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#1 14-10-2007 20:55:44
Jours feriés : récupération ?
Bonjour à toute,
Nous avons fait avec notre AM une mensualisation sur année incomplète et du 1er octobre 2007 (début du contrat) jusqu'à fin mars 2008 (ce qui fait 26 semaines). Une fois enlevées ses vacances et les notres (4 semaines), elle ne travaillera que 22 semaines et du lundi au jeudi. 10% de congés payés sont rajoutés chaque mois.
Les vacances s'organisent comme ceci :
- du samedi 27 oct au lundi 5 nov inclus (1 semaine et 1 jour)
- du samedi 22 déc au dimanche 6 janvier 2008 (2 semaines)
- du samedi 22 février au dimanche 2 mars (1 semaine)
Ma question est la suivante : est-ce que notre AM doit rattraper des jours de congés lorsque des jours fériés tombent pendant les vacances (notamment le jeudi 1er nov, le mardi 25 dec et le mardi 1er janvier), sachant que ces jours lui sont payés dans la mensualisation.
D'avance merci pour vos réponses :-)
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14-10-2007 20:55:44
#2 14-10-2007 21:03:51
Re : Jours feriés : récupération ?
coucou et oui se sont des jours en plus pour elle il ne sont pas compter en jour ouvrable!(si congés assmat bien sûr)
mais si il tombe un jour réellement travaillé!
attend d'autre avis !
avant que je ne te dise pas de bétise mais il me semble bien que c'est ainsi!
A+
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#3 14-10-2007 21:09:52
Re : Jours feriés : récupération ?
Bonjour à toute,
Nous avons fait avec notre AM une mensualisation sur année incomplète et du 1er octobre 2007 (début du contrat) jusqu'à fin mars 2008 (ce qui fait 26 semaines). Une fois enlevées ses vacances et les notres (4 semaines), elle ne travaillera que 22 semaines et du lundi au jeudi. 10% de congés payés sont rajoutés chaque mois.
Non : Votre ass mat touche sa mensu normalement jusqu'au 30 mai 2008. A cette date, vous calculez 10% de ce qu'elle aura perçu, que vous lui donnerez soit en 1 seule fois avec sa mencu de juin ou à sa prise principale de congés, soite en 12 fois, chaque mois de l'exercice suivant (les congés ne sont payés que quand ils sont acquis)
Les vacances s'organisent comme ceci :
- du samedi 27 oct au lundi 5 nov inclus (1 semaine et 1 jour)
- du samedi 22 déc au dimanche 6 janvier 2008 (2 semaines)
- du samedi 22 février au dimanche 2 mars (1 semaine)Ma question est la suivante : est-ce que notre AM doit rattraper des jours de congés lorsque des jours fériés tombent pendant les vacances (notamment le jeudi 1er nov, le mardi 25 dec et le mardi 1er janvier), sachant que ces jours lui sont payés dans la mensualisation.
Il faut avoir 3 mois d'ancienneté pour que les fériés soient payés (sauf dispositions contractuelles contraires). Donc, le 1er novembre doit lui être retiré de sa mensu, ainsi que le 25/12.
Par contre ensuite, effectivement, si des jours fériés tombent durant ses vacances, ils ne rentreront pas dans le décompte de ses congés, comme pour n'importe quel salarié.
D'avance merci pour vos réponses :-)
Dernière modification par akka1 (14-10-2007 21:12:23)
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14-10-2007 21:11:39
#5 14-10-2007 21:17:15
Re : Jours feriés : récupération ?
Du coup (j'ai réfléchi :-), dans les 22 semaines que nous avons calculées, nous ne lui avons pas décompté le 05 novembre (qu'elle voulait prendre, donc du coup nous devons poser un jour pour ce lundi).
Donc est-ce que d'après vous, nous pouvons considérer que le 05 novembre est le jour de récupération du 25 décembre (sachant que nous n'étions pas au courant de l'effet des 3 premiers mois du contrat sur le non paiement des jours fériés) ?
Merci merci :-p
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#6 14-10-2007 21:59:10
Re : Jours feriés : récupération ?
coucou attention ci le contrat a été signé sans justifier ses jours!
comme déduit a la mensualisation, vous allez êtres dans l'obligation de lui rémunérer!
tout dépend le contenue du contrat!
il est indiquer sur une page si oui ou non les jours férié sont rémunéré!
(perso les parents ne m'ont jamais retirés les jours fériés sur ma mensualisation et m'ont toujours donner un jour de congés supplémentaire si ce jour tomber travaillé!)
A+
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#7 15-10-2007 08:50:15
Re : Jours feriés : récupération ?
Nous ne sommes pas assujetties à des jours de rtt ou récupération.
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Nous contacter : contacter.un.modérateur@gmail.com
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#8 15-10-2007 11:57:06
- gaiasamtam
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- Messages : 3 623
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Re : Jours feriés : récupération ?
Bonjour,
Comme le dit sophie56, nous ne récupérons rien.
Ce qui veut dire que tout doit être comptés dès le départ dans la mensu.
Akka vous a dit que les jours fériés sont décomptés pour les 3 premiers mois de la mensu.
Concrètement, vous enlevez les jours fériés non travaillé de oct/nov/déc. Pas de récupération du lundi 5 nov.
Pour le calcul de ses journées en moins, voir le post correspondant dans le forum "info et article".
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