régul

lahya · 12-07-2023 15:46:22

bonjour j'anticipe une régul et j'ai un doute

contrat 46 semaine
pas d'absence ni moi ni enfant
j'ai pris un congé fractionnement en novembre salaire maintenu
et un cp frac en décembre payé en plus de la mensu

je trouve 46.25 semaine je ne sais pas si c'est possible
(j'ai pris un cp fractionnement en novembre salaire maintenu je l'ai compté comme jour travaillé mais il aurai taussi été compté comme tel si j'avais pas pris un congé pour fractionnement...)

total 7076 (soit + 38 euros)
(7038 si je comptais 46 semaines tout rond)

et en bulletin de salaire :
je trouve 7063.5 euros (car il y a le jour de décembre payé en plus! à la valeur de 25 euros car j'ai pris la valeur d'un jour de congé pas le calcul cour de cassation )

(7038 si je compte pas le cp frac de décembre)

je ne sais pas quoi faire de tout ça?
MERCI

12-07-2023 15:46:22

lulu64 · 12-07-2023 21:11:31

Coucou

Alors la régularisation ne se compte que sur la difference entre les heures mensualisés et les heures éelles travaillées
Les congés ne rentrent pas en ligne de compte et on ne compte pas en semaines non pius

Donc il faut compter
Le total des heures mensus payées sur la période concernée
Et le total des heures réelles qui ont été travailees sur cette même période
Et on compare
Si + d heures relles effectuées par rapport aux heures mensu payées , c est donc la différence qui est a régularisé ( toute heure travaillée est du )
Si au contraire ce sont les heures mensualisees qui sont plus nombreuses que les heures réelles, ça reste au profit de l am , il n'y a pas de regul dans ce cas
Le calcul se fait uniquement sur le comparatif des heures mensualisees payees et les heures réelles travaillees et pas sur autre chose
Les congés en maintien de salaire, que ce soit des congés classiques ou des " recup " ne font pas parti de la mensu de base puisqu ils sont rajoutes au salaire et aux heures mensu de base, donc ne rentrent pas en compte pour une régularisation

lahya · 12-07-2023 23:13:06

ok donc si je comprend bien
pour le jour de fractionnement en maintien de salaire de novembre
dans la partie période travaillée je ne le compte pas je déduis donc une journée du mois comme pour les congés de base....
mais dans la partie BS il y sera par contre puisque j'ai touché ma mensu normale en novembre (ca va fausser la comparaison?)

et le jour en décembre? (payé en plus de la mensupar contre celui ci...)
dans la partie période travaillée je ne peux pas le déduire puisque il a été payé en plus de la mensu ??
et dans la partie BS je le déduis du montant net?

Dernière modification par lahya (12-07-2023 23:16:47)

lulu64 · 13-07-2023 08:50:26

Alors pour novembre la mensu a été maintenu comme si ce jour de congé a été travaillé , donc la mensu reste celle de base comme elle à été payée
Maintenant ce jour n'a pas été travaillé en heures relles
Donc il faut compter que les heures réelles travaillees sur novembre , sauf ce jour puisqu il n y a pas eu d accueil donc aucune heures relles travaillées non plus

Et pour décembre, il ne faut compter que les heures mensus de base ( sans le rajout qui a été fait pour le congé fractionné) et compter aussi que les heures relles travaillées et comparer
Et je le répète, pour la regul on ne compte pas en nombre de jours mais uniquement les heures mensu payées et faire le comparatif avec les heures réellement travailees
Donc
Novembre:
: heures mensu = Xh ( mensu de base payee)
Heures réellement travaillées = Yh( sans les heures sur le jour de congé puisque non travaillé)

Et décembre
Heures mensu = Xh (mensu de base sans le rajout du jour fractione )
Heures réellement travaillées = Yh réellement travaillé dans le mois

Ce,qui fausse le comparatif pour la regul c est justement de compter et d inclure des jours congés alors,qu il ne faut compter que les heures réellement travaillees par rapport aux heures mensualisees de base
S il n'y a eu aucune absence , les heures mensualisees de bases sont donc les mêmes chaque mois ( novembre aussi puisque la mensu est restée la meme et décembre également en heures mensu de base mais sans le rajout des heures du jour du congé fractionné)
Et Il suffit donc de compter que les heures réellement travaillées sur novembre et décembre ( et ne pas compter dans les heures relles les heures sur les jours de congés puisqu'il n y a eu aucun accueil de fait donc 0h de travail réel ,, c est logique.. Le pe n'a pas à payé une regul avec des heures sur des congés inclus , la regul ne se faisant que,sur des heures de travail effectuées réellement par rapport à ce,qui a ete payé en mensu et les congés ne font pas parti de la mensu ...)

