encore moi pour la regularissation

annesodu10 · 28-10-2007 15:36:14

salut les filles je m'excuse c encore moi car je n'et pas trop compris la régularisation j'ai lu le lien que vs avier dit et je les imprimer mais je comprend toujours pas
voila se que j'ai toucher tt les mois depuis juin.
juin 367.27e net sans entretien toutes les heures ont ete respecter 147h
juillet367.27e " " on a pris 2 semaines et 3jours de vacances cp payé
aout367.27enet 147h
septembre 367.27e 147h (partie 2 semaines en vacances qui ont ete retirer depui le debut de la mensu)
octobre367.27e 147h(absente 1 semaines non prevue donc payer)
novembre 367.27 147h(si elle respecte les horraires)
decembre279.77e 112h(je prend 1 semaines pour noel non prevue au contrat donc decompter )
il reste 5 jours de rttr qu'elle n'a pas pris qui ont ete decompter depuis le debut de la mensu.
nous avons fait un coontrat sur 7 mois.
les 5 jours de rtt elle les prend le 2 nov 07/ le 24dec et 31 dec 07/ le 3 et 4 janvier 08/
si je regarde sur le calendrier le 2 nov est un vendredi et je suis suis payer du lundi au jeudi car elle me la mais jamais le vendredi donc mensu sur 4j/semaines et 35h/semaines
merci pour votre aide
a telle le droit de me deconpter une journer ou je suis jamais payer?

Dernière modification par annesodu10 (28-10-2007 15:37:40)

28-10-2007 15:36:14

agenaise · 28-10-2007 15:40:53

Bonjour,

Si je me trompepas car j'ai jamais de regul.
il me semble qu'il faut prendre le nbres d'heures réels et non mensualisées

Pour les rtt, il sera decompte deux jours car on compte le vendredi meme si tu ne travailles pas et le samedi car c'est un jour ouvrable.

Mais je prefere te dire, attend l'avis des pros pour ce domaine de regul

annesodu10 · 28-10-2007 15:47:02

merci en tt cas
les filles je ne comprend pas pourquoi elle me decompte un jour qui n'est jamais payer et qui rentre meme pas dans la mensu puisque je les faite sur 4jours/ semaines et non 5 jours?

agenaise · 28-10-2007 15:49:48

Car c'est un jour ouvrable donc du lundi au samedi.
seul le dimanche est un jour chômé, donc non travaillé (en principe)

28-10-2007 15:49:48

4i.modo · 28-10-2007 16:34:03

elle aurait du décompter 6 jours par semaines... de cp
sauf si ferié, evidement.
ar il y a 6 jours ouvrables par semaine, même si il n'y a que 4 jours ouvrés (travaillés) par semaien
!
30 jours duivisé par 5 semaines = 6 jours par semaine...

annesodu10 · 28-10-2007 16:38:33

le calcule de la mensu est til faut?
comment aurai tu fait la mensu?

anastacia · 28-10-2007 17:57:47

moi non plus je ne comprend pas puisque les 5 jours de rtt prevu dans le contrat doivent etre deduit sur les 4 jours effectuer de travail puisque le vendredi est un jour de repos pour toi

4i.modo · 28-10-2007 18:05:56

annesodu10 a écrit :

salut les filles je m'excuse c encore moi car je n'et pas trop compris la régularisation j'ai lu le lien que vs avier dit et je les imprimer mais je comprend toujours pas
voila se que j'ai toucher tt les mois depuis juin.
juin 367.27e net sans entretien toutes les heures ont ete respecter 147h
juillet367.27e " " on a pris 2 semaines et 3jours de vacances cp payé
aout367.27enet 147h
septembre 367.27e 147h (partie 2 semaines en vacances qui ont ete retirer depui le debut de la mensu)
octobre367.27e 147h(absente 1 semaines non prevue donc payer)
novembre 367.27 147h(si elle respecte les horraires)
decembre279.77e 112h(je prend 1 semaines pour noel non prevue au contrat donc decompter )
il reste 5 jours de rttr qu'elle n'a pas pris qui ont ete decompter depuis le debut de la mensu.
nous avons fait un coontrat sur 7 mois.
les 5 jours de rtt elle les prend le 2 nov 07/ le 24dec et 31 dec 07/ le 3 et 4 janvier 08/
si je regarde sur le calendrier le 2 nov est un vendredi et je suis suis payer du lundi au jeudi car elle me la mais jamais le vendredi donc mensu sur 4j/semaines et 35h/semaines
merci pour votre aide
a telle le droit de me deconpter une journer ou je suis jamais payer?

