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Faure26

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Problème regul

Bonjour
J ai un soucis de planning et mon ram est indisponible

J ai un contrat 46 semaine à 31h avec des jours variables soit 3 soit 4 dans la semaine (Jamais les meme ni de cycle defini)

1ere question comment calculer les jours férié car mon planning étant variable je ne sais pas quand compte les heures vu qu il n est present

2eme question comment notez vous les congés,  je suis sur la regul et mon asmat me dit que chaque congé je dois noter 6,2h au lieu de 0 . Mais sa veut dire qu elle a pas mon fils et je lui note des heure de présence + paye en juin avec 10%.
Car pour la regul elle me dit que je lui doit 186 heure plus les jour férié , alors que mon fils a été présent moins que les 1426h payeé (31×46) vu que je met 0 sur les congés vu que paye en juin

Merci de vos éclaircissements car la facture commence à chiffre (450euro en juin quasi autant maintenant pour la regul annuelle)

lulu64

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Re : Problème regul

Coucou

Alors  cncernant les jours fériés  sur planning variable , il y a certainement eu  de prévu que quel que soit la semaine où il y a1 férié,  il comptera comme 1 jour acquis et donc sera payé puisque c est un droit et la loi
Les joyrs fériés ne doivent pas être déduits du salaire
Donc la semaine   oû votre am  a 3j d accueil prévu dans le planning,   et qu il y a1 férié,  logiquement elle ne doit bosser que 2j  + le 3eme  jour est sensé être le férié acquis
Donc elle aura  bien ses 3 j du planning prévu
Et si vous avez besoin  vraiment de 3 jours d accueil , hors férié,   à ce moment là  il sera considéré comme jour en heures complémentaires , car ceal ferait en fait l equivalent pur votre am de se retrouver à 4j pour la semaine prévue à 3j

Ensuite piur les congés,  sachez que vous devez calculer sur 2 méthodes le 10% ou méthode maintien de salaire et la solution ma plus avantageuse est à retenir piur le salarié
C est dans la convention et c'est à respecter , le 10% étant souvent moins favorable alors que les parents employeurs doivent retenir le + avantageux pour  l am

Et sachez que lors d une régularisation,  il y a souvent une somme plus ou moins importante  à régulariser
Si le contrat s arrête avant les 12 mois,  votre am compte ses heures réelles travailees et comparent avec ce quei lui a été payé en mensualisation
Et ce,qui manque est à payé su elle a travaillée plus , ce qui est normal
Et elle compte aussi l indemnite compensatrice des congés à partir du 1er juin jusqu à la rupture du contrat
Car en juin vous avez payé ses congés mais que sur la période 1er juin 2022 / 31 mai 2023
Et à partir du 1er juin elle recommence une nouvelle année de congés donc si en aoit le contrat s arrête,  elle a également des congés à faire payer et acquis du 1er juin au dernier jour du contrat
Donc ça peut vous paraître lourd en salaire à versé en juin,  avec congés inclus,  et 2 mois plus tard une régularisation,  mais c est comme ça aussi , ce,qui lui est du et acqui doit être complètement soldé
C est le principe de la mensualisation aussi qui ne paye pas le travail représentatif du mois , on est souvent payé bien moins que les heures relles travaillées mais ça se lisse sur 12 mois  et si on arrête avant les,12 mois,  la régularisation sert à payer les heures travailees et pas encore inclus dans la mensu , le lissage étant coupé
Mais lam à bien travailee donc toute heure travailee est à payer et ça peut faire lourd  effectivment

Faure26

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Re : Problème regul

Bonjour

Merci pour la réponse rapide

Concernant jour férié sa sera forcément h complémentaire car besoin des autres jour mais à hauteur de cb d heure (31/5 ou autre)

Elle me fait la régule fin d année mais le contrat se poursuit j espère encore 2 ans

Pour les congés  avez la réponse  concernant les heures à compter dans l annualisation dois je mettre 0h ou 31h par semaine
Ex ce mois si elle a travaillé 15h sur 3j la 1ere semaine et 3 semaines de congé dans le calcul annuel d heure dois mettre 15h ou 108h (15+31×3)

Car son salaire est mensualisé via la formule 31×46/12 ,donc il est fixé qu elle travaille peu comme ce mois si ou un mois plein

Merci d avance

Dernière modification par Faure26 (29-08-2023 21:29:50)

lulu64

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Re : Problème regul

Alors ca change tout
logiquement il n y a pas de regul à faire lorsque le contrat se poursuit
On ne le fait qu'en toute fin de contrat
Pourquoi  vuus fait elle une régularisation dans le cas où le contrat se poursuit ??
Légalement elle n'a pas le droit de le faire maintenant mais,seulement en fin de contrat

Ensuite puisque  vous payez  les congés qu 1 seule  fois en juin,  il  n'y a rien à noter  chaque mois , puisque 11 mois sur 12 elle ne perçoit que le salaire mensualisé,  sans congés payés
Ce  n'est qu'en juin avec le paiement des congés qu on déclare plus de salaire versé bien sûr mais en indiquant que ce mois là le nombre de jours de congés qui ont été payés dans la case correspondante