13-07-2023 08:50:26

lahya · 13-07-2023 10:02:12

quand tu eneleves tes congés traditionnels de tes semaines travaillées tu les enleves aussi de la mensu les comptes sont bons

là c'est moi qui suis lesé le compte n'est pas juste
en decembre ok on supprime le jour de la mensu , il n'existe pas dans les semaines de travaillées c'est donc ok
mais en novembre la mensu reste ok mais tu me fais supprimer un jour de congé frac (ou en heures comme tu veux ca revient au meme en fait niveau resultat final ) donc au final je dois de l'argent au PE dans cette régul
alors que j etais juste en congé! comme les autres congés là je suis perdante
forcément on a enlevé que du coté des heures travaillées, un jour en moins mais un BS payé au complet....

Dernière modification par lahya (13-07-2023 10:09:22)

lulu64 · 13-07-2023 11:46:22

Alors avec la régularisation si tu as
plus heures mensualisees qui ont ete payées par rapport aux heures réelles, travaillées ça reste à ton profit , tu n as rien à rembourser au pe , donc tu n'es pas lésée...tu as perçu plus en mensu que ce que tu as travaillé réellement donc je ne vois pas où tu es lésée
La mensu de base est le minimum garanti que le pe doit payer
Et ce n'est calculé que sur l accueil prévu, sur les heures prévues au contrat
Les congés sont a part en année incomplète et si tu es sur 46s tu es bien en année incomplète
Donc les congés ne sont pas mensualisés non plus et ne rentrent pas en ligne de compte pour calculer la régularisation
D ailleurs les congés sont dorénavant payés en 1 seule fois en juin et ne sont plus payés au mois
Ça me paraît étrange donc que ton jour fractionné en décembre 2022 ai donc été rajouté à la mensu
Soit il avait été déjà payé en juin 2022 et du coup il a été payé en doublon en décembre s il a été rajouté à la mensu de base , soit il a été pris par anticipation, et n'aurait pas du être payé en décembre et aurait dû être payé qu en juin 2023 dans ce cas avec tous les autres congés acquis mais en tenant compte que ce jour de congé a été posé par anticipation aussi

lahya · 13-07-2023 12:03:18

non aujourd'hui on additionne les regul et ca se paye à la fin du contrat
donc si tu enleves le jour de novembre alors que du coté mensu il est payé : la regul est en faveur des parents logique

tu dis que j'ai percu plus que ce que j'ai travaillé mais ca marche pas comme ca
c'est des congés,
si je compte pas mes 3 semaines de congés en aout en semaines de travail
je les comptes pas non plus dans la mensu sinon le compte n'est pas correct tu comprends?

Là tu enleves ce jour que du coté semaines de travail pas du coté mensu.

(Les fractionnements sont calculés en octobre et pris ensuite ou payés)

Dernière modification par lahya (13-07-2023 12:04:32)

lulu64 · 13-07-2023 12:23:00

Donc dans ce cas pour la regul enleve les 2j fractionnés de congés sur novembre et décembre autant sur les heures mensualisees que sur les heures réelles
Et la regul se calculera ainsi comme il se doit que sur le comparatif des heures travaillées réellement et celles mensualisees , en dehors de tout congés , puisque c est légalement comme ça que ça se calcule

lahya · 13-07-2023 13:08:19

j'ai pensé comme toi , mais c'est un peu compliqué y'en a un qui est pris en temps l'autre en argent pas en temps ET en argent comme les autres cp

je vais faire au plus simple...
je vais les faire disparaitre comme pour les autres congés

en novembre je vais faire disparaitre le jour pris en temps donc pas déduire de journée de travail

en decembre je fais disparaitre en argent : je vais enlever le jour percu en + de la mensu
ce sera pas parfait mais bon...je vois pas comment faire mieux

au final la regul est tjrs en ma faveur de 38 euros....je sais pas pourquoi...

C'est possible d'avoir une année de date à date sans aucune particularité dans l'année et d'avoir une régul en + ou en -?

on devrait tomber sur un ecart uniquement en cas de fin de contrat quand on arrete en cours d'année non??

Dernière modification par lahya (13-07-2023 14:15:08)

lulu64 · 14-07-2023 07:50:55

Alors logiquement oui, quand on arrive au bout des 12 mois , si la mensu a été régulière, sans aucune particularité, on devrait tomber juste entre heures mensu payées et heures réelles travaillees ou alors avec une différence infime , souvent du au décimale des heures mensualisees par exemple , si on les a arrondi en fixe ( exemple si on a 110,33h par mois , on arrondi a 110h et on regularise très peu ou on passe à 111h ....)

