Mensualisation

Lod34700 · 01-03-2025 08:59:23

Bonjour,
J’ai besoin de votre aide. J’ai un contrat mensualisé avec une assistante maternelle.
Elle fait 32h sur 36 semaines donc par mois elle est payée 316€ (j’arrondis). Souvent on a des heures supplémentaires, dans ce cas là pas de soucis on paye 316 plus les heures sup. Mais mon problème c’est quand un mois elle ne travaille qu’une semaine (par exemple) on lui verse 316€ en raison de la mensualisation, on lui paye des heures non faites? Et je ne comprend quand on récupère ces heures non faites.
Merci.

01-03-2025 08:59:23

rosebleu · 01-03-2025 12:26:44

Bonjour , vous êtes en année incomplète donc vous ne payez dans votre mensu que les semaines travaillées soit 36 semaines sur 12 mois , c est normal de payer pareil même pendant les mois où il y a des absences .

nanou49 · 01-03-2025 13:41:24

Lod34700 a écrit :

Bonjour,
J’ai besoin de votre aide. J’ai un contrat mensualisé avec une assistante maternelle.
Elle fait 32h sur 36 semaines donc par mois elle est payée 316€ (j’arrondis). Souvent on a des heures supplémentaires, dans ce cas là pas de soucis on paye 316 plus les heures sup. Mais mon problème c’est quand un mois elle ne travaille qu’une semaine (par exemple) on lui verse 316€ en raison de la mensualisation, on lui paye des heures non faites? Et je ne comprend quand on récupère ces heures non faites.
Merci.

bonjour quand vous parlez d heures en plus c est bien les heures faite en plus des 32h semaine exemple vous avez fait 35h une semaine vous avez 3h compl on ne parle pas des heures en plus de vos 96 h qui elle sont le lissage si un mois votre enfant y a été le mois entier car pas de vacances sco donc disons 4 semaine de 32h soit 128h il n'y a pas d heures compl a payé malgré que la mensu soit de 96h

lulu64 · 04-03-2025 08:47:44

Le principe de la mensualisation en année incomplète est de ne payer que les semaines d accueil prévues et lissées sur l'année des 12 mois
Dans votre cas ce n'est que les 36s lissées sur 12 mois avec 32h semaine , soit une mensualisation de 96h mensualisees, par mois
(36s x 32h)/ 12 mois = 96h mensualisees / mois

Les,16 semaines d absences ont DEJA été déduites dès le départ , ne font pas parties du calcul de la mensu , donc elles ne se decomptent pas une 2eme fois lorsqu'il y a des congés sur certains mois
La mensu prévoit un salaire mensualisé fixe et régulier chaque mois qui est le minimum garanti et c est hors congés...ce n'est calcule QUE sur les semaines prévues en accuel
Ces 96h sont des,heures mensualisees et ne représentent pas les heures réelles travailler chaque mois
Lorsqu'il n ya pas de de congés, dans le mois, votre am travaille bien plus que les 96h et n'est pas payée plus non plus
Vous ne la payez que 96h
Exemple 4 semaines travaillées à 32h = 128h travaillées et elle n'est pourtant payée que 96h
Il manque donc 32h travailees au réel et non payées dans le cadre de la mensu
Et c est comme ça chaque mois
C est le principe du lissage de la mensualisation

Lam accumle des heures réelles non payées chaque mois mais ce n'est pas des heures gratuites pour autant
Elle a une " avance " d heures travailees et non payées avec le principe de la mensu
Vous,allez bien devoir les,payer quand même ces heures à un moment donné
Donc si un mois ou il y a 1 semaine en moins d accueil , ellle est quand même payé les 96h, même si elle ne les travaille pas , ça c est une obligation de toute façon, mais ça rattrape aussi une partie de ses,heures relles qu'elle avait d avance et qui se sont accumulées chaque mois et qui n'ont pas été payées non plus
Faites le calcul chaque mois entre les 96 heures payées en mensu , et comptez en parallèle les heures relles travailees ...vous verrez Et vous comprendrez mieux pourquoi vous payez le même salaire tous les mois même lorsqu'il y a des congés et que lam ne travaille pas le mois entier

