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#1 21-05-2024 21:33:29

nounoulot
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est ce une erreuur de calcul?

d'abord, contente de retrouver le forum, et ca tombe bien car je viens vous soumettre une question d'une collegue .
Son employeur pense qu'elle a mal calculé sa mensualisation en septembre 2022 (debut du contrat).  la pose des congés est :

- abs enfant 5 sem
- abs nounou 6 sem dont 1 sem en convenance perso (la 4ème sem d'aout)
- 1 sem en commun

ce qui faisait 10sem d'absence en tout et donc mensualisation sur 42 sem.

le pe pense qu'il y a eu erreur car fin  aout 2023, sa nounou n'a pas deduit cette 4ème sem sans solde sur le salaire d'aout, en pensant qu'elle etait dejà otée sur la mensu.

le pe a- t-il raison de penser ca?

moi, je n'en sais rien, c'est pour ca que je viens vous demander. Merci de prendre un instant pour repondre.


la vie n'est pas un long fleuve tranquille

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21-05-2024 21:33:29

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#2 22-05-2024 07:28:27

nounou3loulous
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Re : est ce une erreuur de calcul?

nounoulot a écrit :

d'abord, contente de retrouver le forum, et ca tombe bien car je viens vous soumettre une question d'une collegue .
Son employeur pense qu'elle a mal calculé sa mensualisation en septembre 2022 (debut du contrat).  la pose des congés est :

- abs enfant 5 sem
- abs nounou 6 sem dont 1 sem en convenance perso (la 4ème sem d'aout)
- 1 sem en commun

ce qui faisait 10sem d'absence en tout et donc mensualisation sur 42 sem.

le pe pense qu'il y a eu erreur car fin  aout 2023, sa nounou n'a pas deduit cette 4ème sem sans solde sur le salaire d'aout, en pensant qu'elle etait dejà otée sur la mensu.

le pe a- t-il raison de penser ca?

moi, je n'en sais rien, c'est pour ca que je viens vous demander. Merci de prendre un instant pour repondre.

Si la mensu a été calculée sur 42 semaines, soit 10 semaines d’absence, alors la semaine a bien été déduite. Il ne faut pas la déduire à nouveau en août.

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#3 22-05-2024 07:59:00

nounoulot
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Re : est ce une erreuur de calcul?

nounou3loulous a écrit :
nounoulot a écrit :

d'abord, contente de retrouver le forum, et ca tombe bien car je viens vous soumettre une question d'une collegue .
Son employeur pense qu'elle a mal calculé sa mensualisation en septembre 2022 (debut du contrat).  la pose des congés est :

- abs enfant 5 sem
- abs nounou 6 sem dont 1 sem en convenance perso (la 4ème sem d'aout)
- 1 sem en commun

ce qui faisait 10sem d'absence en tout et donc mensualisation sur 42 sem.

le pe pense qu'il y a eu erreur car fin  aout 2023, sa nounou n'a pas deduit cette 4ème sem sans solde sur le salaire d'aout, en pensant qu'elle etait dejà otée sur la mensu.

le pe a- t-il raison de penser ca?

moi, je n'en sais rien, c'est pour ca que je viens vous demander. Merci de prendre un instant pour repondre.

Si la mensu a été calculée sur 42 semaines, soit 10 semaines d’absence, alors la semaine a bien été déduite. Il ne faut pas la déduire à nouveau en août.

Bonjour nounou3loulou, merci de ton retour, alors, là où le pe pense qu'il y a erreur , c'est que on ne peut pas inclure une semaine d'absence pour convenance perso dans la mensualisation, car il dit : on a droit qu'à 5sem de cp . Ma collègue pensais bien faire mais elle est septique.


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#4 22-05-2024 08:38:50

nounou3loulous
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Re : est ce une erreuur de calcul?

Le PE se trompe.

On enlève autant de semaines qu’on veut. Que ce soit un choix de l’am ou du PE. Du moment que tout le monde est ok au moment de la signature.

