il y besoin d'aide

clochette974 · 18-12-2007 19:58:08

Bonjour à tous et toutes,
J'étais venue sur le forum il y a quelques mois...
Je vous explique la situation...

J'ai un fils de 7 ans qui a été gardé par une assistante maternelle. J'étais alors dans le privé.

J'ai eu en octobre 2006 des jumelles et je me suis donc tournée vers la même dame.
Une autre maman fait garder ses filles et elle est enseignante comme moi.
Elle a choisi de calculer son année sur 41 semaines, c'est à dire 52-16sem de vacances + 5 semaines de CP.
Pour ma part, j'ai fait mon calcul sur 52 semaines.
Sauf que j'ai d'abord mal évalué le volume horaire annuel. C'était d'ailleurs l'objet de ma précédente question.
Bref. J'ai mis mes filles au compte goute au début, puis davantage à compter de ma reprise du travail.
Le problème qui se pose est celui des congés.
Car je n'en suis informée que du jour au lendemain, et qu'au total cela va faire plus de 7 semaines sur 2007.
Je ne sais donc que faire.
En janvier 2007, elle était en congé les 3 premières semaines. Cela ne me posait pas de problème, vu que mes filles étaient parallèlement gardées à la maison.
Ensuite deux semaines en aout, une en octobre et aujourd'hui elle m'annonce prendre des co,ngés du 21 décembre au 21 janvier... Et je suis censée déménager...
Je ne parle pas des après midi qu'elle prend, et elle a également tous les jours fériés...
Je ne sais plus comment calculer.
Pour récapituler sur 2007, mes filles ont été réellemnt gardées
janvier : 18h (3sem de congés)
février : 46h
mars 50h
avril :60h
mai :140h
juin : 150h
juillet : 300h
aout : 146h (2 semaines de congés)
sept : 292h
oct : 230h (1 sem de congé)
nov : 300h
dec : 210h (1 sem de congé)
et 3 semaines du 1er au 21 janvier 2008.

J'ai donc déposé mes filles en gros 2100heures sur l'année.
Je lui verse un salaire mensuel net de 450euros basé sur un volume mensuel de 250h pour les deux bébés.
A cela je rajoute un forfait journalier de 5.45e.

Pour le volume horaire, je reconnais que c'est une erreur de ma part, et j'ai choisi de ne pas la pénaliser là dessus en lui proposant un avenant.
Pour le reste, je me trouve dans une situation délicate. Je suis maman célibataire et bien qu'enseignante, je comptais aussi sur elle pour mes vacances scolaires...
Suis-je en droit de faire un calcul de réajustement du salaire quant à un trop perçu?
comment faire pour que l'année à venir se passe différemment (notamment pour les congés?)
Merci de m'éclairer, en espérant avoir été assez claire de mon côté.
La fée clochette

18-12-2007 19:58:08

patchouli · 18-12-2007 20:04:42

bonjour, non vous ne pouvez helas pas recuperer d'argent : le seul cas ou on peut recuperer de l'argent c'est lorsqu'on a un trop percu en ce qui concerne les cp : cp payes en anticipes et qui ne sont pas pris lors d'une rupture par exemple...
maintenant lorsqu'il s'agit d'un trop percu en ce qui concerne la mensu... vous n puvez rien faire sauf un avenant qui prendra effet a la signature et elle n'est pas dans l'obligation d'accepeter les nouvelles conditions...

