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Nat2924

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Fin de contrat

Bonjour, j'ai un contrat qui se termine au 31 juillet,  mes cp ont été acquis et payés le 30 juin, 30 j de CP, et je voulais savoir  pour calculer les derniers cp, je compte bien les semaines de juin et juillet et est ce que je rajoute les 30j de cp de juin, merci beaucoup

Nat2924

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Re : Fin de contrat

C'est bon je viens de trouver ma réponse, en fait la dernière année on ne rajoute pas les derniers cp, car il faut avoir pris des vacances en juin ou juillet par exemple pour être assimilé, ok

cheerios

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Re : Fin de contrat

C'est bon je viens de trouver ma réponse, en fait la dernière année on ne rajoute pas les derniers cp, car il faut avoir pris des vacances en juin ou juillet par exemple pour être assimilé, ok

Bonjour, cela m'intéresse... Si mon contrat se termine fin août et que mes CP sont en août, je dois inclure ceux de N-1 dans le calcul ?

Merci

Dernière modification par cheerios (03-08-2025 15:54:44)

lulu64

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Re : Fin de contrat

C'est bon je viens de trouver ma réponse, en fait la dernière année on ne rajoute pas les derniers cp, car il faut avoir pris des vacances en juin ou juillet par exemple pour être assimilé, ok

Bonjour, cela m'intéresse... Si mon contrat se termine fin août et que mes CP sont en août, je dois inclure ceux de N-1 dans le calcul ?

Merci

Coucou

Pour l'année N-1 , les congés acquis ont été calculé au  31 maii 2025
Et sont à payer avec le salaire de juin2025

Ensuite si la fin du contrat est au 31 août, il faut calculer les congés acquis sur la nouvelle année congés en cours  d acquisition,  donc du 1er juin à la fin du contrat,  31 août
En année complete on compte 2,5 jors de congés par mois
En année incomplète on compte par tranche de  4 semaines travailees ou assimilées ( assimilées = semaines de congés acquis et payées comme si on avait travaillé)
Donc les congés posés sur août sont des semaines assimilées ,les congés sont àcquiq et payés (  ils font parti  du calcul du 31 mai 2025 sur l'acquisition N-1  , et à poser à partir du 1er juin et à payer sur le mosi de juin)
Donc oui ,  pour la fin du contrat au31 aout , il faut compter le nombre de semaines travaillées à partir de la nouvelle période acquisition des congés sur l'année en cours , soit  du 1er juin et jusqu'au 31 août + rajouter le nombre de semaines assimilées,  donc  payées comme si on avait travaillé
Et on applique  la formule dédié pour payer cette indemnite compasatrice des congés acquis en cours.....même calcul que l'on fait au 31 maii
Si le contrat avait continué,  cela aurait été calculé au 31 mai 2026 ,mais comme il s arrête  avant , le calcul se fait  donc en fin du contrat du 1er juin jusqu'a la fin du contrat et à solder

On vérifie aussi quand même sur la période  totale du contrat, soit du début du contrat et jusqu'à la fin ,  le nombre total  de  congés acquis  calculé chaque année au 31 mai  , puis du 1er juin à la date de  fin du contrat  sur la dernière année et on compte combien de conges ont été posés sur la période total du contrat  et on fait la différenceet  s'il y a des jrs acquis et qui n'ont pas été posé,  il y a  l'indemnité compasatrice à payer et à solder sur ces jours

En principe, en année incomplète   les semaines congés sont déduites de la mensu et les congés sont payés au 1er juin par calcul  fait au 31 mai ,donc logiquement il n'y a pas de congés qui sont resté payé par anticipation la 1ere année
Cela arrive parfois plutôt en année complete lorsque les congés  qui n'étaient pas acquis  n'ont pas été deduit la 1ere année entre le début du contrat et le 31 mai suivant..
Donc le calcul  des congés a faire en fin de contrat sur la période entière du contrat permet de rééquilibrer aussi ce petit détail, lorsque l am à été payé" par anticipation "  la 1ere année sur  des congés non acquis  en AC avant le  31 mai ,alors qu ils  auraient du être deduit  et qu ils ne l'ont pas été
Il faut tenir compte de ça si ça s est produit comme ça,  en AC  car on ne peut pas avoir  des congés payés s'ils ne sont pas acquis , c'est la loi et ça doit se rembourser  s il y a eu un trop perçu sur des congés non acquiq ou alors faire la différence sur l'ensemble de la période entre début et fiin du contrat   et comparer jiirs acquis et jirs posés