Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Marine08092022

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Indemnités CP

Bonjour
Mon contrat avec mon asmat se termine le 31 Juillet prochain.
Sur les 30CP acquis, elle en a posé 6jrs ouvrables en Juillet de la nouvelle période de référence.
Ce qui m’amène à 24CP.
Or durant les six premiers mois de contrat en 2022, elle a posé 3sem de congés, soit 17jrs ouvrables. Je considère donc ces CP comme étant pris par anticipation car ils n’étaient pas encore acquis (de nov 22 à juin 23).

Mes deux questions étant :
-est ce que je dois bien lui déduire ces 17CP des 24 dus pour la fin de contrat ? Même si cela date de 2022/2023.
-pouvez vous me confirmer qu’une semaine posée = 6jrs ouvrables de CP considérés ? Peu importe que l’enfant soit accueilli à tplein ou partiel ? 

Je précise que mon asmat était en contrat de 52semaines en année complète.

Merci de vos retours pour ne pas faire d’erreur !

nounou3loulous

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Re : Indemnités CP

Bonjour
Mon contrat avec mon asmat se termine le 31 Juillet prochain.
Sur les 30CP acquis, elle en a posé 6jrs ouvrables en Juillet de la nouvelle période de référence.
Ce qui m’amène à 24CP.
Or durant les six premiers mois de contrat en 2022, elle a posé 3sem de congés, soit 17jrs ouvrables. Je considère donc ces CP comme étant pris par anticipation car ils n’étaient pas encore acquis (de nov 22 à juin 23).

Mes deux questions étant :
-est ce que je dois bien lui déduire ces 17CP des 24 dus pour la fin de contrat ? Même si cela date de 2022/2023.
-pouvez vous me confirmer qu’une semaine posée = 6jrs ouvrables de CP considérés ? Peu importe que l’enfant soit accueilli à tplein ou partiel ? 

Je précise que mon asmat était en contrat de 52semaines en année complète.

Merci de vos retours pour ne pas faire d’erreur !

Bonsoir

Je ne pourrai sûrement pas répondre à tout parce que pas assez calée en Cp.

Mais oui une semaine de Cp = 6 jours peu importe qu’on soit à temps plein ou partiel.

Les jours pris par anticipation n’ont pas été déduits en 2022/2023 ?

Il faut compter tous les jours acquis depuis le début du contrat (si elle a des enfants de - de 15 ans elle a des jours en plus) et déduire tous les jours pris.
Cela sera le solde des Cp à payer.

Marine08092022

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Re : Indemnités CP

Bonsoir
Ah merci de votre retour cela me semble plus cohérent !
Car en utilisant le simulateur paje emploi il ne se base que sur l’année de référence précédente. Sauf que quand on calcule les CP acquis et pris sur toute la durée du contrat ça ne donne pas du tout la même chose!
Résultat je ne lui dois aucun CP alors que Pajemploi me dit que je lui en doit 24!

Merci à vous