année incomplète ...help !!!!

karined28 · 21-01-2008 23:03:58

bonjour ,
je suis nouvelle sur ce forum et j'ai besoin d'aide .
Voilà j'ai embauché la nourrice de ma fille début mars 2007 , lors de la signature du contrat elle me dit qu'elle prend ses congés ainsi : 1 semaine pdt les vacances de Pâques , 4 semaines en juillet ... Moi j'ai le mois d'août donc nous signons le contrat sur 49 semaines ( 52 - 3 ) bref je fais totalement confiance à ma nounou , aucun souci ....
La semaine dernière elle me dit que cette année elle va prendre 1 semaine en fevrier ( en même temps que moi ) et aussi 4 semaines en aout ( comme moi ) donc on part sur 52 semaines , toujours ok pas de problème .
Seulement le hic c'est qu'elle me réclame 10% de son salaire annuel fixe de 2007 au titre de ses congés payés 2007 ... Là je me dis elle a été payé juillet et août et en faisant des recherches sutr Internet je me rends compte que j'ai beaucoup plus de congés qu'elle avec mon mari ( cp et rtt ) et qu'elle n'a pas eu ma fille pendant 7 semaines en 2007 ( en plus de ses 5 semaines de cp et de mes 3 semaines d'août ) donc nous aurions dû calculer son salaire sur 42 semaines et non 49 !!!
ai-je raison ? j'ai besoin de conseils de pro ,merci beaucoup pour vos lumières .

21-01-2008 23:03:58

juju56 · 21-01-2008 23:13:11

bonsoir, alors la première année , la mensu vous auriez dû partir sur 42 semaines. Car ass mat 5 semaines de congés + les votres de 4 semaines (=9 ) et congés non commun.
Cette année ok so pas d'autres jours d'abscence.
Pendant vos Rtt l'ass mat n'a pas votre fille??
Sinon, oui vous devez lui payer ces congés payés mais là, il va falloir régularisé étant donné que la mensu était fausse.....alors attendons les filles, je réfléchi à comment faire......

karined28 · 21-01-2008 23:15:37

merci pour votre réponse ...ai-je le droit de revenir sur mon contrat de 2007 , en sachant qu'elle ne ns a rien dit sur les congés payés , elle non plus ?
pour 2008 je peux faire 1 avenant ? car j'ai quand même 7 semaines de cp et rtt en plus qu'elle avec mon mari , ce qui ferait partir sur 45 semaines ?

karined28 · 21-01-2008 23:18:08

non pendant mes rtt , elle n'a pas eu ma fille du tout

21-01-2008 23:18:08

agenaise · 21-01-2008 23:19:27

Bonsoir,

Il faut faire un avenant.
Mais il faut deduire vos semaines de rtt et ses 5 semaines de cp meme si vousles prenez en meme temsp car vous etes en annee incomplete
et ne pas oublier de payer les cp de l'ass mat 10% des salaires percus.

Par contre concernant votre 1ere mensualisation, elle est fausse.

Mais vous etes aussi responsable que votre ass mat car vous etes employeur.
Mais il y a eu une erreur comptable que votre ass mat doit vous rembourser.

Mais je vous dirai aussi procurer vous la convention collective que tout employeur doit avoir.

agenaise · 21-01-2008 23:21:28

Lisez ce lien pour une annee incomplete

http://www.assistante-maternelle.biz/ca … plete.html

juju56 · 21-01-2008 23:21:30

ouh là, attendez, on reprends alors contrat en 2007, ok...
Alors dites moi quelles sont les semaines absences (ass mat , rtt et cp à vous(quand votre fille pas chez l'ass mat)) et les congés non communs????
Ensuite comment avez vous payé ses congés payés sur la première mensu, allons d'étapes en étapes car là elle s'est planté royal......

karined28 · 21-01-2008 23:25:11

oui pour mon erreur je sais mais j'ai eu des soucis avec ma fille ( pour faire vite , elle avait 1 tumeur sur 1 rein ) donc j'avoue que ma nourrice j'ai 1 peu zappé le contrat et si elle ne m'avait pas réclamé ses congés payés , je faisais la même erreur cette année !
je suis prête à laisser tomber les 7 semaines qu'elle me doit si elle même laisse les congés payée pour 2007 .

agenaise · 21-01-2008 23:27:56

On ne fais pas a notre sauce.
Vous etes employeur et si elle decide d'aller au prud'hommes, vous risquer de payer des dommages et interets.
MAis ce n'est pas le but.

