cas particulier mensualisation

mamanshana · 02-01-2008 13:50:55

Bonjour,

Petite question également au sujet de la mensualisation!
En effet, jusqu'à présent le salaire de la nourrice de ma fille était mensualisé en année complète à 9h par jour.
Or à partir du 7 janvier, ma fille entre à l'école du coup le nombre d'heures chez la nounou va diminuer. Elle est prévenue et ok.
Ma question est comment calculer ses nouvelles mensualités sachant que future maman du 2eme je vais arrêter le contrat en mai 2008 probablement et que elle aura ma fille que les après midi jusqu'au vacances de Paques et que le soir après l'école jusqu'à la fin du contrat en dehors des mercredis (l'après midi) sauf les mercredis libérés et vacances scolaires ou ma fille ira toute la journée.

Merci d'avance pour votre aide.

02-01-2008 13:50:55

sophie56 · 02-01-2008 14:21:52

Bonjour.

Il faut faire un avenant comportant les modifications des horaires et jour d'accueil et recalculer la mensualisation.

Méline · 02-01-2008 14:38:35

bonjour

comme sophie

il faut presenter un avenant au contrat

mamanshana · 02-01-2008 16:14:10

MERCI SOPHIE 56 ET MELINE
PAS DE PROBLEME POUR L'AVENANT C'EST PREVU MAIS MON SOUCI MAJEUR EST AU NIVEAU DU CALCUL DES NOUVELLES "MENSUALITES"

02-01-2008 16:14:10

Méline · 02-01-2008 17:18:52

attention !! pas d'ecrire en majuscule s'il te plait

Méline · 02-01-2008 17:19:35

et bien la mensualisée est la meme depuis 2005

c'est à dire

tx horaire x nb d'h/sem x nb de sem travaillees / 12

mamanshana · 02-01-2008 18:08:56

Pardon pour les majuscules!

Je ne pensais pas que ça pouvait autant géner! Il n'y avait là rien de méchants!

Bref, je n'arrive pas à obtenir les réponses que je cherche. Peut-être est-ce que je m'exprime mal?!!

Je sais calculer une mensualisation quand le temps de garde hebdomadaire est le même tout au long de l'année.
Mais la situtation se modifie cette année. la durée de garde hebdomadaire ou mensuelle va varier suivant les mois et les vacances scolaires.

D'autre part, il y a de grande chance que je mette fin au contrat en mai 2008. Dois-je tout de même calculer sur 12 mois?
Si oui, comment cela se passe en fin de contrat?

Merci pour vos précisions

sophie56 · 02-01-2008 18:13:35

1/ si le temps d'accueil est variable il faut se baser sur le minimum et compter des heures complémentaires réglées en fin de mois.

2/ si vous êtes sure de finir le contrat en mai, vous faire le calcul sur 5 mois.

mamanshana · 02-01-2008 18:19:53

Merci beaucoup Sophie56 pour ta réponse, elle m'éclaire un peu plus!

Si je comprends bien, si je ne suis pas sûre (je ne me le souhaite pas, ça voudrait dire problème dans ma grossesse!), je calcule sur 12 mois et dans ce cas comment cela se passe en fin de contrat?

Que me conseillez-vous alors, sur 5 ou 12 mois? Quelle possibilité est la plus conforme?

omahoni · 02-01-2008 18:26:39

bonjour si tu est sur faire sur 5 mois sinon il faudra faire une régularisation en fin de contrat

sophie56 · 02-01-2008 18:33:09

Si tu fais sur 12 mois : quand tu arrêtes au bout des 5 mois il faut vérifier que les heures travaillées ont bien été payées et faire la régularisation si besoin.

agrippine47 · 02-01-2008 23:09:44

Bonsoir
Il faut compter le nombre de semaine de garde réelle de janvier a mai,et faire le calcul par heure de la semaine / 5mois + 10% congés

mamanshana · 03-01-2008 13:14:52

Pourquoi les +10 % de congés puisque à la fin du contrat je vais devoir payer à la nounou les congés non pris?

Ou alors si je lui paie les + 10% les 5 premiers mois de cette année, je devrais déduire les congés correspondants du total

mamanshana · 03-01-2008 13:16:15

Merci de me dire si j'ai bien compris ou si je fais fausse route!

sophie56 · 03-01-2008 13:50:36

Si les cp ne sont pas pris pendant la durée du contrat, vous devez une indemnité compensatrice correspondant à l'équivalent en heure travaillées.
Pour ne pas payer cette indemnité vous retardez d'autant de cp restant la fin du contrat et la mensualisation continue
Si qui revient au mème pour le montant du paiement mais dans ce cas peut se faire sur deux mois.

Les 10% sont le réglement légal des cp.

mamanshana · 03-01-2008 14:00:42

Si j'ai bien compris, s'il reste 30 jours de Cp, je fais terminer le contrat à la fin juin au lieu de la fin mai et donc la mensualisation que je lui paierai en juin correspondrait à la rémunération de ces Cp.

C'est-à-dire que je la mets en congés au mois de juin mais est-ce possible sachant qu'elle garde d'autres enfants?

sophie56 · 03-01-2008 14:08:17

Chaque contrat est indépendant ....

Mais il faut quand mème ajouter 10% à la mensualisation.
Il ne faut pas confondre le temps 2,5 jours par mois travaillé et la rémunération.

christyv · 03-01-2008 14:12:45

Si les CP ne sont ni payés ni pris durant la durée du contrat, fin mai vous lui payez 10% du total des salaires perçus et pour les assedic votre nounou sera en congés payés durant un certain nombre de jours déterminés selon le montant de l'indemnité compensatrice de congés.(soit en juin)

mamanshana · 03-01-2008 14:47:33

Dans mon cas, il reste 6 jours de Cp à prendre avant le 31 mai 2008 et 2,5 jours par mois depuis juin 2007 jusqu'à mai 2008.

Si j'ajoute 10% à la mensualisation à partir de janvier et qu'elle ne prend pas de congés d'ici à fin mai (=fin du contrat), je lui devrai donc à la fin du contrat 6 + 2,5x7 jours de congés car les congés acquis de janvier à mai lui auront été payés avec les 10% de plus de la mensualisation.

Est-ce que mon raisonnement est correct?

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