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#1 12-02-2024 11:09:48

nounoulot
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Changement de mensu

Bonjour, aujourd'hui ce n'est pas pour moi que je poste, c'est une de mes proches collègues qui m'a demandé ce matin: je change de mensu , on baisse le volume d'heures, vu que la date anniversaire du contrat était en août, y a t il lieu que les pe me rendent de l'argent?  Moi je lui ai répondu que non,  qu'il faut faire la régularisation et que a la fin du contrat il y aura lieu ou pas de verser qque chose. Y a t il autre chose a faire?  Merci et bon lundi.


la vie n'est pas un long fleuve tranquille

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12-02-2024 11:09:48

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#2 12-02-2024 11:20:11

shainali
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Re : Changement de mensu

nounoulot a écrit :

Bonjour, aujourd'hui ce n'est pas pour moi que je poste, c'est une de mes proches collègues qui m'a demandé ce matin: je change de mensu , on baisse le volume d'heures, vu que la date anniversaire du contrat était en août, y a t il lieu que les pe me rendent de l'argent?  Moi je lui ai répondu que non,  qu'il faut faire la régularisation et que a la fin du contrat il y aura lieu ou pas de verser qque chose. Y a t il autre chose a faire?  Merci et bon lundi.


Bonjour Nounoulot,

A la place de ta collègue oui je ferai une régularisation avant la baisse d'heures et les pe doivent présenter 1 avenant si l'ass mat est d'accord çà continue sinon ils l'a licencient et je pense que vu diminution d'heures augmentation de tarif tongue


mini_010.jpg         Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS    Le petit dernier a eu 2 ans ce 28/05

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#3 12-02-2024 12:03:00

lulu64
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Re : Changement de mensu

Coucou

Alors moi déjà,  un changement de mensu commencerait en  début de mois
Je ne change pas en cours de mois et c est non négociable
D autant plus que si c est pour une baisse d heures , il pourrait y avoir aussi augmentation du tarif et sur un même mois on ne peut pas avoir  2 tarifs différents

Ensuite si  j'accepte l avenant,  car le pe doit en présenter un aussi , je fais donc fin de la mensu actuelle en fin de mois
Et je procéde à une régularisation si besoin pour mette à zéro cette mensu qui s,arrête
Donc s il  y a plus d heures relles travailees que celles mensualisees , je fais payer la différence aux pe
Si c est l'inverse ça reste à mon profit
Et je mets le compteur à zéro pour repartir sur une nouvelle mensu sur 12 mois avec les nouvelles conditions ..
Je fais comme si on arrêtait le contrat sur la  base initiale en fait   donc règlement de la régularisation s il y à des heures réelles non payées et que je recommence un nouveau contrat à zéro avec de nouvelles conditions et calculé de nouveau  sur 12 mois , e si c était un nouveau contrat


Ensuite je calcule les congés acquis sur cette période du début du contrat en août jusqu'à  la fin de cette mensu   
Et je note le nombre de  ces congés acquis sur cette période concernée  et qui seront  à payer en juin avec le tarif horaire en vigueur à ce moment la et bien,sur  j'en informe les pe en leur disant que ça c est les congés  acquis pour la période août/ fin de mensu en fonction des semaines,  jours et heures travailees avant le changement mais,qui doivent être payer avec le tarif horaire qui sera appliqué à ce moment là puisqu'on ne peut pas payer avec 2 tarifs différents non plus et que celui qui fait foi est celui qui est appliqué au moment de payer ....

Voilà voilà

Et bien sur , puisque baisse d heures demandée par le pe , j'augmente un peu aussi mon tarif dans ce  cas .....si j accepte de continuer

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#4 12-02-2024 13:38:05

lulu64
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Re : Changement de mensu

Ah , j'ai relu le post
J ai mal compris , je pensais que le contrat avait commencé en août 2023, mais non , c est la date d'anniversaire du contrat,  donc il a commencé bien avant
Donc à ce moment là,   je compterai les congés  acquis du 1er juin 2023 jusqu'à la fin de la mensu initiale avant le changement et tout pareil le nombre de jirs acquis sur cette période sera à payer en juin 2024
Et ils se rajouterons bien entendu  avec les congés calcules et acquis  à partir de la nouvelle mensu jusqu' au 31 mai 2024

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12-02-2024 13:38:05

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#5 12-02-2024 14:47:17

nounoulot
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Re : Changement de mensu

ok, mais la regularisation doit etre payée de suite ou bien doit elle attendre la fin de contrat?


