Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

stelline74

Membre

Inscription : 08-08-2022

Messages : 357

Fin de contrat

Bonjour à toutes et tous il y a longtemps que je n'étais pas venue.

J'ai une question pour une fin de contrat car les PE et moi on ne sait pas quoi faire..

Contrat débuté le 1 er juillet 2022, de 20 h par semaine sur 4 jours en année complète.

Première année j'ai eu mes congés de 5 semaines avant mai donc pas acquis et donc otés selon le principe habituel.
Cette année avenant au contrat, puisque la maman ne travaillait plus pendant une longue période et mes 5 semaines de vacances ont été prises en aout. 5 semaines acquises à ce moment là).

En revanche pour la fin de contrat qui est datée au 31 oc 2023
Qu'en est-il des jours de congés de deux jours et demi par mois acquis (depuis le premier juillet) donc juillet aout sept et oct 2023
Comment calcule t-on ces10 jours?  cour de cc je pense? Je vais me prendre la tête...

Les PE doivent declarer ces jours de congés en argent y a t-i une case pour cela? Est ce qu'à la fin de contrat à la paje tout se fait tout seul? Car on n'y comprends rien ni l'un ni l'autre..

Si je regarde leur formule des cp payés en fin de contrat j'obtiens 120 € pour les 10 jours.

Et comme on est en année complète, l'an passé ils ont bien déclaré les deux fois 2 semaines et demi de congés mais cette année en aout ils n'ont rien déclaré puisqu'ils étaient acquis et compris dans la mensualisation. On se demande sinon a bien fait de faire comme ça.

Merci beaucoup.

Finalement plusieurs questions..(heureusement que je ne viens pas souvent car chaque fois c'est un casse tête)..

Dernière modification par stelline74 (31-10-2023 08:38:51)

stelline74

Membre

Inscription : 08-08-2022

Messages : 357

Re : Fin de contrat

En fait je reviens vers vous parce que finalement etant donné que les cp en année complète sont inclus ds la mensu je pense que je ne reclame pas de cp en fin de contrat?

Alors que quand je regarde sur  les sites ils mettent un calcul pour les demander..Je suis complètement perdue.

Parce que tout compte fait ils sont compris dedans mais pour douze mois au départ alors que j'aurai fait que 4 mois donc c'est moi qui doit en ôter l'équivalent de 8 mois? ??

Dernière modification par stelline74 (31-10-2023 09:53:03)

lulu64

Membre

Inscription : 18-01-2008

Messages : 12 648

Site Web

Re : Fin de contrat

Coucou

Alors déjà tu te trompes sur 1 point
C est 5 mois que tu as acquis
Car la nouvelle période en cours d acquisition des congés commence chaque année à partir du 1er juin et jusqu'au 31 mai suivant
Donc  tes conges acquis pour cette nouvelle annnee  commence bien à partir du 1er juin 2023 et non pas du1er  juillet et s arrête au 31 octobre puisque fin de contrat

Après je  ne fais pas d'année complète,  je ne suis pas expert la dessus mais comme tu le dis , vu que les congés sont inclus dans la mensu , à mon avis il  n'y rien de plus à payer en fin de contrat,  la mensu reste telle qu'elle puisqu il y a 2,5j comptés chaque mois
Donc quel que soit le mois oû le contrat s arrête,  il  ya bien les 2,5j par mois inclus dans la mensu
2,5j lisses par mois donne bien 30j au bout des 12 mois
Donc le lissage te paye exactement 2,5j par mois  aussi

Mais une chose m'étonne toutefois quand tu dis qu'en aout 2023 tu avaïs acquis tes 5 semaines
Ton contrat a commencé en juillet 2022
Donc au 31 mai 2023, tu  n'avais que 11 mois travailees , donc 11x2,5j  par mois= 27,5j acquis et non pas 30
Du coup tu ne pouvais pas avoir 5s entières acquises non pius .....

Tu as décompté tous tes congés avant le 31 mai 2023 , ca OK c était pas acquis
Mais au 1er juin 2023  il ne pouvait pas y avoir 5s pleines acquises pour 11 mois travaillés précédemment

Je pense que tu  confond ton début de contrat en juillet et la période d acquisition  des  congés à calculer comme  il se doit  du 1er juin  au 31  mai suivant chaque année

Noemie67

Membre

Inscription : 25-03-2021

Messages : 1 685

Re : Fin de contrat

bonjour,

Alors, si, il y a bien une régularisation des congés payés à effectuer en année complète.

Contrat commencé le 1er juillet 2022, donc du 1er juillet 2022 au 31 mai 2023  cela fait 11 x 2,5 = 27,5 CP ouvrables
Et du 1er juin 2023 au 31 octobre 2023 = 5 x 2,5 = 12,5 CP ouvrables soit un total pour les deux périodes de 40CP ouvrables.

Il faut regarder ce que tu as prit en congé acquis (pas ceux qui ont été déduis la première année du coup car ils n'ont pas été payé au moment de la prise). Et comparer avec ce qui a été acquis pour faire la différence. 1 semaine de congé c'est 6jours de CP ouvrables quelque qu'en soit les jours travaillés à la semaine.

nanou49

Membre

Lieu : les cerqueux sous passavant

Inscription : 22-12-2006

Messages : 426

Site Web

Re : Fin de contrat

bonjour alors en année complète il faut pas pensé que vous êtes payés tout les mois de vos cp ,mais quand vous travaillez vous êtes payés pour votre travaille et quand vous êtes en cp vous êtes payés de vos cp donc il faut faut regarder cb de cp ont été acquis depuis le début du contrat et combien on été pris (payés) on compte pas ceux de la première année qui on été deduit et faire payés ceux acquit non pris

le calcul pour les faire payés est

mensu/26Xnb de j acquis non pris=montant a devoir

de plus en aout on ne peut pas prendre 5 semaines de congé le max est de 4