désaccord salaire assistante mat' + congés payés

maman33 · 21-12-2007 19:05:00

Bonjour,
Je vous explique ma situation:

Déjà la nounou s'occupe très bien de mon enfant. De ce côté là pas de probleme mais le "désaccord" vient des horaires. En effet nous avonsfait un contrat ou il est indiqué un travail de 35h/semaines mais ma nounou a calculé la mensualisation en comptant 8h/ jour soit 40h par semaine. Elle nous a expliqué qu'elle comptait 30 min en plus chaque matin au cas ou on amenerait notre bébé en avance et 30 min en plus chaque soir au cas ou on irait le chercher en retard le soir. Je ne suis pas vraiment d'accord mais mon ami ne veut pas qu'on re-soulève le probleme. Il ne veut pas la "brusquer" de peur qu'elle s'en aille.
Donc en clair pour 7 h de garde (je l'amene en retard et je vais la chercher à l'heure) on en paie 8!

Apres la nounou nous a calculé son mois de décembre. La encore je ne suis pas d'accord car elle a compté le mois complet alors qu'elle à 6jours de congés (logiquement non payés puisqu'elle est embauchée depuis novembre 2007).
Mon ami me dit qu'on peut lui payer à titre d'anticipation. Mais dans ce cas elle aura toujours un solde de congés négatif, non? Et quand le contrat sera rompu on lui retire les jours qu'elle a pris par anticipation?
Si quelqu'un pouvait m'éclairer ce serait sympa. Je patauge un peu mais je ne veut pas faire d'histoire inutilement donc si il est courant de payer les congés par anticipation je serais ravie de le savoir.

Merci de m'avoir lu
Maman33

21-12-2007 19:05:00

lulu54 · 21-12-2007 19:20:41

bonjour et bienvenue
d'abord permettez moi de vous signaler que c'est à l'employeur de faire la fiche de paie , meme si ds la pratique c'est souvent l'inverse
si votre contrat de base est de 35 h par semaine la nounou doit respecter ce contrat
on ne rajoute pas des heures en plus "au cas ou"
sauf en acccord entre les deux partis = avenant signé et daté en deux exemplaires
si il y a des h en moins vous devez payez le contrat etabli
si il y a des h en plus (complementaires ou suplementaires) vous devez les payez en plus
point!!!!!

lulu54 · 21-12-2007 19:25:50

pour decembre vous devez lui payer ce qui a été etabli au contrat = la mensualisation + les indem d'entretien (jours de presence)+ repas (jrs de presences aussi ).
la semaine de noel a normalement dû etre otees ds le calcul de la mensu (52 semaines - *****)
verifiez sur votre contrat
pour les conges par anticipation, moi je ne fonctionne que de cette maniere avec les 10 % mensuel, nombre de parents preferent plutot que de regler en une fois en juin

voilà;)
si vous avez d'autres questions ..

doms · 21-12-2007 19:29:43

Bonjour,
Si le contrat que vous avez signé stipule un accueil de 35 h par semaine, la nounou doit "facturer" 35 h et ne doit pas compter des heures complémentaires non justifiées.
Un conseil, notez chaque jour les heures d'arrivée et de départ de l'enfant pour pouvoir vous défendre auprès de votre assistante maternelle.

21-12-2007 19:29:43

maman33 · 21-12-2007 19:34:14

Re-bonjour,

merci pour votre réponse!
Effectivement c'est nous (employeurs) qui faisons la fiche de paie mais chaque fin de mois la nounou nous glisse le total à payer dans le sac à langer. et nous verifions. Nous sommes jamais d'accord (à cause de l'heure en plus chaque jour)
En fait pour les congés il à été établi que la garde se faisait sur une année complète puisque je calque mes vacances sur les siennes (elle garde plusieurs enfant donc plus simple). Donc sur 52 semaines. donc elle n'est pas ôtée selon le contrat. C'est bien ca?