oups' javais mal lu...
donc
le jeud 1er novembre est payé puisque jour normalement travaillé et tu as + de 3 mois d'ancienneté donc tu y as droit.
mais le vendredi 2/11 jamais travaillé n'est ni payé ni compté en cp pour toi.
le 24/12 = samedi ça ne change rien pour toi (tu ne travailles pas les samedis)
31/12 = pareil que le 24/12
le 3/01/08 est payé puisque jour d'accueil normal
et le 4/01 tu ne travailles de toute façon pas donc pas payé.

sous réserve qu'au contrart il ne soit rien précisé pour ces jours là (style pas payer les feriés etc...)
voilà

annesodu10 · 29-10-2007 14:49:35

slt les filles dans le contrat il est marquer les 2 nov le 24 et 31 dec le 4 et 5 jan seront pris en rtt donc pas payer

annesodu10 · 29-10-2007 15:02:48

le 24/12 c un lundi 4j voila comment je compte faire elle doit me rembourser le 2 nov et 4 janvier ou bien vu que je prend la semaines de noel je devai lui deduite 4 jours je lui en deduirais seulement 1j
calcul
4j-2j-1j=1jours a deduire
le lundi ete deja deconter
le mardi remplace le vend 2 nov
le mercredi remplace le 4 janvier
je lui deduit donc le jeudi

4i.modo · 29-10-2007 16:37:32

annesodu10 a écrit :

slt les filles dans le contrat il est marquer les 2 nov le 24 et 31 dec le 4 et 5 jan seront pris en rtt donc pas payer

si c'est noté au contrat : ce n'ets pas payé, donc à deduire.
tout simplement et sur la base du nb d'heures d'accueils ces jours là .

annesodu10 · 29-10-2007 17:07:14

je ne vais le deduire deux fois puisque c deja deduit de la mensualisation
est ce que le mardi 25 decembre doit etre payer?

media · 29-10-2007 18:11:01

bonjour ! va sur info et article lire et farfouiller ! merci et bonne lecture !!!!

4i.modo · 29-10-2007 18:44:54

mensualisation :

cdd : uniquement en remplacement d'une autre assmat avec ses coordonnées, et en fin de contrat 10% de prime de précarité pour l'assmat, SAUF si ça aboutit sur un cdi !!!

cdi : pour tous les contrats autres que le cdd cité ci dessus, même si c'est pour qq mois !!!!

année complète : 47 semaines de présence de l'enfant + 5 semaines de cp = 52 semaines par an = cp compris!!

année incomplète = moins de 47 semaines de présence de l'enfant par an = cp non compris!!!

A : nb heures par jour
B : nb jours par semaine
C : nb de semaines par an de présence de l'enfant
D : tarif horaire
E : nb de mois du contrat (12 en général pour un cdi)

A X B X C X D
---------------- =mensualisation 12 mois sur 12
E
rajouter les ie et la nouriture au réel tous les mois!

ie au 01/07/07 :
2.65 pour 8h et moins par jour
2.73 pour 9h par jour
0.30 par heure en + par jour

nourriture : chaque assmat fait en fonction de ses tarifs, pas de règle à ce sujet.

il convient de prendre un nombre d'heures minimum, et s'il y en a plus de temps à autre les compter en heures complementaires mois par mois. ainsi les parents ne se sentent pas "arnaqués" les mois les + petits

les cp en année incomplète se rajoutent comme expliqué ci dessous, mais toujours en negociant avec les parents

cp:

en cas de multi employeur c'est l'assmat qui decide de ses dates de congés!
mais pour la remuneration, ce sont les employeurs qui choisissent la methode !!!

en temps : 2.5 jours par mois
en argent : 10% des heures payées

1 semaine = 6 jours (toujours!!)
puisque :
30 jours par an = 5 semaines = 6 jours/semaine
mais en cas de ferié dans les cp on le déduit.
par contre, si ce sont des cp sans solde on ne déduit que le nb de jours normalement travaillés.

on peut inclure les 5 semaines au nb de semaines de présence, dès le départ de la mensualisation: mais
1-ne pas oublier de faire une régularisation annuelle, car ça doit correspondre à 10% des heures payées, et si des heures complementaires et/ou supp se rajoutent, il manquera de l'argent à l'assmat;
et pareil en cas de rupture, faire une régularisation entre les acquis et les pris...

pour expliquer la methode "dites classique" :

1 ère année :(de la date du contrat au 31 mai suivant.)
acquisition de 2.5 jours par mois
mais pas de cp payés durant cette periode.

