Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Pioupiou61

Membre

Inscription : 13-01-2022

Messages : 319

Re : fin de contrat et un doute

Il ne faut oublier que en AI il y régularisation des heures travaillées réellement et que les CP en sont exclus.
Justement car il sont payé à la réalité du temps si on avait continué à travailler. Il ne peut donc y avoir régularisation au même titre que les heures complémentaires qui sont payé au réel.

lulu64

Membre

Inscription : 18-01-2008

Messages : 12 434

Site Web

Re : fin de contrat et un doute

Alors ne mélange pas tout non plus
En AI si la mensu est bien calculée,  au bout des 12 mois il  n'y a quasiment pas de regul 

On parle ici du  calcul des congés acquis en jirs ouvrables et ouvrés et ce qui est à payer par le pe en année incomplète selon comment   l am a travaillé et ce qu elle a  en acquisition réelle .....

Jusqu'à présent,  tu es la seule à insister sur ta méthode et ton ressenti et interprétation de la convention sur le fait de compter les 2j ouvrables puisque faisait parti des 26 de base et qu ils doivent être payé  en totalité  qui ferait 180h sous prétexte que  l am aurait travaillé la journée de 10h , donc en équivalent en congés aussi
Sauf que ....elle  n'a pas 180h de congés ouvres acquis donc pas possible légalement de se faire payer ce qui  n'est pas acquis
Elle aurait 173,30h de payer en congés    ouvrés sur ses 5 semaines ,  donc ça ne change rien pour elle en fait , elle aura  bien 30j posés aussi  et dont 173,30h sont payées

Tous les autres posts concernant les congés disaient la même chose sur le calcul à faire au prorata des jours ouvrés avec la formule requise  et légale ( qui est d ailleurs aussi ici sur articles / infos) , et donc ce qui correspond en heures et congés à rémunérer  en jours ouvrés et sans arrondi,  au titre des congés  ouvrés acquis , donc ce que  l am aurait perçu si elle avait travaillé ce même nombre d heures ......

Je crois que c est inutile de continuer à essayer de se faire comprendre.....je reste sur ma position comme beaucoup d  entre nous qui ont le même raisonnement

lulu64

Membre

Inscription : 18-01-2008

Messages : 12 434

Site Web

Re : fin de contrat et un doute

Et je conclurai par une dernière  chose
Comment calculé t on une rémunération ??
C est des heures travaillées x le taux horaire
Pour les congés c est pareil , c est un nombre d heures acquis , nombre qui a été calculé avec la formule adéquate  , et qui correspond à ce que  lam aurait perçu en  travaillant sur ces heures , mais qui est en congés .....et c est pas plus ni moins
Si c est 173 h c est 173h et pas 180

D ailleurs On applique le produit en croix  pour le prorata en jirs ouvrés
26j c est pour 6j ouvrables donc puur 4j ouvrés c est
26j ouvrables x 4j  ouvres/ 6j  ouvrables = 17,33j ouvrés acquis en congés soit 173,30h à rémunérer comme si on avait travaillé 
Cela donne 16 j à rémunération sur 4 semaines sur les j ouvrés soit déjà 160h
Et  sur 5eme semaine  il ne reste que 13,33h à payer  et peu importe si  cela ne fait pas 2j entiers
L am perçoit bien ce qu elle a acquis en heures de congés acquis et cela ne m'empêche pas de poser ses 30j quand même,  donc une partie est donc sans solde ouisiqe non acquis

Et ici je crois bien que toutes les,am utilisent cette formule