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cheerios

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CCC périscolaire

Bonjour,

J'ai débuté fin juillet un contrat périscolaire, l'enfant n'est venu que 4 jours. Je ne sais pas comment faire pour déduire avec le CCC. Comment dois-je compter les heures potentielles sachant que cet enfant viendra juste le mercredi et quelques semaines durant les vacances scolaires.
N'est-il pas possible dans un cas comme le mien de  calculer au réel ces 4 jours ?

Merci

Dernière modification par cheerios (02-08-2024 22:42:14)

lulu64

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Re : CCC périscolaire

Coucou

Le mois de juillet est passé, le salaire a du être versé

Toutefois,  il est obligatoire de mensualiser des le départ
Donc  la mensu étant calculé pour 12  mois entiers,   juillet inclus,  il faut donc procéder au calcul cour de cassation

Juillet est prévu avec la mensu prévue,  identique pour les 12 mois
Mais,ça c est pour les mois en entier du 1er au30 ou 31
Mais il n' a pas  été travaillé  en entier donc le salaire mensu ne correspon donc  pas à la situation d accueil prévu  non plus
Il faut donc déduire avec la formule CC toutes les heures du 1er jusqu'au 25 juillet,  puisqu'il n y a eu que 4 jrs d accueil de fait en fin de mois  , du 26 au  31 je suppose
Et les heures potentielles sont tout simplement ce qui est prévu au  contrat comme  accueil sur le mois entier  comme si on avait travaillé toutes les semaines
Exemple le contrat prévoit 8h d accueil le mercredi sur la période scolaire  et 40h / semaines sur 5 jours  sur les  semaines de vacances scolaires à raison de 8h / jour , dans ce cas  il aurait fallu deduire les 8 heures prévues  que  sur le mercredi  de la1ere semaine de juillet oû il y avait encore école puis deduire les 40h / semaines d accueil prévues sur les semaines suivantes,  ( semaine 28 et 29 en entier) et deduire ensuite les 8h par  jour jusqu'au  jeudi 25 juillet , soit 32h si l accueil à commencé le vendredi 26 juillet
Les heures potentielles portent bien leur nom , la notion de " potentiel"  c est tout simplement ce qui aurait du être travaillé par rapport à ce que prévoit  le contrat  même si l'enfant a été absent ,quelle que soit la raison  de l'absence ( congés,  fériés ou même dans le cas d absence sur un contrat commencé en cours de mois )
La mensu  est calculée et lissé  pour
12 mois  PLEINS ET  ENITERS des le début du contrat
  il est donc évident que juillet n'étant pas un mois plein,ni entier en terme d accueil , la mensu prévu pour le mos entier ne correspondait pas et   il fallait déduire tout  ce  qui aurait du être prévu en accueil du 1er au 25 donc sur  ces fameuses  heures potentielles non affectuees,  car  le salaire mensu  et lissé étant prévu  chaque mois du 1er au 30 ou 31, juillet inclus...