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Pages : 1
#1 02-11-2007 15:15:32
1 agrement et 2 enfants
Bonjour
Je crois savoir que on a le droit d avoir 2 enfants pour un seul agrément dans la mesure bien sur qu il ne soit pas a la maison en m aime temps , il est admit de les avoir 1 heures par jour,1 demi journée par semaine ?ci cela ne ce produit que de façon exeptionelle.
Pourriez vous me dire ceux qu il en ai.
Merci d avance
moderé
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02-11-2007 15:15:32
#2 02-11-2007 15:31:10
Re : 1 agrement et 2 enfants
Bonjour.
J'ai quatre contrats pour trois agréments ......mais jamais je n'ai les quatre enfants ensemble ....il faut une dérogation par la puer.
La dérogation est donné selon des critères précis selon chaque cas.
INDEX ▲ cliquez ici
Nous contacter : contacter.un.modérateur@gmail.com
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#3 02-11-2007 15:36:08
Re : 1 agrement et 2 enfants
.....coucou....
...j'ai 4 agrements et accueille 6 enfants differents....plus une derogation pour un peri en occasionnel....
....et n'ai au maxi...que 4 ensemble ( plus le peri en occasionnel quelques heures non definies et non fixes )....les mi-temps se completent....
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#4 02-11-2007 15:40:36
Re : 1 agrement et 2 enfants
au ram elle ma dit comme j aurait un contar t de garde expectionel(pas de jour ni d heure fixe maximun 4 heure semaine)et un autre contrat de garde(normal)ce possible.je sais plus
moderé
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02-11-2007 15:40:36
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