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#1 09-11-2007 20:40:33
- ocea85
- Membre
- Inscription : 09-11-2007
- Messages : 4
calcul des heures complementaires
bonjour,
je suis en désaccord avec ma nourrice sur le calcul des heures complémentaires. nous avons fais une mensualisation sur 41 semaines x 44.5 h par semaine. cela fait une moyenne de 152 h par mois. pour lui calculer les heures complémentaire je ne compte que les heures effectuées qui sortent des heures définies au contrat.
Elle me dit (c'est ce que lui a dit la personne du relais) que je lui doit toutes les heures effectuées durant le mois soit pour le mois d'octobre 214 h (62 h en + !!!) alors que moi je lui compte 9 h complémentaires.
en plus les semaines ou mon enfant ne sera pas gardé elle compte également me faire payer les heures comme s'il venait !!
je ne comprends + rien. A l'aide
Quelqu'un peut il me confirmer qu'elle est la bonne méthode et me trouver un texte auquel je puisse faire référence pour qu'il n'y ait plus de doute.
merci
Hors ligne
09-11-2007 20:40:33
#2 09-11-2007 20:58:01
Re : calcul des heures complementaires
bonsoir,
C'est vous qui avez raison ...
Sauf si vous avez commencé le contrat en octobre et que le mois est incomplet; dans ce cas, il faut payer en réel. La mensualisation commençant à partir du premier mois complet.
Pour les semaines d'absence de votre enfant,
- si c'était prévu au contrat (hors des 41 semaines) => pas de problème ... pas rémunéré.
-par contre, si ce n'était pas prévu au contrat ( pendant les 41 semaines), vous devrez les lui régler (hors indemnités entretien et repas).
Voilà, je ne sais pas si cela est clair pour vous...
A+
Dernière modification par lili28 (09-11-2007 20:59:10)
Ne fais que ce que te dicte ton coeur.
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#3 09-11-2007 21:01:49
Re : calcul des heures complementaires
bonjour,
Alors c'est vous qui avez raison!
Votre ass mat n'a pas du comprendre ce qu'on lui a expliqué au RAm, ou alors ils sont a côté de la plaque 
Les heures complèmentaires ce sont les heures non prévues au contrat, exemple le lundi votre enfant est gardé 8 heures, et vous le laissé 10h, ce qui fera 2h complèmentaires.
L'ass mat compte ses heures aux réelles, donc ça ne va pas!
Par contre attention en faisant 44h50 / semaine, sachez qu'a partir de la 46° heures ce sont des heures supplèmentaires généralement à 25% d eplus que le taux normal!
Pour ce qui est de la semaine ou votre enfant ne sera pas gardé, vous devz la payer normalement, car vous avez déjà du déduire ces absences au moment de la mensu
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#4 09-11-2007 21:03:15
Re : calcul des heures complementaires
Pour les semaines d'absence de votre enfant,
- si c'était prévu au contrat (hors des 41 semaines) => pas de problème ... pas rémunéré.
-par contre, si ce n'était pas prévu au contrat ( pendant les 41 semaines), vous devrez les lui régler (hors indemnités entretien et repas).A+
non lili28 tu te trompes, si les absences étaient prévues au contrat la mensu ne bouge pas!
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09-11-2007 21:03:15
#5 09-11-2007 21:08:06
Re : calcul des heures complementaires
Bonsoir So,
je voulais dire ... pas rémuneré en plus ... la mensu ne change pas ...
Excuse moi so, je n'ai pas été assez précise....
Merci d'avoir précisez...
Pour moi, c'est clair ... mais pas toujours facile à expliquer ...
merci ........ 
Ne fais que ce que te dicte ton coeur.
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#7 09-11-2007 21:10:26
Re : calcul des heures complementaires
Bonsoir,
La mensualisation est un lissage de salaire sur 12 mois, vous ne devez donc pas payer au réel les heures faites tous les mois mais uniquement le montant de la mensualisation + les éventuelles heures complémentaires (ou supplémentaires)
Les heures complémentaires correspondent effectivement à des heures (ou jours) "hors contrat" soit enfant amené + tot que prévu ou parti + tard, ou bien gardé exceptionnellement un jour normalement chomé.
Concernant les semaines où votre enfant ne sera pas gardé, elle veut peut être dire que vous lui devrez la même mensualisation que les mois où il est là... c'est effectivement le cas, les semaines ayant été déduites au départ puisque calcul sur 41 semaines.
Par contre s'il s'agit de semaines supplémentaires non prévues au départ, vous ne devez bien sûr pas toucher non plus à la mensualisation. (sauf hospitalisation de l'enfant...)
J'espère avoir été à peu près claire
Vous devriez pouvoir trouver tous les textes pour vous appuyer dans "infos et articles" et surtout la convention collective 
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#8 09-11-2007 21:20:00
Re : calcul des heures complementaires
oui So ...
Mais je remarque qu'une fois encore, un ram induit une am en erreur....
A se demander s'ils prennent le temps de poser toutes les questions...
ici, mois complet ou incomplet , vérifier qu'il y a bien mensualisation, etc ...
Ocea,
Une petite précision ...
