Retrait d'agrément???

liline1710 · 24-10-2007 00:21:23

Bonjour!

Je m'appelle Céline et je suis la fille d'une assistante maternelle qui est agrée depuis 1996.
Ma mère viens de recevoir un coup de fil de la PMI qui la convoque pour lundi prochain, sans lui donner aucune raison.

Ma mère est dans tous ses états, elle pleure, elle pense qu'ils vont lui retirer son agrément. Je cherche des réponses.

Quelles sont les causes réelles pr la perte d'un agrément?

les personnes de la PMI sont venues pr visiter sa maison et chaque année il lui font la meme remarque (à laquelle il faut avouer, elle ne prete pas attention..) : c trop le fouilli chez vous, ya trop de chose etc..

Résultat, d'année en année, ils n'ont pas vu de changement dans la maison.

Qu'en pensez vous?

Peuvent-ils lui retirer définitivment son agrément? ou bien une suspension??

merci pr vos réponses!!

céline

24-10-2007 00:21:23

4i.modo · 24-10-2007 06:26:13

aucune idée...
on ne connais ni votre maman , ni la maison, ni la pmi en question...
y a t-il eu de reflections de parents, des rclamations, un incident ou accident avec un des enfants, un voisin (mal intentionné) ou qq un d'autre?
la puer a t elle dit autre chose?
entre désordre journalier (quand on accueille) et "trop fouilli" ou ... pire.. où est la limite??
soit elle insiste au telephone, soit elle attend lundi
désolé de ne pouvoir en dire +.

liline1710 · 24-10-2007 06:57:43

Non en fait les parents ne se sont jamais plaind de quoi que se soit. Ils s'entendent vraiment bien avec ma mère. En 20 ans de temps, elle n'a jamais eu d'accident chez elle, les enfants sont heureux et tout se passe bien.

Au niveau du fouilli, que vous dire? Ce n'est pas un fouilli journalier, il date de longue date. En exemple, elle a trop de meuble (qui ne lui serve a rien d'ailleurs) trop de bibelots sur ces meubles, la maison ne fait pas clean en fait. Son salon est grand mais il est étouffé par tout ces bibelots et ces meubles.

tinange2 · 24-10-2007 08:03:05

bonjour!
s'ils lui ont répeté que c'etait le fouilli chaque année et quelle n'ai rien fait pour y remedier, ils l'ont peut etre convoqué pour ça, pour un avertissement
ils sont pas là pour nous détruire mais pour le bien être de l'enfant

24-10-2007 08:03:05

berty · 24-10-2007 08:18:28

pas de panique avant de savoir vraiment de quoi il s agit!si ce n est que de fouilli dont il est question ce sera peut etre juste un avertissement ;
les puers de chez feraient bien d en faire autant,car il y en a chez qui beurk!...sans commentaire !il vaut mieux a mon sens un peu de bazar a la maison que de la salete et des mauvaises odeurs!uoi,oui,il y en a chez nous chez qui ca pu!!!

patchouli · 24-10-2007 09:06:12

c'est difficile on ne connait pas tous les tenants et aboutissants de l'histoire.... mais elle aurait du tenir compte des avertissements de la pmi !!! c'est quand meme eux qui delivrent les agrements, ils sont de plus en pls severes et je les comprends!
si elle passe en commission elle a le droit a un temoin....

liline1710 · 24-10-2007 12:52:02

merci bcp à toutes pour vos réponses.

Il est vrai qu'elle a fait une erreur en n'écoutant pas chaque année les remarques que la PMI lui faisait, je lui ai dit hier.

Je ne sais pas si elle passe en commission, le problème c'est qu'il ne lui ont strictement RIEN dit de + que de venir lundi. Il n'ont pas précisé qu'elle pourrait venir avec un témoin, rien...

Je ne sais pas trop quoi penser. Les enfants n'ont jamais été en danger, elle est appréciée par tous.

Il ont été jusqu'à lui reprocher qu'il n'y avait pas assez de soleil dans sa cuisine???? c'est du délire, on va pas abattre un mur de la cuisine pr leur faire plaisir, les enfants ne passent pas leur journée dedans non plus.

J'espère vraiment qu'il ne vont pas lui retirer son agrément. Il ne lui ont vraiment rien dit au téléphone...

tatinette · 24-10-2007 14:52:34

J'imagine que jusqu'à lundi, votre maman risque d'avoir un sacré mal de ventre....
Dans un premier temps, je suppose que si elle a été convoqué, c'est pour un avertissement... sinon elle aurait recu, je pense, une lettre du cg regroupant les choses qui lui sont reprochées.

Sans doute la pmi veut mettre les choses au point "officiellement".

De toutes facons, la peur n'évite pas le danger... mais j'espere que cet incident de parcours, s'il s'agit réellement de ca, fera réagir votre mère et qu'elle prendra des dispositions pour etre "clean".

