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#1 01-12-2023 11:43:52
calcul de la mensualisation année incomplete
Bonjour tout le monde,j'ai une petite question concernant un contrat que je vais commencer en decembre,
Je commence le contrat le mercredi 13 avec adaptation jusqu'au 22 puisqu'apres je suis en vacances semaine 52 et 1
année incomplete sur 45 semaines
Je sais qu'au mois de decembre il faudra faire le calcul de la cour de cassation pour decembre et janvier par contre j'ai juste un souci concernant le debut du calcul de la mensu car le 1er decembre est un vendredi.
Du coup comment je fais puisqu'un calcul de mensu commence toujours au 1er il me semble?je fais partir le calcul de la mensu au vendredi et je l'ajoute a la mensu?
merci a vous.
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01-12-2023 11:43:52
#2 01-12-2023 11:48:47
- Noemie67
- Membre
- Inscription : 25-03-2021
- Messages : 1 685
Re : calcul de la mensualisation année incomplete
Bonjour,
oui pour décembre il faut faire un calcul de cours de cassation du 1er au 12 ainsi que les heures non effectuées du fait de l'adaptation.
pour janvier, pourquoi il faudrait faire un calcul cours de cassation ? C'est une semaine à 0 H déjà déduite de la mensualisation de base, non?
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#3 01-12-2023 11:53:25
Re : calcul de la mensualisation année incomplete
parce que la 2eme semaine de janvier la maman veut faire une semaine d'adaptation aussi(j'ai très peu l'enfant en decembre)
mais ce n'est pas ma question,je voulais savoir comment ça se passe si le 1er est un vendredi par rapport au calcul de la mensu
Dernière modification par vicarpat (01-12-2023 12:01:03)
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01-12-2023 12:00:39
#6 01-12-2023 16:40:11
- Noemie67
- Membre
- Inscription : 25-03-2021
- Messages : 1 685
Re : calcul de la mensualisation année incomplete
je ne comprends pas pour le 1er décembre car le contrat commence le 13.... il faut qu'à l'anniversaire du contrat tu ais travaillé 45 semaines, et au bout des 1 an de contrat tu fais ta régularisation pour voir si toutes les heures que tu as faites ont bien été payées, c'est surtout ça l'important.
Et comme je l'ai dis plus haut, si le contrat débute le 13, il faut déduire par calcul de cours de cassation du 1er au 12, donc oui à partir du 1er décembre tu déduis. Avec le calcul de cours de cassation on déduis des heures, pas des semaines.
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#7 01-12-2023 17:10:37
Re : calcul de la mensualisation année incomplete
une mensu commence toujours en debut de mois,on ne fait pas une mensu du 13 au 13 donc le contrat commence le 13 decembre mais le calcul de la mensu sera sur une année de 52 semaines du 1er decembre au 30 novembre l'année suivante,non??
Comment voulez vous faire le calcul de la cour de cassation sinon?pour faire le ccc on prend la mensu de decembre et on retire les absences donc il faut bien que le calcul de la mensu commence au 1er decembre
enfin moi c'est comme ça que j'ai compris la chose sauf que vu que le 1er n'et pas un lundi...
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#8 02-12-2023 00:46:34
Re : calcul de la mensualisation année incomplete
Coucou
Comme tu le dis , une année entière = 52 semaines
Donc en commencant ton contrat en décembre, il compte donc en entier en partant du vendredi 1er
Tu calcules ta mensu prévu sur les 12 mois entiers donc du 1er décembre 2024 au 31 novembre 2025 avec 45s mensualisees sur cette période
Ensuite en décembre, même si ton contrat ne commence que le 13 , ton mois entier est mensualisé avec le lissage des 45 semaines sur ces 12 mois , décembre compris
Tu devras donc deduiire
1) la période du 1er au 12 décembre en te basant sur les heures à deduire en fonction de l'accueil prévu chaque jour de la semaine
2) les heures non effectuées pendant l'adaptation par rapoort aux heures prévues d acceuil
La formule cour de cassation prévoyant de deduire le nombre d heures d absence , tu pars donc du 1er décembre et tu décomptes les heures sur chaque jour non effectuées
De plus comme il faut diviser par le nombre d heures potentielles du mois , tu dois donc aussi compter en heures potentielles celles du 1er au 12 décembre aussi comme si tu avais travaillé
Car n' oublie que ta mensu sur 45 s est lissée sur 12 mois entiers , donc même en commençant ton contrat que le 13 , la mensu de décembre est prévue et lissee pour le mois entier aussi
Et pour rappel avec la formule cour de cassation on décompte des HEURES d absence et non pas des semaines entières, donc il peut y avoir des jours isolés à décompter, comme le vendredi 1er décembre justment où il faudra décompter les heures d accuel prévues sur les vendredi......
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#9 02-12-2023 01:28:15
Re : calcul de la mensualisation année incomplete
A titre d exemple
Supposons que tu travailles sur 5 j
Lundi mardi mercredi jeudi et vendredi
Et 9 h/ jour
Tu devras donc décompter du 1er au 12 décembre
Vendredi 1er = 9 h
Lundi 4 =9 h
Mardi 5= 9 h
Mercredi 6 = 9h
Jeudi 7= 9h
Vendredi 8 = 9h
Lundi 11 =9h
Mardi 12 = 9h
Soit déjà 72h à deduire de ton salaire mensualisé qui lui est prévu et à été calculé et lissé pour 45s et pour 12 mois en entier, 1er mois compris
Et bien sur aussi deduire les heures pendant l'adaptation par la suite
Et en heures potentielles tu comptes
aussi dès le 1er décembre, à raison de 9h pour tous les lundis mardis mercredis jeudis et vendredis du mois, dans mon exemple congés,et fériés inclus
cela fait donc 21j à 9h = 189h potentielles sur décembre du 1er au 31
Que ton contrat commence le 13 , le 8 , le 15 , le 20 du mois peu importe
Ce 1er mois part du 1er pour la mensualisation car elle est prévu par mois entier et est lissee sur les 12 mois entier avec le même salaire mensualisé chaque mois et dès le 1er mois
Donc on décompte obligatoiremnt à,partir du 1er quand le contrat commence plus tard dans le mois et on décompte les heures jour par jour
Et les heures potentielles se calculent également sur le mois entier aussi dès le 1er , même si le contrat a commencé plus tard
Ça a toujours fonctionné comme ça
Donc il n'y a aucun souci quand il faut décompter 1 jour isolé sur 1 semaine , on ne prend en compte que les heures d accueil qui étaient prévues sur ce jour là et non effectuées
C est le principe ausi de la formule CCC de décompter les HEURES d absence
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#10 03-12-2023 15:26:10
Re : calcul de la mensualisation année incomplete
mais ce n'est pas ma question,je voulais savoir comment ça se passe si le 1er est un vendredi par rapport au calcul de la mensu
Bonjour
Quand tu calcules une mensu le jour de la semaine qui commence le mois n'a aucune importance.
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