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#1 18-10-2023 13:53:01

alh2
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remplacement congés mat

Bonjour,
Une famille m a contacté pour faire un remplacement car leur assistante maternelle va etre en congés maternité.
Nous partons bien sur un cdd?
Le contrat commencera en adaptation à partir du 30 octobre jusqu a la fin avril.
Comment fait on pour la mensualisation?
je sais deja  que j aurai une semaine de vacances en décembre et une en avril. Je reçois la famille ce soir j en saurais plus concernant leurs vacances.
Merci pour vos retours

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18-10-2023 13:53:01

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#2 18-10-2023 15:32:49

Noemie67
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Re : remplacement congés mat

Bonjour,

Oui c'est un CDD car tu remplaces une collègue.
Pour les vacances, si la famille prend les mêmes congés que toi je partirai sur une année complète. Mais attends déjà de voir si le feeling est bon et si leurs congés sont les mêmes que les tiens.

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#3 19-10-2023 09:37:16

lulu64
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Re : remplacement congés mat

Coucou

Je confirme aussi , ça sera bien un CDD puisque c est pour un remplacement d une collègue,  seule condition pour faire un CDD justement

Pour la mensu , tu vas d abord voir avec ces pe les semaines oû  l'accueil ne sera pas prévu,  déjà tes 2 semaines à toi en décembre et avril et si  ces pe ont également des congés qui pourraient être en décalé des tiens
Ça permettra ainsi de voir le nombre de semaines prévues en accueil entre octobre et avril sur la période du cdd
Et  tu appliques la formule pour les contrats de moins de 12 mois
Nombre de semaines  travaillées/ nombre de mois travaillés x 12 mois = nombre X de semaines pour 12 mois
Si ce résultat X  est inférieur à 47s, tu fais la mensu en année incomplète avec ce nombre de X semaines
On est obligé de reporter une mensu calculée au prorata sur 12 mois
Ça revient à la même chose que de calculer sur  les 7 mois du cdd d octobre à avril  et avec le nombre exacte de semaines d acceuil prévues sur ces 7 mois , mais légalement on doit faire a l équivalence  pour 12 mois , d oû la formule à appliquer  et adapter pour cela

Après bien sur , attends de rencontrer ces pe aussi , voir si " ça peut coller " entre vous aussi  sur les conditions d acceuil , les horaires , le tarif demandé,  le feeling ........


Après,  perso , je trouve quand même  limite que ces pe , sachant que leur am va être en congé maternité, qu  ils aient attendu  jusqu'à maintenant pour chercher un besoin d accueil  qui doit commencer le 30 octobre ,  donc d ici une dizaine de jours ..
Ils devaient quand même le savoir bien avant non, que leur am serait en congé maternité fin octobre apparemment ??
Ils ne se bougent que maintenant,,10 jours avant ??

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#4 25-10-2023 15:01:16

alh2
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Re : remplacement congés mat

Bonjour,
Merci beaucoup pour vos réponses.
Je vais donc accueillir l enfant  partir du 30 octobre jusqu au 3 mai inclus de 8h à 17h30 soit 9h30
Nous aurons les mêmes vacances.
il y aura donc 25 semaines dans la période.
je ne sais pas trop compter en terme de mois car juste 2 jours en octobre et 3 jours en mai.
Est il possible de me dire?

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25-10-2023 15:01:16

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#5 25-10-2023 15:37:34

alh2
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Re : remplacement congés mat

si je calcule sur 8 mois je tombe sur une année incomplète ce qui me parait etrange car nous n aurons que 2 semaines communes de congés.

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#6 25-10-2023 16:16:41

Noemie67
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Re : remplacement congés mat

Si vous avez les mêmes dates de congés, il faut partir sur une année complète.

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#7 25-10-2023 18:11:54

alh2
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Re : remplacement congés mat

Merci Noemie 67.
Quelqu' un peut il confirmer ou pas?

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#8 25-10-2023 18:35:13

alh2
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Re : remplacement congés mat

J ai trouvé ceci sur le site Casa......

Si l'enfant n'est pas accueilli sur la totalité de la période d'emploi en raison de congés scolaires ou autres absences prévues au contrat, le salaire mensuel est calculé selon la formule :

salaire mensuel=salaire horaire×nb. d’heures d’accueil par semaine×nb. de semaines d’accueil prévues×52 semaines divisé par le nb. de semaines du premier au dernier jour du contrat×12 mois

Etes vous d accord sur ce calcul?

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#9 26-10-2023 17:37:27

alh2
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Re : remplacement congés mat

Un petit up pour savoir si quelqu un sait quelle est la bonne formule?
Celle de Lulu , Noemie, le site de Casam....?
Merci beaucoup pour votre aide.

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#10 26-10-2023 19:29:45

landocean
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Re : remplacement congés mat

Bonjour
Si tu as les mêmes semaines de congés, tu pars sur une année complète et tu enlèveras les semaines non travaillées au moment ou tu les prendras.

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#11 26-10-2023 20:40:18

alh2
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Re : remplacement congés mat

Merci beaucoup Landocean. Et concernant le calcul pour revenir sur 12 mois? Comment faire?

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#12 26-10-2023 21:41:03

lulu64
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Re : remplacement congés mat

alh2 a écrit :

Merci beaucoup Landocean. Et concernant le calcul pour revenir sur 12 mois? Comment faire?

