arret maladie et maternité en milieu de contrat...comment faire?

abracadabra · 15-01-2008 10:30:41

bonjour!
voilà mon contrat: je suis en année incomplete ,contrat où l'enfant est acceullit 45 semaines sur une année de référence du 02 juillet 2007 au 29 juin 2008 .
j'ai fais une mensualisation sur 45 semaines et chaque mois les parents me payent en plus 10% du salaire brut.

mon soucis:du 04 fevrier à la fin du contrat,je suis en arret maladie suivi du conges maternité...

nous avions prévu 7 semaines ou l'enfant n'est pas acceuillit:

3 semaines en aout 2007
1 semaine en octobre 2007
1 semaine en décembre 2007
2 semaines en janvier juste avant mon arret maladie

depuis juillet j'ai chaque fin de mois mon bulletin de salaire comme prévu par rapport à la mensualisation (en ajoutant quand il faut les heures complémentaires éventuelles) et mon dernier bulletin par les parents sera en janvier.vu que le 4 fevrier est un lundi,elle ne doit pas me faire un bulletin pour juste le vendredi 1er non?
en fevrier c'est la sécu qui me paye jusqu'en juin inclus vu que je serais en arret maladie ou en conges maternité non?

ma questions:est ce que je suis dans les regles qudn aux 10% conges payé?
lui dois-je quelque chose ou eux à la fin du contrat (en juin 2008) ?
ou dans mes indemnits de la caf les 10% sont inclus?

merci de m'aider un peu

15-01-2008 10:30:41

4i.modo · 15-01-2008 10:42:30

durant l'arret c'est la secu qui paie.
et comme l'arret maladie ne donne pas droit aux cp, ça devrait coller puisque tes 10% sont basés sur les heures payée par l'employeur et non la secu

abracadabra · 15-01-2008 19:06:35

comment ça l'arret maladie ne donne pas droit aux cp??? quest ce que tu entend par ça devrait coller?? les 10% snt inclus dans ma mensu donc j'y gagne c'est ça?
les parents ne me doivent rien de toute façon pendant mon conges...

4i.modo · 15-01-2008 20:05:19

relis la conventuion : les arrets maladie n'ouvrent pas droit aux cp. (sauf maladie prof. et congé mat.)
et de toute façon dans les 10% ça se fait tout seul puisqu'en arret les parents payent 00 et 10% de zero c'est...

15-01-2008 20:05:19

agrippine47 · 15-01-2008 22:27:35

Et oui en maladie payé par la secu pas de congés acquis et puis tu peux faire le calcul du 1 juillet 07 a fin janvier 08 pour voir les h réelles travaillées et h payés tu verras si sa colle

abracadabra · 15-01-2008 23:53:23

alors en fevrier vu que je serais en arret maladie je cumul pas mais après pendant mon conges maternité je cumul c'est ça?

4i.modo · 16-01-2008 08:19:27

oui c'est ça

abracadabra · 16-01-2008 08:35:46

mais je vais leur devoir quelque chose aux parents alors?
en comptant les semaines dd'acceuil déjà effectuées et en y ajoutant les semaines d'arret maladie puis conges maternité ( vu que je les compte comme des semaines travaillé c'est ça?) ça me fait bien 45 semaines,ce qu'on avait prévu...
en fait vous voulez dire que la sécu va pas me payer de toute façon les 10% pendant l'arret maladie mais je doit rien aux parents vu que de toute façon eux me paye pas! c'set ça? j'espère que j'ai compris

4i.modo · 16-01-2008 08:46:49

non la secu ne paie pas de cp !
et tu devras qq chose aux parents si tu as pris + de cp que tu n'en a acquis... c'est la règle des 10%.
c'est pour cela que je dis qu'il faut bien reflechir quand on veut appliquer cette methode et de tout noter au contrat...
voilà

abracadabra · 16-01-2008 12:08:13

mais les semaines ou l'enfant n'était pas là ne sont pas forcement des conges pour moi vuq ue j'acceuillait d'autre enfants...
et si je fais une régularisation en comptant réellement le nombre d'heures vraiment effectué depuis le debut du contrat jusqu'à mon arret et que je rajoute à ça 10% c'est bon? je verifie qu'ils ne mont pas trop payé du debut du contrat au debut de mon arret et comme ça on est dans les regles non?
à ce moemtn là je reprendrais une nouvelle mensualisation à ma reprise...

