Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

CATHINOU

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1 jour supplémentaire toutes les semaines

Bonjour,

J'ai commencé avec un contrat en septembre 2023 sur 2 semaines différentes mais sur 3 jours/semaine a chaque fois.

Il est bien stipulé dans le contrat que j'accepte de faire des heures complémentaires/supplémentaires à titre exceptionnel.

Cependant,  depuis septembre le pe me demande systématiquement des jours en plus. Par exemple, je ne dois pas accueillir l'enfant le jeudi et finalement je l'accueille. Hier soir, elle m'envoie un SMS pour savoir si je pourrais l'accueillir jeudi et je lui ai répondu non.
Du coup, ce matin en arrivant elle me demande pourquoi.
On est bien d'accord je peux refuser sans explication ?
En outre, combien peut-on faire d'heures complémentaires /supplémentaires avec un contrat ?
Et dernière question, si toutes les semaines et sur toute l'année je fais des jours en plus, est-ce que ça ne "devient" pas imposable ?
Pour septembre 2024, je vais lui demander de passer sur 4 jours.
Merci pour vos réponses.

jehane

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Re : 1 jour supplémentaire toutes les semaines

tu peux dire non

et si c'est récurrent (on dirait que oui) tu refais une mensualisation car au final ils vont exploser le plafond caf

tu fais l'avenant maintenant pour 4 jours semaines, je n'attendrai pas septembre

lulu64

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Re : 1 jour supplémentaire toutes les semaines

Coucou..

Tu as le droit de refuser un changement de jour  et sans avoir à te justifier non plus
car légalement c est le planning qui fait foi donc les 3 jours notés et prévus pour chaque semaine sont ceux pour lesquels tu te mets dispo selon le contrat , 3jrs / semaine et les autres jours sont donc hors contrat
Le pe ne peut donc pas  changer comme ça sans ton accord  et  tu  peux  donc refuser le changement
Ca a l'air recurent et la fois où tu dis non , elle te demande pourquoi ??
Non mais Ho..un peu gonflée quand même,  tu n'es pas à sa disposition non pius et ne pas pouvoir la dépanner

Je lui  dirais dès maintenant,  que
légalement   le planning fait foi avec les 3  jours indiques et  sont donc ceux prévus dans la mensu  et comme prévu au contrat et que je bloque la place pour l'accueil sur ces 3 jirs indiqués ( et les autres jours sont donc hors contrat pour elle et j ai d'autres accueil que le sien aussi )

Et que Maintenant,   sans attendre septembre,  si elle a besoin d un changement de jour , ça,sera donc en heures complémentaires si je peux le faire , mais pas compenser 1 jour par 1 autre ( que tu as été  bien gentille d avoir fait ça aussi depuis un moment et ça devient vraiment trop régulier maintenant  tous ces changements quasi chaque semaine , on n'est pas sur de l'exceptionnel non plus , donc il faut respecter la règle aussi du planning qui fait foi )
Donc  au choix
Option 1)  - les 3jrs prévus et notés pour chaque semaine resteront en accord avec le contrat , ne se modifieront pas et  resteront en maintien de salaire que l'enfant vienne ou pas et le 4em jrs  si elle à besoin sera en hc si  et seulement si je peux le faire car je n'ai aucune obligation d accepter et  sans à me justifier non plus
Option 2) - Sinon,  on passe carrément à une mensu sur 4jrs , comme  ça cela  lui laissera plus de marge pour jongler  sur 4  jours avec les 3 jours dont elle a vraiment besoin  qu elle a vraiment  besoin chaque semaine et le 4eme jour  elle laisse l'enfant ou pas peu importe ça sera mensualisé comme ça de toute façon

Arrive un moment oû il faut aussi faire comprendre au pe qu'on est pas   un yoyo chaque semaine et que si on bloque sur 3 jours c est  sur ces 3 jours  et point car on a aussi d autres accueils  en parallèle sur les,autres jours et on pourrait être en dépassement si ça change de jours trop souvent pour elle et puis aussi c est aussi pour ton organisation perso aussi en fonction de tes plannings écrits qui  eux seuls font foi
Ta disponibilité se paye aussi  et si c est 3jrs prévus et notifie sur papier chaque semaine   c est pas avec un 4eme jour remplaçant 1 des 3 jours prévus  point barre
Donc changement à prévoir au mieux pour le 1er juillet et à elle de choisir option 1 ou option 2
Mais qu à partir de maintenant  non , il n'est plus  possible de remplacer 1jir par 1  autre chaque semaine
S i elle n 'est pas d accord ni avec l'option 1 ou l'option 2 ,dans ce cas dis lui que le planning remis  que fait foi restera  tel qu'il est  sur  les 3 jirs indiqués chaque semaine,  tu ne t en tiennns qu'à ça et tu  fais ton organisation en fonction  et aucun changement ne  sera possible , donc elle devra se débrouiller autrement si elle a besoin d un autre jir dans la semaine , si ce jir n'est pas prévu dans le planning de la semaine en question
Il faut stabiliser aussi tes accueils
Je peux comprendre que du changement chaque semaine ça doit être assez énervant,  on peut rien prévoir en fait...mais on peut refuser ,  qu'on ne puisse pas le faire ou plus  envie de le  faire non plus surtout si c est pour compenser le jour par 1 autre chaque semaine aussi , c est trop récurrent