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#6 12-02-2024 15:37:46

lulu64
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Re : Changement de mensu

nounoulot a écrit :

ok, mais la regularisation doit etre payée de suite ou bien doit elle attendre la fin de contrat?

Moi j'ai mis une clause pour que les regul se calculent à chaque fin de mensu ou si changement en cours
Avec la nouvelle convention , on ne peut le faire qu'à la toute  fin du contrat,  ce que je trouve archi nul personnellement
J ai franchement pas envi d attendre 3ans pour percevoir un du datant de 3 ans auparavant .


Maintenant ta collègue peut aussi négocier pour faire  cette regul au changement de la mensu puisqu on lui baisse les heures
Elle accepte le changement que si elle peut repartir à zéro avec la nouvelle mensu  qui sera calculée sur 12 mois avec les nouvelles conditions,  ( comme si c était un nouveau contrat en fait ) donc
solder tout ce qu il y aura à solder sur la mensu actuelle s il y a une regul sur les heure réelles et mensu
Je dirais que c est Donnant donnant

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#7 12-02-2024 15:43:43

lulu64
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Re : Changement de mensu

Ta collègue n a rien demandé pour la baisse d heure ......

Donc les pe assument et acceptent en contre partie de solder la mensu en cours,  payer la regul s il y en a une et repartir à zéro avec une nouvelle mensu de 12 mois et la baisse d heures ...

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#8 12-02-2024 16:36:30

mamine69
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Re : Changement de mensu

alors pour les congés ont reste dans la légalité .soit calcul fin mai avec le nouvel avenant , et bien sur a comparer avec les 10 % qui seront plus avantageux a ce moment la.
si pas de clause sup au contrat pour la régul elle est faite maintenant et prise en compte a la fin du contrat. si le parent est d'accord il peut la payer maintenant si il y a lieu.mais il n'est pasobligé
j'espere quelle a négocié pour ne pas trop perdre de salaire .

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#9 12-02-2024 16:50:42

nounoulot
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Re : Changement de mensu

oui bien sur, elle a negocié en augmentant son taux horaire.


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#10 12-02-2024 18:36:22

lulu64
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Re : Changement de mensu

mamine69 a écrit :

alors pour les congés ont reste dans la légalité .soit calcul fin mai avec le nouvel avenant , et bien sur a comparer avec les 10 % qui seront plus avantageux a ce moment la.
si pas de clause sup au contrat pour la régul elle est faite maintenant et prise en compte a la fin du contrat. si le parent est d'accord il peut la payer maintenant si il y a lieu.mais il n'est pasobligé
j'espere quelle a négocié pour ne pas trop perdre de salaire .

C est ce que je disais
Calcul des congés depuis le 1er juin jusqu'à la fin de la mensu et a payer en juin .......
Mais ils devront être payer aussi avec le tarif applique à  ce moment là et c'est la legalite ( comme si on avait fait une augmentation de tarif par exemple et tout ce payé  sur le tarif en cours,  congés compris même si ce sont ceux acquis auparavant )
Il  n'y a rien d illegal à cela

Ou alors oui , le pe peut avec son accord payer les congés acquis maintenant au tarif de maintenant et ils seront à poser à partir du 1er juin

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#11 12-02-2024 19:27:01

lulu64
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Re : Changement de mensu

nounoulot a écrit :

oui bien sur, elle a negocié en augmentant son taux horaire.

Chez moi, il  n'y a rien a negocier
Je travaille sur grille tarifaire Donc si baisse d heures , c est le tarif en fonction qui s applique
Les pe n ont pas le choix,  Pas de négociations,  ni de marchandage , c est prévu comme c est noté  et point ....