2ème année :(1er juin au 31 mai suivant)
on peut prendre le nb de cp acquis la 1ère année et payer sur la base des 10% des heures payées la 1ère année

3° année : :(1er juin au 31 mai suivant)
on a acquis 30 jours la 2° année (10% en argent de la 2° année) et c'est poser et payer la 3° année.

4° année :(1er juin au 31 mai suivant)
comme la 3° etc.....

la maladie de l'assmat n'ouvre pas de droit cp!
un congé maternité ouvre des droits cp
voir dans la convention collective.

en cas de rupture pour :
-année complete (47s + 5 s = 52 s
- mensu + 5 s de cp inclus
il faut régulariser car les cp se SUBSTITUENT à la mensu pendant ces cp.
il faut calculer : cp acquis - cp pris = solde cp

methode des 10% :

si on prend 5 semaines sur la base de la mensualisation, divisé par 12 (les 1/12°) il faudra faire une régularisation chaque année.
car les cp doivent représenter 10% des heures payées.
donc à la moindre absence , à la moindre heure complementaire ou supp les 1/12° sont faussés.

donc : autant faire les 10% de suite ...

(et prendre comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.)

...et comme ça pas de régul annuelle à faire même en cas de rupture en cours de contrat.
mais pour appliquer les 10% il faut savoir :

1- les parents peuvent refuser
2- si ils sont d'accord en cas de rupture :
- pas de solde cp en faveur de l'employé.
- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur ! (seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)

nota : certain(e)s disent que cette methode est illégale : c'est faux!
mes sources : inspection du travail, ram (y en a des bien!!!), puericultrice, et même plusieurs sacro saint syndicats (mais pas tous!!!) qui n'approuvent pas officiellement cette methode mais ne la deconseillent pas non plus suivant la personne qui pose la question...

ces differents interlocuteurs mettent bien (et ILS ONT RAISON !!) en avant que lors d'une rupture de contrat, les signataires "oublient" très vite les conditions de solde cp dans ce cas, et en arrivent vite aux litiges non fondés...
argent quand tu nous tiens !!!
c'est pour cela que j'insiste sur les points 1 et 2 cités + hauts et que je CONSEILLE FORTEMENT de les inscrires en toutes lettres dans le contrat et de les signer!!

merci.

LES 10% DES 10% .......
une fois par an en date anniversaire il faut régulariser.
en payant les 10% par mois par anticipation, les cp entrent dans le "salaire" et donc ouvrent droit à 10% sur le montant des cp !!
donc cette régulairsation est due.
(voir syndicats, inspection du travail etc...)
l'employé(e) à 5 ans à partir de la rupture de contrat pour réclamer ce dû... LEGALEMENT !

annesodu10 · 29-10-2007 20:15:03

merci les filles pour vos reponse je vais bcp voir dans la rubriques info mais quelsues fois sa ne m'aide pas c'est pour cela que jous demande de l'aide merci

4i.modo · 30-10-2007 07:19:26

pas de soucis annesodu 10
tu vas finir par tout connaitre tôt ou tard

marie3007 · 25-04-2008 11:10:41

bonjour moi j'ai signé un contrat en occasionnel ( 25h par mois )nous avons fait une mensu sur cette base d'heure, mais il se trouve que ce mois si je suis déjà arrivé a 53h75.La maman me dit que si je veux on fais une régul en milieu d'année de toutes les heures efféctués non comprises dans ma mensu ( ce qui ne m'arrange pas dans la mesure ou dans 6 mois va falloir ce rappeler des heures et ressortir tout les papiers) ou alors elle me paies au fur et a mesure donc ce mois ci les 53h75, mais que dans ce cas là, les mois ou je n'ai pas la petite je ne serai pas payer ? Est ce possible étant donnée qu'on à mensualisé j'ai donc bien assuré mon salaire sur 12 mois ? Ne peut elle pas me payer, ma mensu et les heures non comprises chaque moi ?
Et je voulais également savoir puisque j'ai signé mon contrat en mars, ai je le droit a des cp en août cette année ?

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