lulu64

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Re : 1 jour supplémentaire toutes les semaines

Coucou..

Tu as le droit de refuser un changement de jour  et sans avoir à te justifier non plus
car légalement c est le planning qui fait foi donc les 3 jours notés et prévus pour chaque semaine sont ceux pour lesquels tu te mets dispo selon le contrat , 3jrs / semaine et les autres jours sont donc hors contrat
Le pe ne peut donc pas  changer comme ça sans ton accord  et  tu  peux  donc refuser le changement
Ca a l'air recurent et la fois où tu dis non , elle te demande pourquoi ??
Non mais Ho..un peu gonflée quand même,  tu n'es pas à sa disposition non pius et ne pas pouvoir la dépanner

Je lui  dirais dès maintenant,  que
légalement   le planning fait foi avec les 3  jours indiques et  sont donc ceux prévus dans la mensu  et comme prévu au contrat et que je bloque la place pour l'accueil sur ces 3 jirs indiqués ( et les autres jours sont donc hors contrat pour elle et j ai d'autres accueil que le sien aussi )

Et que Maintenant,   sans attendre septembre,  si elle a besoin d un changement de jour , ça,sera donc en heures complémentaires si je peux le faire , mais pas compenser 1 jour par 1 autre ( que tu as été  bien gentille d avoir fait ça aussi depuis un moment et ça devient vraiment trop régulier maintenant  tous ces changements quasi chaque semaine , on n'est pas sur de l'exceptionnel non plus , donc il faut respecter la règle aussi du planning qui fait foi )
Donc  au choix
Option 1)  - les 3jrs prévus et notés pour chaque semaine resteront en accord avec le contrat , ne se modifieront pas et  resteront en maintien de salaire que l'enfant vienne ou pas et le 4em jrs  si elle à besoin sera en hc si  et seulement si je peux le faire car je n'ai aucune obligation d accepter et  sans à me justifier non plus
Option 2) - Sinon,  on passe carrément à une mensu sur 4jrs , comme  ça cela  lui laissera plus de marge pour jongler  sur 4  jours avec les 3 jours dont elle a vraiment besoin  qu elle a vraiment  besoin chaque semaine et le 4eme jour  elle laisse l'enfant ou pas peu importe ça sera mensualisé comme ça de toute façon

Arrive un moment oû il faut aussi faire comprendre au pe qu'on est pas   un yoyo chaque semaine et que si on bloque sur 3 jours c est  sur ces 3 jours  et point car on a aussi d autres accueils  en parallèle sur les,autres jours et on pourrait être en dépassement si ça change de jours trop souvent pour elle et puis aussi c est aussi pour ton organisation perso aussi en fonction de tes plannings écrits qui  eux seuls font foi
Ta disponibilité se paye aussi  et si c est 3jrs prévus et notifie sur papier chaque semaine   c est pas avec un 4eme jour remplaçant 1 des 3 jours prévus  point barre
Donc changement à prévoir au mieux pour le 1er juillet et à elle de choisir option 1 ou option 2
Mais qu à partir de maintenant  non , il n'est plus  possible de remplacer 1jir par 1  autre chaque semaine
S i elle n 'est pas d accord ni avec l'option 1 ou l'option 2 ,dans ce cas dis lui que le planning remis  que fait foi restera  tel qu'il est  sur  les 3 jirs indiqués chaque semaine,  tu ne t en tiennns qu'à ça et tu  fais ton organisation en fonction  et aucun changement ne  sera possible , donc elle devra se débrouiller autrement si elle a besoin d un autre jir dans la semaine , si ce jir n'est pas prévu dans le planning de la semaine en question
Il faut stabiliser aussi tes accueils
Je peux comprendre que du changement chaque semaine ça doit être assez énervant,  on peut rien prévoir en fait...mais on peut refuser ,  qu'on ne puisse pas le faire ou plus  envie de le  faire non plus surtout si c est pour compenser le jour par 1 autre chaque semaine aussi , c est trop récurrent

lulu64

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Re : 1 jour supplémentaire toutes les semaines