Merci

vero40 · 21-12-2007 19:50:04

effectivement , vu qu'elle est en année complete et pas encore acquis ses congés, sa semaine doit etre deduite.

il est vrai aussi qu'on peut regler cette semaine de congé par anticipation.. et en regulera fatelement une regul...

babou 74 · 21-12-2007 19:53:48

coucou
avez vous stipulé sur votre contrat que vous acceptiez les conges par anticipation?
et cette semaine etait elle prevue?

lulu54 · 21-12-2007 19:55:09

oui je suis d'accord vero

voir ce qu'il a été conclu entre vous... ou au contrat

là vous avez le choix..
vous lui laissez par anticipation et lors de la rupture vous faites une regul entre conges pris et non ppris.
ou alors vous etes en droit de deduire cette semaine

en tout cas pour en revenir au 8 h au lieu de 7 si rien n'en parle au contrat et que cela ne concerne pas des h reellment prestee en sus : elle n'a PAS LE DROIT de vous faire payer cet espece de forfait suplementaire

christyv · 21-12-2007 20:08:12

maman33 a écrit :

Re-bonjour,
merci pour votre réponse!
Effectivement c'est nous (employeurs) qui faisons la fiche de paie mais chaque fin de mois la nounou nous glisse le total à payer dans le sac à langer. et nous verifions. Nous sommes jamais d'accord (à cause de l'heure en plus chaque jour)
En fait pour les congés il à été établi que la garde se faisait sur une année complète puisque je calque mes vacances sur les siennes (elle garde plusieurs enfant donc plus simple). Donc sur 52 semaines. donc elle n'est pas ôtée selon le contrat. C'est bien ca?
Merci

En année complète le plus simple(ce n'est que mon avis) c'est de déduire de la mensualisation les jours de congés pris jusqu'au 31 mai.Et à partir du 1er juin la nounou peut prendre les congés acquis depuis le début du contrat.

Je trouve que c'est plus clair, et comme çà pas de souci en cas de rupture

lulu54 · 21-12-2007 20:12:24

oui

mais encore faut il savoir ce qui a été conclu en accord entre les deux partis

maman33 · 21-12-2007 21:08:03

me revoilà!

en fait lors de la signature du contrat nous avons décidé ensemble des dates de congés: 1 semaine à noel mais on a fait la betise de ne pas aborder le sujet de la remuneration des congés. Pour moi il me semblait logique de les deduire comme en entreprise (embauchée dans une nouvelle entreprise depuis le debut du mois ma semaine ne m'est pas payée, c'est normal!) . mais bon je verrais avec elle.
Merci

lulu54 · 22-12-2007 02:50:19

effectivement vous etes en droit de lui deduire....
en droit de lui accorder par anticipation aussi... c'est aussi un peu vous qui deciderez des relations que vous voudrez bien etablir avec elle
en tout cas pour que tout aille bien il vous faut eclaircir ce point ... et celui de l'h en plus

tenez nous au courant

maman33 · 22-12-2007 14:53:29

Bonjour,

Tout d'abord merci pour vos réponses. En ce qui concerne la semaine de congés nous allons lui payer au titre de congés par anticipation. Si ca l'arrange nous ca ne nous pose pas de problème. Mais bon a la rentrée il faudra qu'on règle tous ses petits aléas auxquels nous n'avions pas pensé a la signature du contrat.
C'est difficile de devenir employeur du jour au lendemain!!

Merci

lulu54 · 22-12-2007 15:33:53

????
vous n'avez pas à lui payez en plus !!! otez moi le doute
la question etait de savoir si vous deviez lui deduire!!! car en faite vous lui payez dejà les cp ds la mensualisation de l'annee complete !!!
ceci est bien clair nest-ce pas????

nathalie sainson · 10-01-2008 16:25:03

bonjour normalement le mieux est d enlever des la premiere annee les 5 SEMAINES DE CONGES PAYEES ET AU MOIS DE JUIN RECOMPTER TOUS LES SALAIRES BRUTES VERSES AU COURS DE L ANNEE DE REFERENCE DE JUIN A MAI DIVISER LE TOUT PAR 10 ET PAR 12 POUR LE REPARTIR SUR LES AUTRES MOIS ET L ANNEE D APRES RECOMPTER DE NOUVEAU LES BRUTS AVEC LES CONGES RAJOUTER ET CELA CHAQUE ANNEE CAR SINON LA PREMIERE ANNEE IL S AGIT DE CONGES SANS SOLDE ET DONC A DEDUIRE DU SALAIRE QUAND AU CALCUL DU SALAIRE IL FAUT SE BASER SUR LES HEURES MINIMUN ET NON MAXIMUN SALUT NATHALIE

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