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Pages : 1
#1 16-10-2007 14:32:08
RTT
je ne comprends plus. Pour moi la maman a 18 jours de rTT Ils sont decomptes pour l'année Pourtant elle ne les prend pas à la semaine. La semaine derniere elle n'en a pris que 2 alors que bb je l'ai lundi mardi mercredi jeudi Le mois dernier elle n'en a pris qu'un dois je lui rajouter à la mensualisation? Nous avons etablis un contrat sur 41 semaines + 16 jours de RTT qui sont decomptés donc dans ce cas suis je perdante?
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16-10-2007 14:32:08
#2 16-10-2007 14:57:17
Re : RTT
coucou regarde le lien que je te met, lis le jusqu'au bout!
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 53#p265553
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#3 16-10-2007 15:05:58
Re : RTT
coucou voilà un copier coller pour des info administratif de bonne ressource, sur les rtts!
a lire jusqu'au bout!
A+
1°) ACCUEIL EN ANNEE COMPLETE :
est défini comme un accueil pendant 52 semaines y compris les congés payés de l’Assistant maternel, soit un accueil effectif égal à 47 semaines. Peu importe que la durée de l’accueil varie d’une semaine à l’autre, par exemple en raison des journées de réduction du temps de travail (R.T.T) des parents ou dans certains cas d’accueil périscolaire. Dans le cas où le parent bénéficie uniquement de journées de R.T.T réparties sur l’année, l’accueil reste considéré comme s’effectuant sur une année complète. Le fait que la première année de travail, l’Assistant maternel n’ait pas acquis 5 semaines de congés payés, n’empêche pas l’application de cette formalité. Cette absence de droit à congés payés aura uniquement une influence sur le montant du salaire versé, lorsque l’Assistant maternel prendra ses congés.
2°) ACCUEIL EN ANNEE INCOMPLETE :
le nombre de semaines programmées, indépendamment des congés payés de l’Assistant maternel, est inférieur à 47 semaines. La convention collective qualifie d’année incomplète, le cas de parents enseignants ou de parents qui ont des SEMAINES COMPLETES de R.T.T.
bien le comprendre;
A+
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