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#1 08-06-2023 20:52:33

contrat
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Préavis compliqué

Bonjour les collègues,
Aidez moi svp par ce que je suis perdue sur un contrat qui à débuté le 18/05/2021 en Année incomplète sur 43 semaines 50h par semaine donc il arrive à échéance,la maman m'annonce qu'il va rentrer à l'école en septembre prochain du coup elle m'a dit qu'elle vas préparer la lettre de licenciement et  le préavis d'un mois c'est là où je commence à perdre mes boules quand elle m'avait dit qu'elle trouve pas un mode de garde pour la dernière semaine de août prochain donc bref ,au tout début ma dit que le préavis on le fera au mois de juillet et là est coincée soit disant elle trouve personne pour garder le petit la dernière semaine de août svp dite moi comment vas se calculer le mois de préavis ? C'est à dire de quelle date à quelle date?et aussi il faut qu'elle me paye ma mensualisation en août comme si le petit est en vacances puisqu'il revient après,du coup est ce que on fait le préavis en 2 parties une en juillet et l'autre après mon congé sachez que j'ai 3 semaines de congé du 05/08 au 25 / 08.
Merci de m'éclairer tout ça

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08-06-2023 20:52:33

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#2 08-06-2023 21:12:38

landocean
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Re : Préavis compliqué

Bonsoir,
Ton préavis se fera en 2 parties et aura une durée de 30 jours :
- du 12 juillet au 6 août et du 28 au 31 août, si ton contrat finit fin août
- ou du 13 juillet au 6 août et du  28 août et 1 septembre si ton contrat finit le 1 septembre.

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#3 09-06-2023 01:29:38

lulu64
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Re : Préavis compliqué

contrat a écrit :

Bonjour les collègues,
Aidez moi svp par ce que je suis perdue sur un contrat qui à débuté le 18/05/2021 en Année incomplète sur 43 semaines 50h par semaine donc il arrive à échéance,la maman m'annonce qu'il va rentrer à l'école en septembre prochain du coup elle m'a dit qu'elle vas préparer la lettre de licenciement et  le préavis d'un mois c'est là où je commence à perdre mes boules quand elle m'avait dit qu'elle trouve pas un mode de garde pour la dernière semaine de août prochain donc bref ,au tout début ma dit que le préavis on le fera au mois de juillet et là est coincée soit disant elle trouve personne pour garder le petit la dernière semaine de août svp dite moi comment vas se calculer le mois de préavis ? C'est à dire de quelle date à quelle date?et aussi il faut qu'elle me paye ma mensualisation en août comme si le petit est en vacances puisqu'il revient après,du coup est ce que on fait le préavis en 2 parties une en juillet et l'autre après mon congé sachez que j'ai 3 semaines de congé du 05/08 au 25 / 08.
Merci de m'éclairer tout ça

Coucou

Alors déjà pour les 3s de congés en août,  je dirais plutôt que tu es en congés à partir  du lundi 7 août au dimanche 27 ( on pose les congés,en,semaines entières)
Ensuite un préavis peot se faire en 2 temps,,avant et après les congés,  puur un total de 30j calendaires à faire

Et à savoir si dans la mensu actuelle en cours , la dernière semaine d août est prévue en  semaine accueil ou pas
Si elle n'est pas prévu,  et qu elle fait partie des semaines déduites de la mensu ,  tu  n'as aucune obligation d,accueillir l  enfant  fin août ..
J y pense car tu dis que la,maman n a trouvé aucun mode de garde pour cette dernière semaine d août
Cela laisse penser que  la  semaine n est donc pas prévue en accueil et que la maman souhaiterait peut être que tu prennes l'enfant " en dépannage"  dans ce cas
Est ce la cas??

Car meme si  l'accueil n'est pas prévu , le préavis peut se décompter aussi en jours calendaires sur une période où l'enfant n est pas prévu en accueil  à partir du moment où il ne s,agit pas de tes propres congés acquis ...
Ton contrat peut donc se terminer le 31 août après tes congés et  avec un décompte de préavis manquant et prévu   sans accueil du 28 au 31 août si cette semaine ne fait pas partie de la mensu 
Les jours ne sont pas payés bien sûr si accueil pas prévu mais cela se décompte quand même en jours  calendaires de préavis..

