Bonsoir

sylvie1965 · 09-10-2007 21:54:31

J ais un petit soucis avec une maman ..en fait c et une instit le contrat et mensualiser a 108 h par mois , par contre hier les deux enfants sont partit a 16 h 30 au lieu de 18 h elle m as dit de noter sur mon cahier 16 h 30 , et que de toute façon l ont verrais en fin d année pour les horaires mensualiser non payer en a t elle le droit ? comme ça en plus je pense qu elle et pas bete je perd les frais d entretien de 2. 73 il passe a 2 65 comme cela fait a peine huit h de garde !!!!
Merci de vos conseils
sylvie

09-10-2007 21:54:31

FABIENNE01 · 09-10-2007 21:56:35

Bonsoir,

alors là, elle a tout faux !!! Elle doit te payer les heures prévues dans le contrat et la mensu même si elle amène les enfants plus tard ou les recupere plus tot !! La mensu a été faite pour éviter ce genre de situtation !! Montre lui la convention

parme · 09-10-2007 22:02:14

coucou alors je confirme ca que fabienne vient de te dire!
tu notes toi aussi mais les h prévues à ton contrat et ce ou l'enfant est vraiment partis(mais seulement pour toi)
et tu imprimes ceci que tu gardes bien au chaud et te le donneras aux parents!

et tu cites ce que contient la convention collective avec commentaire (celle que je possède)

commentaire: Pour respecter le droit européen, comme la réglementtation telle qu'elle résultera de la réforme du statut des assmat (futur articles L.773-10 du code du travail)la convention collective prévoit que l'assmat bénéfivie d'un repos quotidien de 11h consécutives maximum.Ce qui veut dire que sa durée de travail maximum journalière ne peut être supérieur à 13h.
La convention indique que"" la durée habituelle" de la journée d'accueil est de 9h mais cette disposition est sans portée juridique.
la convention précise que l'accueil débute à l'heure prévue au contrat et se termine à l'heure de départ du parent avec son enfant. Ceci veut dire que:
< si l'enfant est confié plus tard que l'heure d'arrivée contractuelle, la rémunération part néanmoins a cette h contractuelle, puisque, en droit du travail, l'employeur est tenu de fournir le travail convenu au salarié;
< pour la même raison, si la reprise se fait avant l'h prévue, la rémunération reste due jusqu'à l'h de départ contractuelle;
< par contre, si la reprise de l'enfant se fait apres l'h convenue, le temps de garde supplémentaire doit être payé.
A+

babou 74 · 09-10-2007 22:02:49

....bonsoir....
...non elle ne pourra pas te deduire ces heures....
...si le contrat a ete signé pour de horaires allant jusque 18h....meme si elle vient les chercher plus tot
elle doit payer la journée prevue...
..dis lui de bien lire la convention ou tout ceci est bien stipulé....
...quant aux ie...oui elle peut les passer a 2.65 dans ce cas....
...mais qu'est-ce que...0.O8 euros dans un salaire....

09-10-2007 22:02:49

4i.modo · 10-10-2007 07:20:48

pour les ie par contre oui,
tu perd 0.08 centimes
puisque c'est au réel de la présence

mais est ce la fin du monde???

lolote · 10-10-2007 08:06:00

je confirme comme les commegue la mensualisation reste la meme et les ie en fonction du nombre d'heure ou tu as eu l'enfant

sylvie1965 · 10-10-2007 09:09:55

merci les filles oui j en ais vraiment assez j ais l impression d etre prise pour une pomme !!! y as des jours ou j ais envie de tout laisser tomber !!! la j ais le cas d une autre maman , je garde la petite , puis le mercredi je prenais le grand frere 40 30 environ pour la dépanner et bien depuis le debut du mois (je demande 3 euros net dfe h par mois , elle ne me donne plus le frere sans aucun motif il va chez mamie , tout ça parce que je lui demande 3 euros net et ca deviens trop chere pour cette dame !!!! qui en as bien les moyens !!! les parents maintenant veulent faire garder leurs enfants travailler et ne pas payer les nounous !!! y en as marre de ce comportement
Sylvie

sylvie1965 · 10-10-2007 09:10:58

je me suis tropmer 4 h 30 par mercredi

4i.modo · 10-10-2007 09:22:56

c'est un licenciement donc préavis etc...
mais bon, c'est nul !

tatamar · 10-10-2007 14:38:13

sylvie1965 a écrit :

merci les filles oui j en ais vraiment assez j ais l impression d etre prise pour une pomme !!! y as des jours ou j ais envie de tout laisser tomber !!! la j ais le cas d une autre maman , je garde la petite , puis le mercredi je prenais le grand frere 40 30 environ pour la dépanner et bien depuis le debut du mois (je demande 3 euros net dfe h par mois , elle ne me donne plus le frere sans aucun motif il va chez mamie , tout ça parce que je lui demande 3 euros net et ca deviens trop chere pour cette dame !!!! qui en as bien les moyens !!! les parents maintenant veulent faire garder leurs enfants travailler et ne pas payer les nounous !!! y en as marre de ce comportement
Sylvie

J'espère que tu avais bien fait un contrat pour le grand frère... et dans ce cas elle te doit de toute façon la mensualisation mamie ou pas...

Et puis puisque tu faisais ça juste pour "la depanner" je ne vois pas pourquoi tu es si vindicative maintenant qu'il va chez mamie qu'elle en ait les moyens ou non n'est pas ton problème !

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