Je pense qu'il faut bien expliquer a votre ass mat commnent faire une mensualisation avec vos semaines que l'ass mat n'aura pas.
Mais je veux bien admettre que pour les parents c'est pas simple mais un peu de lecture et de comprehension ca viendra tout seul.

On va vous aider

karined28 · 21-01-2008 23:30:02

voici 1 récap : contrat 40h / semaine ( 4 jours par semaine )

ass mat : congés : 1 semaine en avril
4 semaines en juillet

moi et mon mari : 4 semaines en aout
1 semaine en novembre
2 semaines noel
ensuite des rtt prises par ci par là : 12 jours

juju56 · 21-01-2008 23:30:16

agenaise, cool, tu sais les parents ne sont pas bien informés non plus, certains font "confiance à l'ass mat" et la , là puce à eu un souci de santé alors....la maman ne pensait pas qu'a cela....
bref.... Alors....je continue après....

agenaise · 21-01-2008 23:30:21

Dans votre premier post, as quoi correspond les 3 semaines deduites.

Mais si je comprend bien, ses cp ne sont pas deduites, donc payees quand elle les a pris.

karined28 · 21-01-2008 23:32:24

sur la 1ère année de mensu je n'ai pas payé du tout de congés payés , elle vient de m'apprendre là en janvier que je lui devais 10% de son salaire annuelfixe de 2007 , je suis tombée des nues ! rien dans le contrat qui faisait allusion aux cp

juju56 · 21-01-2008 23:32:56

karined28 a écrit :

voici 1 récap : contrat 40h / semaine ( 4 jours par semaine )
ass mat : congés : 1 semaine en avril
4 semaines en juillet
moi et mon mari : 4 semaines en aout
1 semaine en novembre
2 semaines noel
ensuite des rtt prises par ci par là : 12 jours

déjà là, il y'a 14 semaines d'absences...
soit 52 - 14 = 38 semaines de garde

soit taux horaire x 40h x 38 : 12 = mensu
et les cp soit de mai à juin
ou 10% tout les mois....
c'était en 2007???

agenaise · 21-01-2008 23:33:28

Ok, mais a quoi correspond les 3 semaines deduites ?

karined28 · 21-01-2008 23:33:37

les 3 cp déduites dans le 1er post sont mes 3 semaines en août prévues , tout compte fait j'ai eu 4 semaines

karined28 · 21-01-2008 23:38:28

oui c'était en 2007 , contrat débute début mars 2007
par contre j'ai oublié mon mari a pris 1 semaine en mêm temps en avril

agenaise · 21-01-2008 23:39:06

Il aurait fallu partir sur 40 semaines travailles. Car les rtt on les prends en semaine complete.

52-40/12*tarif horaire*nbre d'heures hebdomadaire

et payer les 10% des cp de l'ass mat car non comprises dans la mensualisation.

Mais vu votre probleme de mensualisation, je vous conseille de vous adresser a un syndic, si vous voulez les coordonnees mailez moi, je vous en ferai parvenir un si vous voulez.
Car il y a une grosse erreur de compta que votre ass mat doit vous rembourser.

juju56 · 21-01-2008 23:44:29

agenaise les rtt il y'a 12 jours ce qui correspond à 2 semaines donc la mensu est de 14 semaines d'absences.....avec les congés...
52 - 14 = 38....
pas 40 comme tu marques, c'est une année incomplète.....

et contrat donc de mars 2007 à mars 2008, donc pour les cp il aurait fallu les compter en fin mars....bon va falloir voir autrement car oui il y'a une erreur decompta...
Maintenant la nouvelle mensu doit partir à partir de avril 2008 et tout sera ok, mais faut régler ce problème.....

karined28 · 21-01-2008 23:44:56

merci beaucoup en tout cas vous m'avez bien aidé , au moins je vais essayer d'en parler avec elle

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