Et puisque tu  sais,que cet enfant va aller à  l'école,  tu auras peut être aussi un nouveau contrat avec une adaptation à faire au retour de tes congés,  donc peut être  pas de place dispo non plus  pour depanner cette maman qui ne trouve pas de mode de garde pour  cette dernière semaine d août  , si  cette semaine  n'est pas prévue non plus en semaine accueil
Tu peux donc avoir ton préavis qui commencerait le 12 juillet jusqu'au 6 août ( = 26 j calendaires de préavis) et qui finirait quand même le 31 août avec  les 4j manquants du 28 au 31,août,   au retour de tes congés et sans accueil si pas prévu mais jours calendaires de préavis qui se comptent quand même sur ces jours .......
A savoir donc ce,qui est prévu dans ton contrat et ta mensu actuelle sur cette dernière semaine d août,  si elle fait partie des semaiens mensualisees ou fait partie des semaines déduites  et si tu peux/ veux  ou pas prendre l'enfant .....
C est à discuter avec le pe pour savoir donc ce,que lui compte faire aussi en fonction de  la situation,  si  l'accueil est prévu ou pas sur  la derrière semaine d août  et dans la mensu ,  et si tu accueiles ou pas en fonction
Ça décidera le pe de savoir s'il va jusqu'à 31 août pour faire la rupture di contrat  ou s il compte finir fin juillet du coup
Si son enfant ne peut pas être accueilli fin août,  ça m'étonnerait fort qu il fasse la rupture au 31 août , dans ce cas,  il finira avant.....

Et attention de bien  calculer le préavis en fonction,  car la,1ere présentation de la lettre de rupture,,soit par RAR , ou remise en main propre démarre le jour 1 du préavis sur les 30  à compter ....
A voir donc ensemble  avec le pe pour la date de la 1ere  présentation du courrier qui démarre donc le préavis aussi et pour 30j calendaires , hors congés acquis de lam

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#4 09-06-2023 01:40:19

lulu64
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Re : Préavis compliqué

Et de toute façon,  août reste mensualisé,  même avec 3s de congés et que l enfant revienne ou pas ensuite la dernière semaine,  il faudra procéder à un calcul de régularisation fin de contrat au 31 août  de toute façon..
C est le lissage de  la mensu qui fait que tous,les mois sont payés pareils , qu il y ai congé ou pas ( puisque les,  semaines de congés ont déjà été décomptées de la mensu ..)
Et la mensu est encore en cours
Le contrat ayant commencé en mai 2021 , le cycle des,12 mois  mensualisés est donc de mai à avril , donc la mensu a été reconduite en mai 2023 , donc en cours , donc regul à faire  en fin de contrat

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09-06-2023 01:40:19

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#5 09-06-2023 09:07:02

contrat
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Re : Préavis compliqué

Bonjour lulu64,
Merci pour ta réponse bien précise donc
Te répondre,je dit que la dernière semaine d'août c'est un dépannage car elle trouve personne pour le garder et la maman compte aller jusqu'à août pour faire la rupture du contrat et aussi en calculant ma mensualisation ,j'ai trouver que la maman à pris en compte toutes les semaines déduites et ma mensualisation était correcte chaque mois.
Dite moi svp
Concernant les heures supplémentaires car la maman fait 20h voir 27 presque chaque mois et elle les règles chaque fin du mois si les heures sont réellement réalisées ma question est,
A la fin du contrat ,est ce que la maman doit me régler 10%de ses heures en plus sachez que les congés sont réglés 10% chaque mois depuis la création du contrat et c'est la maman qui à préférer ainsi ,les 10%des congés étaient régler sur salaires net uniquement de chaque mois sans les heures supplémentaires.

Merci pour ta réponse

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#6 09-06-2023 09:26:29

Noemie67
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Re : Préavis compliqué

bonjour,


Si la maman ne trouve personne pour garder son fils la dernière semaine d'août alors oui, le contrat doit se terminer fin août et ta mensu est maintenue telle quelle.
Il faudra qu'elle te règle l'indemnité de rupture également.

Pour les CP c'est interdit de régler 10% tous les mois comme vous le faites. Il aurait fallu solder le tout  fin décembre 2021 et paiement des CP  de janvier à mai, en juin à partir de 2022. CF la convention collective du 1er janvier 2022.
C'est une erreur d'avoir voulu conserver le système des 10%.
Soit il faut reprendre tous les calculs avec le PE ; soit tu laisse comme ça et tant pis si tu es perdante mais alors le PE ne te devra rien en fin de contrat puisqu'il paye au fur et à mesure.
Si je ne me trompe pas (je n'ai jamais eu d'heures supp encore), les heures supplémentaires sont à prendre en compte dans le calcul des CP, cela fait partie du salaire.