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#12 13-02-2024 08:04:26

mamine69
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Re : Changement de mensu

désolée mais tes expliquations sont fausse  pour les congés .
ils seront calculés sur la base de la nouvelle mensu fin mai .
et non comme tu pense en deux parties .une avant avenant et une apres . calcul de juin 23 a mai 24 avec le nouvel avenant et comparer avec les 10 % .

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#13 13-02-2024 10:10:53

lulu64
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Re : Changement de mensu

mamine69 a écrit :

désolée mais tes expliquations sont fausse  pour les congés .
ils seront calculés sur la base de la nouvelle mensu fin mai .
et non comme tu pense en deux parties .une avant avenant et une apres . calcul de juin 23 a mai 24 avec le nouvel avenant et comparer avec les 10 % .

Tu es sûre de ça ??
Car l am peut se retrouver léser sur l'acquisition de ses congés et le paiement avec la méthode  maintien de salaire dans ce cas
Si elle a bossé 9 mois par exemple de juin 2023 à février 2024 avec 5 jrs/ semaine et 40h / semaines et qu'à partir de mars elle se retrouve avec un changement en baisse et se retrouver avec 35h/ semaine ,  j'ai du mal à croire qu'en mai 2024 son calcul de congés se fasse sur cette base de 35h/ s  pour les 9 mois qu'elle a passé à bosser pour plus,que ça
Durant cette période elle a bossé sur plus d heures et jours / semaine
L acquisition des congés et le paiement se fait aussi en fonction du travail réalisé  réellement  sur la période travaille , et au prorata des  semaines , heures et nombre de jirs ouvrés
Si  elle à bossé 9 mois  sur 5 jours ouvrés  avec 40h / semaine,  par exemple,  pourquoi devrait elle être payé en congé  que sur la base  du nouvel avenant et de la diminution d heures ,et  que ses congés soient tous calcules   pareil,  alors qu'elle  aura bossé  bien plus d heures  sur 9 moi??
Avec le 10% c est pris en compte certes ,,mais avec le maintien de salaire ça fausse la réalité des 9 mois s il faut calculer que sur l avenant et la baisse d heures
Et ça n'est pas du tout représentatif des 12 mois à calculer de juin à mai pour les congés
Il y a 9 mois à  avoir bosser plus ( juin/ février) pour seulement  3 mois avec la diminution ( mars / mai ) .....
Avec le maintien de salaire l am serait lésé pour les 9 mois si  elle  doit les compter en fonction du nouvel avenant .......

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#14 13-02-2024 15:49:34

nounoulot
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Re : Changement de mensu

Lulu64, tu dis :
Et je procéde à une régularisation si besoin pour mette à zéro cette mensu qui s,arrête
Donc s il  y a plus d heures relles travailees que celles mensualisees , je fais payer la différence aux pe
Si c est l'inverse ça reste à mon profit
Et je mets le compteur à zéro pour repartir sur une nouvelle mensu sur 12 mois avec les nouvelles conditions ..
Je fais comme si on arrêtait le contrat sur la  base initiale en fait   donc règlement de la régularisation s il y à des heures réelles non payées et que je recommence un nouveau contrat à zéro avec de nouvelles conditions et calculé de nouveau  sur 12 mois , e si c était un nouveau contrat"

Je croyais qu'on ne pouvait plus se faire payer les regules avant la fin de contrat?


la vie n'est pas un long fleuve tranquille

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#15 13-02-2024 16:17:10

mamine69
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Re : Changement de mensu

la loi c'est la loi .calcul sur le nouvel avenant. c'est bien pour cela quil faut comparer avec les 10 % . ca toujours etait ainsi
et encore une fois la régul doit etre faite mais sera prise en compte a la fin du contrat.c'est la nouvelle convention.
pour que la régul soit payée au momment de l'avenant il faut une clause sup au contrat. a conseiller d'ailleurs

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#16 13-02-2024 17:16:03

lulu64
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Re : Changement de mensu

nounoulot a écrit :

