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#1 11-01-2008 16:41:16

abracadabra
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rupture de contrat en milieu d'année?

alors voilà j'acceuillais un petit uniquement quelques samedis par mois on a donc fait une mensu de 8,5 h par jour donc par semaine sur 24 semaines et on a rajouté 5 semaines pour les conges payés...
donc
             
           8,5 x (24 + 5)   
          _____________= 20,55 h par mois X 3 €/h =61,63 € salaire mensuel net
               
                    12                                     (sans les indemnités)

au bout de 6 mois la maman a voulu rompre le contrat car elle travaillait plus le samedi (elle a fait ça dans les termes pour le préavis) j'avais touché
       
                               61,63 € X 6 mois = 369,78 €

ce que j'ai fais c'est que j'ai calculé qu'en 6 mois j'avais acceuillit le petit 15 semaines donc j'ai calculé


             15 X 8,5=127,5 x 3€ = 382,5 €

et elle m'a donc reglé en solde de toute compte 382,5 - 369,78 =12,72 €


est ce que j'ai utilisé la bonne methode et est ce que j'ai "arnaqué" personne?
comment auriez vous fais?
merci de vos réponses


Mon amour de bébé est né le 1er Avril 2008 ...c'est le plus beau des poissons d'Avril !!!!

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11-01-2008 16:41:16

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#2 11-01-2008 19:06:23

vero40
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

c'est juste que dès le depart tu as ajouté tes 5 semaines de congés...

elles sortent d'ou ?? elles n'etaient pas acquises..

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#3 11-01-2008 19:12:08

vero40
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

j'aurais fait une mensu sans les cp donc :

24 * 8.5 * 3€ /12 = 51 euros mensuel

51 euros que tu aurais touché 6 mois =  306 + 10% de cp = 336.60...


si on fait une regul de fin de contrat
donc 15 samedi * 8.50 * 3 euros = 382.50

Dernière modification par vero40 (11-01-2008 19:25:14)

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#4 12-01-2008 11:54:18

abracadabra
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

ben comme en année compete on rajoute les 5 semaines dans la mensu...

et dans ta régularasation ils sont ou mes conges payés que j'ai acquis??


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12-01-2008 11:54:18

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#5 12-01-2008 12:12:59

agenaise
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

Bonjour,

si tu as inclus tes 5 semaines de cp dans ta mensualisation et que ton contrat se termine avant une annee, il faut que tu rembourses ton employeur car tes cp ont ete payes dans la mensualisation.
Ils ont ete acquis mais les cp que tu n'as pas encore acquis ont ete payes.
C'est pour cela, que maintenant je n'inclus plus mes cp dans la mensualisation dans une annee incomplete.


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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#6 12-01-2008 12:41:18

4i.modo
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

abracadabra a écrit :

ben comme en année compete on rajoute les 5 semaines dans la mensu...

et dans ta régularasation ils sont ou mes conges payés que j'ai acquis??

tu comptes 2.5 jours par mois à partir du 1er mois mensualisé = nb de jours acquis, puis tu soustrais le nb de jours pris  et là tu vois si tu as eu trop ou non smile

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#7 12-01-2008 13:25:02

abracadabra
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

vero40 a écrit :

j'aurais fait une mensu sans les cp donc :

24 * 8.5 * 3€ /12 = 51 euros mensuel

51 euros que tu aurais touché 6 mois =  306 + 10% de cp = 336.60...


si on fait une regul de fin de contrat
donc 15 samedi * 8.50 * 3 euros = 382.50

mais moi j'ai rajouté à 382,50 les 10% pour mes conges payés en 6 mois non?
sinon j'aurais rien eu au titre des conges payés! c'est pas ça?


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#8 12-01-2008 23:52:38

agrippine47
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

Je comprends rien a ta mensu
C'est pourtant simple
Quand tu as les MEME congés que les parents tu fais sur 52 semaines et pas de 10% car conges dans la mensu
Sinon tu prends que le nombre de semaine réelle de garde (donc tu enleves tous les congés qui sont pas en commun avec les parents)
La , tu calcules ta mensu : h par semaines x par nombres de semaines x taux horaire / 12 mois =mensu et tu prends 10% pour les congés


I-bretecher.jpg

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#9 13-01-2008 09:42:44

4i.modo
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

pourquoi 6 mois , en effet...?