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#7 09-06-2023 10:16:06

lulu64
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Re : Préavis compliqué

contrat a écrit :

Bonjour lulu64,
Merci pour ta réponse bien précise donc
Te répondre,je dit que la dernière semaine d'août c'est un dépannage car elle trouve personne pour le garder et la maman compte aller jusqu'à août pour faire la rupture du contrat et aussi en calculant ma mensualisation ,j'ai trouver que la maman à pris en compte toutes les semaines déduites et ma mensualisation était correcte chaque mois.
Dite moi svp
Concernant les heures supplémentaires car la maman fait 20h voir 27 presque chaque mois et elle les règles chaque fin du mois si les heures sont réellement réalisées ma question est,
A la fin du contrat ,est ce que la maman doit me régler 10%de ses heures en plus sachez que les congés sont réglés 10% chaque mois depuis la création du contrat et c'est la maman qui à préférer ainsi ,les 10%des congés étaient régler sur salaires net uniquement de chaque mois sans les heures supplémentaires.

Merci pour ta réponse

Donc si c est en dépannage et que tu acceptes de le faire , ceal sera à payer en plus en heures complémentaires ou supplémentaires si ru dépassés les 45h/ semaine

A voir aussi si le vendredi 1er septembre il y a de  l'accueil prévu aussi ,,auquel cas la rupture du contrat serait au 1er septembre  et non pas au 31 aoit , et septembre qui servira de mois pour  la régularisation,  le solde de tout  compte , règlement des congés dus etc etc ..

Par contre je rebondis,aussi sur le paiement des congés
Déjà
1) il est interdit de payer par mois depuis janvier 2022 , dorénavant avec la nouvelle convention c est à payer en 1 fois en juin ou au moment de la prise principale du congé ou au fur et à mesure de la prise des congés
Et
2) ce  n'est pas le pe qui choisi de payer au 10%
La convention prévoit aussi de comparer avec la méthode " maintien de salaire " , de comparer avec le 10% et la solution la plus avantageuse pour le salarié est à retenir ...
Donc légalement il faudrait aussi procéder aux calculs maintien de salaire depuis le début du contrat , du moins depuis l acquisitiion des congés payes,   voir qui a été versé avec le 10%  , et appliquer la convention sur la méthode la plus favorable à retenir  pour toi

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#8 09-06-2023 10:20:12

lulu64
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Re : Préavis compliqué

Et pour les congés, bien sûr qu ils se comptent  aussi sur les heures complémentaires ou supplémentaires.....

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#9 09-06-2023 10:52:54

lulu64
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Re : Préavis compliqué

Noemie67 a écrit :

bonjour,


Si la maman ne trouve personne pour garder son fils la dernière semaine d'août alors oui, le contrat doit se terminer fin août et ta mensu est maintenue telle quelle.
Il faudra qu'elle te règle l'indemnité de rupture également.

.

Alors non , le contrat ne doit pas forcement se terminer obligatoirement le 31 août ,  même si la maman ne trouvait  aucun mode d accueil pour la dernière semaine d août...
Si la semaine n etait pas prévue en accueil , rien  n'oblige l am d'accepter non plus le dépannage ......
Maintenant si le dépannage,se fait , 
c est en HC ou HS en plus de la mensu , et là forcement la rupture ne peut intervenir qu,après avoir fait  l'accueil
donc au jeudi 31 août ou au vendredi 1er septembre , avec septembre en paiement de régularisation,  soldes des heures travaillées,  solde des congés dus , prime de rupture de contrat .......
Initialement la maman comptait finir fin juillet , mais avec  l'accord de  lam elle prolonge donc jusqu'à fin aout aussi  juste pour avoir l accueil en dépannage fin aout ....donc oui obligé dans ce cas de rompre  soit au  jeudi 31 août ( et sans le vendredi  1er septembre ) , soit avec vendredi 1er prévues accueil aussi ,  donc septembre comptera aussi en mois à payer pour toutes les regul et solde de tout compte
Ça c est à voir avec le pe et déterminer ainsi exactement quand commencera le préavis pour avoir 30j calendaires au total de préavis et quand  devra être présentée la lettre pour la 1ere  fois ,,qui  enclenchera donc le jour 1 du préavis .....
Si la rupture est prévu le jeudi 31 août,  le préavis doit commencer le 12 juillet . Jeudi 31 août sera donc le 30eme et  dernier jour du préavis,  contrat fini le soir même , août sera mensualisé normalement + heures Hc ou Hs  +  regul entre heures  mensualisees et heures réellement travaillées en date du 31 août + solde des congés + prime rupture et donc pas d accueil sur le vendredi 1er septembre , le contrat étant fini la vielle au soir