abracadabra · 16-01-2008 15:27:29

je suis toujours avec ce contrat qui me tracasse...
depuis juin je suis sencé avoir acquis 17,5 jors de conges mais comment je peux les décompter puisque il y a eu plus de semaines d'abscence de l'enfant vu que c'est pas moi qui est choisit toutes les semaines d'absence puisque année incomplete.
alors si quelqu'un peut me dire si je peux faire un régularisation avec les heures réellement effectué + 10% ça m'aiderais... selon comment faire?
comment compter ce que les parents me doivent réellement de juin à fevrier?

4i.modo · 16-01-2008 16:59:43

abracadabra a écrit :

mais les semaines ou l'enfant n'était pas là ne sont pas forcement des conges pour moi vuq ue j'acceuillait d'autre enfants...
et si je fais une régularisation en comptant réellement le nombre d'heures vraiment effectué depuis le debut du contrat jusqu'à mon arret et que je rajoute à ça 10% c'est bon? je verifie qu'ils ne mont pas trop payé du debut du contrat au debut de mon arret et comme ça on est dans les regles non?
à ce moemtn là je reprendrais une nouvelle mensualisation à ma reprise...

tu peux avoir des congés pour 1 enfant mais pas un autre. ça depend comment tu geres tes cp.
les semaines d'absence non prevues au contrat sont à payer (sauf certif medical des parents 10 jours par an maxi)
et pour ta question sur la regularisation la reponse est oui

abracadabra · 16-01-2008 17:07:08

youpi! je vais faire ça alors...
je vais détaillé le nombre d'heures réellement travaillé (donc prévues au contrat sauf si absences justifié)auquelle j'ajoute 10% et je ferais la différence avec les heures payés...et là on se doit plus rien c'est ça?
dans mon calcul des heures prévu au contrat je ne retire pas les jours ferié et les jours de formation si ça tombait un jour ou je devait acceuillir l'enfant non?
et selon coté conges payé ou autre on se doit rien à la reprise...

4i.modo · 16-01-2008 17:10:39

je crois que .... O U I !!!!!

pour les cp calcule les jours acquis (2.5/mois) moins les jours pris = solde cp.
1 semaine = 6 jours sauf si ferié bien sur.

abracadabra · 16-01-2008 17:14:17

en misant un autre post je viens de comprendre qu'en me payant 10 % chaque mois c'est comme si elle me payé à la fin du contrat les jours de conges acquis...c'est bien ça?? elle me les as juste payé par anticipation!dite oui svp!!!
c'est pour ça que quand on fait une régularisation on ajoute 10% au total du et on ne se fait rien payer d'autre en solde de compte vu que les conges acquis ont été payé au fur et à mesure

abracadabra · 16-01-2008 17:19:03

aie aie aie j'avais pas vu ta réponse 4i je bloque vraiment sur le solde des cp en année incomplete... bon une fois que j'aurais calculé la différence entre heures réelle + 10% et heures payés et qu'on sera dans les regles...je doit calculer autre chose????!!!!??? là je suis plus...
disons que depuis juin 2007 (début du contrat) j'ai acquis 20 jours (janvier inclus) mais ils m'ont déjà été payé dans les 10% non?

4i.modo · 16-01-2008 17:19:20

O U I

mais en cas de rupture recalculer parce qu'il peut y avoir un trop perçut
mais on en reparlera ce jour là !!!!!!!!!!!!!!!!

abracadabra · 16-01-2008 17:21:35

haaa c'est pour ça que vu qu'ils m'ont payé 10% chaque mois je suis obligé en partant en conges maternité de recalculer voir si ils m'ont pas trop payé...c'est comme une rupture en fait mon arret...?

4i.modo · 16-01-2008 17:29:56

non! un arret maladie ou maternité est comme une suspention :on ne fait rien, à la reprise on continue comme avant (mais on peut faire cette régularisation à la reprise
mais toujours par avenant pour en garder des traces .

abracadabra · 16-01-2008 17:33:32

ha je peux pas faire cette régularisation maintenant??? c'est pareil non? à la reprise tout sera clair...et on reprendra la mensualisaton comme un début de contrat non?

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