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#1 18-01-2008 23:41:29
- mamantwin
- Membre
- Inscription : 18-01-2008
- Messages : 2
Help pour fin de contrat désacord
Bonjour à tous et toutes
Je suis maman de jumelles de 19 mois et je dois congédier ma nounou à la fin du mois puisque mes horraires de travail changent ainsi que celles de mon mari du coup plus besoin de nounou.
J'étais en contrat avec elle depuis juin 2007.
Cela fait pas un an donc je sais pas besoin de payé le suopplément pour licenciement.
Par contre grosse angoisse vis à vis des heures sup.
En fait l'acceuil est irrégulier, une semaine du matin (3 jours) une semaine après midi (3 jours aussi)On est parti sur 3 jours de 8 heures sur une année complète.
D'un commun accord mais sans le notifier sur le contrat (grave erreur je pense...) quand je laissait mes puces un peu plus longtemps d'une semaine et moins l'autre semaine le taux horraire du mois restant inchangé je ne lui devais que les heures sup réelles (c'est à dire celles qui dépassé le nombres d'heures pas mois fixer au départ...)
Sauf que maintenant elle me dit qu'il faut que je lui paie toutes les heures sup quelle quelle soit... c'est à dire par jour de garde.
Comment faire?
A t elle le droit?
J'avoue être complètement perdue.
Merci de votre aide à tous et toutes
Hors ligne
18-01-2008 23:41:29
#2 18-01-2008 23:48:31
Re : Help pour fin de contrat désacord
Bonsoir,
Si vous avez fait votre mensualisaiton sur une base de 8 heure par jour.
Il faut lui payer les heures ou elle en faisait plus.
C'est a dire les heures qui n'etaient pas compris dans la mensualisation.
Dernière modification par agenaise (19-01-2008 00:16:03)
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#3 19-01-2008 07:55:18
Re : Help pour fin de contrat désacord
bonjour
et oui les heures supp ne se reglent pas sur les heures mensuelles calculées mais jour par jour
ce qui fait que si vous aviez prevue 8h par jours et bien les jours ou il y a eu + d'heures sont dues à votre ass mat
et oui le contrat de - 1 an n'a pas en cas de licenciement d'indemnites de rupture
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#4 19-01-2008 09:10:18
Re : Help pour fin de contrat désacord
ne pas confondre : heures complementaires : heures en plus de la mensu prevue par jour ou semaine jusqu'à 45h/semaine= tarif normal
heures supp : heures à partir de la 46° h/ semaien = + 25%
sauf si une clause plus favorable à été faite au contrat.
et 1 enfant = 1 contrat = 1 mensualisation .
voilà 
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19-01-2008 09:10:18
#5 19-01-2008 14:39:31
- mamantwin
- Membre
- Inscription : 18-01-2008
- Messages : 2
Re : Help pour fin de contrat désacord
Merci pour vos réponses...
Du coup je vois que le RAM de chez moi rame !!!
En effet ils m'ont dit que l'important était le nombre effectué par mois.
Par exemple ici c'est 104 heures pas mois. L'idéal prévu est 3 journée de 8 h à chaque fois. Le RAM m'a dit que si sur ces 3 jours il y a un de 8 l'autre de 10 l'autre de 6 cela revanais au m^me et du coup pas d'heures complémentaires.
Par contre si je faisais travailler ma nounou un jour de plus que prévu l'a par contre peut importe il faut payer en plus.
Du coup si je vous suis bien, moi je n'ai pas le droit de faire l'exemple plus haut sauf si je paie les heures complémentaires qui dépassent la journée de 8 h prévu....
Du coup si + de 46 h par semaines = heures sup
Si journée de + de 8h = heures complémentaires du au tarif normal fixé avec la nounou + ie?
Merci pour vos lumières.
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#7 19-01-2008 15:51:08
Re : Help pour fin de contrat désacord
coucou le ram de chez nous dit la chose suivante :
si vous indiquez un planing de garde par jour ( lundi / mardi / mercredi / etc ...), vous comptez à la journée les heures sup ,
si vous indiquez un nombre d'heure par semaine sans planing de garde au jour vous comptez les heures sup à la semaine .
à bientôt
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#9 20-01-2008 09:32:29
- agrippine47
- Membre
- Inscription : 15-10-2007
- Messages : 1 275
- Site Web
Re : Help pour fin de contrat désacord
J'ai un contrat avec une infirmiere de 24 h par semaine jamais les meme jours ,si + que 24h on rajoute
un autre contrat avec jour indiqué de 10h alors si + par jour on rajoute
c'est tout simple
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