Si  l'accueil est prévu le vendredi 1er septembre aussi , le préavis commencera dans ce cas le 13 juillet
Et le 1er septembre sera le 30eme et dernier jour de préavis
Et même pour ce seul jour d accueil du mois et en hc ou hs , septembre sera  mensualisé  d abord avec la déduction cour de cassation  sur le mois ,  puis regul des heures mensu/ rellemelt travaillées,  puis rajout des hc ou hs du vendredi 1er , puis  congés à solder et prime de rupture

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#10 09-06-2023 17:15:43

Noemie67
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Re : Préavis compliqué

je n'avais pas compris que l'accueil n'était pas prévu sur cette dernière semaine d'août sinon oui, bien sûr ça sera des heures complémentaires sur cette semaine là en plus de la mensu et SI SEULEMENT l'ass mat est d'accord pour le dépannage.

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#11 09-06-2023 18:18:00

mamine69
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Re : Préavis compliqué

si elle n'est pas prévue car semaine prévue en absence dans le contrat ,oui heures complementaires.

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#12 10-06-2023 08:51:39

Pioupiou61
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Re : Préavis compliqué

Bonjour

Toutes heures complémentaires doient faire l'objet d'un accord préalable écrit de l'employée.

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#13 11-06-2023 00:09:20

contrat
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Re : Préavis compliqué

Bonsoir les filles,
Donc si j'ai bien compris le préavis se effectuera en2 parti si oui de quelle dates à qu'elle dates ?
Pour répondre à votre question et vous confirmé,cette semaine était prévu au contrat donc de ma part je ne facture pas en plus la maman me paye ma mensualisation comme si l'enfant était en vacances et je ferais pas la régularisation pour les congés sinon ça sera très compliqué pour la maman et je risque de rentrer en conflit surtout qu'elle à acheter une maison pas longtemps donc est vraiment à bout c'est pour ça qu'elle voulais mettre son enfant à l'école a 2 ans et demi pour éviter tout les dépenses,pour moi c'est tant pis concernant la régularisation mais à l'avenir je prendrai plus les contrats en Année incomplète,j'ai actuellement 4 contrats dont cette maman qui est en Année incomplète et les 3 autres année complète je fini ce contrat au plus vite pour chercher un autre en Année complète comme ça je me casserai plus la tête par apport aux congés.

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#14 11-06-2023 19:52:16

lulu64
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Re : Préavis compliqué

Alors j ai du louper un truc car tu disais que la maman ne trouvant pas d accueil pour fin août , prolongeait du coup ton contrat jusqu'à fin aout et tu disais aussi  que tu  la dépannais du coup en prenant l enfant fin août .....
Maintenant tu dis que la semaine était prévu et que tu auras ton mois mensualisé  comme si  l'enfant était en vacances
Je comprends donc plus rien ....

Ensuite ne pas vouloir lui faire la régularisation de tes congés pourtant acquis à partir du 1er juin et  jusqu' au 31 aout , sous pretextecque ru ne veux pas de conflit avec elle , qu elle vient d acheter une maison et patati patata, désolée mais je  n'adhère pas du tout à cela
Un pe ,,quel que soit sa situation personnelle se doit de payer ce qui est vdu et acquis , c est la loi .....
Cette maman aura en parallèle les aides pajemploi aussi,  ne  l'oublie pas ainsi que le crédit d impôt qui lui remboursera 50% de son reste à charge
Si tu vois comme ça,  tu vas hésiter aussi à lui faire payer la prime de rupture ?? 

Qu elle ai  choisi de mettre son enfant à  l'école a 2 ans et demi pour éviter encore 1 an de frais " nounou" , je peux éventuellement le comprendre et encore heureux qu on lui prenne   son enfant à  l'école   a moins de 3 ans , mais ne pas payer  ni solder ce,qui est du sur le dernier mois de salaire de  l am ,parce que madame vient de s acheter une maison,  et qu e ça va être compliqué et aller au conflit,  ĺà  je dis non
Faut pas pousser non plus ......