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22-05-2024 08:38:50

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#5 22-05-2024 13:45:55

nounoulot
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Re : est ce une erreuur de calcul?

nounou3loulous a écrit :

Le PE se trompe.

On enlève autant de semaines qu’on veut. Que ce soit un choix de l’am ou du PE. Du moment que tout le monde est ok au moment de la signature.

merci. ma collegue m'a rappelé ce matin pour savoir ce que les collegues du forum en pensaient.

en en reparlant elle m'a donné les details de sa mensu lors de la signature du contrat:

- le parent 5sem de congés
- la nounou 5sem + une semaine sans solde ( la dernière d'aout).
- en commun 1semaine

5 + 6 - 1 =10 semaines a deduire

sa mensu  35h x42sem x taux horaire /12

et donc du coup la nounou pense qu'elle n'avait pas a deduire de son salaire ,a nouveau sa semaine sans solde quand elle l'a prise en aout 2023 puisque dejà decompté dans la mensu.

Alors que le parent pense que Si.

est ce que ca vous parait fait en bonne et dû forme?

Dernière modification par nounoulot (22-05-2024 13:47:00)


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#6 22-05-2024 15:37:03

selena
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Re : est ce une erreuur de calcul?

Bonjour,
Lorsque les semaines sont enlevées de la mensualisation du départ, on ne touche plus la base.
La 6ème semaine a été enlevée au départ( on peut enlever le nombre de semaines que l'on veut si tout le monde est d'accord au départ), donc plus rien à retirer du salaire.
C'est pour ça qu'il faut bien déduire toutes les semaines d'absence de l'enfant du départ.

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#7 22-05-2024 16:10:11

nounoulot
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Re : est ce une erreuur de calcul?

bonjour selena et merci aussi a toi pour ta reponse. En fait, je vois que tous vos retours vont dans le sens de ma collegue, je vais lui en faire part a nouveau et lui dire d'expliquer au parent que c'est lui qui a tort. J'espère qu'elle saura argumenter.


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#8 23-05-2024 08:53:45

lulu64
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Re : est ce une erreuur de calcul?

Coucou

Si la mensu a été calculée sur 42 semaines , c est bien qu il y a eu 10 semaines déduites des le départ
Et rappeler au parents que
1)  il peut y avoir des semaines sans solde,  en dehors des 5s annuelles si l am fonctionne comme ça
Elle a donc le droit de prendre 6s comme elle pourrait en  prendre 8s
Le tout est de l'avoir signalé avant la signature du contrat et partir sur un nombre défini de semaines d accueil
2) on ne mensualise QUE les semaines d accueil . Elles sont donc lissées sur les 12 mois  de la mensu Et peut importe s il y a des congés annuels ou sans solde posés selon les mois , la mensu ne change pas puisqu'il ne s agit que des 42 s lissées  d accueil prévues et hors congés annuels , sans solde ou congés pe en décalé
Ça c est déjà deduit , ca ne fait pas partie de la mensu tout simplement donc on ne deduit pas une 2eme fois quelque chose déjà deduit au départ 
3) si possible , reprendre le calendrier 2022 et compter le nombre de semaines d accueil effectuées tout simplement et comparer par ce,qui a été payé
Si le pe a de nouveau  deduit la semaine sans solde en août 2022, alors qu'elle était déjà déduite de la mensu , il n'a payé que 41s lissées   alors que l am en a travailee 42 ...
Avec un calendrier ça sera beaucoup plus marquant , le pe comprendra mieux son erreur,  car il est bien en tort
La semaine sans solde à bien été décomptée à la base et fait partie des 10s hors mensu

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#9 23-05-2024 09:27:49

lulu64
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Re : est ce une erreuur de calcul?