Une différence de 38e n est pas si énorme non plus , quasi l equivalent d une journée
Peut être aussi 1j férié mal comptabilisé ?? Il y en a eu sur novembre ( 1er et 11 ) et décembre, ( 25) ces 2 mois impactés également par 2 congés fractionnés poses Ou avoir eu quelques heures complémentaires que l'on a pris en compte dans la regul alors qu il ne fallait pas ??
Pour si peu , 38e , cela laisse penser que c est plutôt l'équivalent d 1 journée qui fait la différence

lulu64 · 14-07-2023 10:57:21

Après, légalement parlant , le pe ne paye les congés acquis que sur jours ouvrés, ceux qui sont habituellement prévu au contrat
Donc si on pose 1 congé hors contrat , sur un jour pas prévu en accueil et oû il y a 0h d accueil prévu, je ne sais pas si c est très légal non plus de lui faire payer la journée en congé alors que ce jour n est pas lié en contrat avec lui ...il n'aurait pas à payer cette journée puisque pas prévue dans le contrat comme jour ouvré et habituellement travaillé , donc hors contrat
Je me pose la,question pour ton mois de décembre oû tu as rajouté 1 congé fractionné à la mensu
Le congé à donc du être posé sur 1 jour où l'accueil n était pas prévu, contrairement à novembre oû il y a eu maintien de salaire parce que le jour posé devait être 1 jour d accueil prévu au contrat et inclus dans la mensu
Pour que les congés soient pris en temps Et en argent , il faut aussi que le jour concerné soit aussi 1 jour de travail prévu au contrat et il ya maintien de salaire
Sinon on le pose en temps mais on le perd en argent, et on ne peut rien demander en argent puisque jour inexistant au contrat en tant que jour d accueil.....

Cela peut arrivé en multi employeurs sur la prise de congé " perlé " même si acquis pour tous les employeurs
Le jour où on le pose est un jour de congé piur tous et peut être un jour d accueil prévu par certains et pas pour d autres
Auxquels cas pour ces derniers ça ne change rien pour eux puisque l'accueil n était pas prévu et jour non prévu au contrat
Tu es en congé en temps , tu as bien pose ta journée, mais tantôt sur jours ouvrés pour certains pe et donc pris en en argent aussi avec le maintien de la mensu et sur jours ouvrables pour d autres oû il y avait 0h d accueil prévu ce jour là donc hors contrat , donc aucun argent pouvant être compté dessus.....

C est comme pour nos congés annuels
En maintien de salaire, le pe ne paye les congés acquis que sur les jours ouvrés de la semaine ceux prévu en accueil au contrat même si on doit poser 6j ouvrables.....il ne paye pas sur les 6j ouvrables en congés ni sur les jours non prévus en accueil
On calcule bien au prorata des jours ouvrés...donc ...
C est pareil pour des congés isolés ou perlés...pour les avoir en argent , il faut aussi qu ils soient posés sur jours ouvrés...sinon on les perd en argent ,on les aura juste posé en temps, ce qui peut arrive en multi employeurs selon les jours ouvrés travaillés de chaque contrat
Pour que le pe paye des congés acquis fractionnés ou pas , il faut aussi l obligation de les poser sur des jours ouvrés ,et ça reste en maintien de salaire, le pe ne paye rien de plus , et on n'a pas à lui facturer en plus une journée qui ne fait surtout pas parti du contrat, donc en hors contrat.....
Donc je ne sais pas comment était ton jir fractione de décembre pour que tu lui ai compté en plus sur la mensu et,qui te fausse peut être ta regul aussi , en ayant voulu prendre en compte au départ les heures comme si c était des heures rellees comme si tu avais travaillee si par exemple le jour posé était à la base avec 0h d accueil prévu aussi et jour non prévu en accueil , en hors contrat

lahya · 18-07-2023 14:49:35

c'est possible qu'une régul de date à date soit positive?

je regarde celle de l'an dernier je la tourne dans tous les sens et je comprends pas pourquoi j'ai trouvé que les parents avaient payés 61 euros de trop

il y a eu des jours enfants malade, enlevé des 2 cotés salaire et enlevé dans les semaines travaillées,
il y a un calcul cour cassation le 1er mois pour adaptation donc semaines enlevés aussi du coté temps de travail et enlevé du coté salaire
tout devrait être à 0 euros, ou quelques euros au vu des arrondis mais pas 61 euros si?
je cherche à trouver ses 61 euros mais j'y arrive pas....

Pioupiou61 · 18-07-2023 18:10:07

Bonjour,
Pour mois une régularisation joue surtout avec les mois à 31 jours.
En effet la mensualisation est le reflet d'une moyenne mensuelle, hors si il y beaucoup de 31 travaillés sur l'année un differentiel doit se creuser.
Il suffit de voir les heures potentielles de chaque mois de 31 jours pour s'en convaincre.

lahya · 18-07-2023 18:53:46

y'a eu 4 jours travaillés un 31 . Sur un an
je ne sais pas si ca joue , mais là c'est moi qui doit de l'argent , hors si je travaille bcp de 31 ce sera l'inverse

et puis meme si les 31 sont travaillés, on augmente le nombre de jours travaillés mais de l'autre coté le salaire augmente aussi puisqu'ils sont payés..

mais je pense que je dois arreter chercher pourquoi je leurs dois 61 euros sur cette régul...je trouverais pas d'explication... pourtant les chiffres sont des chiffres! mais là je trouve pas..

Dernière modification par lahya (19-07-2023 09:23:08)

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