Et quant à ton préavis , on te la déjà expliqué plusieurs fois
Tu peux l'avoir sur 2 périodes avant et après tes conges
Tu dois faire 30j calendaires  au total de préavis,  donc tu prends un calendrier , tu comptes 30j en partant du 31 août,  ( sauf sur tes 3 semaiens de congés) et t remontes e le calendrier et tu vois quand il doit commencer en juillet ( normalement ceal serait le 12 juillet jusqu'au 6 août = 26j de préavis,  puis ensuite congés pendant 3s et reprise du lundi 28 au jeudi 31 = 4j restants,à faire d'y préaviset les 30j auront été fait  et fin de contrat le 31 aoit au soir )
Et bien sur tout dépendra aussi du jour où tu auras eu la lettre de rupture en 1ere présentation,  ce jour là sera le jour 1 du préavis..
Donc ça c est à voir avec  la maman  , nous on peut pas te dire non plus quand elle prévoit de te faire la lettre  et si elle veut aller  jusqu'au 31 août ou finir la,semaine avec le vendredi 1er septembre inclus ....qui decalerait ton préavis d 1 jour dans ce cas : t'u aurais 25j de préavis  à faire avant tes congés et 5j au retour de tes congés avec le vendredi 1er septembre inclus
On ne peut pas être plus clair que ça...il me,semble que cela a pourtant été bien expliqué...

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#15 12-06-2023 07:42:55

mamine69
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Re : Préavis compliqué

je vais etre clash mais franchement faire une croix sur du salaire ,des congés pour ne pas entrer en conflit que cette pauvre maman vient d'acheter une maison que finalement son assmat doit etre une voleuse mais non pas une voleuse elle est trop gentille elle ne me reclamera pas l'argent que je lui doit
et désolée mais une année complete peut revenir encore plus chere pour les congés .
encore une fausse idée sur l'année incomplete .
franchement avoir l'impression de voler le parent sur des sommes dues ,n'importe quoi.ne pas vouloir entrer en confit il peut en etre de meme en année complete
si tu lui coute si chere elle arrete en juillet .arretez de plaindre les parents .en plus ils ne font que passer dans notre vie.

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#16 12-06-2023 08:23:32

contrat
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Re : Préavis compliqué

Bonjour lulu64,
Moi non plus c'est compliqué pour moi tout ce calcule j'ai dit que la semaine était prévu parceque on calcule la mensualisation sur 12 mois et là ça à commencer a partir de mai puisque le contrat était commencé en mai du coup c'est logique que cette semaine est incluse non?
Corrige moi si je me trempe svp
Merci

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#17 12-06-2023 08:38:53

shainali
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Re : Préavis compliqué

contrat a écrit :

Bonjour lulu64,
Moi non plus c'est compliqué pour moi tout ce calcule j'ai dit que la semaine était prévu parceque on calcule la mensualisation sur 12 mois et là ça à commencer a partir de mai puisque le contrat était commencé en mai du coup c'est logique que cette semaine est incluse non?
Corrige moi si je me trempe svp
Merci

Bonjour,


Ce contrat est en année incomplète de 43 semaines il faut vérifier si cette dernière semaine d'août en comprise dans vos semaine d'accueil?

Quelles sont les 9 semaines enlevées?


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    Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS    Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05

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#18 12-06-2023 08:41:53

lulu64
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Re : Préavis compliqué

mamine69 a écrit :

je vais etre clash mais franchement faire une croix sur du salaire ,des congés pour ne pas entrer en conflit que cette pauvre maman vient d'acheter une maison que finalement son assmat doit etre une voleuse mais non pas une voleuse elle est trop gentille elle ne me reclamera pas l'argent que je lui doit
et désolée mais une année complete peut revenir encore plus chere pour les congés .
encore une fausse idée sur l'année incomplete .
franchement avoir l'impression de voler le parent sur des sommes dues ,n'importe quoi.ne pas vouloir entrer en confit il peut en etre de meme en année complete
si tu lui coute si chere elle arrete en juillet .arretez de plaindre les parents .en plus ils ne font que passer dans notre vie.