Et limite pour faire comprendre l erreur au parent,  lui dire que si lam n avait décompté QUE ses 5s annuelles , ils auraient eu une mensu  plus importante,  sur 43s dans ce cas
52s - 5s de lam( dont 1 en commun avec le pe )  - 4s  restantes parents en décalé =  43 semaines à mensualiser
La semaine sans solde prévue en août aurait été mensualisé du coup
Et ce n'est que si et seulement si elle était bien intégré dans la mensu et qu'elle fasse partie des 43 s mensualisees qu'il aurait fallu la deduire en août à ce moment là puisque prévue sans accueil
Et demander au parent s il aurait été d accord d inclure dans la mensu
la  semaine prévue sans solde en août  ,  donc non travaillée....et la deduire seulement  le mois concerné  ou carrément la deduire dès le départ ( ce qui a été fait d ailleurs) et avoir une mensu sur 42s comme c est le cas......

Le terme " sans solde " ne veut pas dire qu'il faut la deduire  automatiquement le mois concerné non plus
L accueil n était donc pas prévu sur cette semaine là , c était 1s en plus prevue en non accueil  et independant des 5s annuelles
Elle est sans solde oui, mais déjà déduite aussi  comme les 5s annuelles

Maintenant si le pe pinaille,  autant lui dire qu'on décompte  que les 5s et  point ( même avec 1s sans,solde en plus )
Et s il y a des semaines sans solde prévue hors congés annuels , on décomptera à ce moment là que le mois concerné par ces semaines pourtant prévues sans accueil et hors congés annuels  et point
Et la mensu sera donc sur plus de semaines aussi dans ce cas
Il payera un peu plus chaque mois par rapport à ce qu'il paye actuellement sur 42s  et  il ne déduira seulement  que sur le mois concerné par les semaines sans solde indépendant des semaines  annuelles et basta
Si c est le seul moyen que lam soit payer  à la juste valeur de ses semaines travailees , autant le faire même si c est pas comme ça qu'il faut faire
Si le pe ne veut pas comprendre , c'est le seul moyen qu'il comprenne la différence entre" semaine déjà deduite de la mensu " et " inclut dans la mensu et à deduire que  si l'accueil n'a pas été fait hors les 5s annuelles "

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#10 23-05-2024 09:36:52

shainali
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Re : est ce une erreuur de calcul?

Bonjour,

Je confirme ta collègue a raison elle ne doit pas déduire 1 deuxième fois sa semaine sans solde.

Moi même pour tous mes contrats depuis 3 ans je prends 1 semaine ss je l'a déduis automatiquement de la mensu et au moment de la prise comme cette semaine je ne déduis rien puisque c'est déjà fait.


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    Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS    Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05

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#11 23-05-2024 14:19:41

nounoulot
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Re : est ce une erreuur de calcul?

bonjour à toutes et encore merci pour vos reponses, claires et nettes.
Alors, des nouvelles : ma collegue m'a rapporté qu'elle avait eu le rpe du secteur pour leur exposer le litige et la collegue a raison d'avoir fait comme elle l'a fait.
Hier soir, son pe l'a rappelé et elle ne sais pourquoi ni comment, apparemment il se serait attendri en argumentant quil avait recherché beaucoup d'infos et que finalement sa nounou avait raison et qu'il avait mal interprété des textes de lois.
Donc ca devrait s'arranger pour elle.


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#12 23-05-2024 23:46:14

lulu64
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Re : est ce une erreuur de calcul?

nounoulot a écrit :

bonjour à toutes et encore merci pour vos reponses, claires et nettes.
Alors, des nouvelles : ma collegue m'a rapporté qu'elle avait eu le rpe du secteur pour leur exposer le litige et la collegue a raison d'avoir fait comme elle l'a fait.
Hier soir, son pe l'a rappelé et elle ne sais pourquoi ni comment, apparemment il se serait attendri en argumentant quil avait recherché beaucoup d'infos et que finalement sa nounou avait raison et qu'il avait mal interprété des textes de lois.
Donc ca devrait s'arranger pour elle.

Ah be tant mieux alors
Le pe a compris son erreur
Au moins il le reconnaît

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