Tu fais la mensu sur 52 semaines  année complete
X heures semaines x 52 semaines x tarif horaire/ 12 mois = mensu chaque mois
Pour octobre il faudra déduire  avec la formule cour de cassation les heures non effectuées du 1er au 29 , puisque ton contrat commence que le 30 et que ce mois est compté en mois entier  et faisant parti intégrante de la mensu sur les 12 mois
En Mai tu feras pareil déduction du 4 au 31 , le contrat s arretant le 3 et mai fait aussi parti intégrante de la mensu sur 12 mois
Et tu déduiras  aussi   avec la formule cour de cassation les 2 semaines de congés  les mois concernés où elles seront prises

En fin de cdd en mai  ,  après déduction CC du 4 au 31 , tu rajouteras par contre
Le 10% des congés sur tous tes salaires bruts  versés depuis octobre
Et Le 10% de la prime de précarité  pour les CDD sur  tous les salaires buts versés  aussi depuis octobre

Et tu expliques au pe que sur 8 mois de contrat avec  seulement 2 semaines en commun de congés cela correspond à l'identique d une année complète avec 5 semaines de congés en commun poses sur 12 mois
Et comme on est obligé de calculer les mensu sur 12 mois,  ça sera donc  l'équivalent d une  année complète mais avec les déductions indiquées plus haut à faire aussi..

Tu pourras aussi contrôler en mai s il y aura une regul a faire quand même ou pas après avoir fait la déduction du 4 au 31 et avant de rajouter les congés et la précarité
Voilà voilà.....

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#13 26-10-2023 21:43:18

lulu64
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Re : remplacement congés mat

alh2 a écrit :

Merci beaucoup Landocean. Et concernant le calcul pour revenir sur 12 mois? Comment faire?

Tu fais la mensu sur 52 semaines  année complete
X heures semaines x 52 semaines x tarif horaire/ 12 mois = mensu chaque mois
Pour octobre il faudra déduire  avec la formule cour de cassation les heures non effectuées du 1er au 29 , puisque ton contrat commence que le 30 et que ce mois est compté en mois entier  et faisant parti intégrante de la mensu sur les 12 mois
En Mai tu feras pareil déduction du 4 au 31 , le contrat s arretant le 3 et mai fait aussi parti intégrante de la mensu sur 12 mois
Et tu déduiras  aussi   avec la formule cour de cassation les 2 semaines de congés  les mois concernés où elles seront prises

En fin de cdd en mai  ,  après déduction CC du 4 au 31 , tu rajouteras par contre
Le 10% des congés sur tous tes salaires bruts  versés depuis octobre
Et Le 10% de la prime de précarité  pour les CDD sur  tous les salaires buts versés  aussi depuis octobre

Et tu expliques au pe que sur 8 mois de contrat avec  seulement 2 semaines en commun de congés cela correspond à l'identique d une année complète avec 5 semaines de congés en commun poses sur 12 mois
Et comme on est obligé de calculer les mensu sur 12 mois,  ça sera donc  l'équivalent d une  année complète mais avec les déductions indiquées plus haut à faire aussi..

Tu pourras aussi contrôler en mai s il y aura une regul a faire quand même ou pas après avoir fait la déduction du 4 au 31 et avant de rajouter les congés et la précarité
Voilà voilà.....

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#14 26-10-2023 21:44:00

lulu64
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Re : remplacement congés mat

Oups ,,envoi en doublon

Désolée ...

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#15 27-10-2023 08:16:19

alh2
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Re : remplacement congés mat

Merci beaucoup Lulu . Bonne journée à toi smile

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#16 27-10-2023 15:11:13

alh2
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Re : remplacement congés mat

Je vais donc travailler du lundi au vendredi de 8H à 17h30 soit 9h30par jour et 47h30 par semaine.
Voici mon calcul:

47,5 h/semaine * 52 * 3,90 net/12 soit 802,75 net

Ils devront bien déclarer 22 jours mensualisés et 206 heures mensualisées?

Merci pour vos reponses.

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#17 27-10-2023 17:35:00

landocean
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Re : remplacement congés mat

alh2 a écrit :

Je vais donc travailler du lundi au vendredi de 8H à 17h30 soit 9h30par jour et 47h30 par semaine.
Voici mon calcul:

47,5 h/semaine * 52 * 3,90 net/12 soit 802,75 net

Ils devront bien déclarer 22 jours mensualisés et 206 heures mensualisées?

Merci pour vos reponses.

C'est ça. smile

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#18 30-10-2023 18:22:57

alh2
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Re : remplacement congés mat

Merci Landocean.

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#19 30-10-2023 18:46:06

alh2
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Re : remplacement congés mat

je reviens vers vous pour le salaire du mois de cette famille.

J ai donc fait la déduction car je n aurai travaillé que 4 h

22 jours potentiels dans le mois 9,30/jour
soit 209 h potentielles 1027,59/209 heures * 4 heures = 19,66 brut et 15,36 net

heures à declarer
19,66/4,99 brut = 3,93 soit 4 heures

jours à declarer
22/1027,59*19,66 = 0,021 soit  1 jours (est ce possible?)
On ne va pas être embeté par pajemploi?
de plus j aurai travaillé 2 jours, le 30 et le 31.

Merci pour votre aide

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#20 31-10-2023 09:10:09

alh2
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Re : remplacement congés mat

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