Pour ce qui est du soleil dans la cuisine, c'est un petit peu abusé, sauf si la fenetre est grande comme une porte de cage à poules.... !!! Surtout qu'en principe les enfants ne vont dans la cuisine que pour manger....

Enfin bref, j'espere que tout se passera bien pour votre mère... mais à mon avis, c'est juste une mise au point.... (mais ce n'est que mon avis... !)

liline1710 · 24-10-2007 15:10:15

Merci tatinette pour votre message.

Concernant la cuisine, il y a une fenêtre. Perso, j'ai vécu 25 ans dans cette maison et mangé dans cette cuisine, je n'ai jamais eu de mal à voir ce que je mangeais...Il y a une fenêtre tout à fait normale..d'où mon interrogation quant à leur remarque...bref...

Je vais l'aider cet aprem pour faire un peu le vide chez eux, tout du moins dans le salon car ma mère a une peur viscérale de jeter..elle entasse depuis des années, des choses dont elle ne se sert pas. Je vais l'aider à jeter un peu et on verra lundi. Il faut effectivement qu'elle réagisse et je vais tout faire pr l'aider (bien que je sois enceinte de 5 mois et j'ai franchement envie de rester au chaud chez moi..)

J'espère de tout coeur que vous avez raison et que lundi, elle n'aura qu'un ultime avertissement.

Merci pour votre message en tout cas!!

so · 24-10-2007 15:14:49

Bonjour,
liline bonne idée que de faire du rangement! tu as tout le week end pour ça.
Alors appelle des amis, la famille, prenez de grandes sacs , et hop au boulot!
Si vous arrivez a tout ranger d'ici lundi, ce serait génial.

Dis à ta maman de ne pas trop paniquer (je sais facile a dire), soutiens là comme tu le fais et tu verras ça va aller.
tiens nous au courant

so · 24-10-2007 15:17:15

Suspension et retrait d'agrément
Si l'assistant maternel ne répond pas à ses obligations ou si les conditions relatives à l'obtention de l'agrément ne sont plus réunies*, le président du Conseil Général peut prendre la décision d'une suspension ou d'un retrait total ou partiel de l'agrément.

Art. R.421-26 du Code de l'Action Sociale et de la Famille : Un manquement grave ou des manquements répétés aux obligations de déclaration et de notification prévues aux articles R.421-38, R.421-39, R.421-40 et R.421-41 ainsi que des dépassements du nombre d'enfants mentionnés dans l'agrément et ne répondant pas aux conditions prévues par l'article D.421-17 peuvent justifier, après avertissement, un retrait d'agrément.

La procédure de retrait ou de suspension d'agrément est définie par le même code :

Art. R.421-23 Lorsque le président du conseil général envisage de retirer un agrément, d'y apporter une restriction ou de ne pas le renouveler, il saisit pour avis la commission consultative paritaire départementale mentionnée à l'article R.421-27 en lui indiquant les motifs de la décision envisagée.

L'assistant maternel ou l'assistant familial concerné est informé, quinze jours au moins avant la date de la réunion de la commission, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, des motifs de la décision envisagée à son encontre, de la possibilité de consulter son dossier administratif et de présenter devant la commission ses observations écrites ou orales. La liste des représentants élus des assistants maternels et des assistants familiaux à la commission lui est communiquée dans les mêmes délais. L'intéressé peut se faire assister ou représenter par une personne de son choix.

Les représentants élus des assistants maternels et des assistants familiaux à la commission sont informés, quinze jours au moins avant la date de la réunion de la commission, des dossiers qui y seront examinés et des coordonnées complètes des assistants maternels et des assistants familiaux dont le président du conseil général envisage de retirer, restreindre ou ne pas renouveler l'agrément. Sauf opposition de ces personnes, ils ont accès à leur dossier administratif.

La commission délibère hors la présence de l'intéressé et de la personne qui l'assiste.

Art. R.421-24 Le président du conseil général informe sans délai la commission consultative paritaire départementale de toute décision de suspension d'agrément prise en application de l'article L.421-6.

La décision de suspension d'agrément fixe la durée pour laquelle elle est prise qui ne peut en aucun cas excéder une période de quatre mois.

Art. R.421-25 Lorsqu'il y a refus de suivre la formation obligatoire prévue à l'article L.421-14 pour un assistant maternel ou à l'article L.421-15 pour un assistant familial, l'agrément est retiré. La procédure prévue à l'article R.421-23 ne s'applique pas lorsque le président du conseil général envisage de retirer l'agrément pour ce motif.

La commission consultative paritaire départementale est informée, dans le cadre de la consultation prévue à l'article L.421-6, du nombre d'agréments retirés au motif du refus par l'assistant maternel ou familial de suivre la formation mentionnée au premier alinéa

sophie56 · 24-10-2007 15:20:04

Elle doit recevoir une notification par écrit pour que cela soit officiel.

Sa convocation est surement pour mettre les choses au point dans un lieu 'officiel' et non chez elle.