Et si vous êtes sur 36s , c est sûrement un contrat enseignant
Donc si vous êtes enseignante, vous êtes payé sur le même principe , un salaire annuel prévu et lisse sur 12 mois , identique chaque mois,
On ne vous enleve pas du salaire les vacances scolaires lorsque vous ne travaillez pas
Lam c est pareil
Les 36s sont uniquement les semaines d accueil et lisses sur 12 mois
Elle a donc un salaire annuel prévu et lisse sur 12 mois
Et La différence entre heures mensu et réelles chaque mois s équilibre au fur et à mesure sur les 12 mois

04-03-2025 08:47:44

lulu64 · 04-03-2025 09:44:16

J'ai eu aussi des contrats enseignants sur 36 semaines et j'ai ete payé avec mon salaire mensualisé sur les mois de juillet et août même si je ne travaillais pas
Car de septembre à juin je cumulais beaucoup d heures réelles aussi et non payées, car j étais payé QUE sur mes heures mensualisees
Donc le cumul des heures réelles travaillees chaque mois et encore non payées avec le principe de la mensu faisait qu'il y avait enorment d heures " à rattraper " que le parent devait bien payer à un moment donné
Donc juillet et août n'étaient pas payé pour rien , mais pour équilibrer aussi le surplus d heures réelles accumulées et non payées pendant plusieurs mois avec le principe de la mensu

J explique justement le principe de la mensualisation aux parents comme ça :

On ne mensualisé QUE les semaines d accueil ( exemple 36s en partant sur votre contrat)
Donc 32h / semaine x 36s / 12 mois = 96h mensualisees chaque mois pour 316e de salaire mensualisé chaque mois qui est le minimum garanti

Ensuite je leur explique que je ne travaille pas QUE 96h non plus chaque mois mais il y a souvent bien plus en heures réelles
Les 96h ne sont que des heures mensu ( une moyenne en gros )
on compte donc chaque mois combien d heures réelles ont été effectuées
Et on fait la différence avec les 96h payées dans le cadre de la mensu
Les heures relles non payées sont donc mis " de côté " dans une" boîte virtuelle " et on tient à jour chaque mois en rajoutant d autres heures réelles encore non payées ou en en enllevant lorsque le mois n'est pas complet et qu'on n'a pas travaillé 96h
Si dans cette boîte virtuelle il y a par exemple 50h réelles accumulées et encore non payées et que le mois en cours je ne travaille que 2 semaines, je ne fais que 64h
Mais on me paye quand même 96h obligatoirement
Mais dans ce cas on se,sert des heures réelles de la boîte aussi pour rattraper certaines heures reeles encore non payées
Donc pour arriver au 96h mensu avec 64h travailees on deduit 32h de la boîte sur les 50h qui y été...
Ce,qui fait que le mois est payé à 96h avec 2s travaillés pour 64h et 32h pris de la boîte
Et dans la boîte il reste donc 50h - 32h utilisées = 18h réelles qui restent encore à payer.

Et ainsi de suite chaque mois ....

Il peut arriver par contre qu'il n'y ai pas assez d heures d avance dans la boîte, mais l am perçoit quand même les 96h et dans ce cas c est sur les mois suivant que cela,se reequilbre aussi
Exemple il n'y a que 20h dans la boîte , et lam n'a travailee que 64h sur 2s
Elle n'a pas les 32h dans la boîte pour arriver au 96h du mois , il en manque 12
Mais ce nest pas grave
Elle est quand même payé les 96h obligatoirement et sa boîte sera à mioins 12h
Et sur les mois suivants ça s équilibrera de nouveau
Au bout des 12 mois , il doit y avoir l'équilibre entre les 96h travailees chaque mois ,soit un total de 1152h annuelles travailees et payées de façon fixe et régulière chaque mois selon la mensu et trouver également les 1152h travailees au réel mais travailler de façon irrégulière