Lulu64, tu dis :
Et je procéde à une régularisation si besoin pour mette à zéro cette mensu qui s,arrête
Donc s il  y a plus d heures relles travailees que celles mensualisees , je fais payer la différence aux pe
Si c est l'inverse ça reste à mon profit
Et je mets le compteur à zéro pour repartir sur une nouvelle mensu sur 12 mois avec les nouvelles conditions ..
Je fais comme si on arrêtait le contrat sur la  base initiale en fait   donc règlement de la régularisation s il y à des heures réelles non payées et que je recommence un nouveau contrat à zéro avec de nouvelles conditions et calculé de nouveau  sur 12 mois , e si c était un nouveau contrat"

Je croyais qu'on ne pouvait plus se faire payer les regules avant la fin de contrat?

Sauf si tu as mis une clause au contrat
Ce que  j'ai fait et je l'ai  dit .....

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#17 13-02-2024 17:27:42

lulu64
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Re : Changement de mensu

mamine69 a écrit :

la loi c'est la loi .calcul sur le nouvel avenant. c'est bien pour cela quil faut comparer avec les 10 % . ca toujours etait ainsi
et encore une fois la régul doit etre faite mais sera prise en compte a la fin du contrat.c'est la nouvelle convention.
pour que la régul soit payée au momment de l'avenant il faut une clause sup au contrat. a conseiller d'ailleurs

OK

Le 10% doit être plus intéressant que la méthode maintien de salaire dans ce cas si on subit une baisse d heures Et de salaire entre juin et mai suivant
Calculer des congés et leur rémunération sur la nouvelle base quand il  y a eu baisse d heures et salaires entre temps  alors qu'on a bossé plusieurs mois sur des horaires plus  importantes  fait que lam se fait tout de même avoir avec le maintien de salaire


Et oui oui , j ai la clause dans mes contrats pour que la regul , s il  y en a une , soit payée sur le moment même et pas attendre la fin du contrat pour cela

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#18 13-02-2024 17:31:46

lulu64
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Re : Changement de mensu

lulu64 a écrit :
nounoulot a écrit :

ok, mais la regularisation doit etre payée de suite ou bien doit elle attendre la fin de contrat?

Moi j'ai mis une clause pour que les regul se calculent à chaque fin de mensu ou si changement en cours
Avec la nouvelle convention , on ne peut le faire qu'à la toute  fin du contrat,  ce que je trouve archi nul personnellement
J ai franchement pas envi d attendre 3ans pour percevoir un du datant de 3 ans auparavant .


t

Je l'ai mentionné.......

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#19 14-02-2024 08:11:41

mamine69
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Re : Changement de mensu

ben désolée mais on est pas obliger de subir une baisse de mensu.l'avenant a été proposé par le parent ,l'assmat n'est pas obligé de dire oui.
et a l'inverse quand il y a augmentation de la mensu ,qui est lésé le parent .mais la on dira rien n'est-pas.

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#20 14-02-2024 09:40:49

lulu64
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Re : Changement de mensu

mamine69 a écrit :

ben désolée mais on est pas obliger de subir une baisse de mensu.l'avenant a été proposé par le parent ,l'assmat n'est pas obligé de dire oui.
et a l'inverse quand il y a augmentation de la mensu ,qui est lésé le parent .mais la on dira rien n'est-pas.

Oui c est vrai ce que tu dis
Mais on a toutes eu je suppose un jour où l'autre,  une demande de baisse d heures , que  l'on a accepté en augmentant le tarif  pour conserver aussi le contrat  et ne pas le perdre ......surtout quand il  n'y a pas trop de demandes.!!!!!

Maintenant,  quand c est l inverse,  augmentation des heures , avec ce que  j'ai dit précédemment,  j aurais agi pareil , en toute honnêté , à savoir le calcul des congés acquis avant  l'avenant à leur juste valeur Avec le contrat qui était en cours , et  j'aurai compté les autres congés qu à partir du changement avec  l'augmentation des heures....
Je ne suis pas du style à gruger le pe
Ce qui me paraissait"  normal " à calculer d un côté,  l est  tout  autant dans le sens inverse ......

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