Et puis cela semble porter plus que les remarques faites par la puer lors dees visites à domicile.

De toute façon si la décision est négative elle pourra contester.

liline1710 · 24-10-2007 19:18:08

Merci Bcp SO!! tes infos vont m'être très utiles!

Je reviens de chez elle, je l'ai aidé du mieux que j'ai pu cet aprem, on a jeter (enfin, J'AI jeter) pas mal de bibelots et cela fait un peu plus dégagé dans le salon...Il y a encore du boulot mais bon...on avance !!

Je pense effectivement que le but de la convocation de lundi (qui n'a pas été faite par courrier mais par téléphone) est juste de lui notifier qu'il faut qu'elle réagisse aux nombreuses remarques des puer.

Quoiqu'il arrive, je vous tiens informées.

Merci vraiment à toutes pour vos conseils!!

Céline.

jeluma · 24-10-2007 19:23:33

coucou ;)
et ne t'en fais pas tant ....je suis sure que lundi rien de grave pour ta maman ;)
vas tu l'accompagner ??? en tout cas elle à de la chance d'avoir une gentille fille comme toi ;)

so · 24-10-2007 19:26:59

liline si on peut t'aider, n'hésite pas.
Et comme dis jeluma, elle a de la chance de t'avoir

bizzzzzzz

liline1710 · 25-10-2007 04:42:35

Merci, vous êtes adorables!

Je suis vraiment inquiète pour elle en fait, c'est la première fois qu'elle a ce genre de soucis. Ils lui ont tjrs fais des remarques un peu bizarres et c'est vrai qu'à chaque fois elle n'en a pas tenu compte mais le problème c'est que parfois cela va dans l'extreme...

La dernière fois qu'elles sont venues elles lui ont dit "tiens? vous avez un chat??" Que voulez-vous faire? filer à la SPA pour rendre votre animal de compagnie? Les assistantes ont une vie après le boulot, il ne faut pas exagérer. Pourtant je vais bientot être maman, je suis enceinte de mon premier enfant et je comprend tout à fait qu'elle soient vigilantes pour certaines choses. Ma mère a plein de bibelots, elles ne vont pas attendre qu'un enfant s'en fasse tomber un sur la caboche, mais de là à tout jeter, à virer le chat et à casser un mur pour faire une deuxième fenêtre dans le cuisine...fo pas pousser.

Ma mère sait qu'elle a déconner sur ce coup, elle fait tout pour y remédier, nous avons fait du vide. Je l'ai forcé à jeter des babioles sans utilité et j'ai mis de l'ordre sur ces meubles, histoire que ca fasse + "rangé".

Nous verrons bien, je souhaite de tout coeur qu'elles seront indulgentes. En 20 ans de métier, aucun parent n'a eu à se plaindre d'elle, nous rencontrons souvent ces parents, des années après, les enfants se font une joie de revoir leur super nounou!

J'aimerai l'accompagner lundi mais le souci c'est que ma mère ne le souhaite pas. C'est vrai que je serai du genre à me mettre en colère si j'en entend une être désobligeante avec ma mère (surout si une reviens sur l'histoire de la cuisine trop sombre..) Ma mère est une femme adorable mais qui se laisse tt le temps marcher sur les pieds par tout le monde, moi par contre, j'ai un tempérament de feu, je par au quart de tour..Nous verrons bien donc...

Je vous tiendrai au courant dans tous les cas et je vous remercie pour tous vos messages, il m'ont franchement rassurée.

Merci à vous toutes!!

Gros bisousss!!

Céline.

bribri123 · 03-11-2007 12:11:30

alors ou cela en est?
donne nous des nouvelles.

liline1710 · 03-11-2007 12:44:50

bonjour les filles,

Ma mère s'est rendue au RDV comme prévu et heureusement, il s'agissait effectivement que d'un avertissement. Elles ont à priori été moins "arnieuses" que d'habitude et lui elles lui ont énuméré les points à revoir chez elle pour un repassage de contrôle en décembre.

Le salon n'a jamais été aussi clean!!! et je pense qu'elle va faire bien attention maintenant. Il faut que cela continu.

Je vous remercie toutes de votre soutien, car ca n'a pas été une période facile et vous m'avez bien rassurée.

Je vous fais de gros bisous et je vais conseiller ce site à ma mère car il y a vraiment des gens de bons conseils!

Bonne journée à vous toutes!!!

FABIENNE01 · 03-11-2007 12:46:41

Bonjour,

contente que tout se soit bien passée pour votre maman
Maintenant à elle de veiller à toutes les recommandations.

et n'hésitez pas à lui conseiller notre forum
a bientot

liline1710 · 03-11-2007 12:49:29

oh ouii je compte bien lui recommander ce forum, vous m'avez vraiment bien conseillé. Merci infiniment!!! gros bisoussssssssssssssss

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#1 24-10-2007 00:21:23

Retrait d'agrément???

24-10-2007 00:21:23

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