cheque impaye

lilie54 · 14-01-2008 17:27:51

je donné un cheque pour le paimement du salaire de mon assmat celui ci est revenu impaye je lui ai donné l'argent en liquide et celle ci ne veut pas me rendre le cheque et deplus elle me demande a nouveau son salaire, je n'arrete pas de procedure en procedure que faire

14-01-2008 17:27:51

ALEX30 · 14-01-2008 17:36:16

Bonjour,

Normalement, en lui donnant son salaire en espèce vous auriez du lui faire signer un papier, l'avez vous fait?

sophie56 · 14-01-2008 17:55:04

De par ce chèque revenu impayé vous devez être "interdit bancaire" et pour lever cette interdiction vous devez fournir la preuve du paiement de la somme au destinataire.
Donc j'espère que vous avez fait signé une attestation de paiement du salaire.
Cela prouve donc que vous l'avez payez, elle ne peut donc réclamer deux fois.

De quelles procédures parlez-vous?

agrippine47 · 14-01-2008 20:09:26

Normalement un cheque impayé doit etre representé et si paiement par espece toujours faire une atestation

14-01-2008 20:09:26

lilie54 · 14-01-2008 22:36:27

je n'ai fais signé aucun reçu car la chose s'était deja produit et elle m'avait remis le cheque sans reçu , mais le probleme s'est que quand j'ai vu qu'elle ne voulait pas me le rendre j'ai fais une demande controle aupres des services qu'il lui ont délivré son agréement et depuis elle me fais la misère jusqu'à me saisir mes meubles aidez moi

agenaise · 14-01-2008 22:40:19

Bonsoir,

Pourquoi avoir appeler le service de la pmi ?
Ca ne les regarde pas.

Et pour tout paiement en especes ont fait signer un recu. Il faut une preuve par écrit.

parme · 14-01-2008 22:45:07

coucou tu veux de l'aide alors prend contact avec l'assistante sociale de ton secteur afin qu'elle puisse déjà venir a ton aide question besoins,
ensuite tu t'explique et il y auras bien un moyen, pour faire les chose corectement dans les deux sens, les services sociales sont là aussi pour aider, et je pense qu'il as moyen avec eux de prendre un rendez vous par la suite entre vous et votre assmat et l'assistante sociale!
essaie comme cela , je sais de quoi je parle
n'hésites pas, il existe des recourt gracieux pour te sortir de cette impasse et eux peuvent prendre les choses en mains!(sans aucun mal et de mauvais regard)
bonne chance A+

juju56 · 14-01-2008 22:54:11

lilie54 a écrit :

je n'ai fais signé aucun reçu car la chose s'était deja produit et elle m'avait remis le cheque sans reçu , mais le probleme s'est que quand j'ai vu qu'elle ne voulait pas me le rendre j'ai fais une demande controle aupres des services qu'il lui ont délivré son agréement et depuis elle me fais la misère jusqu'à me saisir mes meubles aidez moi

bonsoir, mais le chèque impayé doit vous revenir à vous , pas à l'ass mat????
et puis elle peut pas faire saisir vos meubles comme cela????

agrippine47 · 15-01-2008 00:53:02

Non un cheque un impayé revient a celui qui la deposé .Il est credité et quelque jour apres debité

4i.modo · 15-01-2008 07:59:45

mais ça date de quand tout ça ? une telle procedure ne se fait pas en 8 jours...?
surtout une saisie... et si entre temps tu as eu de l'argent, on ne saisit pas les meubles...
c'est généralement au bout de plusieurs mois ...

véro95 · 15-01-2008 09:32:20

bonjour,

je ne vais pas dire que je suis d'accord avec l'assistante maternelle qui je trouve est dans l'extrème !!!
Mais nous travaillons aussi pour gagner notre vie !!!! alors une fois 1 chèque impayé cela peu arriver !!! mais une deuxième fois, cela commence à faire beaucoup !!!!!!
Nous attendons aussi ce salaire pour payer aussi nos factures !!!!
Imagninez cette maman qui recoie à deux reprises un chèque impayé de la part de son employeur, quelle va etre sa réaction ??????????????
Nous ne sommes pas des assistantes sociales mais des salariées !!!!!!

4i.modo · 15-01-2008 09:35:21

oui, mais la maman lui a payé en liquide et l'assmat ne lui rend pas le chèque et prétend ne pas avoir été payée car pas de reçut établi...
déjà moi je ne donnerais pas de liquide sans chèque en retour dans la même minute ....
et là pour qu'il y ai saisie de meubles... c'est que ça à duré!
car un huissier ne se déplace pas en 48 h ou même 15 jours...
je le sais par experience d'erreur de jeunesse !

severinecorine · 15-01-2008 09:38:00

oui c'est vrai tu dis que ce n'est pas la premiere fois que tu donnes un chèque impayé à l'ass mat... elle a travaillé elle a besoin d'avoir son salaire... je trouve navrant d'en arriver là....
tu aurais du faire signer un reçu, quand a elle, elle peut représenter le chèque et si ton compte est solvable le chèque sera alors débité.... après c'est entre vous qu'il faut s'arranger... car quelque chose ne tourne pas rond.... quand meme.... je pense qu'une bonne discussion s'impose....: elle vous rend le chèque, vous fait un reçu et vous la licencier... car je pense que vous ne pouvez plus travailler sur des bases saines après cela..... bon courage à toute les 2.

4i.modo · 15-01-2008 09:51:20

mais elle accueille encore l'enfant????

juju56 · 15-01-2008 10:35:23

agrippine47 a écrit :

Non un cheque un impayé revient a celui qui la deposé .Il est credité et quelque jour apres debité

normalement un chèque impayé revient aussi à celui qui l'a fait.
De plus pour une saisie de meubles il faut une décision de justice.

Je pense que vous devriez vous arranger avec votre ass mat, vous lui payée ce que vous lui devez et ensuite la licencier, comme cela , cela sera plus simple pour vous elle et surtout votre petit bout.

4i.modo · 15-01-2008 10:45:02

lmais juju elle dit l'avoir payée et l'assmat refuse de lui rendre le cheque

et un cheque impayé revient toujours à celui à qui a été fait le cheque, pas à celui qui l'a emit
mais un courrier l'averti et si c'est pas reglé dans les 30 jours : interdit bancaire 10 ans!

juju56 · 15-01-2008 10:50:53

oui c'est clair 4i.
Pourquoi l'ass mat ne veut pas lui rendre le chèque alors qu'elle l'a payé, bon faut que vous voyez avec elle et la licencié et voilà, car là cela prend pas une bonne tournure

mamoune 91 · 15-01-2008 10:54:56

bonjour,
lors d'une présentation de cheque, s'il est refusé, c'est celui qui la déposé sur son compte qui le reçoit à nouveau et qui doit attendre 30 jours normalement pour le représenter ou alors, il peut le redonner à la personne qui le lui a fait contre du liquide.au cas ou si le cheque est à nouveau impayé, celui qui l'a fait est inscrit à la banque de france.
dans votre cas, comme vous n'avez fait aucun reçu et que votre am a tjs votre chèque, elle peut le représenter dans un délai d'un mois, car si elle est malhonnete, elle peut dire qu'elle n'a jamais été payé et vous avez tout faux.
si vous n'avez pas encore licencier votre am, je vous conseille de le faire.
bon courage

mamoune 91 · 15-01-2008 10:57:36

oups, désolé 4i, j'avais pas vu ce que tu avais marqué

4i.modo · 15-01-2008 10:59:17

pas grave
moi j'aimerais bien que lili54 vienne répondre....

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