Après coup , il me semble que tu comptes en HC le jour supplémentaire qu elle te demande
Ce n'est donc pas pour compenser sur 1 autre jour..
Maintenant vu que tu as indiqué que tu acceptes de faire des hc à titre exceptionnel ,  là on n'est plus sur de l'exceptionnel mais sur du regulier si c est toutes les semaines
Donc la situation ne convient plus par rapport au contrat et ce qui est indiqué sur les hc
Si elle a besoin d'un 4eme jour,  fait passer directement la mensu sur 4 jirs et tu lui expliques que comme c est toutes les  semaines , tu n'es plus sur des hc à titre exceptionnel et que son besoin d accueil ne correspond plus au contrat , donc il faut changer les conditions d accueil et passer sous 4 jours tout simplement
Elle ne peut pas te demander un 4em jour et des hc  toutes les semaines tout simplement car tu n'es pas obligé d accepter non plus de faire du hors contrat ou hors planning
Et que les hc sont aussi limitées donc si elle a  besoin de 4 jours dorénavant et régulièrement,    ça serait même plutôt à elle de faire l avenant et passer le contrat sur 4 jors  et en acceptant  de le faire , elle aura ainsi  l'assurance que  tu prennes l'enfant

CATHINOU

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Re : 1 jour supplémentaire toutes les semaines

merci pour vos réponses.
Au début du contrat, elle m'a demandé de changer un jour pour un autre car pour son premier enfant, la nounou faisait ça.
Je lui ai dit que ca ne se faisait pas comme ça.
Malgré tout, je l'ai un peu fait au début.

Et là depuis quelques mois, c'est 1 jour en plus qu'elle me demande. Donc je fais 4 jours au lieu de 3. Et c'est là que l'autre jour lorsque je lui ait dit non qu'elle s'est permise de me demander pourquoi je le refusais.

Mais on a un nombre limité en heures complémentaires pour les impôts non ??

merci

lulu64

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Re : 1 jour supplémentaire toutes les semaines

Je sais que les hc sont limitées aussi mais je ne sais pas comment c est calculer le quota
Mais si c est trop régulier et que c est toutes les semaines que la maman te demande un 4em jour,  la il faut modifier le contrat et le passer à 4 jours
A plus forte raison que la seule fois où tu as dit non ,,la mamam t a demandé pourquoi , alors que tu n'as pas à te justifier sur du hors contrat demandé , elle est gonflée quand même
A croire qu'elle pense que  tu es à sa disposition pour une 4eme jour automatiquement chaque semaine et que tu dois automatiquement dire oui à chaque fois sinon elle  te demande la raison de ton refus , non mais Ho
Le contrat c est 3 jours , voilà la raison et le reste n est pas en contrat avec elle tout simplement , donc tu peux refuser sans avoir à te justifier
En hors contrat tu es libre et elle n'a pas à savoir ce que tu fais , ce que tu as prévu et encore moins te demander une raison pour un refus d accueil sur un 4eme jour non prévu au contrat
Si elle veut sur 4 jirs maintenant,  le contrat  doit passer à 4 jrs point
On reste pas sur un contrat à 3 jirs si le pe en veut 4  chaque semaine maintenant car aucune garanti que ce 4eme jir soit accepté en hc non pius, et aucune obligation pour le faire
ça ça doit lu irentrer dans le crâne

Perso , je refuserai le 4eme jour en hc dorénavant
Je veux bien avoir été gentille de l'avoir fait jusqu'à présent mais  devoir me justifier la fois où je dis non  c est un comble quand même , mince alors ...je suis pas à sa disposition  hors contrat non plus et elle prend un peu trop d aise cette maman  du coup , comme si tout lui était du
Donc je lui rappelerai que le hors contrat et les HC sont  à titre exceptionnel prévu dans le contrat sur 3 jours  donc un 4em jour par semaine c est  bien en hors contrat, et  je n'ai pas à me justifier si je dis  non  car on est pas lié par le contrat pour ce 4eme jour et  aucune garantie pour elle qu il soit accepté , ce nest pas un du ni une habitude à prendre dans la longévité, les hc devant être exceptionnels aussi selon le contrat.
Seule possibilité, inclure ce 4eme jor dans une nouvelle mensu sur 4jrs / semaine, et je refuse de le continuer en hc chaque semaine,   et c est  en accord avec  de ce qui est prévu au contrat  : HC de façon exceptionnelle donc  à respecter aussi
Chaque semaine devient une régularité et pas une exception
Balle dans son camp

CATHINOU

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Re : 1 jour supplémentaire toutes les semaines

Ok merci beaucoup !