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#10 13-01-2008 09:55:24

abracadabra
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

oui oui c'est bien ce que je pensais....
6 mois car mon contrat c'esr arretté au bout de six mois seulemet donc ma question porte pas sur la mensu à faire au debut mais sur la régularisation...
ma mensu étaot en année incomplete donc j'ai calculé mon nombre de semaines d'acceuil prévu et j'ai rajouté 5 semaines pour les conges prévu mais vu qu'au bout de 6 mois je n'ai plus eu l'enfant j'ai fais une régularisation en calculant le nombre de semaine d'acceuil en 6 mois auquel jai rajouté 10%. et j'ai donc fait la différence entre ce qui m'a été payé en 6 mois et ce que j'aurais réellement du toucher voilà...


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#11 13-01-2008 10:08:04

4i.modo
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

pour un contrat de 6 mois :
calculer la mensu et les cp se règlent en 1 fois à la fin. 10% des salaires sans indemnités)
c'est plus simple.
car tu n'auras pas 5 semaines wink

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#12 13-01-2008 10:08:51

agrippine47
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

La regul est bonne mais je ne comprends toujours pas cette histoire de 5 semaines rajoutées


I-bretecher.jpg

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#13 13-01-2008 10:10:06

4i.modo
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

pour 6 mois y a pas 5 semaines de cp...

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#14 13-01-2008 10:42:05

abracadabra
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

à la base je ne savais pas que le petit ne sera pas là toute l'année donc j'ai fais une mensu pour un an!
les 6 mois c'est pour la régularisation vu que la maman m'a retiré la garde du petit au bout de 6 mois


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#15 13-01-2008 10:45:23

abracadabra
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

bon alors récapitulatif! sur une année incomplete on fait une mensu sur le nombre de semaine d'acceuil qui devra etre effectué et on rajoute chaque fin de mois 10% pour les conges payés et les parents doivnet déclarer 2,5 jours dans la case conges payés sur le bulletin pajemploi!!!
j'ai bon là?


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#16 13-01-2008 10:49:10

4i.modo
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

si les parents sont ok pour cette methode : oui smile
mais détailler dans le contrat, et surtout garder en tête qu'en cas de rupture il peut y avoir un trop perçut à rembourser à l'employeur wink
comme expliqué dans le post sur les cp smile

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#17 13-01-2008 10:53:32

abracadabra
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

ok tout compris...enfin j'espère!
merci 4i et désolé si je t'ai un peu embeté...


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#18 13-01-2008 10:54:16

lulu54
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

abracadabra..
les 10% par moi ce sont les parents qui decident de les verser de cette maniere ou pas !!!
pas l'assmat!!!
c'est un accord contractuel!!!! par anticipation!!!!! nullement conventionnel !!!!
ds ton cas IL SERAIT plus simple de les calculer à la fin de la periode de garde lorsque tu auras fait TA  regul!!!!fais les choses ds l'ordre..
tu t'en sortiras mieux wink

pour pajemploi les parents ont toutes les explications lorsqu'ils recoivent leur chequier un explicatif est joint wink


                   contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept  wink

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#19 13-01-2008 11:19:21

abracadabra
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

oui mais beaucoup de parents nous demandent comment déclarer!!!
alors je voudrais pas les induire en erreur.
je sais que c'est les parents qui decide si on fait la methode des 10% chaque fin de mois....et je les ai inclus dans la mensu car je savais pas que l'enfant ne serait plus là 6 mois après...sinon je suis ok je les aurait touché à la fin c'est sur que c'est plus simple!
merci lulu


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#20 13-01-2008 16:30:17

agrippine47
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Re : rupture de contrat en milieu d'année?

C'est pour ca que je fais payer les 10% fin mai et les parents sont d'accord


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