Et pour la valeur du férié,  31/5 , soit 6,20h de valeur pour  le férié ne me semble pas bon comme calcul ,  car cela l implique par exemple que si c est sur 1 semaine prévue à  3 jours , il ne lui  resterait que 2 jours à travailler  avec 24,80h restant  à faire sur ces jours pour respecter les 31h sur 3 jours férié inclus
C est pas possible,  cela lui ferait 2  journées à plus de 12h  a travailler
Et de compter ensuite tout le reste en heures complémentaires pour d autres jours d accueil ......
  C est incohérent ..
Je n ai pas pour habitude de travailler en planning changeant , j ai toujours été  en planning  avec jours,et horaires fixe donc c est  pas compliqué pour les fériés pour moi , il garde la valeur des heures prévues  d accueil ce jour là
Je sais q,u il existe une formule pour calculer justement la valeur d un férié en planning changeant mais je ne la connais pas et je ne veux pas vous induire en erreur
Des collègues ici pourraient mieux vous renseigner

Et ce mois ci , malgré ses 3 semaines de congés,  vous devez conserver ses,118h mensualisees
N oubliez pas que en travaillant  et mensualisant sur 46s vous avez donc  déjà deduit dès le départ les 6s  de congés
Ça ne peut donc pas se déduire une 2em fois non plus
La mensu que vous payez n est calcule que  sur les  46s d accueil et c  est  cela que vous payez  et  qui  est lissé  sur les 12 mois
Vous ne lui payez donc que les   46s
de travail et  repartis de façon égale sur 12 mois et c est le principe d une mensualisation
Et que votre am soit en congés ou pas , elle perçoit le même salaire chaque mois, , c est normal   aussi puisque c est  calculer uniquement  que sur  ses 46semaines de travail

Elle aura des mois ou elle travaillera moins quand elle sera en congés mais les,autres mois elle travaillera beaucoup plus aussi  en heures relles  par rapport aux  118h qu elle a en mensualisation
C est ça le lissage  uniquement de ses,heures de travail sur 12 mois
Et les congés sont deja déduits et ne font pas parti de la mensu , donc rien n est à  deduire quand elle est  en congés ...

C est comme si vous êtes mensualisé par exemple avec le gaz
Vous payez chaque mois la même  somme,  même si vous ne consommer pas pareil chaque mois
L hiver vous consommez plus en chauffage et l été vous consommer moins  et pourtant vous payez pareil chaque  mois
Et c'est un équilibre de mensualisation  sur plusieurs mois qui fait qu en payant la même chose sur plusieurs mois vous vous y retrouver ensuite plutôt que payer très cher l hiver et  très peu l'été
Votre am c est pareil
Vois devez lui payer 1426h  pour   46 semaines travaillées sur  l'année et cela fait 118h par mois en mensualisation
Qu elle fasse 118h ou pas,  il faut la payer  quand même  plutôt que la payer beaucoup plus les mois oû il n'y a pas de congés et là payer beaucoup moins quand elle prend des congés ,
  C est comme la consommation irrégulière du gaz sur l'année.., ses,heures  réelles varient chaque mois mais elle a un"  fixe" mensualisé  regulier chaque mois et ça s,équilibre sur 12 mois.....

Faure26

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Re : Problème regul

Merci de la réponse sa me conforte dans mon idée

Concernant les jour férié je reconnais mon erreur mais personne ni le ram ni pajeemploi n à etr capable de me dire combien marque d heure

Concernant  la mensualisation salaire je sais bien qu il ne se change quand cas de maladie

Concernant les heures à marquer quand elle est en congé,  je comprend que mon calcul est juste vu que paye en juin je dois marque 0

Merci de votre aide plus qu à attendre le rdv du ram en octobre

lulu64

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Re : Problème regul

De toute façon,  il  ny a rien à marqué pour les heures du férié
Cela fait tout simplement parti des 31h de la semaine , donc je ne vous pas pourquoi elle vous dit de noter 6,2h pour le férié  ( qui de plus est un mauvais calcul  pour la valeur d un férié)

La seule chose qui serait à mentionner ce sont des heures complémentaires,   lorsqu elle travaille  par exemple sur des jours en plus dans la semaine oû  il y a un férié puisque  lui compte dans les 31h / semaine  et comme 1 jour aussi
Si la,semaine est prévue à 3j  pour 31h  , le férié compte déjà pour 1 jour
avec une valeur de X h  sur ces 31h Donc il  reste, que 2 jours  logiquement  à travailler cette semaine là   sur  les,heures restantes à faire  pour arriver aux 31h  prévu au contrat
S il t'y a de  l'accueil en plus , c est ça qui est ne heures complémentaires à mentionner
Le principe est le même avec 4 jours par  semaine ( le férié compte pour 1 jour , donc il ne reste que 3 jours à travailler et avoir ses 31h au total sur ces 4 jours  avec le férié inclus )
Par contre , votre am doit aussi donner son accord pour faire des heures complémentaires,  cela ne s impose pas
Si c est hors contrat , légalement elle  peut aussi refuser  de faire plus que ses 31h , ou refuser de faire plus de jours,  même avec un férié inclus dans la,semaine et qui compte  en jours et heures
Si vous avez  vraiment besoin de plus d accueil , dans ce cas il faut lui demander si elle est d accord  pour le faire et en hors contrat  ( donc au delà des 31h et des 3 ou 4 jours prévus avec le férié inclus qui compte ,) ,  et que cela  séra en heurs complémentaires