4i.modo · 18-12-2007 20:06:31

déjà année complete (52 semaines) veut dire 5 semaines de cp e,n même temps et toute absence en dehors de ces semaines est non justifiée donc due...
il faut faire un avenant avec régularisation .
un employé ne rembourse pas un trop perçut de salaire...
c'est l'employeur qui fixe les modalités des horaires donc à lui de les assumer (c'est la loi)
si l'assmat refuse l'avenant : soit vous continuez pareil, soit vous la licenciez.
avez vous la conventuion collective?
elle est telechargeable en page d'accueil

clochette974 · 18-12-2007 20:23:28

Merci de vos réponses...
Pour la mensu j'ai bien compris..;
Mais les cp, c'est l'assistante maternelle qui les pose du jour au lendemain et les prend!!! alors que le contrat est en année complète...
Elle en est à 50 jours pour cete année, et je ne compte pas les absences autres...
Puis-je faire une régularisation là dessus? Car du coup, je dois faire garder mes bébés par quelqu'un d'autre que je paie également.
Quel est le délai de prévenance pour ses cp? Peut elle prendre 4 semaines d'affilée? Peut être se dit -elle que comme je suis moi même en congé, elle peut en prendre... Mais ce n'est pas ce qui est dans le contrat initial...
Merci de vos lumières
Clochette

18-12-2007 20:23:28

4i.modo · 18-12-2007 20:26:49

si elle pose des congés en dehors des dates convenues entre vous c'est du sans solde
par contre je en sais pas et je ne crois pas que vous pouvez les deduires des mois après...
il aurait fallut discuter de cela suer le moment.
en payant normalement vous cautionniez et accordiez ces jours...
mais à verifiert auprès d'un organisme competant (syndicat, inspection du travail etc...)

garonne · 19-12-2007 11:21:29

bonjour,

Un peu léger votre contrat. Je travaille aussi avec une enseignante et il est bien noté sur le contrat que j'ai droit à 5 sem que je prends pendant les congés scolaires. Les périodes ou je les prends sont notés également. En dehors de ces périodes, c'est sans solde. Le contrat doit être très précis pour éviter ce genre de problème. Si vous voulez faire garder vos enfants pendant les périodes scolaires, tout doit être noté. Reproposez lui un avenant précis reprenant tous les points manquants et si elle refuse, dans ce cas vous n'aurez d'autre choix que de la licencier.

tata1 · 19-12-2007 15:39:33

Bonjour,

Pourquoi avez-vous fait une mensu sur 52 semaines vu que vous êtes enseignantes.
Une mensu enseignante c'est les congés pendant les vacances.
Là elle prends les congés hors période scolaire donc à déduire de la menu et ce n'est pas très correct de la part de l'assmat.
A faire un avenant et pour moi un trop perçu des congés

clochette974 · 19-12-2007 18:07:49

Ben j'ai fait une mensu sur 52 semianes parce que je comptais qu'elle garde mes enfants aussi pendant les vacances scolaires une partie du temps... J'en ai 3, dont des jumelles de 14 mois que j'élève seule et je ne peux quasiment rien faire si elles ont avec moi (courses, papiers... et loisirs)...
J'en ai discuté ce soir avec elle... C clair que ce n'est pas clair dans son esprit....
Elle a pris 50 jours au lieu des 30 spécifiés dans son contrat (qui est très bien fait)...
Le hic je pense est que je la connais depuis longtemps et qu'on a toujours trouvé des arrangements.
Sauf qu'avant lorsqu'elle gardait mon fils, je travaillais dans le privé et n'avais jamais de congés...
Bref, je pense faire une régularisation sur sa paie de décembre, à moins qu'elle propose autre chose, et un avenant à compter de janvier.
Merci encore pour vos réponses
clochette

aglae · 19-12-2007 18:23:24

si elle a pris plus de conge que se noter au contrat sa devait etre sans solde vous auriez du lui retirer lorsque elle les prenait maintenant a vous de regulariser la situation faite le total de ses conges acquis et faites une regularisation sachez que vous etes en droit de lui reclamer le trop percu sur les conges

4i.modo · 19-12-2007 18:32:16

moi j'ai 45 jours de congés par an mais 5 semaines payées, le reste c'est du sans solde et en accord avec mes employeurs, surement pas imposé!

j'ai la chance qu'il aient decidé de me les remunerer, mais j'ai fais l'avenant avec deduction à l'époque où j'ai mis en place.

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