La mensualisation (qui est obligatoire) a été mise en place pour assurer un minimum de salaire chaque mois aux AM. (ne pas avoir de "petits" salaires les mois où il y a beacoup de congés payés (en cas d'année incomplète). et ceci pour que votre am puisse subvenir à ses charges fixes ... ( crédit maison, factures...) et pouvoir justifier d'un salaire minimum devant un banquier par exemple....
Il y a donc des mois où votre AM fera moins de 152 heures .. et elle sera payée 152 heures
et d'autres mois, où elle en fera plus ... toujours payées 152 heures (sauf si heures complémentaires, mais là vous avez compris ...)
Il faut bien qu'elle comprenne que c'est une moyenne...
Concernant votre demande de texte ...Relisez avec votre AM la convention ... Tout y est !
A+
Dernière modification par lili28 (09-11-2007 21:21:16)
Ne fais que ce que te dicte ton coeur.
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#9 09-11-2007 22:08:32
- ocea85
- Membre
- Inscription : 09-11-2007
- Messages : 4
Re : calcul des heures complementaires
Un grand merci de soulagement à vous qui m'avez répondu !!
Vos explications et précisions sont claires et confirme ce que je lui ai expliqué. maintenant le + dur va être de lui faire comprendre. en fait je pense qu'elle mélange un peu avec l'ancienne méthode ou il n'y avait pas de mensualisation...
On va prendre rdv avec le relais pour éclaircir tout cela.
une question: le 1er mois (septembre) était incomplet car nous avons commencé le 5/09. je lui ai payé toutes les heures réellement effectuée. c'est bien comme ça qu'il fallait faire ? Merci
bonne soirée
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#12 10-11-2007 10:23:45
- futur nounou56
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- Inscription : 27-02-2007
- Messages : 895
- Site Web
Re : calcul des heures complementaires
bonjour
attention :
vous dite que pour la mensualisation vous avez mis 44.5h par semaine..............
si votre nounou fait + de 44.5h tout les reste est en complement !
si pour octobre elle a fait 214h alors qu au contrat c 152h vous le devez bien 62h !
attention
on compte en semaine
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#13 10-11-2007 11:13:36
Re : calcul des heures complementaires
bonjour
attention :
vous dite que pour la mensualisation vous avez mis 44.5h par semaine..............
si votre nounou fait + de 44.5h tout les reste est en complement !si pour octobre elle a fait 214h alors qu au contrat c 152h vous le devez bien 62h !
attention
on compte en semaine
Bonjour,
Non, une mensualisation est un lissage de nbres d'heures faites dans l'année.
Il y a des mois ou l'ass mat fera plus que prevu et d'autres mois, elle en fera moins.
Seules les heures complementaires ou supplémentaires, sont payées en plus. Celles qui ne sont pas comprises dans la mensualisation.
As tu lu convention quand meme ?
Et bien compris le principe de la mensualisation.
Car a ce rythme, en payant en plus les heures (la 62 heures), ca revient a se faire payer au réeel.
Il faut bien faire la différence ;)
J'espere que tu ne fais pas ce systeme a tes employeurs, car ils y a un trop percu.
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#14 10-11-2007 20:53:33
- ocea85
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- Inscription : 09-11-2007
- Messages : 4
Re : calcul des heures complementaires
bonjour,
Agenaise, je te remercie pour ton intervention suite au message de futur nounou 56.
le discours de futur nounou 56 est le meme que celui de ma nourrice.
j'ai une petite question sur les CP. je lui paye 10% tous les mois. mais est-ce que je dois inclure les heures complémentaires ? ou bien compter uniquement 10% de la base mensuelle ?
Le mois dernier je ne les ai pas intégrées dans les 10% par contre le 1er mois (sept) comme je lui ai payé les heures réelles j'ai calculé les 10% sur la totalité des heures.
A+
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#15 10-11-2007 21:19:58
Re : calcul des heures complementaires
oui elles ouvrent droit aux cp aussi
donc aux 10% aussi
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#16 10-11-2007 21:47:39
Re : calcul des heures complementaires
si la nounou fait + de 44.5 h par semaine effectivement ce sont des heures complementaires.
la mensu (le lissage) à donné 44.5h par semaine, donc à ne pas dépasser
exeple : mensu sur 44.5h :
semaine 1 reel = 40h = payé 44.5
semaine2 reel = 55h = payé 44.5 + 10.5 h complementaires
semaine3 reel = 44.5 = payé 44.5
semaine4 reel = 50h = 44.5 payé + 5.5h complementaire
total mensu + 16h complementaires.
mais si c'est un mois de 5 semaines et que JAMAIS les 44.5 ont été dépassées il n'y a pas d'heures complementaires 
41semaines x 44.5h = 1824.5h /12 mois = 152.04h /mois
les mois ou il n'y a pas d'absence prévues de l'enfant elle peut travailler + que cette moyenne, mais si elle ne fait pas + que 44.5 PAR SEMAINE il n'y a pas de complementaires
j'espere avoir mis tout le monde d'accord
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#17 10-11-2007 22:39:58
- ocea85
- Membre
- Inscription : 09-11-2007
- Messages : 4
Re : calcul des heures complementaires
merci à tous.
c'est + clair maintenant. Il ne me reste + qu'à faire comprendre tout cela à ma nourrice.
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