Entièrement d accord
Je me demande  à  l'inverse,  si c était la maman qui avait été licencié ,,si elle aurait accepté de ne pas avoir son solde de congés du..
Il faut réfléchir quand même
Le fait qu elle ai acheté une maison , un avion , un bateau, n'est pas un prétexte pour ne pas lui compter ce qu elle doit solder légalement parlant 
, surtout pour éviter un soi disant conflit
Il ne peut pas y avoir de conflit sur des choses légales
Et si la maman est financièrement trop juste , et bien comme dit mamine , elle arrête fin juillet comme elle le pensait initialement  et point barre , ça lui évite donc de payer 1 mois de plus sur août  et elle se débrouille autrement pour fin août
Faut pas pousser non plus , arrêtons de paindre les pe aussi ..... ils sont aidés quand même entre pajemploi et le crédit d impôt,  mince alors ....

Et si elle veut aller jusqu'à fin aout juste pour avoir  l'accueil sur fin août c est son choix et bien elle paye et solde ce qu'il faut et ce,qui sera acquis en conséquence aussi.....

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#19 12-06-2023 08:47:39

shainali
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Re : Préavis compliqué

contrat a écrit :

Bonsoir les filles,
Donc si j'ai bien compris le préavis se effectuera en2 parti si oui de quelle dates à qu'elle dates ?
Pour répondre à votre question et vous confirmé,cette semaine était prévu au contrat donc de ma part je ne facture pas en plus la maman me paye ma mensualisation comme si l'enfant était en vacances et je ferais pas la régularisation pour les congés sinon ça sera très compliqué pour la maman et je risque de rentrer en conflit surtout qu'elle à acheter une maison pas longtemps donc est vraiment à bout c'est pour ça qu'elle voulais mettre son enfant à l'école a 2 ans et demi pour éviter tout les dépenses,pour moi c'est tant pis concernant la régularisation mais à l'avenir je prendrai plus les contrats en Année incomplète,j'ai actuellement 4 contrats dont cette maman qui est en Année incomplète et les 3 autres année complète je fini ce contrat au plus vite pour chercher un autre en Année complète comme ça je me casserai plus la tête par apport aux congés.



Vous devez faire la régularisation pour les CP vous n'avez pas à tenir comme de sa situation financière mais plutôt de la votre tongue

Les congés payés sont dus pour la période de juin à août 2023 à condition qu'à la fin de ce mois de juin elle vous paie les CP de juin 2022 à mai 2023.

Tant mieux si vous trouvez des contrats en année complète mais je pense qu'il ne faut pas se focaliser sur çà et surtout sur les CP smile

Ici on trouve facilement mais rarement en année complète soit les parents sont en décalés pour les vacances d'été (volontaire ou pas ) soit les grands parents ce sont eux les employeurs donc eux qui demandent ce qu'ils ont besoin comme semaines d'accueil. smile

Bien sûr que le préavis peut se faire en 2 parties surtout en période de congé vous comptez 30 jours en tout.

Bon courage

Dernière modification par shainali (12-06-2023 08:48:06)


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#20 12-06-2023 08:59:46

lulu64
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Re : Préavis compliqué

contrat a écrit :

Bonjour lulu64,
Moi non plus c'est compliqué pour moi tout ce calcule j'ai dit que la semaine était prévu parceque on calcule la mensualisation sur 12 mois et là ça à commencer a partir de mai puisque le contrat était commencé en mai du coup c'est logique que cette semaine est incluse non?
Corrige moi si je me trempe svp
Merci

Alors oui bien sur la mensu se calcule sur 12 mois et est lissé sur ces,12 mois où sur 52s
Mais,tu as que  43 semaiens d accueil prévues sur ces 12 mois ou sur 52s
Donc il  y a 9 semaines ou  l'enfant n'est pas prévu en accueil et ces 9 semaines sont déduites de la mensu et logiquement les dates de ces 9s doivent être renseigné aussi
Déjà il y a tes 5s de congés à toi + 4s en décalé
Il faut donc vérifier si la dernière semaine d août fait parti des 43 s d accueil  prevu et est mensualisé ou si elle fait parti des 9s d absence de  l'enfant , donc déduite de la mensu

C'en n'est pas parce que la mensu est prévu de mai à avril chaque année,  que  l'accueil est prévu sur toutes les semaines puisqu'il y a 9s d absence prévues
Alors oui août fait parti de la période depuis le mois de mai , mais déjà il y a tes 3s de congés où il  n'y a d accueil prévu,  et tu dois vérifier si du 28 au 31 l enfant devait venir ou pas
Les dates d absence doivent être connues dès le 1er mars chaque année......légalement les 9s d absences auraient du être positionneret on  n'attend pas le dernier moment pour dire qu on prend telle semaine sur les 9 prevues et que  l'enfant sera donc absent....

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