auparavant ?
Je pose simplement ces questions et je n'affirme rien......

mamine69 · 10-05-2023 17:59:53

quand on lit il y a plus que des suppositions . dommage

lulu64 · 11-05-2023 12:04:51

On réagi par rapport aux faits exposés, version pe
.l am signalé ne plus vouloir continuer , c est son choix et son droit ( mais c est bien une démission et le pe n'a pas à faire lui même la rupture, il reste ferme là dessus)
L am assume sa decuson aussi

Du coup il en découle

- qu à cause d elle, l'enfant va devoir changer d école , le choix ayant été fait par la proximité de l am ( mais ce n'est pas un critère obligeant l am a continuer du peri non plus )
- l am qui était super, soit devenu subitement beaucoup moins cool,,abuse et fait à son avantage , qu on ne lui fera pas de cadeaux, a eu 350e de "TROP " l'an dernier, etc etc ..
Tout ceci suite à l'annonce de l am

Ca aussi ce sont les faits exposés
Si on reprend le post , c est ce qui en ressort
Je n'invente rien.....
Et comment réagir à cela ??

Et c est compliqué à faire comprendre à un pe en peri qui malgré le peu d heures qu il nous fournit, ne pense qu à sa situation et a du mal à accepter que ce soit l am qui prenne la décision d arrêter, de le " jeter " en quelque sorte, pour un autre contrat + intéressant..et on devient beaucoup moins sympa à leurs yeux bien sûr ....
Et encore , je trouve relativement sympa de la part de lam de l'avoir dit maintenant , 5 mois avant et donner la raison, qu'elle n était pas obligé de faire non plus , qu elle prend donc un autre contrat + intéressant financièrement pour elle aussi que le peu d heures des peri ( ce qui se comprend) et ne met pas le pe au pied du mur au dernier moment....
Plutôt honnête de sa part, même si ça fait pas plaisir au pe , mais ça c est une autre histoire

mamine69 · 11-05-2023 15:23:03

ce que le parent doit surtout comprendre et integrer ,c'est lui l'employeur si il a un doute sur les calculs de l'assmat quil si mettre.
car en effet trop facile de dire mon assmat me roule.
a lui de nous dire pourquoi ces 350 euro avant de ce plaindre.le savait-il lui meme en postant .
j'amerais bien savoir

budulle · 11-05-2023 16:42:39

au dernière nouvelle c'est à l'employeur de faire les calculs, bulletin de salaire !

lulu64 · 13-05-2023 10:00:47

Et oui,, normalement ça devrait se passer comme ça..
Sauf que beaucoup de pe se déchargent complètement de leur rôle d employeur, et de tout l administratif et c est nounou qui fait la compta en plus ......
Ils n ont pas envie de s y pencher dessus, ni d essayer de comprendre
Et après, oui bien sûr, trop facile de dire que l am abuse .....

Après, on maîtrise mieux par expérience, et on préfère compter nous même, certes , pour éviter des erreurs des pe ,
mais le mieux serait aussi de les faire participer à cela , qu il fasse d abord ses calculs, , nous le montre avant de payer, et voir si c est bien ça et si erreur de sa part , lui expliquer d ou elle vient et refaire son calcul ....
Tout comme le calcul des congés acquis fin mai et/ ou le calcul d une régularisation.....combien de pe prennent l'initiative de compter de leur côté et voient avec l am si c est bien ça ??

Il n'y a pourtant que comme ça qu il comprendrait ,,mais on le fait nous même en fait presque par " automatisme "

lulu64 · 13-05-2023 10:11:43

Et moi aussi je serai curieuse de savoir quelle est la nature des 350e" payés de" trop" ....
Et si c est vraiment de trop , de quelle manière cela à t il été facturé ou si c est suite à une régularisation qui a montrer plus d heures mensualisees que celles réellement travailees, auquel cas , ça reste au profit de l am ( la mensu est la base et le salaire minimum garanti à respecter et à payer c est la convention ) auquel cas , l am n abuse pas , respecte et fait respecter la convention aussi au pe ...

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